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Search Results

1. La valorisation. Définition dans le contexte de la recherche scientifique

2. Le site de référence du Partenariat européen d’innovation pour un vieillissement actif et en bonne santé MACVIA-LR (contre les maladies chroniques pour un vieillissement en bonne santé en Languedoc-Roussillon)

3. Analysis of burnout in entrepreneurship : empirical study of owner-managers of SMEs

4. Impact of OSA primary therapy on antihypertensive drugs use

5. Approche historique de la lutte contre les épidémies et les pandémies par les « pouvoirs publics »

6. La responsabilité en cascade : entre logique de presse et logique de communication

7. Conséquences de la transposition de la directive ECN+ sur les sanctions

8. Crise sanitaire : quelles opportunités pour la recherche clinique sur le médicament ?

9. Nature spectrale de la copie de travail

10. Sites de presse, information judiciaire et droit à l'oubli numérique

11. La singularité militaire : retour sur la question du temps de « travail » des militaires

12. Le consommateur de données

13. Le droit de la protection sociale, du principe de solidarité socio-professionnelle vers l'octroi de droit sociaux individuels

14. L'onde ou le saumon

15. La responsabilité pénale du psychiatre et de l'expert psychiatre dans leur exercice quotidien

16. L’ouverture des données publiques scientifiques : de l’examen de la règle 'open as possible, closed as necessary'

17. Le juge et l'espion

18. Souplesse et réactivité, procédure bien menée

19. Droit des communications électroniques (2e partie)

20. Intégrité scientifique et science des données

21. Pedagogical Evaluation of Digital Technology to Enhance Dental Student Learning

22. Information et consentement du patient dans le cadre de l’urgence en masso-kinésithérapie

23. Genetic homogenization of indigenous sheep breeds in Northwest Africa

24. Droit des communications électroniques (1re partie)

25. Enter the Matrix, c'est pour une perquisition

26. La personne morale à l’épreuve du contentieux du droit pénal de l’environnement

27. Rencontres multicolores autour du Droit

28. Précisions processuelles et substantielles relatives au délit de banqueroute

29. Première transaction pénale en cas d'obsolescence logicielle constitutive de pratiques commerciales trompeuses

30. Qualification de loi de police pour l'article L. 442-6 (ancien) du code de commerce

31. Absence d'atteinte aux droits de la défense pour la procédure de transaction hybride devant l'Autorité de la Concurrence

32. Absence de violation du principe d'égalité de traitement en cas de choix procéduraux distincts selon les entreprises

33. Absence de caractérisation du délit d’organisation frauduleuse d’insolvabilité en cas de silence gardé sur un élément d’actif du patrimoine ou de minoration de son évaluation

34. Le clair-obscur de l'action civile en droit pénal des affaires

35. L'État de droit, l'illusion ou la méthode

36. Local adaptations of Mediterranean sheep and goats through an integrative approach

37. « Le recrutement colonial en Indochine : hyper réglementation et dérèglement durable »

38. Droit des communications électroniques, Chronique annuelle

39. Droit de l'internet, Chronique par l'ERCIM: Chronique collective sous la direction de N. Mallet-Poujol

40. Partie 2, Numérique et Libertés (mise à jour annuelle)

41. L’hétérogénéité et l’incomplétude de la copropriété intellectuelle

42. Open data et données de santé

43. Sport de haut niveau et professionnel, sport spectacle et secret professionnel

44. La justice pénale quoi qu'il en coûte ?

45. Le contrôle de proportionnalité d'origine légale en droit pénal à la lumière des faits justificatifs

46. The Medical Tourism in the European Union

47. Les présomptions de grief en procédure pénale

48. Thoughts on the ordinary magistrature’s legitimacy since the French Revolution

49. Mignonne, allons voir si ça bosse

50. Précisions sur la recevabilité de l'action civile en réparation du débiteur en liquidation judiciaire ou du mandataire ad hoc

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Books, media, physical & digital resources