Search

Marché passé entre l’abbé de Morimond et Jacques fort Claude boulon et Jean Rouier de Lénizeul pour faire un canal de 24 pieds de largeur qui va depuis la bonde du Grand étang, jusqu’à l’ancien réservoir derrière l’office, pour cela les troncs d’arbre de l’ancienne allée, près de la glacière seront arrachés, la terre enlevée servira à continuer les jardins, une bonde sera disposée pour vider le canal, en échange de 500 livres, du logement, de la fourniture d’un tombereau à bras, de trois brouettes.

Henri et Jean de Sauville, écuyers, donnent à l’abbaye de Morimond tout leurs droits sur les prés et terres que l'eau de l’étang de Vrécourt peut couvrir en cas de crue. A. Original perdu. B. Copie partielle, 'cartulaire' de Morimond, (1476-1480), Bibl. mun. Bourbonne-les-Bains, ms. 1, p.104, n° VIc LXXXV (en marge, de trois mains postérieures : 'Verrecourt'). a. Rouzeau (Benoit), Le patrimoine hydraulique et industriel de l'abbaye cistercienne de Morimond, 2008, …n° LIX, p. 411. d'après B.

Jean sire de Choiseul et Guillaume abbé de Morimond font savoir qu’il y a eu discorde entre eux à propos de plusieurs choses : -sur ce que le sire de Choiseul réclamait un pré qui est en dessus le moulin de l’étang de Bonnencontre, d’une pièce de bois située au-dessus de l’étang près de Breuvannes, d’une pièce de bois et de terre située de l’autre côté vers Colombey, d’une pièce de terre et de bois vers Salveschamp qu’on appelle « Chasuesuel », -au sujet du marché de Choiseul dont le sire de Choiseul affirme que les « rouaiges lui appartiennent, - à propos des chevaux pris par les gens du roi à Morimond, et qu’ils ont pris pour arbitre Geoffroy sire de Damphal et Jacques de Bourmont, chevaliers. Les conflits territoriaux sont réglés par la mise en place de bornes dont certaines près du foulon de Morimond, pour les chevaux le différent est tranché par 150 livres tournois, quarante versées directement par les religieux et cent dix données pour les religieux par le prieur de Saint-Thiébaut. A. Original sur parchemin jadis scellé, 370 x 329 mm, Arch. dép. Haute-Marne 8 H 7, Bonnencontre n°1. B. Copie partielle, 'cartulaire' de Morimond, (1476-1480), Bibl. mun. Bourbonne-les-Bains, ms. 1, p. 71-72, n° VIIIc LXII. C. Copie collationnée à l’originale du 25 août 1618, Arch. dép. Haute-Marne, 8 H 7, Bonnencontre n° 1. D. Copie du XVIIIe siècle, Arch. dép. Haute-Marne, 8 H 7, Bonnencontre n° 1. ANAL : Arch. dép. Haute-Marne, 8 H 11, Clefmont n° 7 ; Arch. dép. Haute-Marne, 8 H 75, fol. 15 v° ; Poissonnier (Gilles), Cahiers Haut-Marnais, 1990, n° CCCII, p. 140-141. a. Rouzeau (Benoit), Le patrimoine hydraulique et industriel de l'abbaye cistercienne de Morimond, 2008, …n° LXV, p. 415.

Les lacs et étangs du littoral aquitain ont une histoire géologique commune marquée par la transgression holocène et l’édification du cordon dunaire littoral naturel. Le substrat sableux de leurs bassins versants, aux grains sphériques sans cohésion, facilement mobilisé par les eaux et transporté jusqu’aux plans d’eau dans lesquels il s’accumule est la principale cause du comblement qui touche particulièrement les étangs de petites dimensions. Cette menace de disparition de ces plans d'eau, sièges d’une très riche biodiversité, d’usages ancestraux et d'activités socio-économiques, en particulier touristiques, pose depuis des décennies la question de la régulation de ce comblement. A partir de 1970, la mise en place de la MIACA (mission interministérielle d'aménagement de la côte aquitaine), dédiée au développement touristique de cette partie du territoire métropolitain, a permis la conduite de différentes études portant sur l'ensemble des lacs et étangs du littoral aquitain, parmi lesquelles une étude présentant un programme de lutte contre le comblement de trois des plans d'eau les plus sensibles à ce phénomène. Ce programme intégrait des actions de prévention des apports et des opérations de restauration par dragage. La mise en œuvre de diverses interventions a été permise par la création en 1988 du Syndicat Mixte Géolandes, qui poursuit depuis une politique de sauvegarde de ces plans d'eau. 16 bassins dessableurs retiennent les sédiments avant leur arrivée dans les plans d'eau et 5 opérations lourdes de curage ou de dragage ont été réalisées sur 4 étangs. Les sables extraits des bassins sont réutilisables dans les travaux publics et les vases organiques draguées ont pu être écoulées, après traitement, auprès de fabricants de supports de cultures, d'entreprises d’espaces verts et de collectivités locales. Dans les décennies à venir, cette politique de sauvegarde des plans d'eau va nécessiter de mobiliser des enveloppes financières difficiles voire impossibles à assumer par la seule puissance publique. L'utilisation dans ce contexte particulier des ressources naturelles que constituent sables et vases organiques dans les activités du bâtiment, des travaux publics et du paysage pourrait être une voie de valorisation permettant de réduire sensiblement les coûts globaux de cette politique, en s'appuyant sur un réseau de partenaires publics et privés. Une très large évaluation préalable des enjeux et des impacts de ces projets d'extractions, intégrant la gouvernance générale du territoire des lacs et étangs du littoral souhaitée par l'agence de l'eau Adour-Garonne, est cependant indispensable pour tenir pleinement compte de la qualité écologique exceptionnelle de ces milieux. The freshwater lakes and ponds of this coast have a common geological history marked by the Holocene transgression and the construction of a natural dune barrier. The sandy substrate of their watersheds, with spherical grains without cohesion, easily mobilized by water and transported to water bodies. The filling particularly affects small ponds. This threat of disappearance of these bodies of water, ecosystems of a very rich biodiversity, with ancestral uses and many socio-economic activities, in particular tourism, has for decades raised the question of how to regulate this filling. From 1970, the establishment of the MIACA (interministerial mission for the development of the Aquitaine coast), dedicated to the tourism development of this territory, made it possible to carry out various studies relating to all the lakes and ponds along the Aquitaine coast, including a program to fight against the filling of three of the most sensitive pond to this phenomenon.This program included actions to prevent sands supply and restoration operations by dredging. The implementation of various interventions was made possible by the creation in 1988 of the Syndicat Mixte Géolandes (a public organization), which has since pursued a policy of safeguarding these ponds. 16 sand traps retain the sediments before their arrival in the ponds and 5 heavy cleaning or dredging operations were carried out on 4 ponds. The sands extracted from the basins can be used in public works and the dredged organic sludge was sold, after treatment, to manufacturers of organic soils, green space companies and local communities. In the future, this policy of safeguarding water bodies will require increasingly significant funding, which is difficult or even impossible to assume by the public authorities alone. The use in this particular context of the natural resources constituted by sands and organic sludge in building, public works and landscape activities could be a valuation allowing reducing overall costs of this policy, by relying on a network of public and private partners. A very broad prior assessment of the issues and impacts of these extractive projects, integrating the general governance of the territory of lakes and coastal ponds whished by the Adour Garonne Water Agency, is however essential to take full account of the exceptional ecological quality of these environments. lake, pond, Nouvelle-Aquitaine, use, management, sediment, public policy, ecology, natural resources

Le développement touristique du littoral aquitain engagé depuis le début des années 70 a considérablement modifié la fréquentation et les usages des lacs et de nombre des étangs d'eau douce de ce territoire. Ce développement s'est accompagné de profondes modifications des regards portés sur ces plans d'eau, d'une forte augmentation des connaissances sur leur fonctionnement écologique, de la mise en place de collectivités publiques de gestion efficaces à l'échelle des bassins versants et d'une prise en compte croissante de la très importante qualité de ce patrimoine naturel et des nécessités et des enjeux de sa protection dans le contexte du changement climatique. Since the early 1970s, the development of tourism on the Aquitaine coast has considerably modified the frequentation and uses of the lakes and many of the freshwater ponds in this region. This development has been accompanied by profound changes in in the representations of these waterbodies, a sharp increase in knowledge of their ecological functioning, the establishment of public authorities for effective management at the level of the watersheds and a growing awareness of the very important quality of this natural heritage and the needs and challenges of its protection in the context of climate change.

Le SEQ (Système d’Evaluation de la Qualité) a été introduit en France par la loi sur l’eau de 1992 afin de remédier aux carences règlementaires et scientifiques dans le domaine de la gestion de l’eau. Cette qualité, pour être opératoire, doit être quantifiée par des indicateurs. Or, pour les plans d’eau, et principalement les étangs puisque ce sont ceux qui sont les plus méconnus du fait de leur triptyque petite taille/connexion au cours d’eau/création humaine, les indicateurs physico-chimiques sont très peu nombreux et partiellement inadaptés aux objets étudiés. Mais les indicateurs doivent aussi quantifier les dimensions spatiales et sociales des plans d’eau puisque les gestionnaires français et européens tentent de mettre en place une GIRE (Gestion Intégrée de la Ressource en Eau). À partir du concept du territoire limnique (Bartout & Touchart, 2017), cet article propose d’explorer la question de l’indicateur spatial stagnustre en France métropolitaine. Pour ce faire, les indicateurs de densité d’étangs et de stagnucité ont été envisagés de façon systémique permettant de générer l’indicateur d’empreinte stagnustre, construit sur le modèle intellectuel de l’empreinte écologique, à l’instar de l’empreinte limnique (Bartout & Touchart, 2018). L’étude de l’empreinte stagnustre en France montre une hétérogénéité du fait étang qui fluctue selon le territoire envisagé (France, Union Européenne, Europe géographique), les techniques utilisées, mais également selon la temporalité historique. Ces résultats mettent surtout en lumière des éléments objectifs sur l’importance de gérer les étangs autrement qu’à l’échelle du limnosystème ou de la « masse d’eau » dans certains territoires limniques, mais également contrecarrent des discours subjectifs qui foisonnent en 2020 et dont les médias nationaux et régionaux se font régulièrement les échos en prenant partie pour ou contre les étangs. The Quality Assessment System was introduced in France by the 1992 water law in order to remedy regulatory and scientific deficiencies in the field of water management. This quality, to be operational, must be quantified by indicators. However, for bodies of water, and mainly ponds since these are the ones that are the most unknown because of their triptych small size/connection to the water course/human creation, the physicochemical indicators are very few and partially unsuitable for the objects studied. However, the indicators must also quantify the spatial and social dimensions of water bodies since French and European managers are trying to set up IWRM (Integrated Water Resource Management). Based on the concept of limnic territory (Bartout & Touchart, 2017), this article explores the issue of the stagnant spatial indicator in metropolitan France. To do this, the pond density and stagnucity indicators have been considered in a systemic way allowing the generation of the pond footprint indicator, built on the intellectual model of the ecological footprint, like the limnic footprint (Bartout & Touchart, 2018). The study of the pond footprint in France shows a heterogeneity of the pond fact which fluctuates according to the territory envisaged (France, European Union, geographic Europe), the techniques used, but also according to historical temporality. These results mainly highlight objective elements on the importance of managing ponds other than at the level of the limnosystem or of the “water masses” in certain limnic territories, but also thwart the subjective discourse which abounds in 2020 and of which the national and regional media are regularly echoed by taking part for or against the ponds.

Les étangs sont au cœur de nombreuses problématiques des territoires de l’eau : sociétales, aménagement du territoire, écologiques, économiques… La prise en compte des perceptions de la population vis-à-vis de ces plans d’eau est inexistante dans les différentes politiques de gestion et de développement des territoires de l’eau. Réservoirs de biodiversité, ils souffrent de leur origine anthropique dans une vision centrée sur la nature et ne sont pas pris en compte dans les politiques de gestion de l’eau. L’objet de cette étude exploratoire est d’apporter des premiers éléments de réflexions et de réponses quant aux perceptions du grand public sur les étangs, que ce soit au niveau patrimonial, culturel, naturel ou fonctionnel. La réalisation et la diffusion d’un questionnaire ont permis de collecter des résultats variés sur les perceptions, mais aussi sur les liens qu’entretiennent les enquêtés avec ce milieu (pratique de loisirs, consommation de poisson d’eau douce). Cette étude exploratoire permet d’avancer certains résultats qui mériteront d’être affinés, notamment pour orienter et faciliter la gestion des étangs (par exemple, via une prise en compte de la perception du public, des acteurs / gestionnaires, des élus). L’étude montre une appréciation et une vision naturelles de l’étang pour plus de 500 personnes interrogées. Cette vision va à l’encontre de celle menée par les politiques publiques depuis quelques années. première validation de la clef de gestion. Ponds are at the heart of many issues of water areas : societal, land use planning, ecological, economic, etc. Taking into account the perceptions of the population about these ponds is non-existent in the various policies for the management and development of water areas. As reservoirs of biodiversity, they suffer from their anthropogenic origin in a nature-centered vision and are not taken into account in water management policies. The purpose of this exploratory study is to provide the first elements of reflection and answers regarding the general public’s perceptions of ponds, whether at the heritage, cultural, natural or functional level. The production and distribution of a questionnaire made it possible to collect various results on perceptions, but also on the links that respondents maintain in this environment (leisure activity, consumption of freshwater fish). This exploratory study makes it possible to put forward certain results which will deserve to be refined, in particular to guide and facilitate the management of ponds. The study shows an appreciation and a natural view of the pond for more than 500 respondents. This vision runs counter to that pursued by public policies for several years.

Dans le cadre de la recherche des aspects positifs des étangs urbains, de nombreux petits plans d’eau moscovites ont le mérite de cumuler une forte valeur patrimoniale fondée sur leur histoire culturelle et une vocation actuelle d’agrément. La discussion des critères de typologie mène à classer les étangs de Moscou selon quatre auréoles allant du centre vers la périphérie. Le plus fort potentiel se trouve dans la troisième.

The paper lists the water temperature data in the drainage basin of the River Glane (Loire hydrographic basin, Limousin, France). The Vergogne sub-basin concentrates 99.74% of the data, the River Glane itself 0.26% of the data. First, each of the 21 measurement sites is located by its Lambert 93 coordinates and sexagesimal degrees, as well as by its altitude. Second, each of the 51 recording thermometers is characterized by its operating dates and the amount of data it provided between 1998 and 2006. All in all, 537,940 unpublished water temperature data were collected., Un recensement des points de mesures de température de l’eau dans le bassin de la Glane est effectué. Le sous-bassin de la Vergogne concentre 99,74 % des données, le tronc principal de la Glane 0,26 % des données. Dans un premier temps, chacun des 21 sites de mesures est localisé par ses coordonnées en Lambert 93 et en degrés sexagésimaux, ainsi que par son altitude. Dans un second temps, chacun des 51 thermomètres est caractérisé par ses dates de fonctionnement et le nombre de données qu’il a fournies entre 1998 et 2006. Au total, 537 940 données inédites de température de l’eau ont été récoltées.

Environ 4,8 % du territoire de l’Estonie est recouvert de plans d’eau : plus de 110 000 objets au total. Les lacs naturels representent le plus petit groupe (1 562), derriere les etangs (51 780) et les tourbieres (45 309) en ordre de grandeur. Parallelement, seulement 51 des plans d’eau excedent les 1 000 000 m² (100 ha), la plupart d’entre eux sont des lacs naturels et seulement sept sont artificiels. La repartition dans l’espace des plans d’eau n’est pas egale - normalement, les terres hautes possedent plus de lacs et d’etangs, dans la partie basse du pays les tourbieres sont plus nombreuses. En Estonie, les lacs naturels se sont formes pendant le retrait de la glace continentale, ils sont principalement d’origine thermokarstique et constituent un materiau precieux pour les reconstructions paleolimnologiques. Au cours de l’Holocene, les lacs ont traverse des stades tres differents de developpement et de niveau d’eau (caracteristiques du bassin, dynamique sedimentaire et proprietes de l’ecosysteme variables) et de ce fait, ces stades pourraient etre consideres et compares en tant que plans d’eau completement distincts. Pour comprendre l’etat actuel du plan d’eau, nous devons connaitre la trame de son developpement. Dans le paysage, les petits plans d’eau forment un reseau, qui joue un role important dans le bien-etre de l’Homme et qui fournit des services ecosystemiques. Globalement, la majorite de l’interface terrestre et aquatique se situe dans des petits plans d’eau stagnante. Cette zone est consideree comme l’un des habitats les plus productifs. De nombreux auteurs ont demontre que les petits plans d’eau combines accueillent plus d’especes d’eau douce que les rivieres ou les grands lacs. Le lac Peipous est le quatrieme plus grand d’Europe, mais puisque que la longueur de son littoral n’est que de 800 km, 23 000 des plus petits plans d’eau d’Estonie sont seulement necessaires pour depasser ce lineaire. Cela montre qu’il est essentiel de commencer a considerer les petits plans d’eau.

As in many critical zones (CZ) with traditional agriculture, southwestern France is confronted with some agro-environmental risks due to the contamination by nitrogen and potential toxic elements (PTE) (metals) from anthropogenic inputs. For decades, numerous ponds have been constructed in this area for irrigation and/or landscaping. Few studies have focused on the distribution of the two types of contaminants at the catchment scale of an agricultural CZ. The role of ponds on the distribution and transfer of these two types of contaminants has also been rarely studied. To fill this knowledge gap, we studied nitrogen and PTE behavior in the water and sediments of streams and ponds of three adjacent catchments of the Save basin (southwestern France), particularly for their spatial distributions and the main controlling factors, while addressing the consequences in terms of pond management. Potential denitrification rate (PDR) in sediments varied spatially due to the heterogeneity of geo-physico-chemical properties even at a small scale. Although PDR in stream was more active than in pond due to the greater nutrient availability, larger ponds have showed high NO3- removal efficiency. Long hydraulic retention time (HRT) could increase the reaction time and mitigate NO3- further. A chain of multiple constructed ponds along the stream provided a better ability to mitigate NO3- compared to a single pond. Denitrification was higher in ponds located upstream of a catchment, but the incomplete denitrification process in these ponds can lead to the release of N2O contributing to the greenhouse gas emission and negative consequences for the environmental, which requires further investigations. Application of fertilizers and pesticides to cultivated soils has contributed to PTE accumulation in stream and pond sediments, especially for Cu, Ni, and Cd in upstream sediments attributing to high soil erosion and low discharge dilution. PTE distribution has also been affected by pond management. High temperature, high pH, and long HRT in a large pond created a favorable environment for PTE sedimentation via adsorption to fine particles and co-precipitation with carbonates from this agricultural CZ. Although the sediments accumulated in ponds can store PTEs, the sediments drained by streams left the pond as a secondary source of PTEs through resuspension and turbulence of the running water, especially for small, non-dredged ponds. PTE accumulation did not affect PDR since the PTE contamination was not very severe in this agricultural CZ. However, sediment clay content can affect denitrification rate and PTE accumulation simultaneously. Pond management must therefore consider both denitrification and PTE accumulation. A chain of several constructed ponds can be able to store PTEs and mitigate excessive nitrate simultaneously, especially with some large ponds located in upstream. The dredging activity for pond sediments should also be managed carefully.; Comme dans de nombreuses zones critiques (ZC) à agriculture traditionnelle, le sud-ouest de la France est confronté à certains risques agro-environnementaux dus à la contamination par l'azote et les Eléments Potentiellement Toxiques (EPT) (métaux) issus des intrants anthropiques. Depuis des décennies, de nombreux étangs ont été construits dans cette zone pour l'irrigation et / ou l'aménagement paysager. Peu d'études ont abordé la distribution des deux types de contaminants à l'échelle du bassin versant d'une ZC agricole. Le rôle des étangs sur la distribution et le transfert de ces deux types de contaminants a été également rarement étudié. Pour combler ce manque de connaissance, nous avons étudié le comportement de l'azote et des EPT dans l'eau et les sédiments de fond des cours d'eau et des étangs de trois bassins versants adjacents du bassin de la Save (sud-ouest de la France), à travers notamment leurs distributions spatiales et les principaux facteurs de contrôle, tout en abordant les conséquences en termes de gestion. Le taux de dénitrification potentiel (TDP) dans les sédiments varie spatialement en raison de l'hétérogénéité des propriétés géo-physico-chimiques, même à petite échelle. Bien que le TDP dans les ruisseaux soit plus important que dans les étangs à cause d’une plus grande disponibilité des éléments nutritifs, les plus grands étangs ont montré une efficacité élevée d'élimination des nitrates. Un long temps de résidence hydraulique (TRH) pourrait augmenter les temps de réaction et atténuer davantage les nitrates. Une chaîne de plusieurs étangs consécutifs le long du cours d’eau permet une meilleure atténuation des nitrates par rapport à la présence d’un seul étang. La dénitrification est plus élevée dans les étangs localisés en amont du bassin versant, mais le processus de dénitrification incomplet dans ces étangs peut entraîner un dégazage de N2O contribuant à la production des émissions de gaz à effet de serre et des conséquences négatives pour l'environnement, qui nécessitent des études plus approfondies. L'application d’engrais et de pesticides sur les sols cultivés a contribué à l'accumulation de EPT, en particulier pour Cu, Ni et Cd, dans les sédiments des ruisseaux et des étangs, notamment en amont des bassins versants, en raison d'une forte érosion du sol et d'une plus faible dilution. La distribution des EPT a également été affectée par la gestion des étangs. Une température élevée, un pH élevé et un TRH long dans un grand étang créent un environnement favorable à la sédimentation des EPT par adsorption sur des particules fines et la co-précipitation avec les carbonates de cette zone critique agricole. Bien que les sédiments accumulés dans les étangs puissent stocker des EPT, les sédiments drainés par les ruisseaux en sortie d’étang sont une source secondaire de EPT par la remise en suspension et la turbulence des eaux courantes, en particulier pour les petits étangs non dragués. L'accumulation de EPT n'a pas affecté le TDP car la contamination par les EPT n'était pas très conséquente dans cette zone critique agricole. Toutefois, la teneur en argiles des sédiments affecte simultanément le taux de dénitrification et l'accumulation des EPT. La gestion des étangs doit ainsi prendre en compte à la fois la dénitrification et l'accumulation de EPT. Une chaîne de plusieurs étangs peut permettre de stocker les EPT et atténuer les excès de nitrate simultanément, en particulier en positionnant de grands étangs en amont des bassins versants. L'activité de dragage des sédiments des étangs doit également être gérée avec précaution.

Rénier, seigneur d’Aigremont, a donné à l’abbaye de Morimond un étang situé entre Rosière et Blévaincourt, de la même manière les tierces au finage d’Ische et un moulin situé entre deux moulins sous Morimond et il confirme toutes les donations et aumônes de ces prédécesseurs. 1. Evêché de proche Orient. 2. Abbaye Szent-Kerezst, fille de Pontigny. - Abbaye de Beaupré, fille de Morimond. A. Original sur parchemin jadis scellé, 176 x 223, Arch. dép. Haute-Marne, 8 H 7, Blevaincourt n°1. B. Copie partielle, 'cartulaire' de Morimond, (1476-1480), Bibl. mun. Bourbonne-les-Bains, ms.1, p. 128, n°C XVII. ANAL. Arch. dép. Haute-Marne, 8 H 75, f°14 v°.

Renard seigneur de Choiseul confirme que Olry seigneur d’Aigremont nous a donné ce qu’il avait dans son breuil de Rosière et à 'Essiis' sauf l’étang, tous ces biens relevant en fief du seigneur de Choiseul.

Extrait du procès-verbal dressé par Antoine Pillot, clerc juré commis par le parlement de Dole, de la visite des lieux du contentieux opposant l’abbé de Bellevaux et la dame de la Roche à propos de la propriété des forges de Moulin Martin.

Olry, seigneur d’Aigremont, a donné à l’abbaye de Morimond son breuil de Rosière, ses droits sur la terre de Essis excepté l’étang, et s'engage à garantir l'aumône de ses parents de la terre sise entre le ruisseau du Louvot et Fresnoy. A. Original sur parchemin jadis scellé, 197 x 231, Arch. dép.Haute-Marne, 8 H 14, Génichaux n°5. B. Copie partielle, 'cartulaire' de Morimond, (1476-1480), Bibl. mun. Bourbonne-les-Bains, ms.1, p.160, n°CCC XXI. ANAL. Arch. dép.Haute-Marne, 8 H 75, f°69 v°.

Amédée, évêque de Besançon, confirme une longue liste de donations, parmi lesquelles celles du seigneur Guy de la Roche.

Jean, seigneur de Choiseul et d’Aigremont, avec l’assentiment de sa femme et de ses enfants, concéde aux moines de Morimond un four et une maison près du moulin déjà édifié près de l’étang entre Blevaincourt et Rosière, ainsi qu'un manse et trois jugères de terre. A. Original sur parchemin jadis scellé, 86 x 170, Arch. dép. Haute-Marne, 8 H 7, Blevaincourt n°2. B. Copie partielle, 'cartulaire' de Morimond, (1476-1480), Bibl. mun. Bourbonne-les-Bains, ms. 1, p.73, n°CCC LIII. C. Copie abrégée du XVIIe siècle. Bibl. nat. coll. Duchesne 4, f°97r°. ANAL. Poissonnier (Gilles), Cahiers Haut-Marnais, 1990, n° CLXIV, p.89-90.

Objectif : Cette étude a été initiée pour évaluer les performances zootechniques de Oreochromis niloticus nourri avec des blocs alimentaires permettant de réduire les nombre de passage de nourrissage des poissons, et ce, comparativement aux autres formes de distribution de l’aliment (farine, granulés). Méthodologie et résultats : Mille deux cent alevins de O. niloticus de poids moyen 37,91±1,05 g ont été soumis à quatre formes de présentation de l’aliment (Poudre avec et sans liant, granulés et bloc) pendant 120 jours d’élevage. Les meilleurs taux de croissance spécifique ont été observés chez les poissons nourris avec le bloc (1,29±0,04 %/jour) et les plus faibles chez ceux soumis à la forme poudre avec liant (0,97±0,0%/jour). Les meilleurs rendements ont été obtenus avec les granulés (9,48±0,08 t/h/an) et les blocs (9,43±0,15 t/h/an) et le plus faible avec la forme poudre avec liant (5,94±0,11 t/h/an). Conclusion et application des résultats : Le nourrissage des poissons avec bloc alimentaire engendre une production piscicole équivalente à celle des granulés non flottant et supérieure à celle de l’aliment en poudre. Aussi, son utilisation présente un avantage par rapport aux autres formes de distribution de l’aliment en ce qui concerne la gestion du temps du pisciculteur puisqu’il est placé en un seul passage par jour comparativement aux formes granulé et poudre distribuées trois fois par jour. English title: Use of feed blocks in the enlargement of tilapia Oreochromis niloticus in ponds Abstract Objective: This study was initiated to assess the zootechnical performance of Oreochromis niloticus fed with feed blocks that reduce the number of feeding times for fish, compared to other forms of feed distribution (powder, pellets). Methodology and Results: One thousand and two hundred fry of O. niloticus with average weight 37.91±1.05 g were fed with four forms of feed presentation (Powder with and without binder, pellets and block) during 120 days of breeding. The best specific growth rates were observed in fish fed with the block (1.29±0.04%/day) and the lowest in those fed the powdered form with binder (0.97±0.0%/day). The best yields were obtained with the granules (9.48±0.08 tons/h/year) and the blocks (9.43± 0.15 tons/h/year) and the lowest with the powder contained binder form (5.94±0.11 tons/h/year). Conclusions and application of results: Feeding fish with feed blocks generates fish production equivalent to that of non-floating pellets and greater than that of powdered feed. In addition, using blocks allows to fish famers to better time management since it is placed in a single feed per day compared to the pelleted and powder forms witch are distributed three times per day. Keywords: Food block, Oreochromis niloticus, feeding, pond

International audience; This book chapter is not intended to present the negative impacts of ponds on the environment, which are well documented elsewhere. It intentionally focuses on benefits due to ponds, both on environment and on society. Some ponds provide low water support; they trap pesticides and nutrients in the sediments. Ponds usually increase biodiversity both in number of species and in variety of biotopes. Many rich wetlands are in fact the deltas of brooks in ponds. Most ponds were at first built in order to produce fish. Even today, extensive fish farming is the main activity promoting sustainable management of ponds. New, non-productive functions have appeared more recently. Ponds are likely to build social ties and friendships, and develop conviviality. Ponds can also contribute to the tourist reputation of a region or a municipality, either through water recreation or by taking into account the cultural value of past traditions. To pay attention to hydraulic heritage is one of the keys to success.; Ce chapitre d’ouvrage n’est pas destiné à présenter les effets négatifs des étangs sur le milieu, qui sont bien documentés par ailleurs. Il se contente, intentionnellement, de cibler les seuls bienfaits des étangs, tant sur l’environnement que sur la société. Certains étangs assurent un soutien d’étiage, piègent les pesticides, mais aussi les nutriments dans les sédiments. Tant en nombre d’espèces qu’en variété des biotopes, les étangs augmentent en général la biodiversité. Maintes zones humides d’une grande richesse sont en fait des queues d’étangs. A l’origine, la plupart des étangs ont été créés dans le but de produire du poisson. Encore aujourd’hui, la pisciculture extensive représente la principale activité favorisant la gestion durable des étangs. De nouvelles fonctions, non productives, sont apparues plus récemment. Les étangs sont susceptibles de construire du lien social et de développer la convivialité autour du plan d’eau. Les étangs peuvent aussi contribuer à l’image touristique d’une région ou d’une commune, soit par les loisirs aquatiques, soit par leur fondement sur un ancrage plus ancien. Il en est ainsi de la préservation du patrimoine hydraulique (pêcheries, bondes, portiques en bois, moulins en contrebas des vieilles chaussées, etc.) et de la prise en compte de la valeur culturelle des traditions passées.

Ouveillan, 21 janvier 1298. Ils sont venus, ils sont tous là. Les moines de Fontfroide, bien sûr, les hospitaliers de Capestang, aussi. L’avocat Étienne Auriol et Bernard Hulard, seigneurs à Ouveillan, ont fait le déplacement. Leur rendez-vous est en pleine campagne, sur les rives d’un étang proche du village, à Preissan. Il s’agit de se mettre d’accord sur un projet commun : assécher la dépression humide pour cultiver de nouvelles terres. Leur présence s’explique : tous ont des droits seigne...

1. L’ÉVOLUTION DES MILIEUX PALUSTRES PENDANT L’HOLOCÈNE RÉCENT DANS LE SUD DE LA FRANCE Parler de la transformation du paysage demande d’abord à connaître ce qu’il était auparavant. C’est là une remarque évidente, mais cette interrogation est difficile à résoudre. Pour autant, de nombreux travaux récents dans le domaine de l’histoire du paysage apportent des repères importants. Les progrès en matière de recherche paléoenvironnementale, en particulier ceux de la géoarchéologie, renouvellent pr...

BAIL À ACAPTE POUR L’ÉTANG DE TARAILLAN À FLEURY ENTRE AMALRIC, SEIGNEUR DE PÉRIGNAN, ET PIERRE GROSSI, MARCHAND DE NARBONNE 1281, 13 JUIN Contrat d’emphytéose ou acapte des ides de juin 1281 entre Amalric de Narbonne, seigneur de Pérignan (auj. Fleury-d’Aude), et Pierre Grossi, marchand de Narbonne, portant sur une fraction de 140 séterées de l’étang de Taraillan devant être asséché. L’acapte est de 100 livres tournois et le cens annuel d’une paire de gants. Pierre Grossi doit mettre en cult...

ÉTANG DE MONTADY : LE PROJET D’AQUEDUC SOUTERRAIN 1247-1248 Chartes de Pierre Bedos (Bedocii), viguier de Capestang de l’archevêque de Narbonne, (13 février 1247, a. st.) et de l’archevêque Guillaume de la Broue lui-même (16 mai ou 14 juin 1248). L’autorisation est donnée aux concessionnaires de l’étang de Montady devant être asséché de réaliser dans les territoires de Nissan et de Poilhes un canal d’exhaure, dont une partie constituée par un aqueduc souterrain, jusqu’à l’étang de Pontserme. ...

1. L’IDENTIFICATION DES ANCIENS ÉTANGS L’établissement d’un corpus doit partir de l’objet qu’il traite, ici les dépressions humides de la plaine languedocienne. La diversité du milieu paludifié méditerranéen demande quelques précisions. Il faut différencier, d’une part, les systèmes lagunaires littoraux auxquels peuvent être associés les marais deltaïques, d’autre part, les marais et paluns des plaines fluviatiles et enfin les dépressions fermées. Le vaste réseau des lagunes et des marais côt...

Dans un premier temps, il paraît indispensable de mettre en perspective le comportement de la société médiévale par rapport aux zones humides. Cette appréciation peut être portée à la fois dans le temps, dans l’espace et enfin dans les représentations. Dans le temps, tout d’abord, car toute société sédentaire cherche à contrôler l’eau et la période antique pose ainsi la question de l’organisation et du fonctionnement des sociétés à partir des besoins en eau ; elle permet aussi d’assister aux ...

1. DES ACTEURS DU TERRAIN MAL CONNUS : MAÎTRES D’ŒUVRE, TECHNICIENS ET PERSONNEL NON SPÉCIALISÉ Passer des organisateurs des projets à leurs réalisateurs est comme passer de la lumière à l’ombre : le personnel de terrain est l’une des inconnues de l’aménagement de l’espace agraire médiéval. Il s’agit non seulement de son identité, mais aussi de son savoir et de son savoir-faire, donc de la culture technique telle qu’elle se transmet. Cette méconnaissance n’est pas seulement le fait des source...

LE DRAINAGE DES TERRES HUMIDES SELON OLIVIER DE SERRES Olivier de Serres, Le théâtre d’agriculture et mesnage des champs, Paris, 1600. Réédition Actes Sud, Arles, 1997, p. 114-119. Second lieu : « Du labourage des terres-à-grains »Chapitre 1 : « Préparer la terre pour le labourage » Pour descharger les terres des eaux nuisibles, le plus commun remède est, qu’on les vuide par fossés ouverts, principalement ès plaines et lieux bas ; servans aussi ces fossés, à clorre les possessions. On fossoye...

1. L’ESPACE RÉGULARISÉ, ENTRE RURAL ET URBAIN Les paysages et les nouveaux parcellaires issus de l’assèchement des étangs résultent d’une action sur le très long terme, depuis l’Antiquité à nos jours. Il ne s’agit pas pour autant d’un mouvement unilatéral, condamnant en quelque sorte les espaces humides à une éradication inéluctable dans un affrontement entre nature et culture. Aussi bien en Languedoc que dans toute l’Europe, le comportement des populations est conjoncturel, répond à des choi...

DÉLIMITATION DU DOMAINE HOSPITALIER DE L’ÉTANG À PÉZENAS (EXTRAIT) 1467, 4 AVRIL (A. ST.). PÉZENAS, in domo habitationis magistri Guillermi Gibelini notarii regii ipsius loci Accord le 4 avril 1467 (a. st.) entre le roi de France et les consuls de Pézenas, d’une part, et les hospitaliers de Pézenas, d’autre part, sur divers droits concernant le domaine de l’Étang. Après l’exposé des conflits à l’origine de l’accord (114 moutons appartenant aux hospitaliers avaient été saisis), les conditions ...

Toujours détectables aujourd’hui par leurs formes particulières et leur réseau de drainage, les étangs asséchés médiévaux peuvent être appréhendés à travers toute la gamme des documents planimétriques actuels et passés. Les plans cadastraux du début du xixe siècle donnent un état du parcellaire qui sert de base au tracé qu’il est possible de restituer. Pourtant, postérieurs à la Révolution, ils enregistrent des changements récents qui peuvent complètement transformer le dessin parcellaire. Te...

1. CHRONOLOGIE ET RÉPARTITION Il importe, dans un premier temps, d’apporter d’indispensables repères chronologiques et géographiques pour situer les entreprises d’assèchement. Le résultat, disons le tout de suite, fait apparaître la primauté du xiiie siècle et une répartition équilibrée qui montre clairement qu’il s’agit d’un mouvement d’ensemble, d’une phase importante dans la construction du paysage languedocien. Pour autant, il est difficile d’arriver à des conclusions toujours satisfaisan...

BAIL À ACAPTE COLLECTIF POUR L’ÉTANG DE TARAILLAN ENTRE AIMERIC DE NARBONNE, SEIGNEUR DE PÉRIGNAN, ET DES HABITANTS DE PÉRIGNAN (FLEURY-D’AUDE) [1321], 28 MAI. – in castro de Perignano Bail à acapte ou emphytéose perpétuelle de l’étang de Taraillan concédé collectivement par Aimeric de Narbonne, seigneur de Pérignan, à 53 habitants de Pérignan et un de Cessenon le 5 des calendes de juin 1321. Vidimus de Louis Blond (Blondo), lieutenant du juge royal à Béziers, à la demande des consuls de Bézi...

La structure et les dynamiques hydromorphologiques des milieux aquatiques sont des éléments essentiels, qui conditionnent les habitats disponibles pour les communautés biologiques, et sont susceptibles d’être altérées par l’action de l'homme. Ces caractéristiques hydromorphologiques représentent, par ailleurs, l'un des éléments de qualité nécessaire à la définition de l’état écologique des masses d’eau lacustres, dans le contexte de mise en œuvre de la directive cadre sur l'eau (DCE). Les protocoles Charli (Caractérisation des habitats des rives et du littoral) et Alber (Altération des berges) proposent une méthode normalisée de caractérisation des habitats littoraux et des modifications d’origine anthropique des berges, prenant en compte leur nature, leur diversité et leur répartition spatiale.La méthode proposée par les deux protocoles consiste à cartographier de façon relativement fine (précision métrique) les éléments naturels ou anthropiques liés à l'hydromorphologie sur le pourtour d'un plan d'eau, en procédant à l'acquisition d'informations géoréférencées, issues d'observations effectuées sur le terrain, et s'appuyant sur l'utilisation d'images aériennes orthorectifiées et de référentiels hydrographiques.Pour cela, elle se décline en trois étapes principales : - la préparation de supports cartographiques de saisie ;- la prospection in situ du plan d'eau et la retranscription des observations sur les supports ;- la saisie et la bancarisation des informations recueillies sous un format numérique géoréférencé.Les deux protocoles étant entièrement compatibles et complémentaires, il est recommandé de les appliquer de façon conjointe et simultanée sur un même site, en effectuant les différentes observations de terrain en parallèle. Cela permet d'apprécier l'hydromorphologie des zones rivulaires et littorales dans sa globalité. Il est néanmoins toujours possible, selon le temps imparti et les objectifs, d’appliquer les deux protocoles de façon indépendante ou de n'en appliquer qu'un seul.

Pond fish farming is a traditional activity that makes extensive use of the natural productivity of these aquatic environments. It mainly produces fish for restocking recreational fisheries, and it can also contribute to local food. In this sector, which is close to a fishing-gathering system, the health reflex was not a given. The obligation to define a health surveillance program in order to be allowed to sell fish or products served as a trigger by generalizing the use of veterinary visits. To meet this regulatory requirement, it will be necessary to combine the skills of local health veterinarians and the few veterinarians specialized in aquaculture. The desire shared by the public authorities and the aquaculture sector to qualify the whole of France with regard to the two main contagious diseases will further accelerate the process. Therefore, veterinarians will be able to transform the trial by deploying the full range of their expertise in health surveillance and monitoring in the face of possible emerging risks. They will have to propose to fish farmers a comprehensive ecosystem approach strategy., La pisciculture d’étang est une activité traditionnelle qui valorise de façon extensive la productivité naturelle de ces milieux aquatiques. Elle produit principalement du poisson destiné au repeuplement pour la pêche de loisir, et elle peut aussi contribuer à une alimentation locale. Dans cette filière proche d’un système pêche-cueillette, le réflexe sanitaire n’allait pas de soi. L’obligation de définir un programme de surveillance sanitaire pour être autorisé à vendre les poissons ou les produits, a servi de déclic en généralisant le recours à des visites vétérinaires. Pour répondre à ce besoin réglementairement imposé, il faudra conjuguer les talents des vétérinaires sanitaires de proximité et des quelques vétérinaires spécialisés en aquaculture. La volonté partagée par les pouvoirs publics et la filière aquacole de qualifier la France entière vis-à-vis des deux principales maladies contagieuses va encore accélérer le processus. Dès lors, les vétérinaires pourront transformer l’essai en déployant toute la palette de leurs compétences en matière de surveillance sanitaire et de veille face à d’éventuels risques émergents ; ils devront proposer aux pisciculteurs une stratégie d’approche écopathologique globale., Mourrieras Christophe. La place du vétérinaire au 21ème siècle dans une activité multiséculaire : la pisciculture d’étang,. In: Bulletin de l'Académie Vétérinaire de France tome 173, 2020. pp. 206-209.

Le diagnostic réalisé au 36 de la rue Joseph-Gaveau à Romorantin-Lanthenay (41) a permis l’expertise de la grange de l’ancienne ferme des Étang. Il s’agit d’une exploitation agricole complexe dont l’organisation évoque celle d’une métairie.Un mur découvert dans deux sondages réalisés à l’intérieur du bâtiment suggère une construction antérieure à la grange. Cette dernière est bâtie après 1509-1510, date à laquelle sont abattu les arbres utilisés pour la charpente.La grange est un bâtiment de plan rectangulaire de 150 m² qui présente une charpente à portique délimitant un vaisseau central et deux bas-côtés. L’accès se fait par une porte charretière, ouverte dans le mur-pignon sud qui donne sur le vaisseau central. Le bâtiment a régulièrement été modifié, en particulier par le remplacement d’un mur-gouttereau en pan de bois par une maçonnerie en 1672.

L’échéance de 2027 pour l’atteinte du bon état ou bon potentiel des masses d’eau, dans le cadre de la Directive cadre sur l’eau (DCE) de 2000, exacerbe les tensions sur certains territoires. En effet, l’atteinte du bon état repose sur la réalisation d’arbitrages entre des usages multiples qui mènent à de nouvelles répartitions sociale et spatiale des coûts et bénéfices. Nous avançons l’hypothèse que ces arbitrages ne peuvent être faits seulement à partir de critères d’efficacité écologique et de coûts économiques comme cela est proposé par la DCE, et doivent considérer (i) les interdépendances entre masses d’eau et usages associés ainsi que (ii) les logiques d’action sous-jacentes aux différents scénarios portés par les acteurs en présence. En nous appuyant sur l’évolution historique des masses d’eau de l’étang de Berre et de la Basse-Durance, nous montrons les connections hydrologiques, écologiques et socio-économiques qui existent entre ces territoires. Dans un deuxième temps, nous mettons en évidence les problématisations et les entreprises d’intéressement qui sous-tendent chaque scénario porté par les acteurs en présence, ainsi que leurs conséquences en termes de répartition des coûts et bénéfices pour les usagers. Enfin, nous discutons la capacité des différentes logiques d’action, en partie incompatibles, à s’imposer aux autres acteurs en présence et à influencer la décision future de la Commission européenne sur l’éventuelle révision à la baisse des objectifs écologiques du système Berre Basse-Durance., In 2027 EU member countries are expected to achieve good status or good potential of water bodies in the context of the 2000 Water Framework Directive (WFD), exacerbating tensions in some territories. Indeed, the achievement of good status is based on achieving trade-offs between multiple uses, leading to a new social and spatial distribution of costs and profits. We suggest that these arbitrations cannot be based only on criteria of ecological efficiency and economic costs, as proposed by the WFD, and must consider (i) the interdependencies between water bodies and associated uses, as well as (ii) the logics of action underpinning the scenarios promoted by the various actors involved. Based on the historical evolution of the étang de Berre and the lower-Durance River basin, we unpack the hydrological, ecological and socio-economic connections between these territories. Secondly, we highlight the problematisation and interessement processes that underlie each of the scenario brought up by the players involved, as well as their consequences in terms of the distribution of costs and benefits. Finally, we discuss the ability of the different, and partly incompatible, logics of action to prevail and to influence the future decision of the European Commission regarding the possible downward revision of the ecological objectives in the étang de Berre / lower-Durance system.

De nombreuses études ont été effectuées sur l’impact thermique des plans d’eau sur les cours d’eau. Sur les têtes de bassin hydrographiques, l’attention est généralement portée aux cours d’eau, laissant de côté la dynamique interne au plan d’eau. Or, pour les étangs, classés polymictiques discontinus, où les brassages alternent à l’échelle de quelques jours avec les phases de stratification thermique, la connaissance de la dynamique du plan d’eau est fondamentale dans la compréhension de l’évolution amont-aval de la température au sein d’un bassin versant. La présente étude adopte une approche limnosystémique afin de comprendre la dynamique annuelle des étangs en tête de bassin. Pour l’étang multilobé de la Ramade (Puy de Dôme), les écarts de chaleur entre la surface et le fond dépassent les 13 °C pendant certaines périodes, tandis qu’ils peuvent atteindre les 7 °C de différence spatiale entre ses bassins. L’approche spatiale de la température de l’eau permet de faire ressortir de nouveaux indicateurs, tel que le centre thermique. L’étude de son évolution est un moyen efficace à la compréhension globale de la répartition de chaleur au sein du plan d’eau, dans l’espace et dans le temps. Par la forte disparité spatiale de température des étangs, représentée dans le centre thermique, des intérêts de gestion forts émanent de ces problématiques. La modification possible de la position de la sortie d’eau ainsi que des aménagements pourraient permettre de limiter l’influence thermique de l’étang, au centre du système lotique. L’étude d’un grand étang influencé par des courses du vent longues et un très petit étang influencé par un effet d’abris topographique et végétal montrent différentes possibilités de variation spatiale de la température. Many studies have focused on the thermal impact of waterbodies on downstream waterways. With respect to headwaters, interest has tended to focus on streams, neglecting the internal dynamics of waterbodies. For ponds, defined as discontinuous polymictic waterbodies with a maximum depth of less than 6 m (19.7 ft) and an area of less than 100 ha (250 acres), the mixing and stratification stages frequently alternate. Therefore, knowledge of a waterbody’s dynamics is key to understanding the upstream–downstream temperature trends within a drainage basin. This study is based on a limnosystemic approach in order to study the annual thermal dynamics of two ponds located on headwaters. The first, Étang de La Ramade (La Ramade Pond), in the French département of Puy-de-Dôme in Auvergne, is a pond of 62 ha (153 acres), with a mean depth of 1,1 m (3.6 ft) and a maximum depth of 3,5 m (11.5 ft) (figure 1). Its morphology lends itself to significant spatial variations in temperature. The second pond is the Étang de Rilhac (Rilhac Pond), located close to Limoges in the French Department of Haute-Vienne (Limousin). This is a 0.4‑ha (1‑acre) pond, with a maximum depth of 4,2 m (13.8 ft) and a mean depth of 2 m (6.6 ft). Rilhac Pond is representative of small headwater ponds, damming a small valley. In order to measure the temperature within the pond, the methodology implemented uses a number of chains hung on a flotation device, with data loggers to measure the temperature every hour and every 25 cm (10 in.) from the surface to the bottom, at six different locations. The heat-content approach, which multiplies the temperature recorded by the volume of each layer of a column of water, takes account of all factors – internal and external – that influence the waterbody temperature. The temperature can vary vertically by up to 13 °C (23 °F) between the surface and the bottom, with differences of up to 7 °C (13 °F) between one measuring location and another. Adopting a geographical approach to water temperature makes it possible to highlight certain new indicators such as the heat center. Studying changes in the heat center is useful in gaining an overall comprehension of the spatial and temporal temperature trends within the waterbody. Heat-center variations can be significant, and depend on a number of factors, such as the stratification and mixing of the water column and the temperature distribution within the waterbody. Latitudinal, longitudinal and depth variations in the heat center can be analyzed either separately – so as to obtain specific data for each – or all together, for a comprehensive overview. The variations in the dynamics of a pond’s different sub-basins in comparison with the central part of the pond can be expressed through the heat center. This new indicator may have a number of benefits in the field of pond management – allowing, for example, outflow locations to be modified or correctly selected, and surrounding areas to be easily be adapted in order to reduce a pond’s effect on a stream system.

Session : Systèmes d'élevage, Environnement et Durabilité; Utilisation du modèle Ecopath pour comprendre les relations trophiques en polyculture d'étang. 6. Journées de la Recherche Filière Piscicole

National audience; Introduction, Philippe BOUCHEIX, Maître de conférences en droit public, Université Clermont Auvergne ;Les pollutions et les nuisances causées par les stations d’épuration et la responsabilité de l’Etat dans ce domaine, Victoria CHIU, Maître de conférences en droit public, Université Jean Moulin – Lyon 3, Institut de droit de l’environnement ;Le fait des agriculteurs dans la prolifération des algues vertes en Bretagne, Sylvie SCHMITT, Maître de conférences en droit public, Université de Toulon ;Droits fondés en titre et juge administratif, Philippe BILLET, Professeur de droit public, Université Jean Moulin – Lyon 3, Directeur de l'Institut de droit de l'environnement de Lyon (CNRS, UMR 5600, EVS - IDE) Labex IMU ;Le parquet et les infractions pénales liées à l’eau, Eric CAMOUS, Docteur en droit, Substitut général en charge du secrétariat général près la cour d’appel de Riom, Lauréat du grand prix de l’Ecole Nationale la Magistrature ;La transaction pénale et la protection des milieux aquatiques, Jean-Baptiste PERRIER, Professeur de droit privé et de sciences criminelles, Aix-Marseille Université, Directeur de l’Institut de sciences pénales et de criminologie, Chercheur associé au Centre Michel de l'Hospital EA 4232-UCA ;Justice pour l'eau : au défi de l'Humain, Bernard DROBENKO, Professeur émérite des Universités ULCO, Territoires, Villes, Environnement et Société - TVES (EA 4477), COMUE Lille-Nord de France ;L’évaluation du préjudice écologique et la prise en considération des parties civiles. L’application des articles L. 432-2 et L. 216-6 du Code de l’environnement, Me Mathieu SIGAUD, Avocat au Barreau de Clermont-Ferrand, Avocat d’ANPER-TOS ;Synthèse et conclusions, Riccardo PETRELLA, Professeur, Université de Louvain, Directeur de l’Institut d’études et de recherche pour l’eau (IERPE).

National audience; Madame la sous-préfète, Monsieur le Président, Madame la Doyenne, chers Collègues, chers étudiants, chers amis ; C'est avec une joie très particulière que j'ai le plaisir de vous accueillir aujourd'hui à Clermont-Ferrand. J'ajouterai que cette joie est double, d'abord parce que c'est à vous, mes chers Collègues, que l'on doit par votre implication scientifique et personnelle des analyses et des propositions qui contribuent, depuis de nombreuses années, à l'oeuvre de construction de notre droit de l'environnement et celui de l'eau en particulier. Cette journée, j'en suis certain, en constituera une étape significative. Ensuite, parce que le sujet autour duquel j'ai voulu vous réunir n'est souvent évoqué que par défaut par les auteurs. Pourtant, chacun d'entre vous le sait, la distance entre le droit de l'environnement « théorique » et sa mise en oeuvre « pratique » ne cesse de s'accroître, et le Président d'ONG 1 que je fus l'a fréquemment observée et souvent déplorée. Cette constatation liminaire me semble parfaitement transversale. Toutes les disciplines traversées par le droit de l'eau sont concernées : qu'il s'agisse du droit privé, du droit public et du droit de l'Union européenne. Considéré comme un « modèle » 2 dans le monde, notre droit de l'eau souffre de difficultés de prise en considération par ses propres juges, par exemple les sanctions prononcées par les juridictions répressives sont très peu dissuasives et sans commune mesure avec ce que prévoit la loi (articles L. 216-6 et L. 432-2 du Code de l'environnement). La notion de délinquance environnementale a bien de la peine à se frayer un chemin. Est-ce surprenant dans un environnement juridique qui ne reconnaît pas la rivière, ni le lac ou l'étang comme des objets du droit et encore moins comme des sujets. Notre droit ne connaissant que la notion de « cours d'eau et de plan d'eau » 3 ! La police administrative spéciale de l'eau peut être aujourd'hui présentée comme l'outil à la fois préventif et répressif de la mise en oeuvre du devoir de conservation et de protection du patrimoine commun de la nation, que la loi du 3 janvier 1992 a reconnu pour donner à l'eau, après plusieurs siècles d'hésitation, une nature juridique à la fois ambitieuse et troublante. Symbolique du poids de l'histoire, la coexistence ambiguë de droits « antérieurement acquis » comme les droits fondés en titre et sur titre, et les nouvelles ambitions des principes modernes comme celui, par exemple, de la continuité écologique, peuvent avoir de quoi dérouter les magistrats. La charte constitutionnelle de 2005 a fait du développement durable le seul mode possible de développement économique. Mais nos pratiques de consommation, de production énergétiques, agricoles, etc., ne vont pas toujours dans ce sens. Une bonne justice pour l'eau est un objectif majeur à atteindre ; à défaut, on risque d'assister à des manifestations de régression de la protection de l'environnement. Autant de questions passionnantes, pour une journée que je souhaite à vous toutes et tous agréable et fructueuse.