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26 results on '"Conseil privé"'

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1. L’utilité publique des journaux au XVIIIe siècle (ou comment un ministre autrichien a gouverné par les médias entre 1753 et 1770 à Bruxelles)

2. Anti-Colonial Lawyering, Postwar Human Rights, and Decolonization across Imperial Boundaries in Africa.

3. Le Conseil privé et la politique étrangère du Japon à l’ère du « gouvernement des partis » (1920-1930)

4. Coming to terms with ‘democracy’.

5. Catherine de Médicis face au « jour d’après »

6. Peace negotiations and the formation of the frontier in Picardy, 1521–60.

7. War, taxation and the towns.

8. Military organisation in Picardy during the Habsburg–Valois wars.

9. The Picard nobility and royal service.

10. ‘Les fruictz que la guerre rapporte’: the effects of war on the Picard countryside, 1521–60.

11. The provincial governors and politics.

12. Le premier conseil général de Guadeloupe (1827-1832)

13. La pertinence en contexte canadien de la jurisprudence constitutionnelle du Conseil privé relative à l’indépendance judiciaire

14. Essor du conseil privé et nouveaux profils professionnels des ingénieurs agronomes en Argentine

15. Croissance du conseil privé et nouveaux profils professionnels des ingénieurs agronomes. Le cas d’une région de grande culture dans la pampa Argentine

16. La survivance des institutions coloniales après 1945. L'exemple du Conseil Privé du Gouverneur des établissements français d'Océanie : l'occasion manquée de 1947

17. « Titres et actes touchant l'histoire de FRANCE. » (1379-1643.)

18. Documents manuscrits et imprimés relatifs au Clergé et aux Religionnaires, aux XVIIe et XVIIIe siècles.

19. Recueil de pièces et de discours, dont plusieurs concernent la famille de JEANNE D'ARC ; Paul Hurault de L'HOSPITAL, archevêque d'Aix ; la congrégation de SAINT-MAUR ; la peste d'AIX, etc.

20. Recueil de pièces, arrêts, états, copies et mémoires sur la Prévôté de l'Hôtel et la Grande Prévôté de France.

21. MELANGES LITTERAIRES ET HISTORIQUES.

22. MELANGES LITTERAIRES ET HISTORIQUES.

23. Recueil de pièces relatives aux CHANCELIERS, aux GARDES DES SCEAUX et aux PARLEMENTS, de 645 à 1647 environ.

24. Édits, actes et mémoires concernant les PROTESTANTS, de 1533 à 1620 environ. I De 1533 à 1597 environ.

25. « Recueil de [Jérôme LUILLIER, contenant] divers mémoires », extraits des registres de la CHAMBRE DES COMPTES, du Parlement, du Conseil d'État, etc., du XIIIe au XVIIe siècle. XIII Recueils d'arrêts et de règlements émanant de différentes juridictions (1458-1609).

26. Recueil de procès-verbaux de diverses ASSEMBLEES PROVINCIALES, tenues en 1561, sur la demande de Charles IX, pour examiner les moyens de subvenir aux besoins du royaume ; — de pièces relatives au PROTESTANTISME, aux MARAIS PONTINS, aux îles de CHIO et de CHYPRE, etc. ; — de POUILLES des abbayes de Saint-Florentin de Bonneval, Saint-Benoît-sur-Loire, Saint-Bénigne de Dijon, etc. — De 1098 à 1632 environ.

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Books, media, physical & digital resources