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22 results on '"Rupture brutale des relations commerciales"'

1. La société mère répond de la rupture brutale d'une relation commerciale par toute filiale dépourvue d'autonomie

Author

Barbier, Hugo, Droit2HAL, Projet, Aix Marseille Université (AMU), Centre de Droit Economique (CDE), and collaboration or project value

Subjects
Groupe de sociétés, Contrat et Obligations, Résiliation, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Rupture brutale des relations commerciales, Responsabilité de la société mère
Abstract

International audience; (Com. 22 juin 2022, F-D, no 21-14.230)

Published
2023

2. La place de l'intuitus personae dans une relation commerciale

Author

BARBIER, Hugo, Aix Marseille Université (AMU), Centre de Droit Economique (CDE), collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
Contrat et Obligations, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Faute grave, Exécution, Rupture brutale des relations commerciales, Intuitus personae
Abstract

International audience; (Com. 18 nov. 2020, n° 19-14.775, inédit)

Published
2021

3. De la reprise d'une relation commerciale après une transaction

Author

Barbier, Hugo, Droit2HAL, Projet, Aix Marseille Université (AMU), Centre de Droit Economique (CDE), and collaboration or project value

Subjects
Contrat et Obligations, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Transaction, Nouvelles relations commerciales, Exécution, Portée, Rupture brutale des relations commerciales
Abstract

International audience; (Com. 18 nov. 2020, n° 18-25.709, inédit)

Published
2021

4. Vers l'émancipation des relations sociétaires et financières à l'égard de l'article L. 442-6 du code de commerce

Author

Barbier, Hugo, Aix Marseille Université (AMU), Centre de Droit Economique (CDE), collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Article L. 442-6 du code de commerce, Exécution, CONTRAT ET OBLIGATIONS, Rupture brutale des relations commerciales, Champ d'application
Abstract

International audience; (Com. 18 oct. 2017, n° 16-18.864, à paraître au Bulletin ; D. 2017. 2148 ; AJ Contrat 2018. 31, obs. G. Parleani ; Com. 25 oct. 2017, n° 16-16.839, à paraître au Bulletin ; D. 2017. 2148 ; ibid. 2444, obs. Centre de droit de la concurrence Yves Serra ; AJ Contrat 2018. 47, obs. E. Mouial Bassilana ; ibid. 2017. 530, obs. J. Lasserre Capdeville ; Paris, 27 sept. 2017, n° 16/00671, AJ Contrat 2017. 535, obs. N. Eréséo)

Published
2018

5. La baisse des commandes en raison d'un marché en crise ne constitue pas une rupture brutale d'une relation commerciale

Author

Barbier, Hugo, Aix Marseille Université (AMU), Centre de Droit Economique (CDE), collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Imputabilité, Exécution, CONTRAT ET OBLIGATIONS, Rupture brutale des relations commerciales, Baisse des commandes
Abstract

International audience; (Com. 8 nov. 2017, n° 16-15.285, à paraître au Bulletin ; D. 2017. 2252)

Published
2018

6. « Le caractère prévisible de la rupture d'une relation commerciale établie ne prive pas celle-ci de son caractère brutal » mais prive parfois la relation commerciale de son caractère établi !

Author

BARBIER, Hugo, Aix Marseille Université (AMU), Centre de Droit Economique (CDE), collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
Résiliation, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Caractère prévisible, CONTRAT ET OBLIGATIONS, Rupture brutale des relations commerciales
Abstract

International audience; (Com. 6 sept. 2016, n° 14-25.891, à paraître au Bulletin ; D. 2016. 2203, note C. Mouly-Guillemaud ; ibid. 2244, chron. F. Arbellot, A.-C. Le Bras, T. Gauthier et S. Tréard ; Paris, ch. 5/4, 7 sept. 2016, n° 14/06517)

Published
2016

7. La victime de la rupture brutale d'une relation commerciale établie qui s'est immédiatement reconvertie a-t-elle droit à des dommages-intérêts? De l'interdiction de réparer sans préjudice

Author

BARBIER, Hugo, Centre de Droit Economique (CDE), Aix Marseille Université (AMU), Droit2HAL, Projet, collaboration or project value, and CANTARELLA, Carmela

Subjects
Reconversion professionnelle, Résiliation, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, dommages intérêts, rupture commerciale, CONTRAT ET OBLIGATIONS, Rupture brutale des relations commerciales, Préjudice réparable, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS, obligations
Abstract

International audience; (Paris, pôle 5, ch. 5, 28 janv. 2016, n° 14/13036)

Published
2016

8. Une relation commerciale s'établit-elle avec une société ou bien avec l'entreprise sous-jacente à celle-ci, ou encore avec les associés qui la composent ?

Author

BARBIER, Hugo, Aix Marseille Université (AMU), Centre de Droit Economique (CDE), collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
Résiliation, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, CONTRAT ET OBLIGATIONS, Rupture brutale des relations commerciales
Abstract

International audience; (Com. 6 oct. 2015, n° 14-19.499, à paraître au Bulletin, D. 2015. 2070 ; ibid. 2526, obs. Centre de droit de la concurrence Yves Serra ; AJCA 2015. 532, obs. A. Marie Luciani ; Paris, 7 mai 2015, n° 14/01588 ; Civ. 1re, 21 oct. 2015, n° 14-25.080, à paraître au Bulletin ; D. 2015. 2537, note N. Dissaux ; ibid. 2526, obs. Centre de droit de la concurrence Yves Serra ; ibid. 2588, obs. T. Clay ; AJCA 2015. 520, obs. B. Ruy)

Published
2016

9. La théorie de la prise d'acte est-elle applicable à la rupture de relations commerciales établies ? De l'interdiction de réparer deux fois le même préjudice

Author

BARBIER, Hugo, Droit2HAL, Projet, Centre de Droit Economique (CDE), Aix Marseille Université (AMU), collaboration or project value, and CANTARELLA, Carmela

Subjects
Résiliation, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, CONTRAT ET OBLIGATIONS, Rupture brutale des relations commerciales, Préjudice réparable, Réparation intégrale, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS, obligations
Abstract

International audience; (Com. 16 févr. 2016, n° 14-22.914, inédit)

Published
2016

10. Une salutaire restauration de la liberté contractuelle face à l'article L. 442-6, I, 5e du code de commerce

Author

BARBIER, Hugo, Aix Marseille Université (AMU), Centre de Droit Economique (CDE), collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Rupture brutale des relations commerciales, TRANSACTION, Validité, Ordre public
Abstract

International audience; (Com. 16 déc. 2014, n° 13-21.363, à paraître au Bulletin ; D. 2015. 70 ; ibid. 943, obs. D. Ferrier ; AJCA 2015. 133, obs. L. Arcelin ; RTD civ. 2015. 411, obs. P.-Y. Gautier)

Published
2015

11. Il peut être transigé après la rupture brutale d'une relation commerciale établie

Author

Gautier, Pierre-Yves, Droit2HAL, Projet, Université Panthéon-Assas (UP2), Laboratoire de Droit Civil (LDC), and collaboration or project value

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Rupture brutale des relations commerciales, TRANSACTION, Validité, Ordre public
Abstract

International audience; (Com. 16 déc. 2014, n° 13-21.363, à paraître au Bulletin ; D. 2015. 70 ; ibid. 943, obs. D. Ferrier ; AJCA 2015. 133, obs. L. Arcelin ; RTD civ. 2015. 384, obs. H. Barbier ; CCC 2015, n° 34, note N. Mathey)

Published
2015

12. Loi applicable à la rupture d'une relation commerciale internationale

Author

Barbier, Hugo, Aix Marseille Université (AMU), Centre de Droit Economique (CDE), collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
Résiliation, Loi applicable, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Contrat et obligations, Rupture brutale des relations commerciales, CONFLIT DE LOIS
Abstract

International audience; (Com. 25 mars 2014, n° 12-29.534, à paraître au Bulletin ; D. 2014. 1250, note F. Jault-Seseke - Com. 20 mai 2014, n° 12-26.705, à paraître au Bulletin ; AJCA 2014. 242, obs. A. Marie Luciani ; D. 2014. 1196)

Published
2014

13. Que valent les prévisions contractuelles face à l'article L. 442-6, I, 5° du code de commerce ?

Author

Fages, Bertrand, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1), Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc (IRJS), collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
Résiliation, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, CONTRAT ET OBLIGATIONS, Rupture brutale des relations commerciales
Abstract

International audience; (Com. 9 juill. 2013, n° 12-21.001, JCP E 2013, n° 1597, note N. Mathey - Com. 22 oct. 2013, n° 12-19.500, à paraître au Bulletin ; D. 2013. 2516)

Published
2014

14. Le poids des usages et clauses de non reconduction dans l'appréciation de relations commerciales établies : l'irruption du contexte professionnel dans l'article L. 442-6

Author

BARBIER, Hugo, Aix Marseille Université (AMU), Centre de Droit Economique (CDE), collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
Résiliation, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Reconduction tacite, CONTRAT ET OBLIGATIONS, Rupture brutale des relations commerciales, Usage professionnel
Abstract

International audience; (Com. 12 févr. 2013, n° 12-13.819, inédit)

Published
2013

15. Le poids de la crise dans l'appréciation de la rupture des relations commerciales, ou l'irruption du contexte économique dans l'article L. 442-6

Author

Barbier, Hugo, Aix Marseille Université (AMU), Centre de Droit Economique (CDE), collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
Résiliation, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, CONTRAT ET OBLIGATIONS, Rupture brutale des relations commerciales, Crise économique, Baisse d'activité
Abstract

International audience; (Com. 12 févr. 2013, n° 12-11.709, inédit, CCC 2013. comm. 78, N. Mathey)

Published
2013

16. Par-delà les personnes morales, la relation commerciale

Author

Fages, Bertrand, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1), Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc (IRJS), collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
Résiliation, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Relation unique, CONTRAT ET OBLIGATIONS, Rupture brutale des relations commerciales, Partenariats successifs
Abstract

International audience; (Com. 25 sept. 2012, n° 11-24.301, à paraître au Bulletin, D. 2012. 2382, obs. E. Chevrier)

Published
2012

17. L'indemnisation du préjudice par ricochet subi par le tiers à une relation commerciale établie

Author

Fages, Bertrand, Droit2HAL, Projet, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1), Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc (IRJS), and collaboration or project value

Subjects
Résiliation, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, Faute contractuelle, Faute délictuelle, Effet relatif, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, RESPONSABILITE CIVILE, CONTRAT ET OBLIGATIONS, Rupture brutale des relations commerciales, Responsabilité du fait personnel
Abstract

International audience; (Com., 6 sept. 2011, n° 10-11.975, D. 2011. 2196, obs. E. Chevrier ; ibid. 2961, obs. Centre de droit de la concurrence Yves Serra)

Published
2011

18. Entretenir ou non une relation commerciale

Author

Fages, Bertrand, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1), Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc (IRJS), collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
MEDECINE, Rupture, Résiliation, Acte de commerce, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Exercice de la profession, Médecin, CONTRAT ET OBLIGATIONS, Rupture brutale des relations commerciales, Contrat avec une clinique
Abstract

International audience; (Com. 23 oct. 2007, n° 06-16.774, D. 2007. 2805, obs. E. Chevrier)

Published
2008

19. L'article L. 442-6-I-5° du code de commerce et la rupture de relations commerciales établies

Author

Mestre, Jacques, Fages, Bertrand, Aix Marseille Université (AMU), Centre de Droit Economique (CDE), Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1), Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc (IRJS), collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
Résiliation, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Préavis, CONTRAT ET OBLIGATIONS, Rupture brutale des relations commerciales
Abstract

International audience; (Com. 23 janv. 2007, n° 04-16.779, D. 2007.501, obs. E. Chevrier ; 6 févr. 2007, n° 03-20.463, D. 2007.1317, note A. Cathiard ; 6 févr. 2007, n° 04-13.178, D. 2007.653, Pan. A. Ballot-Léna, E. Claudel, B. Thullier F.-X. Train)

Published
2007

20. De l'impossibilité pour une association de se prévaloir de la rupture brutale d'une relation « commerciale » établie

Author

Mestre, Jacques, Fages, Bertrand, Aix Marseille Université (AMU), Centre de Droit Economique (CDE), Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1), Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc (IRJS), collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
Association, Résiliation, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, CONTRAT ET OBLIGATIONS, Rupture brutale des relations commerciales
Abstract

International audience; (Paris, 4e ch. A, 17 sept. 2003, Société Favand et associés c/ Association Le clown est roi, inédit)

Published
2004

21. Distribution de dividendes et obligation contractuelle de minimiser son propre dommage

Author

Mestre, Jacques, Fages, Bertrand, Aix Marseille Université (AMU), Centre de Droit Economique (CDE), Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1), Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc (IRJS), collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
Résiliation, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Obligation de minimiser le dommage, CONTRAT ET OBLIGATIONS, Rupture brutale des relations commerciales, Responsabilité
Abstract

International audience; (Douai, 15 mars 2001, Contrats, conc. consom. 2001, n° 125, note M. Malaurie ; D. 2002.307, note C. André , JCP 2001.éd.E. p. 1861, note M. Pédamon)

Published
2002

22. De la rupture brutale de relations économiques établies

Author

Mestre, Jacques, Fages, Bertrand, Aix Marseille Université (AMU), Centre de Droit Economique (CDE), Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1), Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc (IRJS), collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
Résiliation, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Réparation du préjudice, CONTRAT ET OBLIGATIONS, Rupture brutale des relations commerciales, Responsabilité
Abstract

International audience; (T. com. Paris, 2 avr. 1999, RJDA 1999, n° 883, p. 705 ; D. affaires, 1999.980 ; T. com. Avignon, 25 juin 1999, D. 1999, AJ p. 19 ; Montpellier, 11 août 1999, D. 2001, p. 297, obs. D. Ferrier ; RJDA 1999, n° 1176, p. 952, 2e esp. ; JCP 1999.éd.N ; Cahiers de droit de la distribution, 1999, n° 5, p. 19, obs. D. Mainguy ; Versailles, 3e ch. 26 mars 1999, Société des propriétaires réunis Groupe Avril c/ Allais, Bauvillard, Chavigny et autres, inédit)

Published
2000

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