46 results on '"Jean-Christophe Pagès"'
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2. AVIS en réponse à la saisine 130930- saisine HCB - dossier 2012-1081 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2012-108
3. AVIS en réponse à la saisine 130211- saisine HCB - dossier 2009-751 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2009-75
4. AVIS en réponse à la saisine 130213-saisine HCB-B/FR/12.12.011 concernant le dossier B/FR/12.12.01
5. AVIS en réponse à la saisine 130418- saisine HCB - dossier 2012-1061 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2012-106
6. COMMENTAIRES sur le rapport de surveillance de culture d’Amflora en 2011
7. AVIS en réponse à la saisine 120411-saisine HCB- dossier 2011-1011 concernant le dossier EFSA-GMO-BE-2011-101
8. Avis en réponse à la saisine du 24 septembre 2012 relative à l’article de Séralini et al. (Food and Chemical Toxicology, 2012)
9. AVIS en réponse à la saisine 110426-saisine HCB- dossier 2010-88 concernant le dossier EFSA-GMO-SE-2010-88
10. AVIS en réponse à la saisine du 8 décembre 2010
11. AVIS en réponse à la saisine 100506-projet saisine HCB-coexistence sur la définition des conditions techniques relatives à la mise en culture, la récolte, le stockage et le transport des végétaux génétiquement modifiés
12. Réponse à la consultation publique de l’AESA sur le projet de lignes directrices sur les plans de surveillance environnementale post-commercialisation des plantes génétiquement modifiées
13. Réponse à la consultation de l’AESA sur le choix des comparateurs dans l’évaluation des risques des plantes génétiquement modifiées
14. AVIS en réponse à la saisine 110126-saisine HCB- dossier 2010-83 concernant le dossier EFSA-GMO-UK-2010-83
15. AVIS en réponse à la saisine 110915-saisine HCB- dossier 2011-91 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2011-91
16. COMMENTAIRES sur le rapport de surveillance de culture du MON 810 en 2009
17. AVIS Commentaires sur les lignes directrices de l’AESA relatives à l’évaluation environnementale des plantes génétiquement modifiées, en vue de leur transcription par la Commission européenne en norme contraignante pour le pétitionnaire
18. AVIS en réponse à la saisine1 100826-saisine HCB- dossier 2010-82 concernant notamment le dossier EFSA-GMO-DE-2010-82
19. Réponse à la consultation de l’AESA sur le choix des comparateurs dans l’évaluation des risques des plantes génétiquement modifiées. Paris, le 14 janvier 2011
20. AVIS en réponse à la saisine sur le projet de décret relatif à l’étiquetage des denrées alimentaires issues de filières qualifiées « sans organismes génétiquement modifiés »
21. AVIS en réponse à la saisine 100510-saisine HCB- dossiers imports concernant notamment le dossier EFSA-GMO-RX-40-3-2
22. Avis en réponse à la saisine1 100301-saisine HCB-dossier pomme de terre culture relative au dossier C/SE/96/3501. Paris, le 12 juillet 2010
23. Avis en réponse à la saisine1 100118-saisine HCB- dossier Bt11 culture concernant la partie « culture » du dossier C/F/96/05.10. Paris, le 16 avril 2010
24. Avis sur le dossier EFSA/GMO/DE/2008/63. Paris, le le 07/01/2010
25. AVIS en réponse à la saisine1 091201-saisine HCB-info compl oeillets concernant notamment le dossier C/NL/97/13-01
26. Avis en réponse à la saisine1 100226-saisine HCB-dossier 1507 culture concernant la partie « culture » du dossier C/ES/01/012. Paris, le 6 mai 2010
27. AVIS en réponse à la saisine1 100605-saisine HCB- décret déclaration sur le projet de décret relatif à la mise en culture de végétaux génétiquement modifiés
28. Avis sur le dossier EFSA-GMO-NL-2009-72. Paris, le 03/02/2010
29. Avis sur les réponses de l'AESA aux questions posées par les Etats membres au sujet de la culture et de la consommation du maïs Mon810, Dossier EFSA-GMO-RX-MON 810
30. Avis relatif à la saisine du 15 décembre 2009 de Monsieur le Député François Grosdidier, quant aux conclusions de l'étude intitulée 'A comparison of the effects of three GM corn varieties on mammalian health' par J. Spiroux de Vendômois, F. Roullier, D. Cellier & G.E. Séralini, Int. J. Biol. Sci, 2009 : 5(7) : 706-726
31. Avis sur le dossier EFSA/GMO/NL/2005/22. Paris, le 12 octobre 2009
32. AVIS en réponse à la saisine1 091201-saisine HCB-info compl oeillets concernant notamment le dossier C/NL/09/02
33. AVIS en réponse à la saisine1 100616-saisine HCB- dossier 2010-79 concernant le dossier EFSA-GMO-BE-2010-79
34. AVIS en réponse à la saisine1 091211-saisine HCB- dossier 2009-73 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2009-73
35. AVIS en réponse à la saisine 110317-saisine HCB- dossier 2010-89 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2010-89
36. Commentaires sur le projet de document de l’OCDE sur les considérations environnementales relatives à l’évaluation des risques associes à la dissémination des plantes génétiquement modifiées
37. Avis sur le dossier B/FR/09.11.01. Paris, le 15 mars 2010
38. AVIS en réponse à la saisine 110120-saisine HCB- dossier 2009-69 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2009-69
39. AVIS Commentaires sur le document d’orientation de l’AESA relatif aux plans de surveillance environnementale post-commercialisation des plantes génétiquement modifiées, en vue de sa transcription en norme contraignante par la Commission européenne
40. AVIS en réponse à la saisine 120315-saisine HCB- dossier 2009-73 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2009-73
41. AVIS en réponse à la saisine1 091201-saisine HCB-info compl oeillets concernant notamment le dossier C/NL/09/01
42. COMMENTAIRES sur le rapport de surveillance de culture du MON 810 en 2012
43. COMMENTAIRES sur le rapport de surveillance de culture d’Amflora en 2010
44. Réponse à la consultation publique de l’AESA sur le projet de document d’orientation relatif aux études de toxicité sub-chronique de 90 jours sur les denrées alimentaires et aliments pour animaux menées chez les rongeurs
45. AVIS en réponse à la saisine 110310-saisine HCB- dossiers culture concernant notamment le dossier EFSA-GMO-UK-2008-60
46. AVIS en réponse à la saisine 121206- saisine HCB - dossier 2012-109 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2012-109
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