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Resume Objectif Determination d’une demarche systematisee pour le suivi medical de salaries exposes au beryllium. Methode Un suivi medical de salaries d’une entreprise du secteur de l’usinage du beryllium (Be) pur ou en alliage a ete initie en 2001. Des tests sanguins de proliferation lymphocytaire au beryllium (TPL Be) utilises dans le depistage d’une sensibilisation au Be, avec recalcul selon la specification 1142-2001 du Departement de l’energie americain ont ete realises. Un groupe de travail incluant medecins du travail, preventeurs et biologistes, a etabli un algorithme decisionnel de suivi medical de ces salaries, a partir d’une revue de la litterature. L’algorithme determinant la prise en charge a instaurer repose principalement sur les resultats du TPL Be. Resultats Quatorze salaries ont ete suivis pendant au plus six ans. Le TPL Be a ete trouve anormal chez quatre d’entre eux (tests positifs ou « limites ») puis s’est negative pour trois autres, en l’espace de trois a 18 mois, parallelement a une diminution de l’activite Be et a un renforcement des mesures de prevention. Aucune symptomatologie respiratoire clinique, radiologique ou fonctionnelle laissant suspecter une evolution vers une berylliose chronique n’est apparue pour le quatrieme. Discussion et conclusion Outre la necessite de standardiser la technique du TPL Be et l’expression de ses resultats, il apparait important d’etablir des recommandations de surveillance medicale pour le suivi a long terme des salaries susceptibles d’etre exposes au Be et de renforcer les mesures de prevention.

Citation suggérée : Anses. (2022). Questionnaire visant à renseigner le contexte technique et socio-économique des secteurs d'activité et/ou branches concernés par la présence de poussières sans effet spécifiques (PSES) et note d’accompagnement. (saisine 2022-SA-0114). Maisons-Alfort : Anses, 45 p.; L’Anses a publié en novembre 2019 (Anses, 2019) un avis et un rapport d’expertise concernant les effets sanitaires liés à une exposition aux poussières dites sans effet spécifique (PSES) et a recommandé sur la base d’une analyse critique des rapports et expertises scientifiques internationaux déjà existants les valeurs limites d’exposition professionnelle (VLEP) suivantes :• VLEP-8h pour la fraction inhalable : 4 mg.m -3• VLEP-8h pour la fraction alvéolaire : 0,9 mg.m -3L’Anses a également publié un avis et un rapport d’expertise en septembre 2020 relatif à l’évaluation des méthodes de mesure dans l’air des lieux de travail pour les PSES (Anses, 2020). Dans cette expertise elle a notamment émis des recommandations concernant les dispositifs de prélèvements des fractions inhalable et alvéolaire à mettre en œuvre en fonction de leur niveau de conformité aux conventions inhalable et alvéolaire et de leur performance pour le contrôle réglementaire des VLEP qu’elle a recommandé en 2019. Suite à ces avis, le décret n°2021-1763 du 23 décembre 2021 portant modification des concentrations moyennes en poussières totales et alvéolaires dans les locaux à pollution spécifique fait évoluer les concentrations réglementaires pour les porter aux valeurs préconisées au 1er juillet 2023 et a introduit au 1er janvier 2022 les valeurs intermédiaires suivantes :• VLEP-8h pour la fraction inhalable : 7 mg.m -3• VLEP-8h pour la fraction alvéolaire : 3,5 mg.m -3.Face aux difficultés quant à l'atteinte de ces nouvelles valeurs avancées par les professionnels concernés, une commission a été créée par ce décret afin de procéder d’une part, au recensement des moyens techniques à mettre en place par les employeurs pour assurer le respect des futures concentrations en PSES dans un objectif d'effectivité de la réglementation, et d'autre part, à leur réévaluation. La commission doit rendre son rapport dans les douze mois qui suivent sa mise en place, soit le 31 janvier 2023.[Saisines liées n° 2017-SA-0148 et n°2°22-SA-0127]

Citation suggérée : Anses. (2022). Cahier des charges et questionnaire pour la réalisation de mesures deconcentration en poussières sans effet spécifiques (PSES) en vue de la campagne de mesures envisagée par la Commission poussières. (Saisine 2022-SA-0114). Maisons-Alfort : Anses, 40 p; L’Anses a publié en novembre 2019 un avis et un rapport d’expertise concernant les effets sanitaires liés à une exposition aux poussières dites sans effet spécifique (PSES) et a recommandé sur la base d’une analyse critique des rapports et expertises scientifiques internationaux déjà existants les valeurs limites d’exposition professionnelle (VLEP) suivantes (Anses, 2019) :- VLEP-8h pour la fraction inhalable : 4 mg.m-3- VLEP-8h pour la fraction alvéolaire : 0,9 mg.m-3L’Anses a également publié un avis et un rapport d’expertise en septembre 2020 relatif à l’évaluation des méthodes de mesure dans l’air des lieux de travail pour les PSES (Anses, 2020). Dans cette expertise, elle a notamment émis des recommandations concernant les dispositifs de prélèvements des fractions inhalable et alvéolaire à mettre en œuvre en fonction de leur niveau de conformité aux conventions inhalable et alvéolaire et de leur performancepour le contrôle réglementaire des VLEP qu’elle a recommandé en 2019.Suite à ces avis, le décret n°2021-1763 du 23 décembre 2021 portant modification des concentrations moyennes en poussières totales et alvéolaires dans les locaux à pollution spécifique fait évoluer les concentrations réglementaires pour les porter aux valeurs recommandées par l’Anses au 1er juillet 2023 et a introduit au 1er janvier 2022 les valeurs intermédiaires suivantes :- VLEP-8h pour la fraction alvéolaire : 3,5 mg.m-3.- VLEP-8h pour la fraction alvéolaire : 3,5 mg.m-3Face aux difficultés avancées par les professionnels concernés pour atteindre ces nouvelles valeurs dans les environnements de travail, une commission a été créée par ce décret afin de procéder, d’une part au recensement des moyens techniques à mettre en place par les employeurs pour assurer le respect des futures concentrations en PSES dans un objectif d'effectivité de la réglementation, et d'autre part à leur réévaluation. La commission doit rendre son rapport dans les douze mois qui suivent sa mise en place, soit le 31 janvier 2023.

Citation suggérée : Anses. (2022). Actualisation des valeurs guides de qualité d’air intérieur. Acroléine (CAS n°107-02-8) (saisine 2021-PEX-0184). Maisons-Alfort : Anses, 105 p.; En France, comme pour l’air extérieur, la qualité de l’air à l’intérieur des bâtiments constitue une préoccupation de santé publique, en particulier puisque chaque individu passe en moyenne, en climat tempéré, 85 % de son temps dans des environnements clos dont une majorité de ce temps dans l’habitat. L’environnement intérieur offre une grande diversité de situations de pollutions par de nombreux agents physiques et contaminants chimiques ou microbiologiques, liées notamment à la nature des matériaux de construction, aux équipements, à l’environnement extérieur immédiat etaux activités des occupants. Or, les pollutions peuvent avoir des conséquences importantes sur l’état de santé des individus, même si elles ne sont pas toutes quantifiables avec précision et s’il est souvent difficile de s’accorder sur la part des déterminants génétiques, sociaux et environnementaux dans l’apparition et le développement des pathologies observées : irritations, maladies allergiques, pathologies dermatologiques d’origine immunitaire, affections broncho-pulmonaires, intoxications aiguës, cancers, syndrome des bâtiments malsains (SBM ou sick building syndrome (SBS)), etc.Les données collectées par l’Observatoire de la Qualité de l’Air Intérieur (OQAI), mis en place par les pouvoirs publics en 2001, ont confirmé la nécessité de disposer, au niveau national et par polluant, de valeurs de référence permettant de situer les niveaux de concentrations mesurées dans les environnements clos et d’instaurer des mesures de réduction des émissions proportionnées notamment au risque potentiel encouru. Par ailleurs, le manque de niveaux de référence pour la qualité de l’air intérieur limite le développement de référentiels utiles pour la qualification, en termes sanitaires, des émissions de composés par les produits de construction, de décoration ou de consommation. Ces éléments manquent également pour la conception de protocoles en vue de la spécification de bâtiments à Haute Qualité Environnementale (HQE).À l’échelle internationale, des valeurs de recommandations sont proposées dans certains pays et par quelques organismes reconnus. Le rapport du projet européen INDEX (CE, 2005), financé par la Direction Générale de la Commission Européenne pour la santé et la protection des consommateurs (DG SANCO), a dressé en 2005 une liste de polluants chimiques prioritaires des environnements intérieurs susceptibles d’être réglementés dans le futur et a proposé des valeurs guides de qualité d’air intérieur. Par ailleurs, l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) s’est engagée en 2006 à proposer des valeurs guides de qualité de l’air intérieur (OMS, 2006) en distinguant trois groupes : substances chimiques, agents biologiques et polluants émis par la combustion intérieure. Les travaux relatifs spécifiquement à l’humidité et aux moisissures ont été publiés en 2009 (OMS, 2009). Puis, des valeurs guides de qualité d’air intérieur ont été publiées fin2010 pour neuf substances chimiques (OMS, 2010).En France, des actions à court, moyen et long terme afin d’améliorer la qualité de l’air dans les espaces clos ont été proposées en octobre 2013 par les ministères chargés de l’écologie et de la santé lors du lancement du Plan d’actions sur la qualité de l’air intérieur aux deuxièmes assises nationales de la qualité de l’air. Celles-ci constituent le volet sur l’air intérieur du troisième Plan national santé-environnement (PNSE 3).Pour faire face à l’enjeu sanitaire que représente la qualité de l’air intérieur et apporter aux pouvoirs publics des éléments utiles à la gestion de ce risque, l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation de l’environnement et du travail (Anses) s’est autosaisie en 2004 afin d’élaborer des valeurs guides de qualité d’air intérieur (VGAI), fondées sur des critères sanitaires.Les VGAI proposées par l’Anses constituent le socle initial du procédé institutionnel visant à fixer des valeurs réglementaires de surveillance de la qualité de l’air intérieur.Afin d’appuyer les pouvoirs publics dans l’élaboration de valeurs opérationnelles permettant de mettre en place des actions d’amélioration de la qualité d’air intérieur, le ministère chargé de la santé a demandé au Haut conseil de la santé publique (HCSP) de proposer, à partir des VGAI de l’Anses, des valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité d’air intérieur, ainsi qu’un calendrier pour leur déploiement. Le HCSP formule des propositions afin d’éclairer les gestionnaires du risque sur les niveaux de concentration à partir desquels des actions sont à entreprendre. Le HCSP tient comptede considérations pratiques, réglementaires, juridiques, économiques et sociologiques.Enfin, conformément à la loi du 1er août 2008 relative à la responsabilité environnementale, les VGAI réglementaires sont établies par le Ministère chargé de l’écologie inscrites dans le code de l’environnement et sont associées à des mesures de gestion.

Citation suggérée :Anses. (2021). Évaluation des méthodes de mesure de neuf substances de la directive (UE) 2019/1831. (saisine 2020-SA-121). Maisons-Alfort : Anses, 269 p.; L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) élabore et recommande plusieurs types de valeurs de référence dans l’air fondées sur des critères exclusivement sanitaires, permettant de caractériser le lien entre une exposition aérienne à une substance chimique et l’occurrence d’un effet néfaste observé. Ces valeurs élaborées par le CES « Valeurs sanitaires de référence » peuvent ensuite être utilisées par les pouvoirs publics en vue de fixer des valeurs réglementaires : • les valeurs limites d’exposition professionnelle (VLEP) ; • les valeurs guides de qualité d’air intérieur (VGAI) Le dispositif français d’établissement des VLEP comporte trois phases clairement distinctes : • une phase d’expertise scientifique indépendante confiée à l’Afsset dans le cadre du plan santé au travail 2005-2009 (PST), puis à l’Anses suite à la fusion de l’Afsset et de l’Afssa en 2010 ; • une phase d’établissement d’un projet réglementaire de valeur limite contraignante ou indicative par le ministère chargé du travail ; • une phase de concertation sociale lors de la présentation du projet réglementaire au sein du Conseil d’Orientation sur les Conditions de Travail (COCT). L’objectif de cette phase étant de discuter de l’effectivité des valeurs limites et de déterminer d’éventuels délais d’application, fonction de conditions de faisabilité technico-économique. Le contrôle technique des VLEP est encadré par les dispositions du Code du travail (articles R. 4412-27 à R. 4412-31 pour les agents chimiques dangereux et articles R. 4412-76 à R. 4412-80 pour les agents chimiques classés cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (CMR)). Ces dispositions sont complétées par l’arrêté du 15 décembre 2009 relatif aux contrôles techniques des valeurs limites d'exposition professionnelle sur les lieux de travail et aux conditions d'accréditation des organismes chargés des contrôles (publié au journal officiel du 17 décembre 2009). Pour faire face à l’enjeu sanitaire que représente la qualité de l’air intérieur et apporter aux pouvoirs publics des éléments utiles à la gestion de ce risque, l’Anses s’est autosaisie en 2004 afin d’élaborer des valeurs guides de qualité d’air intérieur (VGAI) en France. Les VGAI proposées par l’Anses constituent le socle initial du processus institutionnel visant à fixer des valeurs réglementaires de surveillance de la qualité de l’air intérieur. Afin d’appuyer les pouvoirs publics dans l’élaboration de valeurs opérationnelles permettant de mettre en place des actions d’amélioration de la qualité d’air intérieur, le ministère chargé de la santé sollicite usuellement le Haut conseil de la santé publique (HCSP) en vue de proposer, à partir des VGAI de l’Anses, des valeurs repères d’aide à la gestion dans l’air des espaces clos, ainsi qu’un calendrier pour leur déploiement. Le HCSP tient compte, dans ses propositions, de considérations pratiques, réglementaires, juridiques, économiques et sociologiques.Enfin, conformément à la loi du 1er août 2008 relative à la responsabilité environnementale, les VGAI réglementaires sont établies par le ministère chargé de l’écologie, inscrites dans le code de l’environnement et sont associées à des mesures de gestion. La surveillance de la qualité de l’air intérieur se met en place progressivement notamment dans les établissements accueillant des enfants. Les mesures de polluants seront en particulier mises en regard des valeurs-guides pour l’air intérieur et de valeurs déclenchant des investigations complémentaires. Les travaux d’expertise de l’Anses concernant les VGAI et les VLEP comprennent également une évaluation des méthodes de mesures disponibles pour la comparaison des niveaux d’exposition sur le lieu de travail et dans l’air intérieur avec les valeurs recommandées par l’Anses et les directives européennes.

Citation suggérée : Anses. (2021). Evaluation des méthodes de mesure de neuf substances de la directive (UE)2019/1831. (saisine 2020-SA-121). Maisons-Alfort : Anses, 269 p.; Des objectifs européens de protection des travailleurs vis à vis des risques liés à des expositions à des agents chimiques sont fixés via des directives européennes notamment sous la forme de VLEP.Dans la mesure où pour l’établissement de VLEP européennes, la Commission européennes’appuie sur des recommandations émises par des comités d’experts scientifiques européens (le SCOEL ou le RAC), une réévaluation des effets sanitaires des substances concernées n’est pas effectuée par l’Anses lorsque des directives européennes fixant des VLEP sont publiées.Par contre, étant donné qu’aucune évaluation approfondie des méthodes de mesure disponibles au regard des VLEP européennes n’est réalisée par ces comités européens, l’Anses est saisie pour réaliser ces évaluations afin que le ministère français chargé du travail puisse disposer de l’ensemble des éléments nécessaires pour fixer la nature contraignante ou indicative de la valeur limite dans le droit national.La directive (UE) 2019/1831 de la Commission du 24 octobre 2019 établit une cinquième liste de valeurs limites indicatives d’exposition professionnelle pour 10 agents chimiques en application de la directive 98/24/CE du Conseil et modifiant la directive 2000/39/CE de la Commission.

Citation suggérée : Anses. (2020). Valeurs guides de qualité d’air intérieur. Ammoniac. (saisine 2020-SA-0122). Maisons-Alfort . Anses, 84 p.; En France, à l’instar de la qualité de l’air extérieur, la qualité de l’air à l’intérieur des bâtiments constitue une préoccupation de santé publique, d’autant plus que chaque individu passe en moyenne 85% de son temps dans des environnements clos. L’environnement intérieur présente une grande diversité de situations de pollutions par de nombreux contaminants chimiques ou microbiologiques ou agents physiques, liées notamment à la nature des matériaux de construction, aux équipements, à l’environnement extérieur immédiat et aux activités des occupants. Or, les pollutions peuvent avoir des conséquences importantes sur l’état de santé des individus, même si elles ne sont pas toutes quantifiables avec précision.L’Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l’alimentation de l’environnement et du travail (Anses) poursuit une activité d’expertise visant à produire des valeurs guides de qualité d’air intérieur (VGAI), fondées sur des critères sanitaires. Les VGAI ont été définies comme des concentrations dans l’air d’une substance chimique en dessous desquelles aucun effet sanitaire ou aucune nuisance ayant un retentissement sur la santé n’est attendu pour la population générale, en l’état des connaissances actuelles. Elles visent à préserver la population de tout effet néfaste lié à l’exposition aérienne à cette substance. Cette définition est directement applicable aux valeurs guides construites pour protéger d’effets à seuil de dose. Dans le cas d’un effet sans seuil de dose identifié, les VGAI sont exprimées sous la forme de concentrations correspondant à des probabilités de survenue de cet effet.A l’Anses, l’ammoniac a fait l’objet de construction de valeurs toxicologiques de référence (VTR) par inhalation en 2018. La démarche de construction d’une VGAI étant similaire à celle d’une VTR par voie respiratoire, l’agence a souhaité valoriser les travaux d’expertise relatif à l’élaboration de VTR pour l’ammoniac par la proposition de VGAI.

BackgroundMental disorders in the workplace are a major public health problem. Knowledge of the impact of the psychosocial work environment on mental and behavioral disorders can assist occupational physicians in the identification and description of occupational risk situations, and help to define priority actions. However, no classification for occupational exposure factors is currently available. We aimed to build a thesaurus of “Organizational, Relational, Ethical and other Contributing Factors” (FOREC) linked with the onset of mental and behavioral disorders.MethodsThe French Agency for Food, Environmental and Occupational Health and Safety (ANSES) initiated and supervised a multidisciplinary working group consisting of the representatives of the main French occupational and public health actors. All decisions were accepted on a consensus basis. This collaborative work led to the classification of occupational exposure factors for mental and behavioral disorders in the workplace. To test this thesaurus in clinical practice, a French multicenter study was implemented. Patients were workers referred to the Occupational Disease Centers for mental health issues at work. Factors contributing to mental and behavioral disorders among workers were identified and coded retrospectively from the worker’s point of view using the FOREC thesaurus.ResultsWe recruited 323 workers, aged 44.9±9.2 years, of which 31.3% were men. The most commonly encountered disorders were generalized anxiety disorders (106 workers, 32.8%) and moderate depressive episodes (86 workers, 26.7%). We identified 1357 factors, i.e. an average of 4.2 factors per worker. Among them, 575 (42.4%) were relational and 515 (37.9%) were organizational. All factors identified during consultations were described in the thesaurus.ConclusionsWe built the first thesaurus of “Organizational, Relational, Ethical and other Contributing Factors” (FOREC) that may help to generate profiles of mental and behavioral disorders at work. Encoding and describing these exposure factors, as well as using a worldwide standardized and shared terminology, will help to identify specific workplace prevention programs.

International audience; En quoi les nouvelles technologies posent-elles des problèmes éthiques nouveau dans le domaine du handicap ?