1. Avis en réponse à la saisine 150129- saisine HCB -dossier 2014-121 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2014-121
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Claude Bagnis, Avner Bar-Hen, Barny, Marie Anne M. A., Florence Bellivier, Philippe Berny, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Thierry Brévault, Chauvel, Bruno B., François Coléno, Denis Couvet, Elie Dassa, Hubert de Verneuil, Nathalie Eychenne, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Guillermina Hernandez Raquet, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Le Corre, Valérie V., Lemaire, Olivier O., Didier Lereclus, Rémi Maximilien, Eliane Meurs, Cédric Moreau de Bellaing, Nadia Naffakh, Didier Négre, Jean-Louis Noyer, Sergio Ochatt, Jean-Christophe Pages, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Michel Renard, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Marie-Bérengère Troadec, Bernard Vaissière, Jean-Luc Vilotte, Etablissement Français du Sang, Conservatoire National des Arts et Métiers [CNAM] (CNAM), HESAM Université - Communauté d'universités et d'établissements Hautes écoles Sorbonne Arts et métiers université (HESAM), Université Paris Descartes - Paris 5 (UPD5), Institut d'écologie et des sciences de l'environnement de Paris (iEES), Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Université Pierre et Marie Curie - Paris 6 (UPMC)-Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne - Paris 12 (UPEC UP12)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Centre de Droit Pénal et de Criminologie (CDPC), Université Paris Nanterre (UPN), Rongeurs Sauvages, Risques Sanitaires et Gestion des Populations - UR 1233 (RS2GP), Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-VetAgro Sup - Institut national d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (VAS), Département Santé des Plantes et Environnement (DPT SPE), Institut National de la Recherche Agronomique (INRA), Muséum national d'Histoire naturelle (MNHN), Direction des Ressources Humaines et du Développement Durable (DRHDD), Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement (Cirad), Agroécologie [Dijon], Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Université de Bourgogne (UB)-AgroSup Dijon - Institut National Supérieur des Sciences Agronomiques, de l'Alimentation et de l'Environnement, Sciences pour l'Action et le Développement : Activités, Produits, Territoires (SADAPT), Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-AgroParisTech, retraité, Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM), Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles de Midi Pyrénées (FREDON Midi Pyrénées), Laboratoire des interactions plantes micro-organismes (LIPM), Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Institut Jean-Pierre Bourgin (IJPB), Université Francois Rabelais [Tours], ANSM, Laboratoire d'Ingénierie des Systèmes Biologiques et des Procédés (LISBP), Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Institut National des Sciences Appliquées - Toulouse (INSA Toulouse), Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées-Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), Virologie UMR1161 (VIRO), École nationale vétérinaire - Alfort (ENVA)-Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), Modélisation en pharmacologie de population (POPIX), Inria Saclay - Ile de France, Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria), Santé de la vigne et qualité du vin (SVQV), Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Université de Strasbourg (UNISTRA), MICrobiologie de l'ALImentation au Service de la Santé (MICALIS), Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), Institut Pasteur [Paris], École normale supérieure - Paris (ENS-PSL), Université Paris sciences et lettres (PSL), Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Amélioration génétique et adaptation des plantes méditerranéennes et tropicales (UMR AGAP), Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement (Cirad)-Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier SupAgro)-Institut national d’études supérieures agronomiques de Montpellier (Montpellier SupAgro), Centre Hospitalier Régional Universitaire de Tours (CHRU de Tours), Institut de Recherche Biomédicale des Armées (IRBA), Université de Pau et des Pays de l'Adour (UPPA), Institut de Génétique, Environnement et Protection des Plantes (IGEPP), Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Université de Rennes 1 (UR1), Université de Rennes (UNIV-RENNES)-Université de Rennes (UNIV-RENNES)-AGROCAMPUS OUEST, Institut des Sciences des Plantes de Paris-Saclay (IPS2 (UMR_9213 / UMR_1403)), Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Université Paris-Sud - Paris 11 (UP11)-Université Paris Diderot - Paris 7 (UPD7)-Université d'Évry-Val-d'Essonne (UEVE)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Abeilles et environnement (AE), Génétique Animale et Biologie Intégrative (GABI), Haut Conseil des biotechnologies, Commanditaire : Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt (France), Type de commanditaire ou d'auteur de la saisine : Ministères, parlements et les structures qui leur sont directement rattachées, Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Université de Toulouse (UT)-Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Université de Toulouse (UT)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Institut Pasteur [Paris] (IP), Institut de Recherche Biomédicale des Armées [Brétigny-sur-Orge] (IRBA), Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Université de Rennes (UR)-AGROCAMPUS OUEST, HESAM Université (HESAM), Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)-École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA), École normale supérieure - Paris (ENS Paris), Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Institut national d’études supérieures agronomiques de Montpellier (Montpellier SupAgro)-Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier SupAgro)-Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement (Cirad), Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne - Paris 12 (UPEC UP12)-Université Pierre et Marie Curie - Paris 6 (UPMC)-Institut National de la Recherche Agronomique (INRA), UAR 0241 Direction des Ressources Humaines, Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Direction des Ressources Humaines (DRH)-Direction des Ressources Humaines (DRH), Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Institut National des Sciences Appliquées - Toulouse (INSA Toulouse), Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Institut National de la Recherche Agronomique (INRA), Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Institut Agro)-Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Institut Agro), Abeilles & Environnement (UR 406 ), Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE), and ProdInra, Migration
- Subjects
[SDE] Environmental Sciences ,alimentation ,Haut conseil des biotechnologies ,[SDV.GEN]Life Sciences [q-bio]/Genetics ,[SPI.GPROC] Engineering Sciences [physics]/Chemical and Process Engineering ,[SDV]Life Sciences [q-bio] ,importation ,OGM ,[SDV.GEN] Life Sciences [q-bio]/Genetics ,[SDV.GEN.GA] Life Sciences [q-bio]/Genetics/Animal genetics ,[SDV.IDA] Life Sciences [q-bio]/Food engineering ,organisme génétiquement modifié ,culture ,[SHS]Humanities and Social Sciences ,[SDV] Life Sciences [q-bio] ,[SDV.GEN.GA]Life Sciences [q-bio]/Genetics/Animal genetics ,plante ,[SDV.IDA]Life Sciences [q-bio]/Food engineering ,[SDE]Environmental Sciences ,expertise ,[SDV.BV]Life Sciences [q-bio]/Vegetal Biology ,[SDV.BV] Life Sciences [q-bio]/Vegetal Biology ,[SPI.GPROC]Engineering Sciences [physics]/Chemical and Process Engineering ,[SHS] Humanities and Social Sciences ,évaluation des risques - Abstract
Le Haut Conseil des biotechnologies (HCB) a été saisi le 4 février 2015 par les autorités compétentes françaises (le ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt) d’une demande d’avis relative à une évaluation du dossier EFSA-GMO-NL-2014-121 portant sur une demande d’autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié MON 87751 pour l’importation, la transformation, et l’alimentation humaine et animale. Ce dossier a été déposé par la société Monsanto auprès des autorités compétentes néerlandaises sur le fondement du règlement (CE) n° 1829/2003. Dans le cadre de ce règlement, l’évaluation des dossiers de demande de mise sur le marché est confiée à l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA). Les Etats membres disposent de trois mois pour envoyer leurs commentaires à l’EFSA en contribution à l’évaluation du dossier. Dans ce contexte, le HCB est invité à proposer des commentaires à destination de l’EFSA au plus tard le 23 avril 2015. Le Comité scientifique (CS)2 du HCB a procédé à l’examen de ce dossier le 26 mars 2015 sous la présidence de Jean-Christophe Pagès.
- Published
- 2015