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Pour lointaine qu’elle soit, la guerre 14-18 a, depuis une quinzaine d’années, ses espaces de discussion et de publication sur le web, aussi vivants que structurés. Ils sont majoritairement animés par des amateurs, mais aussi par des institutions, en particulier des établissements patrimoniaux (bibliothèques, archives, musées). Ces espaces sont des vecteurs de valorisation de recherches individuelles, mais aussi de formation, d’acquisition de compétences et d’élaborations collectives. Mais comment analyser rigoureusement ces « lieux de mémoire » d’un genre nouveau, alors même que le web semble trop grand pour l’œil et l’esprit humain ? En croisant démarches quantitatives et qualitatives, sociologie et sciences des données numériques, ce livre collectif, fruit d’un projet de recherche de trois ans, propose une démarche inédite et pluridisciplinaire pour appréhender le web français de la Grande Guerre. Il éclaire la manière dont les sources documentaires numérisées circulent et dont les réseaux s’organisent à partir ou autour de ces sources.

Les études d’usages des bibliothèques numériques se sont multipliées ces dernières années, mais elles se concentrent encore souvent essentiellement sur la fréquentation et les pratiques de consultation des interfaces. Pourtant la numérisation des collections ouvre de nouvelles possibilités aux usagers, notamment en termes de réutilisation des contenus numérisés à l’extérieur des bibliothèques numériques. Les documents patrimoniaux peuvent ainsi être téléchargés et republiés en ligne, que ce s...

Les années 2004-2008 ont vu le retour de la Première Guerre mondiale dans l’espace public français, avec des formes nouvelles d’investissement individuel ou collectif, de nouveaux objets d’étude et de célébration, bien au-delà des seules fêtes nationales et leurs défilés d’anciens combattants. Les commémorations du Centenaire n’ont fait qu’intensifier ce mouvement. Si ce réinvestissement mémoriel a été bien analysé à un niveau local (avec l’apparition de nouveaux lieux de mémoire, du musée au...

A translation in french of the document "Google Book Search Settlement : A 2 pages Super Simple Summary", published by the American Library Association in february 2009

L’économie collaborative est traversée par une diversité de récits et de pratiques qui rendent cette notion ambiguë. D’un côté, se revendiquent de l’économie collaborative de puissantes entreprises-plateformes qui sont conçues pour capter, traiter et contrôler des quantités de plus en plus importantes de données dans l’espoir de dégager des niveaux élevés de profits ; de l’autre côté, on y trouve des plateformes collaboratives qui visent à s’émanciper des principes purement marchands pour placer le partage et la solidarité au cœur de leurs modèles de développement. Une étude qualitative conduite en France auprès d'un échantillon de neuf plateformes de ce second type permet de faire ressortir deux résultats. Premièrement, les plateformes étudiées se caractérisent par une dynamique de réencastrement sur au moins l’une des trois marchandises fictives identifiées par Polanyi (le travail, la monnaie et la nature). Deuxièmement, elles visent à dépasser l’opposition classique entre la stratégie d’ouverture des communs numériques et l’approche - plus fermée - par la propriété collective du coopérativisme de plateformes. Les initiatives étudiées opèrent ce dépassement via des pratiques de mutualisations et d’alliances et une gouvernance multi parties prenantes construites autour de l’intérêt général. Ce faisant, les plateformes collaboratives inventent les contours d'un possible renouvellement de l'action publique et pose les bases d’une réponse organisée face aux défis de la transition sociale et écologique.

International audience; The question of the economic models needed to guarantee the sustainability of the Commons is a perennial one, and a multitude of proposals have been put forward to conceive articulations with the market. But with this essay I want to explore another track—that of the recognition of a ‘social right to contribution’, by relying in particular on ideas found in a book published by the Économistes Atterrés (Appalled Economists), ‘Changer d’avenir : réinventer le travail et le modèle économique’ (‘Changing the Future: Reinventing Work and the Economic Model’).This book contains several references to the Commons, mobilized for example to revitalise our understanding of public services or the Social and Solidarity Economy (SSE). It also includes original proposals that link the reform of the social protection system and the Commons. Here, the Appalled Economists are inspired by ideas stemming from from legal scholar Alain Supiot (Professor at the College of France and specialist in social law issues) in the late 1990s. It seems to me that these theses have not yet received all the attention they deserve, even though they make it possible to envisage the recognition of a form of ‘right to work in the commons’.

Le groupe-projet "Construire la bibliodiversité” du Comité pour la science ouverte présente dans son rapport final ses travaux portant sur trois thématiques principales : le financement de la science ouverte et les critères d’exemplarité qui s’y rapportent ; les relations internationales et la valorisation de leurs travaux ; les préconisations à propos du Plan S.

International audience; À défaut de pouvoir s'appuyer sur un droit de prêt public établi par la loi, la mise à disposition des contenus audiovisuels en bibliothèque s'est organisée sur une base contractuelle, par le biais de négociations des droits avec les producteurs conduites par des intermédiaires. Néanmoins d'autres pistes pourraient être explorées pour développer une offre complémentaire dans le respect de la légalité. On songe par exemple à la mobilisation d'oeuvres appartenant au domaine public ou à celles placées sous licences libres par leurs créateurs. Ces opportunités commencent d'ailleurs déjà à être exploitées significativement en bibliothèque, notamment en ce qui concerne les livres et la musique. Dans ces domaines, il peut s'agir d'un moyen de diversifier les ressources numériques mises à disposition des usagers, alors que les offres dédiées aux bibliothèques tardent à se mettre en place ou ne couvrent qu'une partie limitée de la production culturelle. Pour autant, le droit applicable aux oeuvres audiovisuelles présente certaines particularités qui peuvent rendre plus difficiles à utiliser les contenus appartenant au domaine public ou placés sous licence libre. Les bibliothèques qui voudraient se saisir de ces opportunités doivent avoir conscience de ces contraintes et adapter leur stratégie en conséquence.

International audience; Les institutions culturelles (bibliothèques, archives, musées) sont placées dans une position délicate par rapport à la question de la réutilisation des produits de la numérisation patrimoniale. Les crédits publics alloués à la numérisation sont – comme les autres-en baisse et le volume des collections restant à convertir en format numérique est immense. Confrontées de la part de leurs tutelles à l'injonction de trouver des pistes d'autofinancement, les services culturels sont incités à dégager des ressources propres en levant des redevances sur la réutilisation des oeuvres du domaine public numérisées. Mais d'un côté, il leur est aussi fait reproche de poser de nouvelles enclosures sur les biens communs de la Connaissance que devraient constituer les collections numérisées. La numérisation constitue en effet le moyen de réaliser la promesse du domaine public, en permettant la reproduction et la diffusion à grande échelle des oeuvres, libérées des contraintes matérielles liées à leurs supports physiques. Mais encore faut-il que ces activités de numérisation conduites par les acteurs publics soient soutenables financièrement à long terme, ce qui pose un problème de modèle économique devant être regardé en face. Cette question existe depuis les débuts de la numérisation, mais elle risque de se poser avec une acuité nouvelle à l'avenir. En effet jusqu'à une date récente, la création de nouvelles couches de droits par les institutions culturelles sur les oeuvres numérisées soulevaient de nombreuses questions juridiques et cette pratique était même parfois dénoncée comme relevant du Copyfraud (fraude de droit d'auteur) 1. Mais avec la loi du 28 décembre 2015 « relative à la gratuité et aux modalités de la réutilisation des informations du secteur public » (dite aussi Loi Valter), la France a choisi de lever l'ambiguïté juridique d'une manière qui ne pourra désormais plus être contestée. Le texte grave dans le marbre la possibilité pour les institutions culturelles de lever des redevances sur la réutilisation des « informations issues des opérations de numérisation des fonds et des collections des bibliothèques, y compris des bibliothèques universitaires, des musées et des archives ». Il les autorise également à conclure des partenariats public-privé « pour les besoins de la numérisation de ressources culturelles » avec l'octroi d'exclusivités d'une durée pouvant aller jusqu'à 15 ans, susceptibles elles aussi de limiter la réutilisation des oeuvres. Que cette possibilité d'établir des redevances de réutilisation soit désormais consacrée ne signifie pas cependant que les institutions culturelles soient obligées d'y recourir. Plusieurs services d'archives, de bibliothèques ou de musées ont choisi d'autoriser la libre diffusion des oeuvres qu'elles numérisent en respectant leur appartenance au domaine public.

Activité sociale par excellence, le jeu a naturellement vocation à faire l'objet d'usages collectifs. Contrairement aux usages personnels, s'inscrivant dans le cadre du « cercle de famille », la plupart des usages collectifs des jeux qui peuvent avoir lieu dans une bibliothèque publique sont susceptibles d’entrer en contradiction avec les règles du droit d'auteur, qui les soumettent normalement à une autorisation préalable des titulaires de droits. Dans le domaine du livre, la loi est interve...

International audience; L’Open Access constituait déjà une réalité dans le domaine des sciences juridiques, même si les pratiques des chercheurs pouvaient être moins avancées que dans d’autres disciplines. La loi République numérique, adoptée en octobre 2016, introduit au bénéfice des chercheurs un nouveau droit au dépôt de leurs publications en archives ouvertes, qui peut contribuer à faire évoluer la situation dans le domaine juridique. Mais elle poursuit également l’ouverture en Open Data des données juridiques, notamment en ce qui concerne la jurisprudence. Les sciences juridiques se trouvent donc dans la situation originale où leur objet-même sera bientôt quasi-intégralement en Libre accès, ce qui peut favoriser leur cheminement vers l’Open Science (Science Ouverte).

La protection des données personnelles a jusqu'à présent été envisagée sous l'angle d'une protection des droits fondamentaux de l'individu envisagé de manière isolée. C'est l'orientation originelle de la loi Informatique et Libertés qui a été reprise par le RGPD au niveau européen. Cette approche est néanmoins aujourd'hui pointée pour ses insuffisances. Elle a notamment le défaut de ne pas prendre en compte le phénomène du Digital Labor par lequel les utilisateurs des plateformes numériques sont "mis au travail" par ces acteurs et inclus - consciemment ou non - dans un rapport de production de données. Si l'on considère que les individus sont en situation de travail, alors il est possible de repenser la protection des données personnelles sous la forme d'une protection sociale, institution qui protège traditionnellement les personnes lorsqu'elles sont incluses dans des rapports de force. Les institutions de la protection sociale offrent des pistes intéressantes pour imaginer de nouvelles formes d'action en faveur de la protection, plus collectives et prenant en compte le continuum des situations dans lesquels les individus sont placés dans leur vie numérique.

International audience; En 2006 avec la loi DADVSI, la législation française sur le droit d'auteur a connu sa première tentative d'adaptation aux nouvelles réalités introduites par le numérique. Dix ans plus tard, de nombreux textes se sont succédé en la matière, qui ont sensiblement modifié les normes en vigueur. Cependant en dépit de cet empilement de nouvelles réglementations, on est frappé de constater que le droit applicable à l'acte de publication est resté globalement articulé autour des mêmes notions fondamentales. L'auteur, l'oeuvre et l'éditeur demeurent les trois piliers sur lesquels l'édifice juridique continue à s'ériger, alors même que ces concepts ont à présent plus de deux cents ans. Si les évolutions législatives sont restées arrimées à ces principes, elles ont néanmoins contribué à redéfinir les équilibres entre les différentes catégories d'acteurs impliqués dans l'activité de publication : les auteurs, les éditeurs et le public (ou les utilisateurs). La loi a en effet la faculté d'accorder plus ou moins de pouvoir de contrôle à chacun de ces trois groupes d'acteurs dans ses relations avec les autres. Depuis 2006, un jeu intense d'influences s'est déployé en direction des pouvoirs publics pour les inciter à bouger les curseurs en la matière. Sachant qu'en arrière-plan, une quatrième partie a émergé qui est venue profondément bouleverser le paysage traditionnel de la publication : il s'agit des grandes plateformes contrôlées par les GAFA, à qui leur position dominante permet de court-circuiter les étapes traditionnelles de la chaîne de publication. L'évolution du droit de la publication sur ces dix dernières années peut donc s'analyser comme une redistribution des pouvoirs entre ces différents protagonistes, mais sans révolution conceptuelle. Pourtant, si on s'écarte du seul champ du droit, on constate que dans la pratique, le numérique a introduit des innovations qui bouleversent beaucoup plus profondément la signification des activités de publication. Face à l'émergence des pratiques collaboratives, à la place de plus en plus importante prise par les données et au surgissement de nouveaux types d'intermédiaires, les notions traditionnelles d'auteur, d'oeuvre et d'éditeur subissent des assauts qui font parfois douter de leur pertinence.

National audience; Activité sociale par excellence, le jeu a naturellement vocation à fairel'objet d'usages collectifs. Contrairement aux usages personnels,s'inscrivant dans le cadre du « cercle de famille », la plupart des usagescollectifs des jeux qui peuvent avoir lieu dans une bibliothèque publiquesont susceptibles d’entrer en contradiction avec les règles du droitd'auteur, qui les soumettent normalement à une autorisation préalable destitulaires de droits1. Dans le domaine du livre, la loi est intervenue pourinstaurer une forme d'équilibre permettant à des activités comme le prêtpublic de se déployer, en contrepartie d'une rémunération des auteurs etdes éditeurs. Mais ce type de solution n’est malheureusement pasapplicable en l’état du droit existant aux différents types de jeux.La mise à disposition en bibliothèque de jeux physiques, par exemple desjeux de société, peut déjà poser un certain nombre de problèmes juridiques,mais la situation est exacerbée avec les jeux vidéo, dont les usages sedéveloppent sous de nombreuses formes en bibliothèque, sans disposer d'unebase légale véritablement solide. Cette situation n'est à vrai dire pasnouvelle en bibliothèque (elle concerne notamment depuis longtemps le prêtde CD musicaux) et il ne s'agit pas d'affirmer que le jeu n'aurait pas saplace dans les bibliothèques pour des raisons juridiques.Mais les professionnels doivent être conscients de ce décalage entre ledroit et la pratique lorsqu’ils mettent en place de nouveaux servicesautour du jeu en bibliothèque.

Le développement du jeu vidéo mais également l’engouement des jeunes adultes pour les jeux de plateau, l’utilisation de dispositifs ludiques comme outils de médiation ou associés aux apprentissages sont venus prolonger les services des ludothèques et conduisent les bibliothèques à se réinventer pour devenir les lieux naturels où permettre la pratique de l’expérience du jeu dans toutes ses dimensions. Le plan s’organise autour de quatre parties : connaître le contexte (les espaces, les équipes, le droit), acquérir/valoriser (les fonds, jouets et serious games), animer/créer (projet de service, partenariats, médiation), et participer (une approche orientée communauté).

Digital technologies offer to the libraries new opportunities for preserving and diffusing documents. But the rules of copyright can constitute an important obstacle with such initiatives, since it is a question of digitizing protected material. This report proposes a comparative study of the situation in France and in Canada, starting from the particular example of the digital collection of Bibliothèque et Archives nationales du Canada (BAnQ). The question is tackled at the same time under the angle of comparative law and library science. This case study proves that libraries still have a room for important manoeuvre to digitalize protected material and proposes several tracks of reflexion to the french establishments for the development of the digital collections., Les technologies numériques offrent aux bibliothèques de nouvelles opportunités en matière de conservation et de diffusion de documents. Mais les règles du droit d'auteur peuvent constituer une entrave importante à de telles initiatives, dès lors qu'il s'agit de numériser des documents protégés Ce mémoire propose une étude comparée de la situation en France et au Canada, à partir de l'exemple particulier de la collection numérique de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). La question est abordée à la fois sous l'angle du droit comparé et de la bibliothéconomie. Cette étude de cas prouve qu'il existe une marge de manœuvre importante pour les bibliothèques en matière de numérisation de documents protégés et propose plusieurs pistes de réflexion aux établissements français pour le développement des collections numériques.

Libraries are confronted with important problems of rights management, specially with their digital collections. To face these problems, they use rights metadata which can help them to collect and use legal information related to their resources. These data can then be interpreted by information processing systems and receive many practical applications. However, only a few systems are really adapted to their needs., Les bibliothèques sont confrontées à des problèmes de gestion des droits de plus en plus importants, notamment en ce qui concerne leurs collections numériques. Pour faire face à ces problèmes, elles utilisent des métadonnées juridiques qui peuvent les aider à collecter et utiliser les informations juridiques liées à leurs ressources. Ces données peuvent ensuite être interprétées par des systèmes informatiques et recevoir de nombreuses applications pratiques. Il existe cependant peu de systèmes réellement adaptés aux besoins des bibliothèques.

Chapitre 07 : Du web de documents au web de données : la révolution juridique inachevée de l'Open Data; National audience; Le passage d'un web de documents à un web de données a eu des implications juridiques qui deviennent de plus en plus sensibles à mesure que progresse le mouvement d'ouverture des données. Dans le web de documents, les données étaient généralement "encapsulées" dans des documents, objets soumis au droit d'auteur ou intégrées dans des bases de données qui font l'objet d'un droit de propriété intellectuelle particulier. Ces régimes juridiques se sont rapidement avérés trop contraignants pour épouser les exigences d'ouverture qui faisaient jour avec le passage à un web de données. De nouvelles solutions juridiques ont vu le jour qui s'attachent à fluidifier et à encadrer la réutilisation des données. Deux voies coexistent actuellement qui ne reposent pas sur le même fondement juridique. Des modèles de licences libres ont été adaptées pour traiter le cas particulier des données, avec toujours un ancrage dans la propriété intellectuelle, mais en renversant ses principes de fonctionnement. Parallèlement, un droit des données publiques, d'origine européenne, a mis en place un autre cadre, consacrant un véritable droit des citoyens à la réutilisation des données et faisant lui aussi l'objet de déclinaison en licences. Ces nouveaux cadres juridiques ont permis le développement des initiatives d'Open Data qui présentent à l'heure actuelle une grande variété dans les modèles juridiques déployés. Des différences sensibles existent au niveau local, national et international qu'il est intéressant d'analyser. Certains domaines présentent de fortes spécificités, comme celui de la diffusion des données de la recherche. Les stratégies juridiques sont également différentes entre le secteur public et le secteur privé. Ces évolutions dessinent un cadre juridique mouvant et complexe pour le web de données, et fragile également, dans la mesure où les data peuvent toujours avoir du mal juridiquement à être considérées indépendamment des documents qui les incorporent.

En 1981, Gérard Guillard, menuisier de profession, découvre les 130 dessins que le grand-père de son épouse, Étienne Valentin, décédé à Rennes en 1940, a réalisés pendant ses six années (1914-1919) passées sous les drapeaux. Artiste de formation, le soldat Valentin a dessiné sa guerre, des Flandres au Sud de la France en passant par la Grèce, la Macédoine, la Serbie et la Hongrie. Une guerre étrangement sans victimes : le tragique en est quasiment absent. Parti sur les traces ...

Alain Girod est contributeur bénévole du site MémorialGenWeb, dont il fut quelques années administrateur, et membre du comité cantonal du Souvenir français de Châlons-en-Champagne.

International audience; À Paris et ailleurs, les grilles de métal au pied des grands platanes disparaissent pour laisser place aux fleurs, fruits, légumes et herbes folles. Ces initiatives, contrôlées et encadrées par la puissance publique, semblent constituer une forme de réappropriation de l’espace urbain par ses habitants les plus proches. Mais elles posent aussi des questions relatives à la gestion des communs et à l’idée d’une gouvernance collective de l’espace, de son appropriation, de sa gestion par des acteurs aux stratégies souvent éclatées et parfois contradictoires.