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25 results on '"JEU-LOTERIE"'

1. La transaction ne purge pas l'illicéité du contrat dont elle solde le litige

Author

BARBIER, Hugo, Aix Marseille Université (AMU), Centre de Droit Economique (CDE), collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Transaction, Casino, Dette de jeu, Jeux d'argent et de hasard, Jeu-loterie, Portée, Exception de jeu
Abstract

International audience; (Civ. 1re, 8 avr. 2021, n° 19-20.644, à paraître au Bulletin, D. 2021. 741)

Published
2021

2. La codification au petit bonheur la chance : à propos de la nouvelle réglementation des jeux d'argent et de hasard

Author

Denizot, Aude, Le Mans Université (UM), Themis-UM (Themis-UM), collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
Codification, Régulation, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Jeux d'argent et de hasard, Jeu-loterie, Casinos
Abstract

International audience; Ordonnance n° 2019-1015 du 2 octobre 2019 réformant la régulation des jeux d'argent et de hasard

Published
2020

3. La fin de non-recevoir à l'action en paiement d'un pari

Author

Cayrol, Nicolas, Université de Tours (UT), Institut de recherche juridique interdisciplinaire (IRJI), collaboration or project value, Université de Tours, and Droit2HAL, Projet

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Pari, Action en Justice, Jeu-loterie, Fin de non-recevoir, Pari mutuel urbain, Exception de jeu, Inopposabilité, Action en paiement
Abstract

International audience; (Civ. 1re, 13 mars 2019, n° 18-13.856, publié au Bulletin ; D. 2019. 583 ; RDC 2019. 40, obs. A. Bénabent)

Published
2019

4. Le parieur, le hors-jeu et la relativité de la faute civile

Author

Borghetti, Jean-Sébastien, Droit2HAL, Projet, Université Panthéon-Assas (UP2), Laboratoire de Droit Civil (LDC), and collaboration or project value

Subjects
Responsabilité civile, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Pari sportif, Fait délictueux, JEU-LOTERIE, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS, Responsabilité du fait personnel, Acceptation des risques, Sport, Gain manqué
Abstract

International audience

Published
2018

5. Loi n° 2016-1321 du 7 octobre 2016 pour une République numérique

Author

Beaussonie, Guillaume, Droit2HAL, Projet, Université Toulouse 1 Capitole (UT1), Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées, Institut des Études Juridiques de l'Urbanisme et de la Construction (Toulouse) (IEJUC), Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées-Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées, and collaboration or project value

Subjects
Média, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, PRESSE, POSTE ET TELECOMMUNICATION, Revenge porn, Communication électronique, Loi du 7 octobre 2016, VIE PRIVEE, Recommandé électronique, Télécommunication, JEU-LOTERIE, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS
Abstract

International audience

Published
2017

6. Participation à la tenue d'une maison de jeux de hasard : précisions sur la notion de « jeu de hasard »

Author

Lasserre Capdeville, Jérôme, Droit2HAL, Projet, Université de Strasbourg (UNISTRA), Droit, religion, entreprise et société (DRES), Université de Strasbourg (UNISTRA)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-L'europe en mutation : histoire, droit, économie et identités culturelles, Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université de Strasbourg (UNISTRA)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), and collaboration or project value

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Participation à la tenue d'une maison de jeux de hasard, Maison de jeux de hasard, Variante du poker, JEU-LOTERIE, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS, Chance
Abstract

International audience

Published
2014

7. Un interdit de jeu a quand même un intérêt légitime à agir contre le casino qui le laisse jouer et perdre

Author

Jourdain, Patrice, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1), Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc (IRJS), collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Violation, Faute, Casino, Interdiction de jeu, RESPONSABILITE CIVILE, Réparation du préjudice, Joueur, Préjudice réparable, JEU-LOTERIE, Responsabilité du fait personnel
Abstract

International audience; (Civ. 2e, 30 juin 2011, n° 10-30.838, D. 2011. 2448, note O. Penin, RCA 2011. comm. 313, obs. H. Groutel ; Gaz. Pal. 21-22 sept. 2011, note E. Pierroux ; CCC 2011. comm. 2107, obs. L. Leveneur)

Published
2011

8. Jeu et responsabilité délictuelle : la Cour de cassation piquée au cœur

Author

Penin, Olivier, Centre de droit des affaires et de gestion (CEDAG - EA 1516), Université Paris Descartes - Paris 5 (UPD5), collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Violation, Casino, Interdiction de jeu, Joueur, JEU-LOTERIE, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS
Abstract

International audience

Published
2011

9. Loi n° 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne

Author

Ribeyre, Cédric, Centre de Recherches Juridiques (CRJ), Université Pierre Mendès France - Grenoble 2 (UPMF), and Droit2HAL, Projet

Subjects
Loi du 12 mai 2010, Internet, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Ouverture à la concurrence, Jeu-loterie, Informatique, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS, Jeu de hasard
Abstract

International audience

Published
2011

10. Excès de pouvoir et recours contre les décisions sur la compétence en matière de litiges internationaux : le pavé de l'ours ?

Author

Théry, Philippe, Université Panthéon-Assas (UP2), Laboratoire de Droit Civil (LDC), collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Compétence internationale, CASSATION, Recevabilité immédiate, Vente par correspondance, Exception d'incompétence, JEU-LOTERIE, Voie de recours, Paiement, Pourvoi immédiat, Loterie avec prétirage, Décision mettant fin à l'instance, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, CONFLIT DE JURIDICTIONS, Pourvoi en cassation, Recevabilité, Loterie
Abstract

International audience; (Civ. 1re, 7 mai 2010, n° 09-11.177, D. 2010. 2196, obs. I. Gallmeister, note A. Bolze et L. Perreau-Saussine ; Civ. 1re, 7 mai 2010, n° 09-14.324, D. 2010. 2196 ; RTD. civ. 2010. 617, obs. R. Perrot)

Published
2010

11. Prohibition des loteries et libéralisation européenne

Author

Aubert, Bernadette, Droit2HAL, Projet, Université de Poitiers, Equipe Poitevine de Recherche et d'Encadrement Doctoral en sciences criminelles de Poitiers (EPRED), and collaboration or project value

Subjects
Internet, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, Libéralisation, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, INFORMATIQUE, Droit européen, JEU-LOTERIE, Jeu de hasard, Libre prestation de services
Abstract

International audience; Chronique du droit de l'Union européenne

Published
2010

12. Le régime jurisprudentiel des paris sportifs dans l'Union européenne

Author

Icard, Philippe, Droit2HAL, Projet, Université de Bourgogne (UB), Centre de Recherche et d'Etude en Droit et Science Politique [Dijon] (CREDESPO), Université de Bourgogne (UB)-Université Bourgogne Franche-Comté [COMUE] (UBFC), and collaboration or project value

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Pari sportif, Monopole public, UNION EUROPEENNE, JEU-LOTERIE, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS, Liberté d'établissement, Libre prestation de services
Abstract

International audience

Published
2010

13. Ouverture à la concurrence des jeux en ligne

Author

Lavric, Sabrina, Droit2HAL, Projet, Université de Lorraine (UL), Institut François Gény (IFG), and collaboration or project value

Subjects
Libre circulation des marchandises, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Pari sportif, COMMUNAUTE EUROPEENNE, Casino, Ouverture, Concurrence, JEU-LOTERIE, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS, Jeu en ligne, Libre circulation, Libre prestation de services
Abstract

International audience

Published
2009

14. La prudence du Conseil d'État face au monopole du PMU

Author

Clergerie, Jean-Louis, OMIJ, Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (OMIJ), Gouvernance des Institutions et des Organisations (GIO), Université de Limoges (UNILIM)-Université de Limoges (UNILIM)-Gouvernance des Institutions et des Organisations (GIO), Université de Limoges (UNILIM)-Université de Limoges (UNILIM), Université de Limoges (UNILIM), collaboration or project value, Martageix, Sophie, and Droit2HAL, Projet

Subjects
Libre circulation des marchandises, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Pari sportif, Enregistrement des paris, COMMUNAUTE EUROPEENNE, Pari mutuel, Monopole d'état, JEU-LOTERIE, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS, Libre circulation, Libre prestation de services
Abstract

Note sous Conseil d'État, 9 mai 2008; National audience

Published
2008

15. Manquements à des obligations fiscales par des maisons de jeux de hasard

Author

Matsopoulou, Haritini, Université Paris-Sud - Paris 11 (UP11), Institut Droit Ethique Patrimoine (IDEP), and collaboration or project value

Subjects
Activité sédentaire, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, Forain, Maison de jeux, JEU-LOTERIE, Jeu de hasard
Abstract

International audience; (Crim. 8 mars 2006, n° 05-82.319, Bull. crim. n° 66)

Published
2007

16. Loteries publicitaires : la fluidité des frontières entre le contrat et le délit

Author

Mazeaud, Denis, Université Panthéon-Assas (UP2), Laboratoire de Droit Civil (LDC), collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Echange de consentement, Loterie, Offre de contracter, Contrat, Formation, Loterie publicitaire, CONTRAT ET OBLIGATIONS, Engagement contractuel, JEU-LOTERIE, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS, Annonce d'un gain
Abstract

International audience

Published
2002

17. D'une source, l'autre

Author

Mazeaud, Denis, Droit2HAL, Projet, Université Panthéon-Assas (UP2), Laboratoire de Droit Civil (LDC), and collaboration or project value

Subjects
Loterie avec prétirage, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Loterie, Engagement ferme, Prix en espèces, Quasi-contrat, CONTRAT ET OBLIGATIONS, JEU-LOTERIE, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS
Abstract

International audience

Published
2002

18. Sur la fluidité des sources des obligations

Author

Mazeaud, Denis, Université Panthéon-Assas (UP2), Laboratoire de Droit Civil (LDC), collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
Loterie avec prétirage, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Vente par correspondance, Loterie, Lot, JEU-LOTERIE, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS
Abstract

International audience

Published
2000

19. Une société de vente par correspondance est tenue de payer le gain notifié à son client

Author

Libchaber, Rémy, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1), Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc (IRJS), collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
Loterie avec prétirage, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Formation du contrat, Engagement unilatéral de volonté, Loterie, Engagement de payer, Prix en espèces, Contrat, CONTRAT ET OBLIGATIONS, JEU-LOTERIE, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS
Abstract

International audience

Published
1999

20. L'escompte d'un chèque de casino contre remise de plaques de jeu est une opération de crédit illicite

Author

Libchaber, Rémy, Droit2HAL, Projet, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1), Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc (IRJS), and collaboration or project value

Subjects
Chèque de casino, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Casino, Dette de jeu, JEU-LOTERIE, Exception de jeu, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS
Abstract

International audience

Published
1999

21. Une volonté solitaire peut engendrer un lien de droit à la charge de celui qui l'exprime avec fermeté et précision

Author

Mazeaud, Denis, Université Panthéon-Assas (UP2), Laboratoire de Droit Civil (LDC), collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
Loterie avec prétirage, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Formation du contrat, Engagement unilatéral de volonté, Loterie, Engagement de payer, Engagement précis et ostensible, CONTRAT ET OBLIGATIONS, Prix en espèce, JEU-LOTERIE, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS
Abstract

International audience

Published
1997

22. L'engagement par une entreprise de vente par correspondance de payer à un client le prix en espèces représenté par la somme révélée au grattage et correspondant au numéro certifié gagnant qui lui avait été attribué

Author

Delebecque, Philippe, Droit2HAL, Projet, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1), Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc (IRJS), and collaboration or project value

Subjects
Loterie avec prétirage, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Vente par correspondance, Loterie, Prix en espèces, JEU-LOTERIE, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS
Abstract

International audience

Published
1995

23. Licéité, au regard de la loi du 21 mai 1836 portant prohibition des loteries, du contrat de capitalisation, l'aléa portant non sur le montant du gain, mais seulement sur l'époque de son paiement

Author

Kullmann, Jérôme, Centre de recherche Droit Dauphine (Cr2D), Université Paris Dauphine-PSL, Université Paris sciences et lettres (PSL)-Université Paris sciences et lettres (PSL)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
Prohibition, Contrat aléatoire, Contrat de capitalisation, Acquisition, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, ASSURANCE TERRESTRE, Loterie, Montant, Gain, JEU-LOTERIE, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS
Abstract

International audience

Published
1994

24. Incompétence des juridictions administratives pour connaître du recours contre la décision du directeur d'un casino d'interdire l'entrée à un joueur

Author

Maillard Desgrées du Loû, Dominique, Centre Maurice Hauriou pour la Recherche en Droit Public (CMH - EA 1515), Université Paris Descartes - Paris 5 (UPD5), and collaboration or project value

Subjects
Police des jeux, Casino, Participation, Autorité administrative, COMPETENCE ADMINISTRATIVE, Personne privée, Joueur, JEU-LOTERIE, POLICE, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, Directeur, Jeu, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS, Police administrative
Abstract

International audience

Published
1994

25. Des sociétés dont l'activité se rattache à la fabrication ou au commerce des appareils de jeux ne sont pas fondées à demander une indemnité en réparation du préjudice du fait de l'intervention de la loi de 1983 ayant interdit ces appareils

Author

Terneyre, Philippe, Université de Pau et des Pays de l'Adour (UPPA), Centre de recherche Pau Droit Public (PDP), and collaboration or project value

Subjects
Fabrication, RESPONSABILITE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE, Appareil de jeu automatique, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, Société, Commerce, Jeu-loterie, Fait de la loi, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS, Loi du 12 juillet 1983, Interdiction
Abstract

International audience

Published
1991

Catalog

Books, media, physical & digital resources
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