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(Marcel Pagnol écrit, à partir de 1957, ses « Souvenirs d’enfance », comprenant quatre tomes, « La gloire de mon père », « Le château de ma mère », « Le temps des secrets », « Le temps des amours ». Il y décrit, notamment, surtout dans le premier tome, les rapports entre son père, Joseph, et son oncle, Jules. L’été, les deux beaux-frères pratiquent la chasse et Joseph réalise un magnifique doublé de bartavelles. Joseph est un grand défenseur de la laïcité-combat. Jules est un catholique pratiquant. Leur violente opposition initiale s’adoucira avec le temps, parce qu’ils sont tous les deux généreux).

Trente et un ans après l’étude du Professeur de Laubadère et celle du Professeur Négrin, onze années après le rapport du Conseil d’État sur “les associations et la loi de 1901” et bientôt un lustre depuis l’arrêt Boulogne-Billancourt, il semble utile de revenir sur la question de la transparence des personnes morales en droit administratif. En effet, malgré la définition du vocable transparence, il s’agit de pénétrer dans un théâtre d’ombre. À la formule de Gaston Jèze “selon laquelle on ne d...

La codification est à la mode. Depuis une quinzaine d’années c’est le maître mot du législateur. Il faut codifier, afin que chacun puisse s’y retrouver dans le maquis des textes législatifs et réglementaires. La simplification est aussi à la mode avec trois lois de simplification, en 2004, en 2007 et en 2009, qui modifient plusieurs codes. Si certains ont en permanence le mot de codification à la bouche et l’idée de simplification en tête, ce n’est pas toujours de la même codification ou de l...

La Vème République est-elle toujours légitime ? Ou bien est-ce la VIème qui le sera ?… Cette VIème à venir, dont on peut se demander si elle acquerra une légitimité précisément parce que la Vème aura perdu la sienne ?… L’opposition entre défenseurs d’une Vème, toujours légitime, et les tenants du nécessaire passage vers la VIème République, seule capable, à leurs yeux, de faire renaître une légitimité défunte, devient aujourd’hui un débat récurrent. Cette polémique a quitté le cercle des seul...

Qu'en est-il, en ce début de XXIe siècle, de la sécurité des personnes et des biens ? Le constat est quasiment unanime, on observe, dans les différentes branches du droit, un double mouvement. D'une part, une extension considérable des domaines dans lesquels la sécurité des personnes et des biens est désormais prise en compte. À la vérité, elle semble être devenue une préoccupation inhérente à toute activité humaine. Chacun connaît, depuis longtemps, la sécurité sociale, la sécurité routière, la sécurité aérienne, la sécurité alimentaire, la sécurité médicale... À cette liste, déjà longue, s'ajoutent chaque jour de nouvelles conquêtes : la sécurité des jouets pour enfants, la sécurité des programmes informatiques, la sécurité des tunnels routiers... En quelques années, les normes de sécurité ont investi le droit du travail, le droit des contrats, et même le droit immobilier. En un mot, il n'y a plus de place dans notre société pour l'insécurité - si ce n'est comme source de responsabilité ou de sanction ! D'autre part, et dans le même temps, on constate un glissement de la sphère publique vers la sphère privée. Autrement dit, on assiste à une privatisation de la préoccupation de sécurité. Dans le passé, la sécurité des personnes et des biens relevait de la fonction étatique, au sens large. Elle concernait, au premier chef, les forces armées, la police, les tribunaux répressifs. Aujourd'hui, la sécurité n'est plus seulement l'affaire des pouvoirs publics, elle est devenue l'affaire de tous, individus ou entreprises. L'État se désengage, ou plus exactement déplace la charge d'une exigence de sécurité omniprésente, donc financièrement insupportable. À première vue, cette montée en puissance de la sécurité des personnes et des biens, à travers une réglementation de plus en plus contraignante, n'apparaît pas sans danger. Elle pourrait bien affecter, dans nos sociétés développées, deux valeurs aussi fondamentales que la liberté individuelle et le progrès technique. Mais il est vrai qu'il est également possible d'inverser le propos. On peut considérer, sans faire étalage d'un optimisme démesuré, que la sécurité est une condition nécessaire au plein épanouissement de la liberté et du progrès. Un monde plus sûr, cela peut être aussi un monde plus humain.

Pour éviter les longueurs et l’ennui d’un colloque sur la propriété, nous avons cherché l’originalité et la difficulté en traitant plus particulièrement le phénomène de l’appropriation. Phénomène éternel et humain qui se double aujourd’hui d’une recherche de reconnaissance juridique et entraîne une multitude de nouvelles questions. Depuis plusieurs années l’évolution de la législation relative au droit des biens avait attiré notre attention. Il n’était pas question d’avoir une analyse statique de la propriété à la fin du XXe siècle et au début du XXIe siècle. Cette position paraissait inutile parce que de très nombreux travaux avaient été publiés en ce sens mais aussi parce que l’ensemble des collègues membres de notre groupe de réflexion avait le projet de revisiter la propriété pour en redécouvrir les éléments et la nature à travers leur analyse et leur expérience. Le défi était donc lancé de réfléchir sur la genèse de la propriété. Il était question de redécouvrir pourquoi une société consacre la propriété du droit de celui qui s’approprie une utilité. Il était aussi question de redécouvrir que notre système juridique assimile la propriété d’un droit à la propriété corporelle. Il fallait, en somme, étudier un phénomène social et économique essentiel : celui de l’appropriation, au sens où l’envisageait le doyen Carbonnier lorsqu’il écrivait que : « Toutes les choses ne sont pas des biens » et ajoutait « qu’il faut une possibilité d’appropriation pour faire un bien d’une chose ». Ce travail a permis de redécouvrir l’ambiguïté de notre droit des biens qui naît de l’idée que l’appropriation d’une chose se traduit par un droit sur un bien ou, encore, que le titulaire d’un droit peut prétendre à la propriété du droit. Mais le projet, bien qu’ambitieux, est réaliste car il permet de redécouvrir que les propriétés simultanées ne sont pas mortes et qu’une chose peut appartenir à plusieurs personnes qui en sont maîtres chacune de différentes manières. Au passage il consacre le triomphe d’une propriété corporelle exclusive de toute emprise réelle concurrente.

La citation de Hauriou sur la décentralisation donnée comme “une manière d’être de l’Etat” (Répertoire Béquet, tome 9, 1891) est devenue un classique de la référence. Elle signifie que la décentralisation n’est pas tournée contre l’Etat, mais qu’elle est voulue et organisée par lui, donc qu’il n’a rien à craindre d’elle, dans la mesure où il la maîtrise. L’Etat français utilisait l’arsenal législatif pour poser les règles relatives aux collectivités territoriales, dites aussi collectivités lo...

Il n'est déjà pas rassurant que le droit soit flexible. Peut-on sans inquiétude admettre qu'il soit changeant ? La mutation des normes juridiques ne va pas de soi. Les coutumes sont forgées par le temps, les lois sont faites pour durer. Théologiens, philosophes, jurisconsultes, tous les grands esprits qui ont pensé le droit ont martelé cette conviction qu'il entre dans sa vocation de sécréter des normes durables. Et le Code civil de figurer un « immortel ouvrage ». Mais à l'ère des grandes codifications a succédé celle de l'inflation législative. En outre, devenu protéiforme par la multiplication des instances normatives, politiques, juridictionnelles, mais aussi administratives et économiques, nationales, européennes, internationales, ce que nous appelons toujours le Droit n'a jamais été autant sujet au changement. Ce déroutant phénomène met en demeure la doctrine universitaire de dépasser les clivages disciplinaires classiques entre le droit privé, le droit public et l'histoire du droit, pour tenter d'examiner solidairement l'actualité juridique dans ce qu'elle a de plus mouvant, et donc de plus controversé. C'est pourquoi la Faculté de droit de l'Université Toulouse I a créé un Institut fédératif de Recherche « mutation des normes juridiques ». Le présent ouvrage participe d'une série de travaux collectifs en cours ayant trait à quelques problématiques brûlantes. Rassemblant une cinquantaine de contributions, il témoigne, de manière en quelque sorte inaugurale, de la capacité de mobilisation des enseignants-juristes toulousains autour de l'analyse critique des causes, formes et effets de la chronique mutation du droit contemporain.

Le thème de la (dis)continuité en Droit ne peut laisser indifférent nul juriste, nul historien ou théoricien du Droit. Les communications rassemblées dans cet ouvrage en témoignent par leur diversité disciplinaire. Pour aborder un tel objet d'étude d'une redoutable ampleur, l'axe temporel et l'axe spatial ont été retenus. Sur l'axe du temps, la continuité se donne comme l'expression de la permanence des principes et des institutions résistant aux ruptures ; elle évoque une intangibilité rêvée. Face aux évolutions exigeant des abandons et des réformes, elle devient la résistance de l'existant, cédant difficilement par des réformes apparentes. Et quand l'abandon de l'ancien ne peut être évité, elle se transforme en transition qui ménage un pont au-dessus du fossé qui sépare (ou veut séparer) désormais le passé et le présent. Sur l'axe de l'espace, la continuité se manifeste dans les liaisons entre éléments d'un même ensemble processuel, normatif ou institutionnel. Elle préside encore à l'établissement de liens entre sphères d'activités ou d'intérêts connexes et entre territoires contigus. Ainsi, la continuité est au cœur des impératifs de sécurité et de cohérence juridiques, de pacification et de cohésion sociales.

La décentralisation, trente ans après… ! C’est-à-dire… trente ans déjà… ou bien trente ans seulement ? ! ?… Ou même plus que cela pour l’apparition de la décentralisation. Si on peut incontestablement fêter les trente ans des lois de 1982, il paraît beaucoup plus difficile de raisonner en termes de trente ans de décentralisation. En effet célébrer cet anniversaire de la loi no 82-213 du 2 mars 1982, relative aux droits des libertés des communes, des départements et des régions, c’est d’abord ...

Le droit paraît être une donnée stable dans toutes les sociétés, puisqu’il garantit le maintien des situations et évite un bouleversement trop brutal. Cependant, quelle que soit la volonté de l’homme de ne rien bouleverser, il existe toujours des modifications, il y a forcément une innovation juridique, parfois même, une innovation forte. La continuité, c’est la permanence, la persistance, le maintien d’une situation. La continuité juridique serait donc le maintien d’un ordre juridique donné,...

Classique, rigoureusement tracée au XIXe siècle, la distinction-séparation du droit et de la morale a chez nous subi son premier grand assaut avec la parution en 1926 de La règle morale dans les obligations civiles. Sans emporter l'adhésion unanime de la doctrine civiliste, la thèse de Ripert ne s'en trouve pas moins aujourd'hui amplement confirmée par de grands théoriciens professant, quel que soit le domaine, qu'il ne saurait y avoir ni rationalité ni légitimation juridiques sans égard à une éthique du bien et des valeurs. Pareille philosophie s'est développée tandis que se faisait jour un processus de moralisation de plus en plus visible du droit, un indéniable « retour offensif de la morale » (Jean Carbonnier), affectant tous les secteurs et les formes de production de la norme juridique. Ce sont aujourd'hui de pures exigences morales que le droit absorbe ou promeut, nolens volens. C'est à quelques-uns des traits parmi les plus saillants ou révélateurs de ce phénomène jugé parfois irréversible que le présent ouvrage est consacré. De l'inévitable disparité de sa quinzaine de contributions, chaque lecteur fera son profit. Entre autre enseignement, il résulte que ce phénomène, souvent analysé comme la réponse d'une société moderne sécularisée et individualiste à l'affaissement des autorités traditionnelles, des mœurs et des repères communs, n'est manifestement pas sans danger pour l'avenir du droit. La morale n'est-elle pas encore moins sûre que le droit ? Elle opacifie la règle, la rend plus abstraite, plus fragile. Ce faisant elle augmente le pouvoir d'interprétation déjà fort étendu du juge, national et international.

Plus de trente ans se sont écoulés depuis la loi du 2 mars 1982 présentée comme “Acte 1” de la décentralisation. Depuis lors, de nombreux textes se sont succédés, une révision constitutionnelle a été accomplie, un “Acte III” est en préparation. Peut-on tirer un bilan de ce “long fleuve tranquille” qui a modifié en profondeur les structures de l'administration territoriale française ? C'est la gageure proposée à une vingtaine d'universitaires et de professionnels des collectivités territoriales.

La France tend à devenir obsessionnelle dans le domaine de la sécurité. Quand le Français sort de son magnifique pays, dans lequel les protections sociales, policières, juridictionnelles, administratives, syndicales, associatives, environnementales, etc. foisonnent, il découvre horrifié ce que peut être l’insécurité ailleurs ! En France, et plus largement en Europe, la sécurité est là, et bien là, par opposition à des pays situés sur d’autres continents, perpétuellement déchirés par la violen...

“Vues à l’échelle des millénaires, les passions humaines se confondent. Le temps n’ajoute ni ne retire rien aux amours et aux haines éprouvés par les hommes, à leurs engagements, à leurs luttes et à leurs espoirs : jadis et aujourd’hui, ce sont toujours les mêmes. Supprimer au hasard dix ou vingt siècles d’histoire n’affecterait pas de façon sensible notre connaissance de la nature humaine ”.Claude Lévi-Strauss, Regarder, Écouter, Lire, Plon, 1993, p. 176. La célébrissime phrase de Pierre Jos...

La notion de simplification est ancienne même si le terme est très récent. S'il est indéniable que la « simplification » des techniques juridiques est un thème récurrent dans les discours sur le droit, dans les cadres nationaux aussi bien que dans le cadre européen, la réalité de cette simplification soulève davantage de débats. De plus, si quelques travaux se sont déjà intéressés à des aspects limités de ce phénomène, c'est en l'étudiant dans le cadre national français, et dans une perspective le plus souvent strictement disciplinaire. Or l'idée de simplification, d'abord confinée aux formalités administratives, a envahi la totalité des branches juridiques et toute l'activité normative française, internationale, communautaire, ce qui n'a pas contribué à la purger de son « ambiguïté profonde, génératrice de nombreuses méprises » Dans le cadre de ce colloque, on s'est efforcé d'aller au-delà de ces approches partielles, afin d'examiner ce phénomène dans une perspective interdisciplinaire. Le point de départ de cette réflexion a été un constat : les différentes disciplines juridiques ont connu des tentatives de simplification, mais qui ont été inégalement heureuses et abouties. On s'est donc proposé de mieux cerner l'idée de simplification et ses manifestations par le croisement de ces expériences, ainsi que le recours à des regards non-juridiques, afin de voir s'il ne serait pas dès lors possible de mieux « conceptualiser » la simplification du droit.

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La VIe République est une revendication quasi concomitante à la mise en place de la constitution du 4 octobre 1958. Depuis cette date, le projet d ’une révision radicale des institutions n 'a cessé de prospérer dans toutes les formations de l’échiquier politique, à droite comme à gauche, amenant successivement la plupart des leaders politiques à afficher, à titre individuel ou partisan, leurs intentions. Les candidats aux présidentielles 2007 ont été sommés de prendre position et d’avancer des propositions, qu’elles soient réformistes ou de rupture. Le débat institutionnel devrait ainsi, selon les commentateurs, être au cœur des prochaines campagnes électorales. Cette émulation de la créativité constitutionnelle, sous les sunlights des médias, n’a guère amélioré la lisibilité des modèles proposés et elle n’a pas davantage permis de dégager un consensus dans la société française sur le vent des réformes souhaitables et souhaitées. C’est donc dans ce contexte d’affaiblissement des institutions de la Ve République, qu’Henry Roussillon et Stéphane Mouton ont eu la très heureuse et opportune idée d’organiser, en avril 2006, un colloque sur “Demain, la VIe République ?” ce qui a permis de dégager, entre les participants, un certain nombre de convergence : une lecture très critique des institutions de la Ve République, l’appel à un changement profond du régime et du système politiques à défaut de justifier le changement de numérotation de la République, la nécessité de ramener le Président de la République au strict rôle arbitral qu’il n’aurait jamais dû cesser d’exercer, enfin le constat que nul ne prétend changer la politique en changeant de constitution. En même temps, quelques lignes de tension ont discrètement sous-tendu les interventions : tensions entre expertise technique et démocratie : la place du savoir expert et la place du citoyen profane ; tensions entre réforme institutionnelle et révolution conceptuelle : ce que l’ingénierie constitutionnelle sait résoudre et ce qui lui échappe ; tensions entre constitutionnalisme et politique : ce que le droit peut résoudre et ce qui résulte des urnes, le fait majoritaire ayant largement hanté les débats.

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L’évolution du littoral camarguais, liée principalement aux modifications du delta du Rhône, est caractérisée par la prédominance des érosions. Pour lutter contre celles-ci, il a été réalisé jusque lors des aménagements répondant, pour l’essentiel, aux conditions et besoins locaux. Le Parc Régional Naturel de Camargue a souhaité qu’il soit réalisé une étude permettant de définir des stratégies d’aménagement globales du littoral camarguais. Elle a été confiée au Groupement SOGREAH-AQUASCOP et a abordé les points suivants : . régime et évolution du littoral ; . enjeux économiques et vocations des zones ; . classification du littoral selon sa vulnérabilité ; . stratégie d’aménagement en prenant en compte des surélévations au niveau marin de 0,40 m et de 0,60 m ; . suivi des aménagements. Les principaux points de l’étude sont : . le moteur essentiel de l’évolution du littoral est l’agitation, . l’évolution du littoral est très liée à l’histoire du delta dans un passé récent et, notamment, au dernier déplacement du delta du Grand Rhône en 1711, . il n’y a pas de raisons que les tendances évolutives actuelles se modifient dans un avenir proche, . trois stratégies d’aménagement ont été proposées : intervention minimale, maintien de la situation actuelle, amélioration de la situation actuelle ; il a été recommandé de favoriser les solutions " rechargements " (notamment avec des galets) qui apportent le moins de perturbations à l’environnement., Viguier Jacques, Bellessort Bernard, Mazoyer C. Le littoral camarguais : évolution et stratégie d'aménagement. In: L'eau, l'homme et la nature. 24èmes journées de l'hydraulique. Congrès de la Société Hydrotechnique de France. Paris, 18-19-20 septembre 1996. 1996.

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Effects of sea bottom material on coastal sedimentary equilibrium. The dredging of sand or pebbles offshore must abide by well defined rules in order to prevent drawbacks on shore processes. Sedimentary model studies provided insight into evolution processes of dredged trenches located at different depths off the coastline above the -25 m isobath. From the results of these studies, one can predict filling conditions of offshore dredged trenches and, depending on local wave climate, determine the minimum depth allowable at which sea bottom material can be withdrawn while keeping sedimentary effects on the shoreline negligible., L'extraction en mer de sables et graviers nécessite de respecter des conditions de dragages bien définies si l'on veut éviter que ces extractions aient une influence néfaste sur le littoral . Des études sur modèle réduit sédimentologique ont apporté des renseignements sur l'évolution de fosses d'emprunts draguées à différentes profondeurs entre le littoral et les fonds de -25 m. Les résultats de ces études permettent de prévoir les conditions de colmatage de fosses de dragage en mer et de fixer les profondeurs limites d'extraction des agrégats en fonction des conditions océanographiques locales pour que les répercussions sur le littoral soient négligeables., Viguier Jacques, Roques Jean-Michel, Migniot Claude. Rapport III.13 Influence de l'extraction des granulats en mer sur l'équilibre du littoral. In: L'hydraulique et la maitrise du littoral. Problèmes côtiers posés par le mouvement des sédiments et la pollution. Dix-huitièmes journées de l'hydraulique. Marseille, 11-13 septembre 1984. Tome 3, 1984.