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International audience; Observations sous Cour de cassation (2e civ.), 21 juin 2018, n° 17-16.441, M. X… c/ URSSAF des Alpes-Maritimes

To provide reliable simulations, hydrological models usually require the calibration of their parameters over streamflow data. However, the latter are limited and most of the catchments remained ungauged. Consequently, alternative methods termed ‘regionalization’ are needed to estimate model parameters. The thesis proposes to combine the three classical methods in order to regionalize the parameters of a distributed model over two large French catchments: the Loire catchment at Gien and the Durance catchment at Cadarache. On the basis of the three regionalization methods, the degree of spatialization is adapted to the different model parameters according to their characteristics and their hydrological role. In fine, the proposed multi-method and multi-pattern approach (i) significantly reduces the number of degrees of freedom, (ii) improves the representation of the catchment physical variability, and (iii) significantly improves the performance of the simulations. In the ungauged context, the parameter spatialization allows an improvement of about 10%, and in particular, the multi-method and multi-pattern povides an improvement of about 7% compared to a single regionalization method. Despite these improvements, the impact of the climatic input spatialization remains 6 times greater than th parameter spatialization., Pour fournir des simulations fiables, les modèles hydrologiques nécessitent usuellement le calage de leurs paramètres sur des données de débit. Toutefois, ces dernières sont limitées et la plupart des bassins versants sont non jaugés. Des méthodes alternatives regroupées sous le terme de 'régionalisation' sont alors nécessaires pour estimer les paramètres des modèles. La thèse propose de combiner les trois méthodes les plus classiques afin de régionaliser les paramètres d'un modèle distribué sur deux grands bassins versants français : la Loire à Gien et la Durance à Cadarache. À partir des trois méthodes de régionalisation, le degré de spatialisation est adapté aux différents paramètres du modèle d'après leurs caractéristiques et leur rôle hydrologique. In fine, l'approche multi-méthode et multi-motif proposée (i) réduit considérablement le nombre de degrés de liberté du modèle, (ii) améliore la représentation de la variabilité physique du bassin et (iii) améliore très nettement les performances des simulations. En contexte non jaugé, la spatialisation des paramètres permet un gain d'environ 10 %, l'approche multi-méthode et multi-motif apportant en particulier un gain d'environ 7 % par rapport à une méthode de régionalisation unique. Malgré ces gains, l'impact de la spatialisation des forçages météorologiques demeure 6 fois plus important que spatialisation des paramètres.

Introduction : L’angine est une pathologie fréquente environ 9 millions de consultation par an. À noter une ré-augmentation du taux de prescription d’antibiotiques entre 2010 et 2015 dont 93 % est réalisée en ambulatoire. Notre hypothèse diagnostique initiale était que les médecins généralistes des Alpes Maritimes n’utilisaient pas de manière systématique le TDR. Afin d’évaluer les raisons de son manque d’utilisation nous avons choisi comme critère de jugement principale « Évaluation des raisons de non utilisation du TDR par les médecins généralistes des Alpes-Maritimes ».Matériel et méthodes : C’est une étude qualitative par entretien semi-dirigé auprès des médecins généralistes des Alpes-Maritimes, selon un guide d’entretien préétabli. Le choix de la méthode permettait une démarche interprétative. Les critères d’inclusions : être inscrit au tableau de l’ordre des médecins du 06. Les critères d’exclusions : remplaçants non thèsés. Le recrutement a été réalisé par randomisation d’après la liste des médecins généralistes du 06 inscrit au tableau de l’ordre.Résultats : La moyenne d’âge des onze médecins interrogés est de 51,1 ans. Tous les utilisateurs du test remarquent une durée de réalisation trop importante. La totalité des praticiens formés sur le TDR avant installation le réalisent systématiquement avec une moyenne d’âge de 36,6 ans. Par contre nous ne montrons aucune différence significative sur la fréquence d’utilisation des médecins formés post installation versus les personnes non formées. La fiabilité du TDR n’est pas remise en cause par la majeure partie des médecins. Seulement une minorité prescrit des antibiotiques avec un TDR négatif. On remarque que l’activité professionnelle importante des praticiens est corrélée avec une diminution de l’utilisation du TDR. Le ressenti générale sur l’utilité du TDR est unanime : La globalité considère avoir diminué leur prescription antibiotique grâce à ce test.Conclusion : Dans notre étude l’hypothèse initiale de manque d’utilisation en systématique du TDR par les praticiens du département est concordante avec les résultats obtenus. Les facteurs influençant la non utilisation du TDR par les médecins généralistes des Alpes-Maritimes sont : La durée de réalisation et l’obtention de résultat jugées trop longues. La moyenne d’âge supérieur à 40 ans. La formation pratique et/ou théorique n’influence pas un taux plus important de réalisation du TDR versus les médecins formés avant installation.

IBM is combining forces with the Université de Sherbrooke to introduce intelligency, which are sensors, in microelectronics module. The project is to make the assembly process of a chip more robust thanks to the sensor data. These microelectronics module are used in high-performance computing servers or telecommunications. The objectives are to design, characterize and embed 109 micro-sensors, having dimensions below 1 x 100 x 100 µm3. These micro-sensors will be on chip and measure temperature, moisture and strain. Thus these micro-sensors will give the spatial distribution of temperature, moisture and strain into the microelectronics module in severe environments. The carbon nanotube-based sensor realized are very sensitive to moisture and temperature, as example the output quantity value of the sensors is reduced by 50 per cent with a temperature excursions from -40 to 140 ℃. I developed a novel method to separate the temperature response from the moisture one, using the impedance properties of the sensor.; L’entreprise IBM a lancé en 2014 un projet de recherche pour introduire de l’intelligence, c’est-à-dire des capteurs, dans des modules micro-électroniques. Le projet vise l’amélioration, à partir des données des capteurs, des procédés d’assemblage de puce qui serviront dans des serveurs pour du calcul haute performance ou les télécommunications.Mon projet consiste à concevoir, caractériser, puis intégrer 109 micro-capteurs, de dimensions 1 x 100 x 100 µm3, de température, humidité et contrainte sur une puce électronique de 2 x 2 cm2. L’objectif est d’obtenir en temps réel la répartition de l’humidité, la température et la contrainte dans l’assemblage, en environnement sévère.Les capteurs à base de nanotubes de carbone réalisés sont très sensibles à l’humidité et la température, avec par exemple une variation de 50% de la grandeur de sortie du capteur pour une variation de -40 à 140 °C. J’ai proposé une méthode novatrice à partir des propriétés de l’impédance du capteur permettant la séparation de la réponse à la température de celle à l’humidité.

After six years of work, the Catalan version of La Disparition comes to light, with the title L’Eclipsi. The legacy of Georges Perec grows, crosses borders and times and, on this occasion, also contributes to enlarging Catalan literature., Après six ans de travail, la version catalane de La Disparition paraît, avec le titre de L'Eclipsi. L'héritage de Georges Perec grandit, traverse les frontières et les temps et, à cette occasion, contribue également à l'élargissement de la littérature catalane.

The teacher plays an important role in the pupils creativity expression. He is giving instructions and impose some constraints. He also has to be careful about the type of instructions he gives either their wording because each word do matter. The aim here is to see the guideline impacts on creativity thanks to an experimentation method on last year kindergarten pupils. The experimentation will be measure on their portraits and the data report of their creative realizations. Study results shows that an open guideline with a constraint allows to pupils to be more creative and originals.; L’enseignant joue un rôle important dans l’expression de la créativité des élèves. C’est lui qui formule les consignes données aux élèves et qui impose des contraintes. Il doit veiller aux types de consignes qu’il donne ainsi qu’à leur formulation car chaque mot compte. Il s’agira de voir par l’expérimentation, comment différentes consignes peuvent impacter la créativité dans les productions d’élèves de Grande Section. Celle-ci est faite sur les portraits de chacun et le relevé de données effectué sur les productions des élèves. Les résultats montrent qu’une consigne ouverte mais avec contrainte permet aux élèves d’être plus originaux et donc plus créatif.

The Ultra-Thin Body and Buried oxide Fully Depleted Silicon On Insulator (UTBB FDSOI) CMOS technology has been demonstrated to be highly efficient for low power and low leakage applications such as mobile, internet of things or wearable. This is mainly due to the excellent electrostatics in the transistor and the successful integration of strained channel as a carrier mobility booster. This work explores scaling solutions of FDSOI for sub-20nm nodes, including innovative strain engineering, relying on material, device, process integration and circuit design layout studies. Thanks to mechanical simulations, physical characterizations and experimental integration of strained channels (sSOI, SiGe) and local stressors (nitride, oxide creeping, SiGe source/drain) into FDSOI CMOS transistors, we provide guidelines for technology and physical circuit design. In this PhD, we have in-depth studied the carrier transport in short devices, leading us to propose an original method to extract simultaneously the carrier mobility and the access resistance and to clearly evidence and extract the strain sensitivity of the access resistance, not only in FDSOI but also in strained nanowire transistors. Most of all, we evidence and model the patterning-induced SiGe strain relaxation, which is responsible for electrical Local Layout Effects (LLE) in advanced FDSOI transistors. Taking into account these geometrical effects observed at the nano-scale, we propose design and technology solutions to enhance Static Random Access Memory (SRAM) and digital standard cells performance and especially an original dual active isolation integration. Such a solution is not only stress-friendly but can also extend the powerful back-bias capability, which is a key differentiating feature of FDSOI. Eventually the 3D monolithic integration can also leverage planar Fully-Depleted devices by enabling dynamic back-bias owing to a Design/Technology Co-Optimization.; La technologie CMOS à base de Silicium complètement déserté sur isolant (FDSOI) est considérée comme une option privilégiée pour les applications à faible consommation telles que les applications mobiles ou les objets connectés. Elle doit cela à son architecture garantissant un excellent comportement électrostatique des transistors ainsi qu'à l'intégration de canaux contraints améliorant la mobilité des porteurs. Ce travail de thèse explore des solutions innovantes en FDSOI pour nœuds 20nm et en deçà, comprenant l'ingénierie de la contrainte mécanique à travers des études sur les matériaux, les dispositifs, les procédés d'intégration et les dessins des circuits. Des simulations mécaniques, caractérisations physiques (µRaman), et intégrations expérimentales de canaux contraints (sSOI, SiGe) ou de procédés générant de la contrainte (nitrure, fluage de l'oxyde enterré) nous permettent d'apporter des recommandations pour la technologie et le dessin physique des transistors en FDSOI. Dans ce travail de thèse, nous avons étudié le transport dans les dispositifs à canal court, ce qui nous a amené à proposer une méthode originale pour extraire simultanément la mobilité des porteurs et la résistance d'accès. Nous mettons ainsi en évidence la sensibilité de la résistance d'accès à la contrainte que ce soit pour des transistors FDSOI ou nanofils. Nous mettons en évidence et modélisons la relaxation de la contrainte dans le SiGe apparaissant lors de la gravure des motifs et causant des effets géométriques (LLE) dans les technologies FDSOI avancées. Nous proposons des solutions de type dessin ainsi que des solutions technologiques afin d'améliorer la performance des cellules standard digitales et de mémoire vive statique (SRAM). En particulier, nous démontrons l'efficacité d'une isolation duale pour la gestion de la contrainte et l'extension de la capacité de polarisation arrière, qui un atout majeur de la technologie FDSOI. Enfin, la technologie 3D séquentielle rend possible la polarisation arrière en régime dynamique, à travers une co-optimisation dessin/technologie (DTCO).

The tremendous spread of electronic devices and networks into our day-to-day life has been enabled by the constant downscaling of transistors since the 60’s. However, downsizing transistors has become increasingly difficult in the past few years and going to the nanometer scale brings new detrimental effects that have put power consumption and performances on quasi-plateaux for a few years. To overcome these limitations, high mobility channels based on new materials and new transistor architectures are being introduced. Ultrathin compressivelystrained SiGe-On-Insulator (SGOI) films benefit from the advantages of both the higher hole mobility of compressively strained SiGe as well as of the better electrostatic control of On-Insulator structures. The condensation techniqueis a CMOS-compatible technique that allows fabrication of such films with possibly high Ge content and high strain levels. The technique is based on Si-selective thermal oxidation of SiGe and concurrent SiGe diffusion between the thermal oxide and the buried oxide layer that acts as a diffusion barrier.Two main challenges still need to be taken up for an efficient and optimized use of the condensation technique in an industrial environment: oxidation mechanisms and kinetics must be well controlled, and strain and crystal quality of the SGOI film must be as high as possible.Firstly, this work bridges the gap between previous studies by covering various oxidation processes relevant to today’s technological needs with a new and quantitative analysis methodology of oxidation kinetics. A correlation is established between the diffusivity of the oxidizing species that governs oxidation kinetics, the Ge concentration at the oxidation interface, and the oxide density measured by X-Ray Reflectivity on a synchrotron beamline.Secondly, SGOI films with Ge concentrations up to 80% were fabricated by the condensation technique. The evolution of strain of SGOI films is discussed as a function of process parameters and strain energy levels. How the condensation technique alters the crystal quality, both at interfaces with oxides and in the bulk of the SiGe crystal, is evaluated by the Medium Energy Ion Scattering (MEIS) technique by using the channeling effect., La réduction continue des dimensions des transistors depuis les années 60 est à l’origine de l’explosion des usages de l’électronique. Toutefois, la réduction des dimensions à l’échelle nanométrique s’accompagne de nouvelles difficultés qui tendent à limiter les gains des transistors en termes de performances et de consommation.Afin de surmonter ces obstacles et maintenir cette dynamique, des canaux à base de nouveaux matériaux à forte mobilité et de nouvelles architectures de transistors sont désormais utilisées ou à l’étude. L’intérêt de films SiGe contraint en compression sur isolant (SGOI: SiGe-On-Insulator) ultra-minces est double : ils bénéficient de la forte mobilité des trous du SiGe contraint en compression ainsi que du meilleur contrôle électrostatique des structures dites « sur isolant ». Des films SGOI présentant une forte concentration en Ge et une importante contrainte peuvent être fabriqués par une technique industrielle appelée condensation. Cette technique repose sur deux processus simultanés : l’oxydation thermique et sélective du SiGe (seul le Si est oxydé) et l’inter-diffusion du SiGe entre l’oxyde thermique et l’oxyde enterré qui se comporte comme une barrière à la diffusion.L’utilisation de cette technique dans un environnement industriel nécessite de relever deux défis : maîtriser les mécanismes et la cinétique d’oxydation, et atteindre les plus fortes contraintes et qualités cristallines pour lesfilms SGOI.La cinétique de plusieurs procédés d’oxydation industriels et pertinents au regard des besoins technologiques actuels est étudiée à l’aide d’une nouvelle méthodologie d’analyse quantitative. Nous établissons une corrélationentre le coefficient de diffusion de l’espèce oxydante, qui détermine la cinétique d’oxydation, la concentration en Ge à l’interface d’oxydation, et la densité de l’oxyde mesurée par réflectivité de rayons X sur une ligne desynchrotron.Puis, nous avons fabriqué des films SGOI présentant des concentrations en Ge jusqu’à 80%. Nous discutons l’évolution de la contrainte de ces films en fonction des paramètres du procédé et des niveaux de contrainte. Enfin,nous mettons en évidence les effets du procédé de condensation sur la qualité cristalline du film SiGe aux interfaces avec les oxydes grâce à l’effet de canalisation d’une technique de rétrodiffusion d’ions à moyenne énergie (MEIS : Medium Energy Ion Scattering)

We are witnessing an important evolution in Western society of the condemnation and legal justice as regard to sexual violence towards children, teenager especially girls, but also young boys. It is in this context that my research has been carried out. There has been a double investigation; legislative sociology; and judicial sociology. They put up to date the important placing of age reference, the evolution as regarding sexual norms and representations of illicit sexual relations.The first investigation of legislative historic sociology carries on the evolution of French penal codes dating from the French Revolution to today. It is censed on slow mutations of categories of incrimination that consent (no longer the matrimonial state) becomes the major point that separates permission and the forbidden. The second inquiry of judicial sociology was carried out int the archives of two correctional courts, two children correctional courts in the South of France. It carries upon the documentation of eighty-one judged cases from 2010 for sexual offences against minors. The aim is to put light upon penal qualification of facts, not only the problem of legal proof but also changes as regard to social and judicial norms. The point these two inquiries have in common i the update of two forms of sexual consent: statuary and situation.Throughout this research, the facts were analyzed from different angles: the social-juridical treatment of ages status (minors vs of age and minors vs minors). The meaning given to the age of consent, and legal responsibility; the legal difficulties as regard to incest and finally gender discrepancies between victims and aggressors., On assiste dans les sociétés occidentales à une évolution importante de la reconnaissance, de la condamnation morale et de la répression judiciaire des violences sexuelles faites aux enfants et aux jeunes, en particulier filles mais aussi garçons. C’est dans ce cadre général que s’inscrit cette recherche. A partir de deux enquêtes, l’une de sociologie législative, l’autre de sociologie judiciaire, elle propose de mettre au jour la place cruciale accordée désormais à la référence à l'âge dans l’évolution des normes et représentations du permis et de l’interdit sexuels.La première enquête de sociologie historique et législative porte sur l’évolution du droit pénal français de la Révolution à aujourd’hui, et est centrée sur les mutations des catégories d'incrimination au fur et à mesure que le consentement (et non plus le statut matrimonial) devient le critère majeur séparant le permis et l'interdit. La seconde enquête de sociologie judiciaire a été menée au sein de deux tribunaux correctionnels et deux tribunaux pour enfants dans le sud de la France. Elle porte sur un corpus d’archives de 81 affaires jugées en 2010 pour délits sexuels sur des mineurs, et vise à éclairer la façon dont interviennent dans la qualification pénale des faits, non seulement les problèmes de preuve mais les changements de normes juridiques et sociales. Le point commun aux deux enquêtes est la mise au jour et l'exploration de deux formes de consentement sexuel : situationnel et statutaire.Tout au long de cette recherche sont analysés sous différents angles, le traitement sociojuridique des statuts d’âge (mineur/majeur et mineur/mineur), le sens accordé aux seuils d’âge (consentement, discernement), les embarras du droit face à l’inceste, et enfin les asymétries de genre tant du côté des victimes que des auteurs.

International audience; Depuis quelques années, l'élevage de précision a fait son apparition dans les élevages. En particulier, le robot de traite est présent dans de nombreuses fermes laitières. Cet équipement est généralement introduit pour soulager le travail des éleveurs et leur faire gagner du temps. Ces machines ont cependant un coût qu'il s'agit de relativiser avant leur acquisition. Mais quel est le bilan tiré par les éleveurs wallons qui ont franchi le cap ? Voici les principales conclusions d'une enquête réalisée auprès de 15 éleveurs dans le cadre d'un mémoire.

International audience; Un matin, dans une unité de soin, un patient s'agite. C'est un adolescent corpulent, il avance dans le couloir et se met tout à coup à gesticuler. J'observe la scène de loin. Immédiatement, les professionnels qui se trouvent à proximité s'approchent, attrapent un bras, puis l'autre, ils échangent des instructions, « un deux trois, on y va », et, en quelques instants, le patient se retrouve allongé par terre sur un matelas, deux soignants de chaque côté tenant l'épaule et le bras, un autre soignant couché sur ses jambes qu'il maintient entre ses bras. Au bout de quelques minutes, les mouvements du garçon semblent s'apaiser. Les soignants se retirent peu à peu et l'aident à se relever. Un peu plus tard, dans une chambre de la même unité, je me trouve avec un jeune patient et une psychomotricienne de l'unité. Les autres soignants de l'équipe et les patients sont partis en promenade. Le jeune garçon est sur son lit. Tout à coup, il se jette sur la psychomotricienne. Sans un mot, très vite, elle lui attrape les bras pour les maintenir le long de son corps. Spontanément, j'entoure ses jambes de mes bras, comme j'ai pu le voir faire avant. Elle regarde et me demande de déplacer mes mains vers ses cuisses, afin de ne pas lui faire mal. J'essaye de le faire, tout en évitant de prendre un coup de pied. Ces deux situations mettent en scène plusieurs protagonistes qui interagissent physiquement dans une unité de soin. Des patients s'agitent, manifestent un comportement qui comporte un danger ou un risque d'atteinte à l'intégrité physique ; des soignants, mais éventuellement aussi les autres personnes présentes, neutralisent ce risque en immobilisant manuellement le patient. Dans la description proposée, la précision des gestes, la rapidité et l'assurance de certains professionnels dans leur réponse, les commentaires qu'ils échangent sur le moment ou ensuite sur son déroulement laissent penser que la gestion de la situation se détermine non seulement pendant, mais aussi en amont et en aval du moment d'agitation. De fait, ces situations restent difficiles à interpréter si l'on ne dispose pas d'autres informations. Que font exactement les professionnels et pourquoi ? S'agit-il uniquement d'une réaction réflexe de protection ? Est-ce une action qui a été anticipée en amont, qui repose sur des objectifs définis et une gestuelle précise ? Sera-t-elle suivie de discussions sur la façon dont la scène s'est déroulée ?

International audience

Nel suo "Biodiversità, paesaggi adattativi, svincoli. Pratica della traduzione à contrainte con Perec, Prévert, Queneau e Vian, e alcune conseguenze per una didattica della traduzione", Fabio Regattin lavora a cavallo tra il francese e l’italiano, offrendo una riflessione sulla pratica e sulla didattica della traduzione dei giochi di parole. Una prima parte dell’articolo è destinata al resoconto di due seminari, svolti recentemente e dedicati alla resa dei testi à contrainte. L’autore incrocia i risultati ottenuti in quelle occasioni con due nozioni tratte dalla biologia – quelle di “biodiversità” e “paesaggio adattativo” – e con la definizione di competenza traduttiva sviluppata da Anthony Pym. Da questo incontro emerge la necessità di moltiplicare, in una prima fase del lavoro, le ipotesi traduttive: solo in questo modo sarà possibile arrivare a soluzioni soddisfacenti, che non trascurino il ricorso a strategie conosciute ma spesso ignorate dai traduttori nella propria pratica.

This study focuses on the relationship between an artistic production and its place within the daily routine. The “routine” supposed to be inhibitory to the creation leads, in some situations, to an evolution of this practice then “under constraint”. From a practice responding to the requirements of transcendence, we move on to a practice of resistance. This practice takes daily life as its object, motif and context, and debrides it. It is a question of thinking critically about the aesthetic development of the work that this attitude hinders. The creator is divided between the choice to retain his usual practice that he tries to insert in the intervals of daily life and that of sacrificing the integrity of the work to the cuts necessary to achieve the resistance. The limits of the resistance to routine are exacerbated: by a plastic practice that parasites the daily: to the artist by intermittudes succeeds the artist of the intermittence; to the artist at work, succeeds the artist of work.; Cette recherche s’attache à la relation entre une production artistique et sa place au sein de la routine du quotidien. La «routine» supposée inhibitrice de la création entraîne dans certaines situations une évolution de cette pratique alors «sous contrainte». D’une pratique répondant aux exigences de la transcendance, nous passons à une pratique en résistance. Cette pratique prend le quotidien pour objet, motif et contexte et le débride, le déplace. Il s’agit de penser de façon critique le devenir esthétique de l’œuvre que cette attitude entrave. Le créateur est partagé entre le choix de conserver sa pratique d’usage qu’il insère dans les intervalles du quotidien et celui de sacrifier l’intégrité de l’œuvre aux coupes nécessaires à la résistance. Les limites de la résistance à la routine sont exacerbées par une pratique plastique qui parasite le quotidien ; à l’artiste par intermittences succède l’artiste de l’intermittence ; à l’artiste au travail, succède l’artiste du travail.

Introduction par Florent Perrier Avant d’embrasser la cause d’un socialisme catholique se voulant toujours fidèle à un certain esprit du fouriérisme, Gabriel Désiré Laverdant (1810-1884) fut directeur de La Phalange à partir de 1840 puis collaborateur actif de la Démocratie pacifique. Dans ces organes de presse destinés à la propagation de la pensée phalanstérienne comme à la réalisation concrète des palais sociétaires, la critique littéraire et la critique d’art eurent très tôt une place rec...

Introduction par Florent Perrier Avant d’embrasser la cause d’un socialisme catholique se voulant toujours fidèle à un certain esprit du fouriérisme, Gabriel Désiré Laverdant (1810-1884) fut directeur de La Phalange à partir de 1840 puis collaborateur actif de la Démocratie pacifique. Dans ces organes de presse destinés à la propagation de la pensée phalanstérienne comme à la réalisation concrète des palais sociétaires, la critique littéraire et la critique d’art eurent très tôt une place rec...

National audience; Allocutions d’accueil, Christine BERTRAND, Doyen de l’Ecole de Droit de l’Université Clermont Auvergne, Jean Claude PIERRU, Président du tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand et Président du conseil départemental de l’accès au droit du Puy-de-Dôme, Florence FABERON, Maître de conférences en droit public, HDR, CMH EA 4232, Université Clermont Auvergne, Aude HABRIAL, Ancienne juriste-coordinatrice du conseil départemental de l’accès au droit du Puy de-Dôme ;Introduction. L’accès au(x) droit(s), une exigence citoyenne (?) De quelques propos introductifs – légèrement – politiquement incorrects, Jean-François RIFFARD, Professeur de droit privé, CMH EA 4232, Université Clermont Auvergne, Directeur de l’Institut des métiers de l’administration et de la justice ;Ière PARTIE - AMENAGER LES STRUCTURES DE L’ACCES AU DROIT ;A. FONDER ET DEVELOPPER L’ACCES AU DROIT ;1. Fondements juridiques et accessibilité numérique ;Accès au droit : les fondements juridiques, Claire MARLIAC, Maître de conférences en droit public, HDR, CMH EA 4232, Université Clermont Auvergne ; Pour une accessibilité numérique, Lamia EL BADAWI, Maître de conférences en droit privé et en sciences criminelles, CMH EA 4232, Université Clermont Auvergne ; 2. Accès au droit, droit international et européen ;Le droit à l’assistance juridique en droit international public. Eloge d’un « droit vert », Florian AUMOND, Maître de conférences en droit public, Université de Poitiers, Centre d’études sur la coopération juridique internationale CECOJI EA 7353 ;L’accès au droit de l’Union européenne, Christine BERTRAND, Doyen de l’Ecole de Droit, Maître de conférences en droit public, HDR, CMH EA 4232, Université Clermont Auvergne ;Normes et politiques du Conseil de l’Europe en matière d’accès au droit, Pierre-Henri PAULET, Docteur en droit public, chercheur associé au CMH EA 4232, Université Clermont Auvergne ;B. REPONDRE AUX EXIGENCES DE L’ACCES AU DROIT : ELEMENTS INTERNATIONAUX ET EUROPEENS COMPARATIFS ;1. Regards croisés Bruxello-québécois ;De l’accès apparent à l’accès réel à la justice au Québec, Denis LEMIEUX, Professeur associé de droit public, Université Laval (Québec) et avocat-conseil au cabinet Tremblay, Bois, Mignault & Lemay de Québec ;Le fantôme du Palais de Justice de Bruxelles, Jacques FIERENS, Avocat au Barreau de Bruxelles, professeur extraordinaire à l’Université de Namur et à l’Université de Liège, professeur à l'Université Catholique de Louvain ;2. Au-delà de l’accès au droit, le fonctionnement de la justice : justice québécoise et justice française ;Dominique TURPIN, Professeur honoraire de droit public, Doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique de Clermont-Ferrand, Président honoraire de l’Université d’Auvergne et chercheur associé CMH EA 4232, Université Clermont Auvergne ;Suzanne HARDY-LEMIEUX, Juge Cour supérieure du Québec, Canada ;Pierre SENNES, Procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nantes et professeur associé de droit privé à l’Ecole de Droit de l’Université Clermont Auvergne ;Maître Henri ARSAC, Ancien bâtonnier de l’Ordre des avocats de Clermont-Ferrand et professeur associé de droit privé, Université Clermont Auvergne ; IIe PARTIE - ANIMER LES ACTEURS DE L’ACCES AU DROIT ;A. TABLE RONDE – AFFIRMER L’ACTION DES PROFESSIONNELS DANS L’ACCES AU DROIT ET L’EXERCICE DE LA CITOYENNETE ;1. L’accès du citoyen à la justice constitutionnelle, Michel CHARASSE, Membre du Conseil constitutionnel et ancien ministre ;2. Les acteurs du ministère de la Justice ; Le service de l’accès au droit et à la justice et de l’aide aux victimes, Laurence CHAINTRON, Responsable du bureau de l’accès au droit du ministère de la Justice ; Le magistrat délégué à la politique associative et à l’accès au droit de la cour d’appel de Riom, Anne ROBERT, Conseiller à la cour d’appel de Riom ;Le conseil départemental de l’accès au droit, Aude HABRIAL, Ancienne juriste-coordinatrice du conseil départemental de l’accès au droit du Puy-de-Dôme ; 3. Le Défenseur des droits, Éva ORDINAIRE, Ancienne chargée de mission du Défenseur des droits ; 4. Le rôle des professions judiciaires ; Les avocats, Maître Maud VIAN, Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Clermont-Ferrand, Maître Catherine PERRAUDIN, Avocate au Barreau de Clermont-Ferrand ;Les huissiers, Maître Anthony CHAPLAIS, Président de la Chambre départementale des huissiers de justice du Puy-de-Dôme ; Les notaires, Maître Nicolas DUTOUR, Ancien président de la Chambre des notaires du Puy-de-Dôme ; Les conciliateurs, Michel PINET, Président des conciliateurs de justice d’Auvergne ; 5. Le rôle des services de l’Etat et des collectivités territoriales ; Les services de l’Etat, Christine BONNARD, Ancien sous-préfet d’Issoire, Alain BLETON, Directeur départemental de la cohésion sociale ;Le conseil départemental, Philippe BERNAZ, Directeur général de la solidarité et de l’action sociale du conseil départemental du Puy-de-Dôme ; 6. Le rôle des associations ; L’association Victime Ecoute Conseil 63, Dominique PLUVINAGE, Ancienne juriste de l’association AVEC 63 ; L’ASM Omnisport, Benoît BERQUE, Vice-président de la section lutte de l’ASM Omnisports ; B. SOUTENIR LES PUBLICS VULNERABLES : ENTRE ACCES AU DROIT ET EXERCICE DE LA CITOYENNETE ; 1. Les jeunes, Aude HABRIAL, Ancienne juriste-coordinatrice du conseil départemental de l’accès au droit du Puy-de-Dôme ; 2. Les malentendus de l’accès des étrangers au droit, Vincent TCHEN, Professeur de droit public, Directeur adjoint du Centre universitaire rouennais d’études juridiques CUREJ EA 4703, Université de Rouen ; 3. Les personnes défavorisées, Agnès ROCHE, Maîtresse de conférences en sociologie, CMH EA 4232, Université Clermont Auvergne ; 4. Les personnes handicapées. Le hand in cap revisité par la loi du 11 février 2005, Alice RATIER, Doctorante en droit public ED 245, CMH EA 4232, Université Clermont Auvergne ; Conclusions, L’accès au droit : d’objet à sujet, Xavier SOUVIGNET, Professeur de droit public, Centre de recherches juridiques CRJ EA 1965, Université Grenoble Alpes

The act of giving consent plays a primordial role in the delivery of care as per-ceived from a clinical, legal or ethical standpoint. Recourse to psychiatric care measures theeffects even though psychiatry is not the only discipline concerned. Nevertheless, can it besaid that the concept of consent truly achieves its supposed ambitions? The notion of refusingcare sheds light on these varying problems. Indeed, refusing care is not simply an obstacle toreceiving care: what value can be granted to giving consent if it is not possible to negotiatethe issue, or if refusing care is not a viable option? This perspective enables giving the preciseimmanent characteristics for consent. It also highlights certain misrepresentations concerningconsent, together with types of almost formal constraint that are seen in cases of false consent,consent given by force, and disagreements that are not expressed directly or misinterpreted.It is through a critical perspective that the weaknesses and limits to the notion of consent willbe considered. It is also the reason why we resort to this at the very moment when refusal ofcare occurs. Maybe this moment should not be considered as negative, and it does help in for-mulating a limited and pertinent use of the consent. Consenting to care involves a negotiationperiod that relies on a basis of relational dynamics, with a view to obtaining acceptance forcare., Le consentement occupe une place centrale dans le déroulement des soins d’unpoint de vue clinique, juridique et éthique. La pratique du soin en psychiatrie en mesure leseffets bien que la psychiatrie ne soit pas la seule discipline concernée. Néanmoins, la notion deconsentement est-elle capable de porter les ambitions qu’on lui prête ? La notion de refus desoin éclaire ces différents problèmes. En effet, le refus de soin n’est pas simplement un obs-tacle aux soins : quelle valeur peut-on accorder à un consentement si négocier est impossible,si refuser les soins n’est pas envisageable ? Cet angle d’approche permet de préciser les carac-téristiques immanentes au consentement. Il met aussi en évidence certaines représentationserronées du consentement, ainsi que les formes de quasi contrainte qui caractérisent les fauxconsentements, les consentements extorqués, les désaccords non exprimés ou mal écoutés.C’est dans une perspective critique que seront envisagées les faiblesses et les limites de lanotion de consentement. C’est aussi pourquoi nous aurons recours au moment du refus de soin.Ce temps n’est peut-être pas à redouter et il aide à concevoir un usage restreint et pertinentdu consentement. Consentir à des soins nécessite des temps de négociation, sur la base d’unedynamique relationnelle, afin d’aboutir à des accords sur les soins.

Our study concerns learning conditions in order to develop the body presence within the framework of an improvisation teaching. It shows that constraints based on the context uncertainty produce an effect on the presence of the dancer. The increase of interactions with others dancers and environment induces the emergence of movements created at the instant t. The presence corresponds to a body experience is an integral part of one and its environment. Creating uncertainties in the improviser’s environment is not only an instrument of exploration and training for the dancer but also for investigative research., Notre étude porte sur les conditions d’apprentissage favorisant la présence corporelle dans le cadre d’un cycle d’improvisation. Elle montre combien l’introduction de contraintes liées à l’incertitude du milieu produit un effet sur la présence du danseur. L’augmentation des interactions avec les partenaires et le milieu favorise l’émergence de mouvements dans l’instant, permettant de les rendre plus présents. La présence se définit ainsi comme une expérience corporelle ancrée à la fois sur soi et dans son environnement. La création d’incertitudes dans l’environnement de l’improvisateur se révèle finalement être non seulement un instrument d’exploration et de formation pour le danseur, mais aussi d’investigation pour la recherche., Cornus Sabine, Marsault Christelle. L’observation de la présence dans des situations d’improvisation en danse : l’incertitude comme condition d’apprentissage. In: Spirale. Revue de recherches en éducation, n°56, 2015. Expérience esthétique et culture scolaire : quelles alliances possibles au service du développement global d’un enfant ? sous la direction de Carole Baeza et Marie-Christine Le Floch. pp. 49-63.

In 2002, Belgium and France implemented a law that places patients and their right to autonomy at the center of the healthcare system. Based on the assumption that concepts and principles cannot be perceived independently of the way they are likely to be implemented in “ordinary life”, I applied an empirical-philosophical approach to the research field by choosing to examine what can be described as a borderline situation, bringing my attention to the issue of consent to medical care of patients with Alzheimer’s disease hospitalized in geriatric units for an acute health issue. Indeed, Alzheimer’s disease involves a decline of the patient’s abilities (including cognitive skills), thereby jeopardizing his autonomy. The specific characteristics of the disease coupled with the acute medical care it requires single it out as the perfect ground to question the meaning and limitations of the principle and its current use in the healthcare system.The reflection proposed in this thesis is based on information gathered during a comparative field study (including various Belgian and French hospital sites) specifically set up for the purpose of this work. The research focused on the relationship between the patients and the “immediate caregivers” (nursing staff), where the capacity of autonomy of Alzheimer patients in a hospital setting is most frequently questioned. Moreover, the present study largely dealt with the issue of treatment refusal by patients as well as the use of coercion. It is indeed mainly in this type of situation that the problem of respecting patient’s autonomy and obtaining their consent is most vividly debated in the present field of study.The introduction of this research field must be seen as a methodological and epistemological tool that aims at providing further conceptual, critical and normative inputs to the issue of respect of autonomy for patients suffering from Alzheimer’s disease.This work allowed me to develop a new understanding of autonomy, which differs from the most frequently proposed responses that are to be found in medical, legal and philosophical literature.The main advocated idea here is that the question of respect of autonomy for Alzheimer patients does not lie so much in the person’s own capacity, but actually depends on what I consider a granting gesture that results from a collective construction process of health professionals, biased by their own affects and motivations., La Belgique et la France ont notamment intégré en 2002 dans leurs systèmes législatifs respectifs une loi consacrée aux droits des patients qui met au centre du système de santé le patient et le devoir de respecter son autonomie. Partant de l’idée selon laquelle les concepts et principes ne peuvent être pensés indépendamment de la manière dont ils sont susceptibles de s’articuler au sein de la « vie ordinaire », j’ai adopté une démarche de philosophie empirique impliquant un terrain d’enquête au sein de laquelle j’ai choisi d’explorer une situation que l’on peut qualifier de limite, en portant mon attention sur la question du consentement aux soins des patients atteints de la maladie d’Alzheimer hospitalisés en gériatrie pour un événement de santé aigu. En effet, la maladie d’Alzheimer implique une diminution des capacités (notamment cognitives) des personnes qui en sont affectées, mettant ainsi l’autonomie du sujet à l’épreuve. Les spécificités liées à cette maladie, doublées du caractère aigu de la prise en charge des personnes qui en sont affectées, font de ce contexte un terrain extrêmement fécond pour examiner les significations et les limites de ce principe tel qu’il est actuellement valorisé dans le domaine des soins de santé.La réflexion proposée dans le cadre de cette thèse s’est ainsi élaborée autour d’éléments recueillis lors d’une enquête de terrain comparative (comprenant différents sites hospitaliers belges et français) spécifiquement mise en place pour les besoins de ce travail. Cette enquête s’est concentrée sur la relation entre les patients et les « soignants de proximité » (infirmières et aides-soignantes), étant donné que c’est dans le cadre de cette relation que la question de la capacité d’autonomie du sujet atteint de la maladie d’Alzheimer émerge principalement en contexte de soin à l’hôpital. En outre, cette enquête s’est en grande partie intéressée à la problématique du refus de soin des patients, ainsi qu’à celle du recours à la contrainte. En effet, c’est essentiellement dans ce type de situations que la question du respect de l’autonomie des patients et du recueil de leur consentement se pose avec le plus d’acuité dans le secteur qui nous occupe.La mise en place de ce terrain d’enquête doit être comprise comme un outil méthodologique et épistémologique ayant pour objectif de nourrir la réflexion conceptuelle, critique et normative liée à la problématique du respect de l’autonomie des patients atteints de la maladie d’Alzheimer.L’ensemble de ce travail m’a permis de développer une nouvelle conception de l’autonomie qui se distingue des réponses les plus fréquemment proposées au sein de la littérature médicale, juridique et philosophique.L’idée principale défendue ici consiste à penser que le problème relatif à la question du respect de la capacité d’autonomie des patients atteints de la maladie d’Alzheimer ne réside pas tant au niveau de la capacité propre des personnes, mais qu’elle dépend avant tout de ce que je présente comme un geste d’octroi, résultant d’un processus de co- construction collectif des professionnels de santé, marqués par des affects et des motivations qui leur sont propres.

National audience; Dans la mythologie grecque, Hygie présente plusieurs visages : fille d’Asclépios, dieu de la médecine, elle est la déesse de la santé, de la propreté et de l’hygiène. Elle symbolise la médecine préventive et sa sœur, Panacée, incarne la médecine curative. C’est dans une telle perspective plurielle que se présente aujourd’hui la riche notion de « santé » dotée de multiples facettes : aspects individuels et collectifs ; préventifs et curatifs ; sanitaires et sociaux, sans oublier la dimension éducative ; aspects techniques et relationnels ; santé publique et santé privée. Elle implique une diversité d’acteurs parmi lesquels l’État, les établissements publics ou privés de santé et les usagers. La santé s’organise en système, soumis à de nombreux défis et tensions (éthique, économique, réglementaire, technique, de prévention…). Son efficacité est régulièrement interrogée mais celle-ci se mesure à l’aune d’un étalon sur lequel il faut s'accorder. Quel système de santé souhaitons-nous et de quels leviers disposons-nous en ce sens?Si « la santé n’a pas de prix », comment la rechercher « à tout prix » ? La santé comme système apparaît toujours comme une question évolutive d’une grande sensibilité, répondant largement à des choix politiques. Sa gouvernance est perpétuellement en débat, elle qui est sans cesse décriée pour sa complexité et sa lourdeur. Il en est de même de la qualité et de la sécurité des soins, de la continuité, de la démocratie sanitaire et donc de la représentation des usagers, de la responsabilité des acteurs et même de la sémantique, des recompositions nécessaires, de sa performance et de son évaluation, de son intersectorialité, de sa territorialisation… Nos travaux veulent réfléchir, à travers ses différentes dimensions, à la pérennité du système de santé. Ils veulent prendre la mesure autant de ses contraintes que de ses potentialités, de ses cohérences et incohérences et pas uniquement financières ; ils proposent d’identifier des pistes pour un pilotage global et une nouvelle efficacité enracinée dans les valeurs éthiques et solidaires que nous souhaitons promouvoir.SOMMAIRE : Avant-proposFlorence Faberon et Claire MarliacRapports introductifsVincent VioujasDe réformes en réformes : quelle efficacité pour le système de santé ?Nicolas GérardUn système fortement contraintJean-Étienne BazinEfficacité, efficience et éthique en santéI. Pour des droits effectifsA. Du droit de la protection de la santé aux droits des usagersCaroline LanteroLa garantie des droitsL’équipe du collectif interassociatif sur la santé en Auvergne-Rhône-Alpes sous la direction de Roger PicardLa prise en compte des besoins, attentes et contraintes des usagers : exigence éthique et facteur d’efficacitéB. La préventionDidier JourdanLa prévention au coeur d’une vision renouvelée des politiquesde santéPhilippe DelemarreQuelle prévention pour demain ? Qui veut gagner… 14 années de vie ?II. Pour une meilleure cohérenceA. La coordination des acteursMarie GueriaudUne offre de soins aux multiples acteurs : quelles coopérations ?Fabrice HenryQuel mutualisme pour une efficacité renforcée du système de santé ?Patrick VandenberghQuelle gouvernance en santé ?B. La cohérence financièreJean-Luc AlbertLogique financière et efficacité du système de santéLoïc GeffroyLa maîtrise des coûts de santéRapports comparatifsJean-François BoudetL’évaluation de la performance des systèmes de santé : approche technique et limite de la comparaisonGiovanna VicarelliL’Italie à l’épreuve de l’efficacité de son système de santéConclusionsConclusionsDominique Breillat

The determination of stress and strain distributions in opaque materials is a key issue to evaluate their mechanical behavior. However, most of the methods used today to measure stress are either extremely invasive or ineffective for opaque materials. Within this context, we propose to use the Nuclear Quadrupolar Resonance (NQR) signal of small crystals, embedded within non, or poorly, conductive materials. Stresses transferred by the matrix to the crystal induce a deformation of its lattice which in turn results in a modification of the Electric Field Gradient (EFG) at the nucleus of interest. NQR is, as a consequence, sensitive to deformations induced by external mechanical stress and the crystals act as local stress gauges at the micron-scale. We call this method NQR piezospectroscopy.The objective of this study is to prove that NQR piezospectroscopy can be used to measure stress within opaque materials and more precisely within elastomer. The fundamental link between the NQR frequency variation and the stress tensor applied to the crystal has been studied. For that purpose, 63Cu in cuprite has been selected as a NQR probe. The stress dependence of its NQR frequency is investigated experimentally using different mechanical loadings generated within an original integrated NQR – stress device and discussed in the light of DFT ab-initio calculations.In addition, as proof-of-concept of NQR piezospectroscopy, additional experiments were carried out using loading conditions proving, without hypothesis on cuprite’s mechanical properties, that its NQR frequency shift is representative of the hydrostatic component of the elastomer inner stress field. We then investigated the ability of this method to map an heterogeneous stress field., La détermination des distributions de contrainte et de déformation dans des matériaux opaques est une question clé pour évaluer leur comportement sous des conditions de chargement souvent complexes. La plupart des méthodes expérimentales utilisées aujourd’hui pour traiter ce problème sont des méthodes invasives ou bien inefficaces pour les matériaux opaques. Dans ce contexte nous proposons d’utiliser le signal de Résonance Quadripolaire Nucléaire (RQN) de petits cristaux, utilisés comme charge, dans des matériaux peu ou pas conducteurs. Les contraintes transmissent par la matrice au cristal induisent une déformation de son réseau cristallin qui à son tour induit une modification de sa fréquence RQN. La RQN est, par conséquent, sensible aux déformations induites par une contrainte mécanique externe et le cristal agit comme une jauge de contrainte à l’échelle du micron. Nous appelons cette méthode la piézospectroscopie RQN.L’objectif de cette étude est de prouver que l’on peut utiliser la piézospectroscopie RQN pour mesurer des contraintes au sein de matériaux opaques et plus précisément au sein d’élastomères. Le lien fondamental entre la variation de fréquence RQN et le tenseur de contrainte appliqué au cristal a été étudié. Pour cela nous avons choisi le 63Cu dans la cuprite comme sonde RQN. Expérimentalement, la dépendance à la contrainte de la fréquence RQN est mesurée en utilisant différentes sollicitations mécaniques générées par des montages originaux intégrant mesure de contrainte et de RQN. Les résultats ainsi obtenus sont discuté en regard de calculs quantiques basés sur la DFT.En outre, comme preuve de concept de la piézospetroscopie RQN, nous avons réalisé des expériences supplémentaires en utilisant des conditions de chargement qui nous ont permis de démontrer, sans faire d’hypothèses sur les propriétés mécaniques du Cu2O, que la variation de fréquence RQN est représentative de la composante hydrostatique du champ de contrainte interne de l’élastomère. Nous avons ensuite étudié la capacité de cette méthode à cartographier un champ de contrainte hétérogène.

International audience; Observations sous Cour de cassation (2e civ.), 24 mai 2017, n° 16-18.372, Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse c/ Mme X

In this thesis, we have studied the semantics of the verbs gnat’ and gonjat’ in a structured and extensive way. To achieve this, we began by structuring their semantic potential, which includes their basic value and what it produces in new situations, in specific cotexts. For each semantic value, we have presented a semantic schema, mapping the semantic roles of the actants, their nature and their syntactic development, together with examples of usage in the most representative cotexts, the synonyms, the morphological family. The more or less common values of gnat’ and gonjat’ have been studied together, so that we could bring their similarities and differences to light. Then, we dealt with the question of the grammatical category of the verbs of motion. Having presented the usually attributed properties of the correlate determined / indetermined and the particularities that emerge in the usage of each of these correlates, we have focused on the determined / indetermined correlation in general and between gnat’ and gonjat’ in particular. While belonging to the same grammatical category of the verbs of motion, both gnat’ and gonjat’ are opposed on a grammatical level, as determined and indetermined, and their grammatical characteristics lead to some semantical differences. Hence, most of the observed differences between gnat’ and gonjat’ are not of a lexical type; they are rather the result of the semantical differences between the determined gnat’ and the indetermined gonjat’. In the part of our thesis dedicated to morphological derivation, our goal was to study the impacts of verbal prefixation and the change of meaning as a result of the prefixation for these verbs. We have studied prefixed verbs based on gnat’ / gonjat’ with spatial meanings, clustering them depending on their spatial orientation: from the starting point, to the point of arrival, both at the same time or in relation to a landmark. A particular focus has been placed on the semantical and aspectual differences of some verbs with prefixes that share the same spatial values. The analysis of verbs with spatial prefixes was done according to the morphology of the aspect: the verbs with prefixes outside aspectual pairs and the pair of verbs. Some particularities have been observed. For the semantic study to be complete, we have added the question of the phrasemes using these verbs. Then, we studied the similarity between gnat’ and gonjat’ in their simple and prefixed forms and the verb of position sidet’: what those verbs have in common but also the limits of their similarities. Finally, we have taken concrete linguistic situations involving gnat’ and gonjat’ in their simple and prefixed forms in order to outline a number of mechanisms leading to an expressive result.; Dans cette thèse, nous avons étudié d’une manière structurée et détaillée la sémantique des verbes gnat’ et gonjat’. Pour cela, nous avons tout d’abord formalisé leur potentiel sémantique qui comprend les composants de leur valeur de base et ce qu’ils génèrent dans des situations nouvelles, dans des cotextes particuliers. Pour chaque valeur sémantique, nous avons présenté un schéma sémantique, un schéma actantiel en précisant les rôles sémantiques, la nature des actants et leur réalisation syntaxique, ainsi que des illustrations d’emploi dans des cotextes des plus représentatifs, des synonymes, la famille morphologique. Les valeurs plus ou moins communes à gnat’ et à gonjat’ ont été étudiées ensemble, ce qui nous a permis de mettre en évidence leurs similitudes et différences. Puis, nous avons traité la question de la catégorie grammaticale des verbes de mouvement. Après avoir exposé les propriétés traditionnellement attribuées aux corrélats déterminé / indéterminé et les particularités qui sont générées dans l’emploi de chacun de ces corrélats, nous avons analysé la corrélation déterminé / indéterminé en général, et en particulier, entre gnat’ et gonjat’. Faisant partie de la catégorie grammaticale des verbes de mouvement, gnat’ et gonjat’ s’opposent sur le plan grammatical en tant que déterminé vs indéterminé et leurs caractéristiques grammaticales induisent quelques différences sémantiques. Ainsi, la plupart des différences observées entre gnat’ et gonjat’ ne sont pas en fait pas d’ordre lexical, mais résultent des différences grammaticales du déterminé gnat’ et de l’indéterminé gonjat’. Dans la partie consacrée à la dérivation morphologique, nous avons eu pour objectif d’examiner les effets de la préverbation et les modifications de sens que la préverbation entraîne pour ces verbes. Nous avons étudié les préverbés formés sur la base de gnat’ / gonjat’ à valeur spatiale en les regroupant en fonction de l’orientation spatiale : à partir du point de départ, vers le point d’arrivée, les deux en même temps ou en rapport avec un repère. Une attention minutieuse a été accordée aux différences sémantiques et aspectuelles de certains préverbés partageant les mêmes valeurs spatiales. L’étude des préverbés combinés aux préverbes à valeur non spatiale a été organisée en fonction de la morphologie de l’aspect : les préverbés hors couple et les couples de verbes. Quelques particularités ont été observées. Pour que l’étude sémantique soit complète, nous y avons inclus la question des phrasèmes comportant ces verbes. Puis, nous avons analysé le parallélisme qui existe entre gnat’ / gonjat’ simples et préverbés et le verbe dit de position sidet’ : les valeurs que ces verbes ont en commun et aussi, les limites de leur corrélation, Enfin, en partant directement des situations linguistiques concrètes avec gnat’ / gonjat’ simples et préverbés nous avons exposé un certain nombre de mécanismes qui aboutissent à un effet expressif.

This document is the result of my thesis work at the CEA-Leti Grenoble.It covers the evolution of the piezoresistive effect and the electrical transport properties of field effect transistor device against several variable such as geometry, temperature, internal stress....The focus of this work is to understand the effect brought by extreme reducing of channel and gate dimensions in MOSFET transistors.A special attention is given on electrical data modeling. Different algorithms are used to extract key parameters of devices and their viability against the device dimensions considered is discussed. A new piezoresistive coefficients model is drawn from a known mobility model,it allows to draw a reliable tendancy of piezoresistive variation against the cross section (channel width and thickness) of a given multigate device.An effect not accountable by standard theory for small cross section was shown by the measurements, and some hypothesis are made and discussed to explain whose results., Ce document est le résultat de mon travail de thèse au sein du CEA-Leti Grenoble.Il couvre notamment l'évolution de l'effet piézorésistif et des propriétés de transport électrique de transistors à effet de champ en fonction de différentes variables telles que la géométrie, la température, la contrainte mécanique interne....Le point de focalisation de ce travail est d'étudier l'effet de la réduction à l'extrême des dimensions de canal et de grille dans les transistors MOSFET.Une attention spéciale a aussi été portée sur la modélisation des données électriques.Différents algorithmes sont utilisés pour extraire les paramètres clefs des dispositifs, leurs pertinences en fonction des dimensions sont discutées.Un modèle de l'évolution des coefficients piézorésistifs a été dérivé d'un modèle de transport pour les transistors à grilles multiple.Ce modèle permet de prévoir les variations des coefficients piézorésitifs avec la section (largeur et épaisseur du canal) pour un dispositif multigrille.Un effet qui n'est pas prévu par les théories standards pour les dispositifs à très faible section a été montré par les mesures, des hypothèses sont discutées pour expliquer cet effet.

International audience; For linear systems, the control law design is often performed so that the resulting closed loop meets specific frequency-domain requirements. However, in many cases, it may be observed that the obtained controller does not enforce time-domain requirements amongst which the objective of keeping a scalar output variable in a given interval. In this article, a transformation is proposed to convert prescribed bounds on an output variable into time-varying saturations on the synthesised linear scalar control law. This transformation uses some well-chosen time-varying coefficients so that the resulting time-varying saturation bounds do not overlap in the presence of disturbances. Using an anti-windup approach, it is obtained that the origin of the resulting closed loop is globally asymptotically stable and that the constrained output variable satisfies the time-domain constraints in the presence of an unknown finite-energy-bounded disturbance. An application to a linear ball and beam model is presented.

International audience; For linear systems, the control law design is often performed so that the resulting closed loop meets specific frequency-domain requirements. However, in many cases, it may be observed that the obtained controller does not enforce time-domain requirements amongst which the objective of keeping a scalar output variable in a given interval. In this article, a transformation is proposed to convert prescribed bounds on an output variable into time-varying saturations on the synthesised linear scalar control law. This transformation uses some well-chosen time-varying coefficients so that the resulting time-varying saturation bounds do not overlap in the presence of disturbances. Using an anti-windup approach, it is obtained that the origin of the resulting closed loop is globally asymptotically stable and that the constrained output variable satisfies the time-domain constraints in the presence of an unknown finite-energy-bounded disturbance. An application to a linear ball and beam model is presented.

La tradition psychiatrique française est marquée d’une spécificité – la tradition analytique – ayant une présence bien moins forte dans de nombreux autres pays. La psychiatrie dispose en outre de moyens thérapeutiques ignorés par les autres disciplines médicales, en particulier la possibilité d’imposer aux patients, dans certaines conditions, des soins sans leur consentement. Peut-on envisager que les représentations de la maladie mentale, portées par les psychiatres, puissent avoir un lien avec le recours à des formes de contrainte ? Nous tenterons d’apporter une réponse à cette question à partir d’une enquête de type sociologique menée auprès de 90 psychiatres entre 2012 et 2013. Trois types d’attitudes sont majoritairement partagées à l’égard des descriptions de la maladie mentale par l’ensemble des psychiatres néanmoins des corrélations se dégagent entre certaines des interprétations proposées de ces grands types (modèle médical, paradigme individuocentré de type subjectiviste) selon les usages que les médecins ont de la contrainte., Psychiatry in France has been influenced by the analytical/psychoanalytical tradition that is less pregnant in other countries. Contrasting with other medical disciplines, psychiatry is the only in France able to impose medical care to patients in some conditions. Is there [could it exist] a link between psychiatrists’ representations of mental diseases and the propensity to use constraint? I will explore this issue in the light of empirical data collected in the framework of a sociological survey undertaken between 2012 and 2013. Psychiatrists share three main representations of mental disease. Some correlations can be showed between the interpretations of these representations and the use of therapeutic constraint.

International audience; La proposition s’inscrit dans une approche chronotopique des territoires de montagne et de leurs habitants temporaires. Elle s’appuie sur deux recherches complémentaires menées en territoires de montagne : l’une achevée dans les Alpes du Sud (Diact – région PACA) et l’autre (LabEx ITEM – projet VIVEHab) en Isère et en Nord Lombardie. La représentation dynamique de l’évolution saisonnière de l’offre événementielle permet de visualiser les temps et les lieux du « vivre ensemble » et du « faire territoire » avec des sommets (juillet-août-février) et des creux (octobre-novembre) saisonniers. Elle rend lisible les rythmes saisonniers liés au marquage touristique des territoires et met en évidence les concurrences entre les acteurs publics et privés de territoires voisins. Les « configurations territoriales rétrécies » mises en évidence par ces travaux obligent à réfléchir en termes de « centralités temporaires » et d’adaptation des stratégies de mobilités et d’accès à la ressource et oblige à s’interroger sur la prévalence de la configuration la plus contrainte dans l’organisation des systèmes de mobilités.

Introduction – les hospitalisations en psychiatrie Le type d’admission : volontaire ou sous contrainte Les hospitalisations psychiatriques peuvent être volontaires ou sous contrainte. Ces dernières demeurent un sujet controversé au sein de la communauté scientifique. Actuellement, la corrélation entre l'usage de la contrainte et l'amélioration clinique des patients n'a pas encore été clairement démontrée. Ceci s'explique par la rareté!et l'hétérogénéité des données. De plus, les différences internationales de législation et d'application des soins sous contrainte sont notoires.

La Plaine de la Ruzizi en général et la collectivité de Kamanyola en particulier, bien que disposant d’un potentiel considérable pour le développement du maraichage (80.000 ha de terres arables disponibles, conditions pédoclimatiques favorables et réseau hydrographique important) , ne parviennent pourtant pas à satisfaire la demande en produits maraichers (précisément la tomate et l’aubergine pour lesquelles elles sont spécialisées) de la principale zone de consommation (ville de Bukavu) qui continue en grande partie à dépendre du Rwanda dans ses approvisionnements. Cette situation laisse croire que le maraichage à Kamanyola est conduit dans un environnement marqué par des contraintes. A cet effet, cette étude cherche à identifier sur base d’une étude technico économique, les contraintes de la culture de la tomate et de l’aubergine à Kamanyola, et les stratégies développées par les acteurs face à ces contraintes. Master de spécialisation en développement, environnement et sociétés, Université catholique de Louvain, 2017

Journées Ouvrages d'Art, METZ, FRANCE, 14-/06/2017 - 15/06/2017; Le grenaillage de précontrainte est un traitement de surface qui s'applique à tous les matériaux métalliques soudés ou non. Il a pour objet de substituer les contraintes résiduelles existantes de traction par des contraintes résiduelles de compression de fortes amplitudes. L'écrouissage à température ambiante permet également de réduire le coefficient de concentration de contrainte en éliminant les défauts de surfaces comme les traces d'usinages ou les défauts au pied de cordon de soudure. Ces deux phénomènes combinés permettent d'augmenter la durée de vie en fatigue des pièces mécaniques.Il peut être utilisé de façon préventive et peut parfaitement s'appliquer en maintenance à condition d'éliminer les fissures existantes puis de choisir des paramètres adaptés et d'appliquer un procédé contrôlé suivant les normes existantes. Nous avons étudié ce procédé sur des cordons de soudure d'éprouvettes en acier S355 de grandes tailles. Le procédé de soudage utilisé pour réaliser les éprouvettes en T est le procédé Metal Active Gas (MAG). Les contraintes résiduelles après soudages et après grenaillage ont été mesurées au pied du cordon de soudure par la technique de diffraction aux rayons X. Celles-ci ont montré que les opérations de soudages créent des contraintes résiduelles de traction de l'ordre de +100 MPa sur une profondeur de 1 mm alors que le grenaillage quant à lui, permet de créer des contraintes de compression de plus de -200 MPa sur la même profondeur. Les essais de fatigue en traction ondulée, réalisés sur les éprouvettes grenaillées donnent des durées de vie 10 fois plus importantes que les éprouvettes brutes de soudage. Des investigations numériques validées par les résultats expérimentaux ont en outre permis de réaliser une étude paramétrique permettant l'optimisation des procédés de soudage et de grenaillage de précontrainte. L'application du traitement sur site nécessite des précautions particulières mais est parfaitement réalisable.

International audience

International audience

Contributions en français et anglais.; International audience

Objective : évaluate the mandatory 24h somatic examination for patients under enforced hospitalization at the Centre Hospitalier des Pyrénées (C.H.P), Pau. Methods : descriptive, retrospective and single institution study through electronic medical records analysis. Included are all patients subjected to involuntary psychiatric hospitalization at C.H.P facilities from September to December 2015. A comparison was made between examination practices and HAS (Haute Autorité de Santé or French National Authority for Health) recommended guidelines. Results : 139 patients were included, 99 somatic examinations within the mandatory 24h period were carried out. None of the patients benefited from a full somatic examination, meaning an examination including all HAS recommended parameters. Most often lacking are respiratory rate and capillary blood glucose parameters. 46% of patients presented at least one somatic issue in addition to the psychiatric pathology. There is no significant association between being subjected to a normal or abnormal somatic examination and the occurrence or non-occurrence of a somatic issue. Conclusion : currently the mandatory somatic examination within a 24 hour period for patients under enforced hospitalization does not meet HAS criteria, both the circulation of standardized informative instructions and improved training for health care professionals are required in order to better support the management of patients with mental health disorders., Objectif : évaluer l'examen somatique des 24 heures obligatoire chez les patients hospitalisés sous contrainte au Centre Hospitalier des Pyrénées de Pau. Matériels et Méthodes : étude descriptive, rétrospective et monocentrique par analyse des dossiers médicaux informatisés. Nous avons inclus tous les patients hospitalisés sous contrainte au C.H.P. de septembre à décembre 2015. Nous avons comparé la pratique de l'examen somatique par rapport aux recommandations HAS. Résultats : 139 patients ont été inclus, 99 examens somatiques obligatoire des 24h ont été réalisés. Aucun patient n'a bénéficié d'un examen somatique complet c'est-à-dire de la mesure de l'ensemble des paramètres recommandés par la HAS. Les paramètres de fréquence respiratoire et de glycémie capillaire sont ceux qui font le plus souvent défauts. 46 % des patients présentent un problème somatique en plus de la pathologie psychiatrique. Il n'y a pas d'association significative entre le fait d'avoir un examen somatique normal ou anormal et la survenue ou non d'un problème somatique. Conclusion : actuellement l'examen somatique des 24h obligatoire chez les patients hospitalisés sous contrainte ne répond pas aux critères de la HAS, la diffusion d'une fiche type et l'amélioration de la formation des professionnels doivent améliorer la prise en charge des patients souffrant de pathologies psychiatriques.

Communication à la journée d'études "La religion pour objet". Examen des usages de la notion de « bricolage » dans les textes de Danièle Hervieu-Léger.

Cet article s’appuie sur une monographie d’une petite commune bretonne d’environ 300 habitants pour s’interroger sur la manière dont les pratiques numériques reconfigurent l’accessibilité aux ressources sociales. En questionnant les habitants sur leurs trajectoires résidentielle, professionnelle, leurs pratiques numériques et de mobilité, nous cherchons à caractériser les modes d’inscription des pratiques sociales des habitants à différentes échelles géographiques, en prenant en compte les possibilités offertes par Internet pour accéder à des ressources distantes, mais aussi pour mieux connaître les ressources locales. Les choix résidentiels et professionnels, l’organisation de la vie quotidienne, les sociabilités révèlent le caractère essentiel de la voiture ainsi que l’importance prise par Internet pour accéder à une diversité de ressources sociales tout en résidant dans une commune rurale. Les pratiques observées inscrivent la commune dans une relation forte aux aires urbaines environnantes et au reste du monde, mais elles montrent également une appropriation forte des ressources de l’espace local. This paper approaches the way Internet uses shape the accessibility to social resources in a small rural community (around 300 residents) in Brittany (west of France). By questioning inhabitants about their life path (professional path, residential trajectory, etc.), their digital practices and their mobility, we characterize the different geographical scales into which social practices are incorporated. In an inductive approach, we take into account, besides mobility, the digital opportunities to access distant social resources, and to better identify local resources. Residential and professional choices, the organization of daily life and sociability show the critical need to have a car and the importance of the Internet in order to access a wide range of social resources when living in a low density area. Social practices reveal that this rural community is strongly connected to surrounding urban poles and to the rest of the world, but they also highlight a strong appropriation of the few social resources (social ties, events, facilities, etc.) locally available.

Studies of the earthquake source are based on observations of seismic and static ground motions, which depend on the quality and the density of measurements. In this thesis, we present studies of the determination of the focal mechanism of the Tadjena (Mw 5.0, 2006), Béni-Ilmane (Mw 5.5, 2010), Hammam Melouane (Mw 5.0, 2013), Bordj-Ménaïel (Mw 4.1, 2014), Alger (Mw 5.7, 2014) and M’ziraa (Mw 5.1, 2016) earthquakes, by modeling waveforms in the near and regional field with broadband and strong motion stations of the Algerian Digital Seismic Netwok (ADSN). In addition, we determined the coseismic slip distribution of the Boumerdes-Zemmouri earthquake (Mw 6.8, 2003) by inverting a most comprehensive set of data (teleseismic, strong motion, GPS, InSAR, coastal uplift). We calculated the Coulomb Failure Function between the Boumerdes-Zemmouri earthquake (source fault) and the Hammam Melouane, Bordj Ménaïel and Algiers (Mw 5.7, 2014) events (receiver faults). We computed the stress tensor in different regions of Algeria obtained from the inversion of the available focal mechanisms., La caractérisation de la source d’un séisme se fait à partir de l’analyse des mesures des déplacements transitoires et statiques du sol, et dépend de la quantité et de la qualité de ces mesures. Nous avons travaillé sur la détermination des mécanismes au foyer des séismes modérés de Tadjena (Mw 5.0, 2006), Béni-Ilmane (Mw 5.5, 2010), Hammam Melouane (Mw 5.0, 2013), Bordj-Ménaïel (Mw 4.1, 2014), Alger (Mw 5.7, 2014) et M’ziraa (Mw 5.1, 2016). Pour cela, nous avons inversés les formes d’ondes en champ proche et régional des stations large bandes et accélérométriques du réseau sismologique algérien (ADSN). Nous avons déterminé la distribution spatio-temporelle du glissement cosismique du séisme de Boumerdes-Zemmouri (Mw 6.8, 2003) en inversant conjointement l’ensemble des données disponibles, sismologiques (télésismiques, accélérometriques) et géodésiques (GPS, InSAR, soulèvement côtier). Nous avons travaillé sur la relation qui peut exister entre le séisme de Boumerdes-Zemmouri et les séismes de Hammam Melouane, Bordj Ménaïel et Alger (Mw 5.7, 2014) en termes de transfert de contrainte (CFF). Nous avons calculé le champ de contrainte dans différentes régions de l’Algérie par inversion des mécanismes aux foyers disponibles dans chaque région.

International audience

In Product Line Engineering, product configuration describes the process of developing a product according to user requirements, by reuse from a Product Line model. The problem is that there are so many products in a PL that it is impossible to specify all of them explicitly. Then, when a user makes a decision, this can be contradictory with former decisions. Consequently, it’s crucial to guide the user by combining recommendation and configuration.This thesis presents a literature review about product line configuration approaches, recommendation types and recommendation techniques. It shows the importance of the use of recommendation in the configuration process.A recommendation approach, Recodyn, is proposed. It allows an interactive configuration by using recommendation to guide the user to take decisions. Recodyn informs the user in real time about desirable/possible/unattainable features consistently with his former choices, and suggests decision that focus on, and choices to make by reasoning on known configurations. Recodyn combines the knowledge-based with the content-based recommendation. The key idea is to focus on a subset of features to recommend configurations satisfying the user requirements with respect to the product line constraints. The evaluation of Recodyn was fulfilled by developing the DynaElec software that implements Recodyn. An industrial world real case (electric board) was used to carry out the evaluation. Then a proof of concept was achieved, and an evaluation of the Recodyn performance was carried out.; En ingénierie des lignes de produits, la configuration des produits décrit le processus de développement d’un produit selon les besoins des utilisateurs, par réutilisation à partir d’un modèle de ligne de produits. Le problème est qu'il y a un grand nombre de produits dans une LP, au point qu'il est impossible de les spécifier tous explicitement. Ensuite, lorsqu'un utilisateur prend une décision cela peut être contradictoire avec les décisions antérieures. Par conséquent, il est crucial de guider l’utilisateur en combinant la recommandation et la configuration.Cette thèse présente une revue de la littérature sur les approches de configuration des lignes de produits et les types et techniques de recommandation. Elle montre l’importance de l’utilisation de la recommandation dans le processus de configuration.Une approche de recommandation, Recodyn, est proposée. Elle permet la configuration interactive en utilisant la recommandation pour guider l’utilisateur à prendre des décisions. Recodyn informe l’utilisateur en temps réel l’utilisateur sur les caractéristiques souhaitables, possibles et inaccessibles en fonction des choix qu’il a déjà effectués, et suggère des décisions portant sur ces caractéristiques et des choix à faire en raisonnant à partir de configurations connues. Recodyn combine la recommandation basée sur la connaissance et celle basée sur le contenu. L’idée clé est de focaliser la recommandation sur un sous-ensemble de caractéristiques pour générer des recommandations satisfaisant les exigences de l’utilisateur et respectant les contraintes de la ligne de produits.L’évaluation de Recodyn a été effectuée par le développement du logiciel DynaElec implémentant Recodyn. Un cas industriel réel (tableau électrique) a été utilisé pour réaliser cette évaluation. La faisabilité et les performances de Recodyn ont été évalués.

Mechanoluminescence (ML) is the phenomenon of light emission generated by a mechanical loading. Mechanoluminescent materials were used to visualize the stress in glasses during mechanical loadings. A mechanoluminescent particulate glass composite was synthesized by incorporating SrAl2O4:Eu, Dy particles in a glass matrix for the first time. We performed a mechanical study on the composite to determine the origin and the mechanism of this phenomenon. We developed a theoretical model which accurately predicts the ML intensity changes induced by a complex mechanical loading. The crystal structure of the particles has a key role in the ML and we carried out a theoretical study of this structure to correlate the macroscopic observations made on the composite to the phenomena which occur at the atomic scale., La mécanoluminescence (ML) est un phénomène physique qui se traduit par l’émission de lumière suite à l’application d’une contrainte mécanique. Dans le cadre de ce travail de thèse, les matériaux mécanoluminescents vont être utilisés afin de visualiser les contraintes qui peuvent être générées dans un verre lors d’une sollicitation mécanique. Nous avons élaboré un composite constitué de particules mécanoluminescentes SrAl2O4:Eu, Dy incorporées dans une matrice vitreuse. Nous nous sommes ensuite intéressés à l’origine et au mécanisme de ce phénomène en réalisant une étude mécanique sur le composite. Ces essais nous ont permis de développer un modèle empirique qui relie la contrainte à l’intensité émise. La structure cristalline des particules jouant un rôle clef dans la ML, nous avons également mené une étude théorique de cette structure, ce qui nous a permis de corréler les observations macroscopiques faites sur le composite aux phénomènes ayant lieu à une échelle atomique.

Afin d’accompagner de manière critique le développement du numérique, il nous semble essentiel de contribuer à produire un discours susceptible de rendre compte des relations de pouvoir qui se configurent autour des outils numériques, et qui puisse contribuer à sensibiliser le citoyen à la nécessité de porter un regard réflexif et critique sur son environnement sociotechnique. Pour y parvenir, nous proposons d’ouvrir la « boîte noire » des outils, de considérer de manière critique leurs logiques de conception. Le design des technologies est ici pensé comme le processus de « mise en technologie d’un projet politique » qui diffuse une forme de « gouvernementalité numérique ». En se centrant sur l’analyse concrète des technologies, il s’agit de mettre l’accent sur la manière dont elles orientent, cadrent et configurent les pratiques en définissant des possibilités d’action, qui sont ensuite plus ou moins actualisées dans l’usage.