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National audience

International audience; Note sous Cour de cassation (com.), 31 mars 2015, n° 13-21.300 (FS-P+B), Sté Moulin rouge c/ Sté Les éditions artistiques du Tertre

International audience; note sous CA Aix-en-Provence, 2ème Ch., Assoc. Front National c./ M. B., 9 avril 2015

Lorsqu'en 1945 Jean-Paul Sartre publia "L'existentialisme est un humanisme", son intention était claire : il s'agissait- de réfuter l'idée selon laquelle la doctrine d'avant-garde dont il s'était fait le porte-parole, et qui avait suscité l'enthousiasme de la jeunesse branchée de l'époque, était une incitation à l'immoralité, à la débauche, un ferment de destruction de toute société policée. Dans la suite logique de la phénoménologie de Husserl et Heidegger, cette doctrine partait du postulat que l'existence précède l'essence, ce qui entraîne que l'être humain n'a aucun Dieu ni aucune doctrine morale qui s'imposeraient à lui, et qu'il lui appartient, en toute liberté, de choisir sa route. De là à conclure que tout est permis, il n'y a qu'un pas, que J.P. Sartre se refuse à franchir. Car s'il est vrai que l'homme est libre, il est tout aussi vrai qu'il est infiniment responsable, et qu'il lui appartient de s'engager, et de se préparer à rendre des comptes à la société de son implication dans les enjeux collectifs. Tel est le coeur de l'humanisme nouveau dont Sartre se réclame. La lecture des travaux de l'Ecole de Paris du management en 2010 vient éclairer de façons diverses la question du contenu de ce management humaniste.

International audience; La propriété intellectuelle est au coeur de l'économie du savoir ; matière en pleine évolution, elle trouve ses fondements dans la période révolutionnaire tout en étant aujourd'hui confrontée à Internet et à la mondialisation. Matière spéciale du droit des biens, elle porte sur les questions contemporaines liées à l'immatérialité et à l'internationalisation des échanges. Le droit de la propriété intellectuelle trouve ses sources dans le droit de l'Union européenne comme dans des accords internationaux majeurs dont l'OMC. La présente édition intègre notamment les apports du paquet marque de décembre 2015 et de la loi Liberté de création de juillet 2016. Cet ouvrage propose une analyse unitaire de la propriété intellectuelle. Sans écarter les différences entre le droit d'auteur, le droit des brevets ou le droit des marques, il expose des points d'unité facilitant la compréhension de la logique de la propriété intellectuelle et donnant des perspectives nouvelles dans l'étude et l'utilisation de celle-ci. La première partie est consacrée aux éléments spécifiques de chacun des régimes de propriété intellectuelle, intégrant de façon synthétique les sources nationales, européennes et internationales. La seconde partie, reprenant la même approche synthétique, expose les éléments communs des régimes de propriété intellectuelle, dont le droit des contrats et l'influence de la réforme du droit des obligations, le droit de la concurrence ou le droit de la contrefaçon. Ce Manuel est destiné aussi bien aux étudiants en droit qu'à ceux des écoles de commerce ou d'ingénieurs, aux scientifiques ou aux gestionnaires de titres de propriété intellectuelle, en entreprise comme en cabinet de conseil.