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1. Produire et mettre en marché des produits animaux issus de l’agriculture biologique : un moteur pour la transition vers l’agroécologie ?

2. صلاحیات مجلس المنافسة في ضبط الممارسات المقیدة للمنافسة.

3. Les équipes mobiles en psychiatrie : un besoin de définition.

4. Comment l'analyse de l'activité amène à réinterroger un projet d'automatisation en prévention des TMS?

5. This title is unavailable for guests, please login to see more information.

7. Violation du cahier des charges d'un lotissement et contrôle de proportionnalité de la demande en démolition d'une construction : important revirement de jurisprudence

8. Qui dit contractuel ne dit pas personnel : de la prescription des actions naissant de la violation du cahier des charges d'un lotissement

9. Guide pour le suivi de la qualité du milieu marin en Nouvelle-Calédonie Édition 2022

11. Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) - Appel d’offre. Lectures de phytoplancton toxique dans le cadre du REPHY Sanitaire en Occitanie

12. Prescription trentenaire de l'action en démolition d'une construction en violation du cahier des charges d'un lotissement

15. Guide pour le suivi de la qualité du milieu marin en Nouvelle-Calédonie

16. This title is unavailable for guests, please login to see more information.

17. Valeur contractuelle du cahier des charges en ZAC nonobstant sa caducité

18. How does the analysis of activity call into question a project of automation in MSD prevention?

19. Le maire ne peut modifier que les clauses réglementaires des cahiers des charges des lotissements

20. Formalisation et optimisation de la mention 'Légume Issu de Semence Paysanne'

21. Cahier des charges. Catalogue des dispositifs des lieux et accès aux données marines

23. The licensing system, 1814–1864.

24. Qualification des matériels

25. Réflexions sur l’organisation de l’achat des consommables à usage unique associés aux équipements biomédicaux : rôles respectifs de la pharmacie et du service biomédical

26. L'évolution du cahier des charges de lotissement

27. Un cahier des charges limitant le nombre maximal de lots peut-il être frappé par la caducité des règles d’urbanisme propres au lotissement ?

28. Les règles d'urbanisme comprises dans le cahier des charges d'un lotissement : volte-face de la Cour de cassation

29. La modification du cahier des charges d'un lotissement n'est pas subordonnée à l'unanimité des colotis et peut être décidée à la majorité qualifiée prévue par lui

30. Le cahier des charges des lotissements au crible de la QPC

31. Les cahiers des charges pour l'installation en agriculture et élevages urbain au coeur des transactions ville-agriculture

32. Cahiers des charges et circuits courts

33. Skopos and (Un)certainty: How Functional Translators Deal with Doubt

34. La modification du cahier des charges d'un lotissement, adoptée conformément à ses stipulations, n'a pas à être approuvée par l'administration

35. L’évolution des règles d'urbanisme dans les cahiers des charges des lotissements

36. 'L'Opéra de Paris sous la première moitié de la IIIe République'

37. ‘’Si on faisait respecter le cahier des charges, il n’y aurait pas de direction possible !’’. Entre prérogatives administratives et contrôle parlementaire, le fonctionnement des théâtres subventionnés par l’Etat au XIXe siècle

38. Prescription d’une chaussure thérapeutique sur mesure.

39. Connaissance des sols sur les aires d’alimentation de captages

40. Du cahier des charges à sa spécification

41. Le cahier des charges d'un lotissement, quelle que soit sa date, approuvé ou non, constitue un document contractuel

42. Conception des équipements de travail et prévention des TMS : Complémentarités et points d’ancrage des démarches

43. Ingénierie de conception et sécurité des machines

44. Réingénierie d'un répertoire en ligne vers une plateforme collaborative au MNHI : comment modéliser une action mémoire/histoire ?

45. Etude d'évolution de la bibliothèque numérique de l'IMA : éléments de réflexion pour un cahier des charges

46. La nature juridique des clauses des cahiers des charges de lotissement

47. Les servitudes de lotissement et la Cour de cassation, ou quand la technique juridique s'abîme dans le pof-pof

48. Le contrôle de proportionnalité des mesures conservatoires et de remise en état ordonnées en référé

49. Le cahier des charges d’un (méta-)modèle constitutif de la communication : une proposition

50. Elevage bio : des cahiers des charges français à la réglementation européenne

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