MEMENTO – Bancarisation SI Quadrige. Aide à la rédaction de textes réglementaires et des pièces contractuelles de marchés

Ce mémento est une aide à la rédaction de textes réglementaires et des pièces contractuelles de marchés. Il présente de manière simplifiée les éléments à prendre en considération pour la rédaction des paragraphes liés à la bancarisation des données dans le SI Quadrige et ses applications. Il est destiné aux organismes en charge de la rédaction des documents pré-cités (DEAL, Agence de l'Eau, Office de l'Eau, ….).