Search

Your search keyword '"Quinton, Sophie"' showing total 72 results
Start Over Author "Quinton, Sophie" Language french
72 results on '"Quinton, Sophie"'

3. Addictions en milieu professionnel

Author

Barthélémy, Catherine, Bousser, Marie-Germaine, Fantoni-Quinton, Sophie, Réthoré, Marie-Odile, Morel, Françoise, Adès, Jean, Chamoux, Alain, Costentin, Jean, Gonnet, Christian, Goullé, Jean-Pierre, Hamon, Michel, Hauw, Jean-Jacques, Lechevalier, Bernard, Léger, Jean-Marc, Lejoyeux, Michel, Olié, Jean-Pierre, and Vallat, Jean-Michel

Published
2017
Full Text
View/download PDF

6. L'usage du droit pour la prévention : exemple des droits d'expression individuel.

Author

BOULDI, Nadia, FANTONI-QUINTON, Sophie, VAXEVANOGLOU, Xénophon, and DELATTRE, Nathalie

Subjects
*SOCIAL democracy, *GROUP rights, *INDUSTRIAL hygiene, *CIVIL rights, *ERGONOMICS
Abstract

Our comunication is based on both fields of Law and ergonomics. It hilights individuel rights of expression, alert and withdrawal, and this, in relation to occupational health prevention. These individual rights for collective participation, enshrined in the Auroux Laws, are the result of a desire to instil social democracy inside work situations. Enabling intervention can be based on these to organize intervention conditions, particularly within the social dialogue. [ABSTRACT FROM AUTHOR]

Published
2023

8. Peut-on vendre des images médicales ? De véritables enjeux de santé au-delà des enjeux éthiques et de droit des personnes

Author

Fantoni Quinton, Sophie, Université de Lille, LillOA, Centre de recherche Droits et perspectives du droit - ULR 4487 (CRDP), Université de Lille, and Projet MAuVE - Médiations visuelles : culture numérique et création - Contrat de Plan Etat-Région (CPER) 2015-2020

Subjects
Consentement du patient, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, Radiographie, Éthique médicale, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, NFT, Bataclan
Abstract

International audience

Published
2022

9. Role of occupational health unit for the traceability of exposures, the post-exposure surveillance (and after retirement): legal framework, key issues, available tools and guidelines of the French Society of Occupational Medicine

Author

Fantoni Quinton, Sophie, Dewitte, J.D., Piron, C., Capdeville, L., Petit, A., Letheux, C., Descatha, A., Gehanno, J.F., Pairon, J.C., Centre de recherche Droits et perspectives du droit - ULR 4487 (CRDP), Université de Lille, Laboratoire d'Études et de Recherche en Sociologie (LABERS), Université de Bretagne Sud (UBS)-Université de Brest (UBO)-Institut Brestois des Sciences de l'Homme et de la Société (IBSHS), Université de Brest (UBO), Institut de recherche en santé, environnement et travail (Irset), Université d'Angers (UA)-Université de Rennes 1 (UR1), Université de Rennes (UNIV-RENNES)-Université de Rennes (UNIV-RENNES)-École des Hautes Études en Santé Publique [EHESP] (EHESP)-Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)-Structure Fédérative de Recherche en Biologie et Santé de Rennes ( Biosit : Biologie - Santé - Innovation Technologique ), Centre Hospitalier Universitaire d'Angers (CHU Angers), PRES Université Nantes Angers Le Mans (UNAM), Laboratoire d'Informatique Médicale et Ingénierie des Connaissances en e-Santé (LIMICS), Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)-Sorbonne Université (SU)-Université Sorbonne Paris Nord, Institut Mondor de Recherche Biomédicale (IMRB), Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)-IFR10-Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne - Paris 12 (UPEC UP12), and Université d'Angers (UA)-Université de Rennes (UR)-École des Hautes Études en Santé Publique [EHESP] (EHESP)-Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)-Structure Fédérative de Recherche en Biologie et Santé de Rennes ( Biosit : Biologie - Santé - Innovation Technologique )

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law
Abstract

L’objectif de ces recommandations est de préciser le cadre juridique, délimiter le rôle des Services de prévention et de santé au travail et effectuer des recommandations sur la mise en œuvre des visites en vue d’un suivi post-exposition ou post-professionnel.

Published
2022
Full Text
View/download PDF

10. Propos introductifs

Author

Saison, Johanne, Fantoni Quinton, sophie, Centre de recherche Droits et perspectives du droit - ULR 4487 (CRDP), Université de Lille, Saison, Johanne, and Fantoni Quinton, sophie

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law
Abstract

National audience; La loi du 2 février 2016 et les plans successifs de développement des soins palliatifs n'ont pas empêché que la question de l'accompagnement de la fin de vie soit de nouveau au coeur du débat public. Trois propositions de loi ont été déposées dès la fin de l'année 2017 et ont été relayées par une tribune de 156 députés réclamant l'adoption "sans délai" d'une nouvelle loi reconnaissant "aux malades en fin de vie la libre disposition de leur corps" . Deux nouvelles propositions ont été déposées en janvier 2021 sur le bureau de l'Assemblée nationale. Faut-il de nouveau légiférer ? Faut-il davantage examiner les mesures de mises en oeuvre par les équipes médicales pour comprendre les freins et leviers d'un meilleur accompagnement des patients en fin de vie ? Ces questions s'étaient déjà posées en 2015, elles se posent de nouveau aujourd'hui. Une approche pluridisciplinaire permet de mieux apprécier les termes du débat. A l'occasion de la journée d'études du 2 décembre 2020, l'équipe de recherche du projet AcSOI-VIE (Accompagnement de la fin de vie : regards croisés des patients et des soignants) a partagé de nouvelles réflexions sur la thématique de l'accompagnement de la fin de vie et de son appropriation par les professionnels de santé. Cet ouvrage réunit l'ensemble de ces contributions.

Published
2020

11. Propos introductifs

Author

Fantoni-Quinton, Sophie, Desbarats, Isabelle, Université Toulouse 1 Capitole (UT1), Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées, Centre de droit des affaires (CDA), Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées-Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées, collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
Loi n° 2021-1018 du 2 août 2021, Hygiène et Sécurité, Prévention, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Santé et sécurité au travail, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS, Risque professionnel
Abstract

International audience

Published
2021

14. La place de la médecine du travail ne peut se mesurer exclusivement au seul nombre de médecins du travail

Author

Fantoni-Quinton, Sophie, Verkindt, Pierre-Yves, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1), Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc (IRJS), collaboration or project value, Centre de recherche Droits et perspectives du droit - ULR 4487 (CRDP), Université de Lille, and Droit2HAL, Projet

Subjects
Evolutions, Prévention, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Rôle et mission, Médecine du Travail, Contexte démographique, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS
Abstract

International audience; Relire Jean Savatier en 2021

Published
2021

15. L'insuffisance du droit de l'inaptitude a maintenir en emploi les salaries victimes de souffrances au travail.

Author

Fantoni-Quinton, Sophie

Subjects
Workplace accommodation -- Psychological aspects, Psychiatric services -- Laws, regulations and rules, Government regulation
Abstract

1 L'altération de la santé mentale et l'aptitude du salarié à occuper son poste de travail 1.1 L'avis d'aptitude comme outil d'adéquation entre la santé et le travail 1.2 Les [...], Les pathologies mentales en milieu de travail recouvrent non seulement les troubles mentaux d'origine non professionnelle, mais également les nombreux cas de souffrances du fait du travail (dus à l'organisation et aux relations du travail). Concernant les souffrances dues au travail, le système juridique français a une double action. En amont, il impose à l'employeur d'améliorer dans un processus continu les conditions de travail de chacun des travailleurs pour prévenir une altération ou une détérioration de l'état de santé du salarié. En aval de la survenue d'une altération de la santé mentale des salariés, il existe, dans le droit français de l'(in)aptitude, des outils incitatifs, voire coercitifs, pour imposer à l'employeur l'adaptation du poste de travail d'un salarié en difficulté et son reclassement en cas d'inaptitude au poste antérieur ou de handicap avérés. Cependant, ce droit de l'(in)aptitude qui concerne chaque salarié recèle des limites inhérentes à la question même de la santé mentale au travail. Mental pathologies in the workplace not only cover mental conditions of non-professional origin, but also many cases of suffering issuing from work assignments (owing to organization and labour relations). In the case of suffering from working conditions, French law intervenes in two ways : First, it imposes upon the employer a continuous upgrading of working conditions for each and every wage-earner so as to preclude any alteration or deterioration of employee health. Following any such alteration or deterioration of a wage-earner's mental health, French law provides means for addressing aptitude or inaptitude issues and for inciting and/or coercive measures to impose upon the employer workstation adaptations for an employee experiencing such difficulties, and his or her reassignment in the case of incapacity to occupy a previous position, or resulting from confirmed disability. Nonetheless, such right of legal aptitude or inaptitude which is of interest to all wage-earners has its own built-in limits regarding the very question of mental health in the workplace.

Published
2013

18. La loi n° 2021-1018 du 2 août 2021 : évolution ou révolution ?

Author

Fantoni-Quinton, Sophie, Verkindt, Pierre-Yves, Droit2HAL, Projet, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1), Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc (IRJS), and collaboration or project value

Subjects
Loi n° 2021-1018 du 2 août 2021, Hygiène et Sécurité, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, Prévention, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Santé et sécurité au travail, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS, Risque professionnel
Abstract

International audience

Published
2021

19. Return to work in the COVID-19 epidemic

Author

Fantoni-Quinton, Sophie, Bonneterre, V, Esquirol, Y., Gonzalez, Jean-François, Verdun-Esquer, C., Letheux, C., Petit, Jean-Marc, N, Lepage, Centre Hospitalier Régional Universitaire [Lille] (CHRU Lille), Centre de recherche Droits et perspectives du droit - ULR 4487 (CRDP), Université de Lille, Centre Hospitalier Universitaire [Grenoble] (CHU), Centre d'Investigation Clinique - Innovation Technologique - INSERM - CHU de Grenoble (CIC-IT Grenoble (CIT803)), CHU Grenoble-Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)-Université Grenoble Alpes (UGA), Epidémiologie et analyses en santé publique : risques, maladies chroniques et handicaps (LEASP), Université Toulouse III - Paul Sabatier (UT3), Université de Toulouse (UT)-Université de Toulouse (UT)-Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM), Centre d'investigation clinique de Toulouse (CIC 1436), Université de Toulouse (UT)-Université de Toulouse (UT)-Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)-Pôle Santé publique et médecine publique [CHU Toulouse], Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse (CHU Toulouse)-Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse (CHU Toulouse), CHU Strasbourg, CHU Bordeaux [Bordeaux], Centre Hospitalier Universitaire d'Angers (CHU Angers), PRES Université Nantes Angers Le Mans (UNAM), Institut de recherche en santé, environnement et travail (Irset), Université d'Angers (UA)-Université de Rennes (UR)-École des Hautes Études en Santé Publique [EHESP] (EHESP)-Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)-Structure Fédérative de Recherche en Biologie et Santé de Rennes ( Biosit : Biologie - Santé - Innovation Technologique ), Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées-Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées-Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM), Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées-Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées-CHU Toulouse [Toulouse]-Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM), Université d'Angers (UA)-Université de Rennes 1 (UR1), and Université de Rennes (UNIV-RENNES)-Université de Rennes (UNIV-RENNES)-École des Hautes Études en Santé Publique [EHESP] (EHESP)-Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)-Structure Fédérative de Recherche en Biologie et Santé de Rennes ( Biosit : Biologie - Santé - Innovation Technologique )

Subjects
[SDV]Life Sciences [q-bio], ComputingMilieux_MISCELLANEOUS
Abstract

National audience

Published
2020
Full Text
View/download PDF

21. Sciences, Environnements et Sociétés: Rapport long du groupe de travail MakeSEnS d’Inria

Author

Berthoud, Françoise, Guitton, Pascal, Lefèvre, Laurent, Quinton, Sophie, Rousseau, Antoine, Sainte-Marie, Jacques, Serrano, Céline, Stefani, Jean-Bernard, Sturm, Peter, Tannier, Eric, Grenoble Alpes Recherche-Infrastructure de CAlcul intensif et de Données (GRICAD), Institut polytechnique de Grenoble - Grenoble Institute of Technology (Grenoble INP)-Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Grenoble Alpes (UGA), Popular interaction with 3d content (Potioc), Laboratoire Bordelais de Recherche en Informatique (LaBRI), Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-École Nationale Supérieure d'Électronique, Informatique et Radiocommunications de Bordeaux (ENSEIRB)-Université Sciences et Technologies - Bordeaux 1-Université Bordeaux Segalen - Bordeaux 2-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-École Nationale Supérieure d'Électronique, Informatique et Radiocommunications de Bordeaux (ENSEIRB)-Université Sciences et Technologies - Bordeaux 1-Université Bordeaux Segalen - Bordeaux 2-Inria Bordeaux - Sud-Ouest, Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria), Algorithms and Software Architectures for Distributed and HPC Platforms (AVALON), Inria Grenoble - Rhône-Alpes, Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Laboratoire de l'Informatique du Parallélisme (LIP), École normale supérieure - Lyon (ENS Lyon)-Université Claude Bernard Lyon 1 (UCBL), Université de Lyon-Université de Lyon-Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-École normale supérieure - Lyon (ENS Lyon)-Université Claude Bernard Lyon 1 (UCBL), Université de Lyon-Université de Lyon-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Sound Programming of Adaptive Dependable Embedded Systems (SPADES), Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Laboratoire d'Informatique de Grenoble (LIG), Université Pierre Mendès France - Grenoble 2 (UPMF)-Université Joseph Fourier - Grenoble 1 (UJF)-Institut polytechnique de Grenoble - Grenoble Institute of Technology (Grenoble INP)-Institut National Polytechnique de Grenoble (INPG)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Grenoble Alpes (UGA)-Université Pierre Mendès France - Grenoble 2 (UPMF)-Université Joseph Fourier - Grenoble 1 (UJF)-Institut polytechnique de Grenoble - Grenoble Institute of Technology (Grenoble INP)-Institut National Polytechnique de Grenoble (INPG)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Grenoble Alpes (UGA), Littoral, Environnement : Méthodes et Outils Numériques (LEMON), Inria Sophia Antipolis - Méditerranée (CRISAM), Numerical Analysis, Geophysics and Ecology (ANGE), Inria de Paris, Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Laboratoire Jacques-Louis Lions (LJLL (UMR_7598)), Université Paris Diderot - Paris 7 (UPD7)-Sorbonne Université (SU)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Paris Diderot - Paris 7 (UPD7)-Sorbonne Université (SU)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Direction générale déléguée à l'innovation (DGD-I), Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria), Sustainability transition, environment, economy and local policy (STEEP), Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Laboratoire Jean Kuntzmann (LJK), Université Pierre Mendès France - Grenoble 2 (UPMF)-Université Joseph Fourier - Grenoble 1 (UJF)-Institut Polytechnique de Grenoble - Grenoble Institute of Technology-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Grenoble Alpes (UGA)-Université Pierre Mendès France - Grenoble 2 (UPMF)-Université Joseph Fourier - Grenoble 1 (UJF)-Institut Polytechnique de Grenoble - Grenoble Institute of Technology-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Grenoble Alpes (UGA), Artificial Evolution and Computational Biology (BEAGLE), Laboratoire de Biométrie et Biologie Evolutive - UMR 5558 (LBBE), Université Claude Bernard Lyon 1 (UCBL), Université de Lyon-Université de Lyon-Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-VetAgro Sup - Institut national d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (VAS)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Claude Bernard Lyon 1 (UCBL), Université de Lyon-Université de Lyon-Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-VetAgro Sup - Institut national d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (VAS)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Inria Grenoble - Rhône-Alpes, Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Laboratoire d'InfoRmatique en Image et Systèmes d'information (LIRIS), Université Lumière - Lyon 2 (UL2)-École Centrale de Lyon (ECL), Université de Lyon-Université de Lyon-Université Claude Bernard Lyon 1 (UCBL), Université de Lyon-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Institut National des Sciences Appliquées de Lyon (INSA Lyon), Université de Lyon-Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Université Lumière - Lyon 2 (UL2)-École Centrale de Lyon (ECL), Université de Lyon-Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Institut National des Sciences Appliquées (INSA), Inria, Institut polytechnique de Grenoble - Grenoble Institute of Technology (Grenoble INP )-Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Grenoble Alpes [2016-2019] (UGA [2016-2019]), Université de Bordeaux (UB)-École Nationale Supérieure d'Électronique, Informatique et Radiocommunications de Bordeaux (ENSEIRB)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université de Bordeaux (UB)-École Nationale Supérieure d'Électronique, Informatique et Radiocommunications de Bordeaux (ENSEIRB)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Inria Bordeaux - Sud-Ouest, École normale supérieure de Lyon (ENS de Lyon)-Université Claude Bernard Lyon 1 (UCBL), Université de Lyon-Université de Lyon-Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-École normale supérieure de Lyon (ENS de Lyon)-Université Claude Bernard Lyon 1 (UCBL), Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Laboratoire d'Informatique de Grenoble (LIG ), Institut polytechnique de Grenoble - Grenoble Institute of Technology (Grenoble INP )-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Grenoble Alpes [2016-2019] (UGA [2016-2019])-Institut polytechnique de Grenoble - Grenoble Institute of Technology (Grenoble INP )-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Grenoble Alpes [2016-2019] (UGA [2016-2019]), Littoral, Environment: MOdels and Numerics (LEMON), Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Institut Montpelliérain Alexander Grothendieck (IMAG), Université de Montpellier (UM)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université de Montpellier (UM)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Hydrosciences Montpellier (HSM), Institut de Recherche pour le Développement (IRD)-Institut national des sciences de l'Univers (INSU - CNRS)-Université de Montpellier (UM)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Institut de Recherche pour le Développement (IRD)-Institut national des sciences de l'Univers (INSU - CNRS)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Sorbonne Université (SU)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Paris Cité (UPCité)-Sorbonne Université (SU)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Paris Cité (UPCité), Sustainability transition, environment, economy and local policy (STEEP ), Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Laboratoire Jean Kuntzmann (LJK ), Institut polytechnique de Grenoble - Grenoble Institute of Technology (Grenoble INP )-Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Grenoble Alpes [2016-2019] (UGA [2016-2019])-Institut polytechnique de Grenoble - Grenoble Institute of Technology (Grenoble INP )-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Grenoble Alpes [2016-2019] (UGA [2016-2019]), Laboratoire d'InfoRmatique en Image et Systèmes d'information (LIRIS), Université de Lyon-Institut National des Sciences Appliquées de Lyon (INSA Lyon), Université de Lyon-Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Lumière - Lyon 2 (UL2)-École Centrale de Lyon (ECL), Université de Lyon-Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Inria Grenoble - Rhône-Alpes, Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Laboratoire de Biométrie et Biologie Evolutive - UMR 5558 (LBBE), Université de Lyon-Université de Lyon-Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-VetAgro Sup - Institut national d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (VAS)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-VetAgro Sup - Institut national d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (VAS)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Université de Bordeaux (UB)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-École Nationale Supérieure d'Électronique, Informatique et Radiocommunications de Bordeaux (ENSEIRB)-Université de Bordeaux (UB)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-École Nationale Supérieure d'Électronique, Informatique et Radiocommunications de Bordeaux (ENSEIRB)-Inria Bordeaux - Sud-Ouest, Sorbonne Université (SU)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université de Paris (UP)-Sorbonne Université (SU)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université de Paris (UP), Institut National des Sciences Appliquées de Lyon (INSA Lyon), Université de Lyon-Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Université de Lyon-Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Claude Bernard Lyon 1 (UCBL), Université de Lyon-École Centrale de Lyon (ECL), Université de Lyon-Université Lumière - Lyon 2 (UL2)-Institut National des Sciences Appliquées de Lyon (INSA Lyon), Université de Lyon-Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-École Centrale de Lyon (ECL), and Université de Lyon-Université Lumière - Lyon 2 (UL2)

Subjects
[SDE]Environmental Sciences, [INFO]Computer Science [cs], [SDE.ES]Environmental Sciences/Environmental and Society
Abstract

Ce document est le résultat du travail du Groupe de Travail (GT) MakeSEnS, chargé par la direction d’Inria de faire des propositions pour que l’institut se saisisse des enjeux environnementaux actuels. Il propose une liste d’actions concrètes à mettre en place pour aider tant les directions nationales que l’ensemble des membres d’Inria à s’informer et à agir à tous les niveaux : individuel, équipes, services, centres, comités et commissions ainsi qu’à l’échelle de l’institut.

Published
2019

22. Sciences, Environnements et Sociétés

Author

Berthoud, Françoise, Guitton, Pascal, Lefèvre, Laurent, Quinton, Sophie, Rousseau, Antoine, Sainte-Marie, Jacques, Serrano, Céline, Stefani, Jean-Bernard, Sturm, Peter, Tannier, Eric, Grenoble Alpes Recherche-Infrastructure de CAlcul intensif et de Données (GRICAD), Institut polytechnique de Grenoble - Grenoble Institute of Technology (Grenoble INP )-Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Grenoble Alpes [2016-2019] (UGA [2016-2019]), Popular interaction with 3d content (Potioc), Laboratoire Bordelais de Recherche en Informatique (LaBRI), Université de Bordeaux (UB)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-École Nationale Supérieure d'Électronique, Informatique et Radiocommunications de Bordeaux (ENSEIRB)-Université de Bordeaux (UB)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-École Nationale Supérieure d'Électronique, Informatique et Radiocommunications de Bordeaux (ENSEIRB)-Inria Bordeaux - Sud-Ouest, Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria), Algorithms and Software Architectures for Distributed and HPC Platforms (AVALON), Inria Grenoble - Rhône-Alpes, Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Laboratoire de l'Informatique du Parallélisme (LIP), École normale supérieure - Lyon (ENS Lyon)-Université Claude Bernard Lyon 1 (UCBL), Université de Lyon-Université de Lyon-Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-École normale supérieure - Lyon (ENS Lyon)-Université Claude Bernard Lyon 1 (UCBL), Université de Lyon-Université de Lyon-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Sound Programming of Adaptive Dependable Embedded Systems (SPADES), Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Laboratoire d'Informatique de Grenoble (LIG ), Institut polytechnique de Grenoble - Grenoble Institute of Technology (Grenoble INP )-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Grenoble Alpes [2016-2019] (UGA [2016-2019])-Institut polytechnique de Grenoble - Grenoble Institute of Technology (Grenoble INP )-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Grenoble Alpes [2016-2019] (UGA [2016-2019]), Littoral, Environnement : Méthodes et Outils Numériques (LEMON), Inria Sophia Antipolis - Méditerranée (CRISAM), Numerical Analysis, Geophysics and Ecology (ANGE), Inria de Paris, Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Laboratoire Jacques-Louis Lions (LJLL (UMR_7598)), Sorbonne Université (SU)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université de Paris (UP)-Sorbonne Université (SU)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université de Paris (UP), Direction générale déléguée à l'innovation (DGD-I), Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria), Sustainability transition, environment, economy and local policy (STEEP ), Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Laboratoire Jean Kuntzmann (LJK ), Institut polytechnique de Grenoble - Grenoble Institute of Technology (Grenoble INP )-Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Grenoble Alpes [2016-2019] (UGA [2016-2019])-Institut polytechnique de Grenoble - Grenoble Institute of Technology (Grenoble INP )-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Grenoble Alpes [2016-2019] (UGA [2016-2019]), Artificial Evolution and Computational Biology (BEAGLE), Laboratoire de Biométrie et Biologie Evolutive - UMR 5558 (LBBE), Université Claude Bernard Lyon 1 (UCBL), Université de Lyon-Université de Lyon-Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-VetAgro Sup - Institut national d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (VAS)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Claude Bernard Lyon 1 (UCBL), Université de Lyon-Université de Lyon-Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-VetAgro Sup - Institut national d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (VAS)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Inria Grenoble - Rhône-Alpes, Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Laboratoire d'InfoRmatique en Image et Systèmes d'information (LIRIS), Institut National des Sciences Appliquées de Lyon (INSA Lyon), Université de Lyon-Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Université de Lyon-Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Claude Bernard Lyon 1 (UCBL), Université de Lyon-École Centrale de Lyon (ECL), Université de Lyon-Université Lumière - Lyon 2 (UL2)-Institut National des Sciences Appliquées de Lyon (INSA Lyon), Université de Lyon-Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-École Centrale de Lyon (ECL), Université de Lyon-Université Lumière - Lyon 2 (UL2), and Inria

Subjects
[SDE]Environmental Sciences, [INFO]Computer Science [cs], [SDE.ES]Environmental Sciences/Environmental and Society
Abstract

Ce document est le résultat du travail du Groupe de Travail (GT) MakeSEnS, chargé par la direction d’Inria de faire des propositions pour que l’institut se saisisse des enjeux environnementaux actuels. Il propose une liste d’actions concrètes à mettre en place pour aider tant les directions nationales que l’ensemble des membres d’Inria à s’informer et à agir à tous les niveaux : individuel, équipes, services, centres, comités et commissions ainsi qu’à l’échelle de l’institut.

Published
2019

23. Les professions et catégories socioprofessionnelles explicatives du retour au travail suite au cancer du sein

Author

Dias, Pierre, Le Barbenchon, Emmanuelle, Fantoni-Quinton, Sophie, Christophe, Véronique, Dabo-Niang, Sophie, Milhabet, Isabelle, Études des Structures, des Processus d’Adaptation et des Changements de l’Espace (ESPACE), Université Nice Sophia Antipolis (1965 - 2019) (UNS), and COMUE Université Côte d'Azur (2015-2019) (COMUE UCA)-COMUE Université Côte d'Azur (2015-2019) (COMUE UCA)-Avignon Université (AU)-Aix Marseille Université (AMU)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Côte d'Azur (UCA)

Subjects
[SCCO.PSYC]Cognitive science/Psychology, [SHS.PSY]Humanities and Social Sciences/Psychology
Abstract

International audience

Published
2019

27. Où en est-on de l’ex-dispositif pénibilité en 2018 ?

Author

Fantoni-Quinton, Sophie, Czuba, Céline, Centre de recherche Droits et perspectives du droit - ULR 4487 (CRDP), and Université de Lille

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, Facteurs de risque professionnels, Formation, Compensation, Retraite
Abstract

International audience; Il ne faut plus parler de pénibilité en 2018 ! Après 8 ans de réformes successives, exit la pénibilité… Les Ordonnances Macron ont effacé du Code du travail ce mot très polémique. Il en reste cependant un reliquat même si elle n’est plus nommée ainsi, il s’agit désormais de la prise en compte des effets de l’exposition à « certains facteurs de risques professionnels ». L’objectif de ce texte est de tenter une synthèse du dispositif remanié dans son volet prévention et son volet compensation après avoir rappelé brièvement quelques éléments clés de l’histoire de ce dispositif.

Published
2018
Full Text
View/download PDF

28. Les nouveaux modèles de fiches : entre sécurisation et difficultés juridiques

Author

Fantoni Quinton, sophie, Genty, Virginie, Centre de recherche Droits et perspectives du droit - ULR 4487 (CRDP), and Université de Lille

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law
Abstract

Dans le prolongement de la loi Travail, l’arrêté du 16 octobre 2017 a fixé quatre nouveaux modèles de fiches : une attestation de suivi individuel de l’état de santé, un avis d’aptitude réservé aux travailleurs bénéficiant d’un suivi individuel renforcé, un avis d’inaptitude, et enfin une attestation de proposition de mesures individuelles d’aménagement du poste de travail.

Published
2018

30. Importance des catégories socioprofessionnelles dans le rapport cognitif et émotionnel au cancer du sein et à sa prise en charge

Author

Dias, Pierre, Milhabet, Isabelle, FANTONI-QUINTON, Sophie, Dabo-Niang, Sophie, Christophe, Véronique, Laboratoire d'Anthropologie et de Psychologie Cliniques, Cognitives et Sociales (LAPCOS), Université Nice Sophia Antipolis (1965 - 2019) (UNS), COMUE Université Côte d'Azur (2015-2019) (COMUE UCA)-COMUE Université Côte d'Azur (2015-2019) (COMUE UCA)-Université Côte d'Azur (UCA), Laboratoire de Psychologie Expérimentale et Quantitative (LPEQ), COMUE Université Côte d'Azur (2015-2019) (COMUE UCA)-COMUE Université Côte d'Azur (2015-2019) (COMUE UCA), Centre de recherche Droits et perspectives du droit - ULR 4487 (CRDP), Université de Lille, MOdel for Data Analysis and Learning (MODAL), Laboratoire Paul Painlevé (LPP), Université de Lille-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université de Lille-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université de Lille, Sciences et Technologies-Inria Lille - Nord Europe, Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Evaluation des technologies de santé et des pratiques médicales - ULR 2694 (METRICS), Université de Lille-Centre Hospitalier Régional Universitaire [Lille] (CHRU Lille)-Université de Lille-Centre Hospitalier Régional Universitaire [Lille] (CHRU Lille)-École polytechnique universitaire de Lille (Polytech Lille), Unité de Recherche en Sciences Cognitives et Affectives (URECA), Université de Lille, Sciences Humaines et Sociales-PRES Université Lille Nord de France, Université Nice Sophia Antipolis (... - 2019) (UNS), Laboratoire Paul Painlevé - UMR 8524 (LPP), Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université de Lille-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université de Lille-Université de Lille, Sciences et Technologies-Inria Lille - Nord Europe, PRES Université Lille Nord de France-Université de Lille, Sciences Humaines et Sociales, and Dias, Pierre

Subjects
[SHS.PSY] Humanities and Social Sciences/Psychology, [STAT.AP]Statistics [stat]/Applications [stat.AP], [SHS.SOCIO]Humanities and Social Sciences/Sociology, [STAT.AP] Statistics [stat]/Applications [stat.AP], [SHS.SOCIO] Humanities and Social Sciences/Sociology, [SCCO.PSYC] Cognitive science/Psychology, [SCCO.PSYC]Cognitive science/Psychology, [SHS.PSY]Humanities and Social Sciences/Psychology, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS
Abstract

International audience

Published
2017

31. Parcours professionnel et perception de la qualité de vie chez les femmes atteintes d'un cancer

Author

Dias, Pierre, Milhabet, Isabelle, FANTONI-QUINTON, Sophie, Dabo-Niang, Sophie, Christophe, Véronique, Dias, Pierre, CNRS, IESEG School of Management, Institut Catholique Lille, Université de Lille, Lille économie management - UMR 9221 [LEM], Lille Économie Management (LEM) - UMR 9221, Laboratoire Sciences Cognitives et Sciences Affectives - UMR 9193 [SCALab], Laboratoire d'Anthropologie et de Psychologie Cliniques, Cognitives et Sociales (LAPCOS), Université Nice Sophia Antipolis (1965 - 2019) (UNS), COMUE Université Côte d'Azur (2015-2019) (COMUE UCA)-COMUE Université Côte d'Azur (2015-2019) (COMUE UCA)-Université Côte d'Azur (UCA), Laboratoire de Psychologie Expérimentale et Quantitative (LPEQ), COMUE Université Côte d'Azur (2015-2019) (COMUE UCA)-COMUE Université Côte d'Azur (2015-2019) (COMUE UCA), Centre de recherche Droits et perspectives du droit - ULR 4487 (CRDP), MOdel for Data Analysis and Learning (MODAL), Laboratoire Paul Painlevé (LPP), Université de Lille-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université de Lille-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université de Lille, Sciences et Technologies-Inria Lille - Nord Europe, Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Evaluation des technologies de santé et des pratiques médicales - ULR 2694 (METRICS), Université de Lille-Centre Hospitalier Régional Universitaire [Lille] (CHRU Lille)-Université de Lille-Centre Hospitalier Régional Universitaire [Lille] (CHRU Lille)-École polytechnique universitaire de Lille (Polytech Lille), Unité de Recherche en Sciences Cognitives et Affectives (URECA), Université de Lille, Sciences Humaines et Sociales-PRES Université Lille Nord de France, Université Nice Sophia Antipolis (... - 2019) (UNS), Inria Lille - Nord Europe, Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Laboratoire Paul Painlevé - UMR 8524 (LPP), Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université de Lille-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université de Lille-Evaluation des technologies de santé et des pratiques médicales - ULR 2694 (METRICS), Université de Lille-Centre Hospitalier Régional Universitaire [Lille] (CHRU Lille)-Université de Lille-Centre Hospitalier Régional Universitaire [Lille] (CHRU Lille)-École polytechnique universitaire de Lille (Polytech Lille)-Université de Lille, Sciences et Technologies, PRES Université Lille Nord de France-Université de Lille, Sciences Humaines et Sociales, Laboratoire Paul Painlevé - UMR 8524 (LPP), and Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université de Lille-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université de Lille-Université de Lille, Sciences et Technologies-Inria Lille - Nord Europe

Subjects
[SHS.PSY] Humanities and Social Sciences/Psychology, [STAT.AP]Statistics [stat]/Applications [stat.AP], [STAT.AP] Statistics [stat]/Applications [stat.AP], [SHS.PSY]Humanities and Social Sciences/Psychology, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS
Abstract

International audience

Published
2017

32. Avant-propos

Author

Laflamme, Anne-Marie and Fantoni-Quinton, Sophie

Abstract

D’un côté comme de l’autre de l’Atlantique, le maintien en emploi des travailleurs handicapés ou porteurs d’une incapacité fonctionnelle constitue un problème majeur dont il convient de se préoccuper. Malgré l’objectif commun aux deux pays de lutter contre la perte d’emploi de ces personnes, les voies retenues pour y parvenir divergent selon les systèmes juridiques en cause : obligation de reclassement du côté de la France, obligation d’accommodement du côté du Québec. La confrontation des so...

Published
2016

33. Le point sur les différentes procédures d’inaptitude définies par le Code du travail et la jurisprudence

Author

Manaouil, C., FANTONI-QUINTON, Sophie, Centre de recherche Droits et perspectives du droit - ULR 4487 (CRDP), and Université de Lille

Subjects
Reclassement, 03 medical and health sciences, Jurisprudence, 0302 clinical medicine, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, Danger immédiat, Public Health, Environmental and Occupational Health, Visite de pré-reprise, 16. Peace & justice, 030210 environmental & occupational health, Responsabilité, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS
Abstract

International audience

Published
2016
Full Text
View/download PDF

34. Le principe de précaution face à l'incertitude scientifique: l'émergence d'une responsabilité spécifique dans le champ sanitaire

Author

FANTONI-QUINTON, Sophie, SAISON-DEMARS, Johanna, Centre de recherche Droits et perspectives du droit - ULR 4487 (CRDP), Université de Lille, and Université de Lille 2

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, responsabilité, Principe de précaution, champ sanitaire
Abstract

Le projet de recherche s’inscrit dans le cadre de la programmation scientifique 2012 de la Mission de recherche Droit et Justice, parmi laquelle figurait une thématique relative à « L’étudecomparative des influences du principe de précaution sur la responsabilité juridique ». L’étude réalisées’inscrit dans cette problématique en proposant une approche propre au champ sanitaire. Larecherche a effectivement eu pour objet d’analyser les modifications auxquelles peut être soumise lanotion de responsabilité juridique en santé publique — en particulier, les conditions d’engagement dela responsabilité juridique —, lorsqu’elle est confrontée à l’incertitude scientifique et au risque,éléments inhérents au principe de précaution. La pertinence de cette étude se justifie par le fait que lapromotion contemporaine du principe de précaution conduit indéniablement à poser la question de larefondation et de l’élargissement du droit de la responsabilité juridique au prisme du principe deprécaution, de l’incertitude scientifique et du risque.La recherche a été réalisée au moyen d’une étude empirique de la jurisprudence judiciaire etadministrative. Cette méthode a permis d’analyser l’utilisation faite par les juridictions du principe deprécaution, lorsqu’elles ont à connaître d’actions en responsabilité. Cette étude a été opérée aumoyen de mots clés tels que « principe de précaution », « incertitude scientifique », « précaution »,« mesures de précaution » ou encore « défaut de précaution ». Ce terrain jurisprudentiel a étécomplété par une analyse en termes de santé publique, lorsque des risques sériels et potentiels sontsusceptibles de menacer la santé des personnes — risques liés à des produits de santé (parexemple : Médiator®, vaccins, …) ou environnementaux en lien avec la santé (par exemple :antennes-relais, OGM, …) —. La méthodologie employée a montré l’intérêt d’analysersuccessivement l’impact du principe de précaution sur les différents éléments constitutifs de laresponsabilité. Cette analyse a été opérée pour chaque régime de responsabilité, c’est-à-dire enfonction des différentes branches du droit.A la lumière de l’analyse jurisprudentielle de la confrontation du principe de précaution auxconditions d’engagement de la responsabilité, il semblerait que la possibilité d’une refondation de lanotion de responsabilité dans le champ sanitaire soit relative. En effet, l’émergence d’uneresponsabilité spécifique en santé publique au regard de l’incertitude scientifique n’est pasenvisageable dans l’immédiat, en raison des disparités existantes dans les différentes branches dudroit. Des évolutions communes ont toutefois pu être constatées, dans la mesure où l’incertitudescientifique consubstantielle au principe de précaution permet d’alléger la charge probatoire desvictimes — lesquelles peuvent recourir aux présomptions de fait ou de droit — et pourrait conduire, àterme, à la consécration d’une faute générale de précaution. Dans le même sens, un assouplissementde la condition relative au dommage a pu être constaté, afin de faciliter l’indemnisation des victimesde risques potentiels et sériels, notamment par le développement du préjudice d’anxiété et de la pertede chance. Il semble toutefois que l’apparition d’une responsabilité spécifique dans le champ sanitairene peut se traduire que par la consécration d’une infraction pénale autonome et l’indemnisation desvictimes de risques potentiels et sériels par la solidarité nationale. Ce n’est que dans ce cadre qu’uneresponsabilité spécifique en santé publique pourra émerger, ce qui évitera un dévoiement du principede précaution lors de son utilisation par les juridictions.

Published
2016

35. Compte pénibilité, C3P un virage manqué pour la prévention ?

Author

Fantoni-Quinton, Sophie, Czuba, Céline, Centre de recherche Droits et perspectives du droit - ULR 4487 (CRDP), and Université de Lille

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law
Abstract

National audience; Since the basis of our pension system is the number of years of contributions, the individual account on the prevention of hazardous and arduous working conditions needs to take the reality of hazardous and arduous work into account by adjusting the number of years. The account has been introduced as part of the pension reform with two objectives: to reduce the arduousness of working conditions and the length of exposures and to take periods of hazardous or arduous work into account in the determination of pension rights. But alongside this compensation aspect, which has monopolised the attention, the new mechanism also comprises a prevention aspect, which was initially intended to support the compensation aspect. However, the prevention policy is rather lightweight compared with the complexity of the mechanism on entitlement to compensation, which suggests that, in France once again, reparation has buried prevention.; Parce que le socle de notre système de retraite est la durée de cotisation, le compte personnel de prévention de la pénibilité doit pouvoir venir tenir compte de la réalité de travail et de ses pénibilités pour venir aménager cette durée. La réforme des retraites met en place ce compte de prévention de la pénibilité, avec un double objectif, celui de contribuer à réduire la pénibilité du travail et les durées d’exposition et celui de tenir compte des périodes de pénibilité dans la définition des droits à la retraite. Mais au-delà de ce volet de compensation qui capte tous les regards, le dispositif pénibilité étaye également un volet « prévention » qui devait, initialement, venir soutenir le volet « compensation ». Il n’en reste pas moins que ce volet prévention paraît relativement indigent au regard de la complexité du volet du droit à compensation et on peut penser, qu’une fois encore dans notre pays, la réparation a pris le pas sur la prévention.

Published
2016

36. La dignité du salarié à l’appui d’une protection accrue du salarié

Author

Blary, Marion, Barège, Alexandre, FANTONI-QUINTON, Sophie, Centre de recherche Droits et perspectives du droit - ULR 4487 (CRDP), and Université de Lille

Subjects
Harcèlement moral, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, Harcèlement sexuel, Dignité, Contrat de travail
Abstract

International audience; Le concept de dignité de la personne humaine est ancien. Dans son origine latine, le mot « dignitas » peut avoir deux sens principaux : l'un sociologique et l'autre moral. Le premier fait référence au mérite, c'est-à-dire que le fait d'être digne permet à une personne d'accéder à un titre, une fonction ou à un rang dans la société. Au sens sociologique, le titre honorifique peut être perdu, lui retirant également son estime [1]. Ainsi la dignité n'est pas inaliénable. Selon le sens moral, la dignité est une valeur supérieure attachée à toute personne. C'est le lien entre l'esprit et le corps de l'être humain, le distinguant ainsi des animaux. En ce sens, la dignité est donc inaliénable à l'Homme. Cette conception de la dignité se détache alors de tout mérite ou de tout rang. Les Hommes doivent se respecter entre eux et reconnaître la dignité de chacun afin de ne pas traiter l'autre en tant qu'instrument dénué de conscience et d'intérêts propres, et ce, dans toutes circonstances [1]. Ce sens moral de la dignité de la personne humaine se retrouve au sein de la philosophie des lumières ; la dignité doit être une fin en soi [2]. Aujourd'hui, de manière courante, la dignité est définie au sein du Vocabulaire juridique de Gérard Cornu comme étant la « considération et le respect que mérite et auxquels a droit la personne humaine en raison de sa primauté dans la création ». Bien que très ancien, le concept de dignité de la personne humaine a longtemps été ignoré par le droit. Son apparition résulte essentiellement de deux faits majeurs dans la société. Le premier événement est la nécessité d'apporter une réponse aux crimes nazis. Suite à la prise de conscience que les actes nazis niaient l'humanité des victimes, les pays vainqueurs ont voulu affirmer dans leurs textes les plus fondamentaux le concept de dignité de tout être humain, sans distinction de race, de religion ni de croyance. Le second événement favorisant l'apparition du concept de dignité humaine est la préoccupation de l'évolution de la médecine avec notamment les manipulations génétiques, les biotechnologies ou encore les techniques de réanimation des personnes. Ces deux événements majeurs ont poussé les Etats à élaborer de nombreux textes internationaux ayant vocation à protéger la dignité de la personne humaine. Ainsi, la dignité est notamment proclamée par la Déclaration universelle des droits de l'Homme du 10 décembre 1948, l'acte constitutif de l'UNESCO du 9 novembre 1945, etc.

Published
2016
Full Text
View/download PDF

37. Pour une reconfiguration des principes en santé au travail

Author

FANTONI-QUINTON, Sophie, Héas, Franck, Droit et changement social (DCS), Université de Nantes - UFR Droit et Sciences Politiques (UFR DSP), Université de Nantes (UN)-Université de Nantes (UN)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Maison des Sciences de l'Homme Ange-Guépin (MSH Ange-Guépin), Université de Nantes (UN)-Le Mans Université (UM)-Université d'Angers (UA)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Université de Nantes (UN), collaboration or project value, Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université de Nantes - UFR Droit et Sciences Politiques (UFR DSP), Université de Nantes (UN)-Université de Nantes (UN), Centre de recherche Droits et perspectives du droit - ULR 4487 (CRDP), Université de Lille, and Le Mans Université (UM)-Université d'Angers (UA)-Université de Nantes (UN)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)

Subjects
santé au travail, Code du travail, Généralités, risques environnementaux, TRAVAIL, prévention, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, santé publique, Santé et sécurité au travail, risques professionnels, conditions de travail, Réforme, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS, temps de travail
Abstract

International audience

Published
2016

43. French decision tool to the attention of regional committees for work hardness compensation

Author

Le Garff, E., Mesli, V., Even, D., Petit, P., Frimat, Paul, FANTONI-QUINTON, Sophie, Laboratoire Astrophysique de Toulouse-Tarbes (LATT), Université Toulouse III - Paul Sabatier (UT3), Université de Toulouse (UT)-Université de Toulouse (UT)-Institut national des sciences de l'Univers (INSU - CNRS)-Observatoire Midi-Pyrénées (OMP), Institut de Recherche pour le Développement (IRD)-Université Toulouse III - Paul Sabatier (UT3), Université de Toulouse (UT)-Université de Toulouse (UT)-Institut national des sciences de l'Univers (INSU - CNRS)-Centre National d'Études Spatiales [Toulouse] (CNES)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Météo-France -Institut de Recherche pour le Développement (IRD)-Institut national des sciences de l'Univers (INSU - CNRS)-Centre National d'Études Spatiales [Toulouse] (CNES)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Météo-France -Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Centre de recherche Droits et perspectives du droit - ULR 4487 (CRDP), Université de Lille, Laboratoire d'Astrophysique de Toulouse-Tarbes, École normale supérieure - Lyon (ENS Lyon)-Université Toulouse III - Paul Sabatier (UT3), and Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées-Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law
Abstract

International audience; La loi du 9 novembre 2010 relative à la réforme des retraites a introduit la notion de pénibilité professionnelle et la possibilité de compenser celle-ci, sous certaines conditions, par un départ anticipé à la retraite. Cette possibilité est de droit pour les personnes atteintes d’une maladie professionnelle responsable d’une incapacité permanente partielle d’au moins 10 %. Elle est étendue aux victimes d’accidents du travail responsables de lésions analogues à celles constatées en maladie professionnelle (listées réglementairement). Lorsque le taux d’incapacité est compris entre 10 et 20 %, l’avis de la commission pluridisciplinaire de pénibilité est sollicité. L’objet de notre travail a été de proposer un outil méthodologique d’aide décisionnelle à l’usage de ces commissions.

Published
2013
Full Text
View/download PDF

44. Design, vérification et implémentation de systèmes à composants

Author

Quinton, Sophie, VERIMAG (VERIMAG - IMAG), Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Institut National Polytechnique de Grenoble (INPG)-Institut polytechnique de Grenoble - Grenoble Institute of Technology (Grenoble INP )-Université Joseph Fourier - Grenoble 1 (UJF), Université de Grenoble, and Susanne Graf

Subjects
Distributed control, [MATH.MATH-GM]Mathematics [math]/General Mathematics [math.GM], Incremental verification, Systems of components, Vérification incrémentale, Contrôle distribué, Contrats, Contracts, Systèmes à composants
Abstract

In this thesis, we have studied how component-based systems are designed, verified and then implemented. We have focused in particular on formalisms involving complex interactions, where connectors are not only used to transfer data but also play a role in the synchronization of components. 1. DESIGN AND VERIFICATION Contracts are emerging as a concept of choice when systems are designed by teams working independently. They are design constraints for implementations which are maintained throughout the development and life cycle of the system, thus being also useful for verification. Our goal is not to propose a new design framework but rather to define a minimal set of properties which a given contract theory should satisfy to offer some reasoning rules. In that sense, we aim at a separation of concerns between framework-dependent properties and generic proof rules. We have focused on finding definitions expressive enough to encompass a great variety of existing specification formalisms, and in particular those in which interaction is complex, like Reo and BIP. For those, reasoning about the structure of the system is essential and this is why our contracts have a structural part. We show how so-called circular reasoning entails a rule for proving dominance (refinement between contracts) without composing contracts and how it can be relaxed by combining several refinement relations. Our work has a practical motivation in the component frameworks HRC L0 and L1 defined in the SPEEDS IP project. 2. IMPLEMENTATION The problem of synthesizing a distributed controller that imposes some global constraint on a system is, in general, undecidable. One can achieve decidability at the expense of reducing concurrency: we propose a method that synchronizes processes temporarily. In Basu et al., distributed control is achieved by first using model checking to precalculate the knowledge of each process, which reflects in a given local state all the possible situations of the other processes. Then, at runtime, the local controller of a process decides whether an action of that process can be executed without violating the imposed constraint. We use model checking techniques as well to precalculate a minimal set of synchronization points, where joint knowledge, i.e., knowledge common to several processes, can be achieved during short coordination phases. After each synchronization, the participating processes can again progress independently until a further synchronization is called for. One practical motivation for this work is the distributed implementation of BIP systems.; Nous avons étudié dans le cadre de cette thèse le design, la vérification et l'implémentation des systèmes à composants. Nous nous sommes intéressés en particulier aux formalismes exprimant des interactions complexes, dans lesquels les connecteurs servent non seulement au transfert de données mais également à la synchronisation entre composants. 1. DESIGN ET VÉRIFICATION Le design par contrat est une approche largement répandue pour développer des systèmes lorsque plusieurs équipes travaillent en parallèle. Les contrats représentent des contraintes sur les implémentations qui sont préservées tout au long du développement et du cycle de vie d'un système. Ils peuvent donc servir également à la phase de vérification d'un tel système. Notre but n'est pas de proposer un nouveau formalisme de spécification, mais plutôt de définir un ensemble minimal de propriétés qu'une théorie basée sur les contrats doit satisfaire pour permettre certains raisonnements. En cela, nous cherchons à séparer explicitement les propriétés spécifiques à chaque formalisme de spécification et les règles de preuves génériques. Nous nous sommes attachés à fournir des définitions suffisamment générales pour exprimer un large panel de langages de spécification, et plus particulièrement ceux dans lesquels les interactions sont complexes, tels que Reo ou BIP. Pour ces derniers, raisonner sur la structure du système est essentiel et c'est pour cette raison que nos contrats ont une partie structurelle. Nous montrons comment découle de la propriété nommée raisonnement circulaire une règle pour prouver la dominance sans composer les contrats, et comment cette propriété peut être affaiblie en utilisant plusieurs relations de raffinement. Notre travail a été motivé par les langages de composants HRC L0 et L1 définis dans le projet SPEEDS. 2. IMPLÉMENTATION Synthétiser un contrôleur distribué imposant une contrainte globale sur un système est dans le cas général un problème indécidable. On peut obtenir la décidabilité en réduisant la concurrence: nous proposons une méthode qui synchronise les processus de façon temporaire. Dans les travaux de Basu et al., le contrôle distribué est obtenu en pré-calculant par model checking la connaissance de chaque processus, qui reflète dans un état local donné toutes les configurations possibles des autres processus. Ensuite, à l'exécution, le contrôleur local d'un processus décide si une action peut être exécutée sans violer la contrainte globale. Nous utilisons de même des techniques de model checking pour pré-calculer un ensemble minimal de points de synchronisation au niveau desquels plusieurs processus partagent leur connaissance au court de brèves périodes de coordination. Après chaque synchronisation, les processus impliqués peuvent de nouveau progresser indépendamment les uns des autres jusqu'à ce qu'une autre synchronisation ait lieu. Une des motivations pour ce travail est l'implémentation distribuée de systèmes BIP.

Published
2011

45. Design, verification and implementation of systems of components

Author

Quinton, Sophie, STAR, ABES, VERIMAG (VERIMAG - IMAG), Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Institut National Polytechnique de Grenoble (INPG)-Institut polytechnique de Grenoble - Grenoble Institute of Technology (Grenoble INP )-Université Joseph Fourier - Grenoble 1 (UJF), Université de Grenoble, and Susanne Graf

Subjects
Distributed control, [MATH.MATH-GM]Mathematics [math]/General Mathematics [math.GM], Incremental verification, Systems of components, Vérification incrémentale, Contrôle distribué, Contrats, [MATH.MATH-GM] Mathematics [math]/General Mathematics [math.GM], Contracts, Systèmes à composants
Abstract

In this thesis, we have studied how component-based systems are designed, verified and then implemented. We have focused in particular on formalisms involving complex interactions, where connectors are not only used to transfer data but also play a role in the synchronization of components. 1. DESIGN AND VERIFICATION Contracts are emerging as a concept of choice when systems are designed by teams working independently. They are design constraints for implementations which are maintained throughout the development and life cycle of the system, thus being also useful for verification. Our goal is not to propose a new design framework but rather to define a minimal set of properties which a given contract theory should satisfy to offer some reasoning rules. In that sense, we aim at a separation of concerns between framework-dependent properties and generic proof rules. We have focused on finding definitions expressive enough to encompass a great variety of existing specification formalisms, and in particular those in which interaction is complex, like Reo and BIP. For those, reasoning about the structure of the system is essential and this is why our contracts have a structural part. We show how so-called circular reasoning entails a rule for proving dominance (refinement between contracts) without composing contracts and how it can be relaxed by combining several refinement relations. Our work has a practical motivation in the component frameworks HRC L0 and L1 defined in the SPEEDS IP project. 2. IMPLEMENTATION The problem of synthesizing a distributed controller that imposes some global constraint on a system is, in general, undecidable. One can achieve decidability at the expense of reducing concurrency: we propose a method that synchronizes processes temporarily. In Basu et al., distributed control is achieved by first using model checking to precalculate the knowledge of each process, which reflects in a given local state all the possible situations of the other processes. Then, at runtime, the local controller of a process decides whether an action of that process can be executed without violating the imposed constraint. We use model checking techniques as well to precalculate a minimal set of synchronization points, where joint knowledge, i.e., knowledge common to several processes, can be achieved during short coordination phases. After each synchronization, the participating processes can again progress independently until a further synchronization is called for. One practical motivation for this work is the distributed implementation of BIP systems., Nous avons étudié dans le cadre de cette thèse le design, la vérification et l'implémentation des systèmes à composants. Nous nous sommes intéressés en particulier aux formalismes exprimant des interactions complexes, dans lesquels les connecteurs servent non seulement au transfert de données mais également à la synchronisation entre composants. 1. DESIGN ET VÉRIFICATION Le design par contrat est une approche largement répandue pour développer des systèmes lorsque plusieurs équipes travaillent en parallèle. Les contrats représentent des contraintes sur les implémentations qui sont préservées tout au long du développement et du cycle de vie d'un système. Ils peuvent donc servir également à la phase de vérification d'un tel système. Notre but n'est pas de proposer un nouveau formalisme de spécification, mais plutôt de définir un ensemble minimal de propriétés qu'une théorie basée sur les contrats doit satisfaire pour permettre certains raisonnements. En cela, nous cherchons à séparer explicitement les propriétés spécifiques à chaque formalisme de spécification et les règles de preuves génériques. Nous nous sommes attachés à fournir des définitions suffisamment générales pour exprimer un large panel de langages de spécification, et plus particulièrement ceux dans lesquels les interactions sont complexes, tels que Reo ou BIP. Pour ces derniers, raisonner sur la structure du système est essentiel et c'est pour cette raison que nos contrats ont une partie structurelle. Nous montrons comment découle de la propriété nommée raisonnement circulaire une règle pour prouver la dominance sans composer les contrats, et comment cette propriété peut être affaiblie en utilisant plusieurs relations de raffinement. Notre travail a été motivé par les langages de composants HRC L0 et L1 définis dans le projet SPEEDS. 2. IMPLÉMENTATION Synthétiser un contrôleur distribué imposant une contrainte globale sur un système est dans le cas général un problème indécidable. On peut obtenir la décidabilité en réduisant la concurrence: nous proposons une méthode qui synchronise les processus de façon temporaire. Dans les travaux de Basu et al., le contrôle distribué est obtenu en pré-calculant par model checking la connaissance de chaque processus, qui reflète dans un état local donné toutes les configurations possibles des autres processus. Ensuite, à l'exécution, le contrôleur local d'un processus décide si une action peut être exécutée sans violer la contrainte globale. Nous utilisons de même des techniques de model checking pour pré-calculer un ensemble minimal de points de synchronisation au niveau desquels plusieurs processus partagent leur connaissance au court de brèves périodes de coordination. Après chaque synchronisation, les processus impliqués peuvent de nouveau progresser indépendamment les uns des autres jusqu'à ce qu'une autre synchronisation ait lieu. Une des motivations pour ce travail est l'implémentation distribuée de systèmes BIP.

Published
2011

Catalog

Books, media, physical & digital resources
See catalog results