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Pièces sur les ducs et pairs, la chancellerie de Rome, le droit civil et coutumier.

Source :
Bibliothèque nationale de France. Département des Manuscrits. Clairambault 907

Abstract

Contient : Mémoires et extraits sur les ducs et pairs ; « Recueil de pièces concernant les différends des pairs de France avec les présidens à mortier du Parlement de Paris. » Impr. Paris, Ant.-Urbain Coustelier, 1716, in-fol. de 16 pages ; Règles de chancellerie de Rome ; « Traitté du droit des coutumes de France. » ; « Traitté sommaire du domaine. » ; « Des décimes. » ; « De la prescription. » ; « Des différences entre lois, ordonnances, édits, déclarations. » ; « Des sceaux, grands et petits, contre-sceaux royaux et de leur usage. » ; « Traitté sur les mariages. » ; Frais et salaires des procureurs<br />Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.

Details

Database :
OAIster
Journal :
Bibliothèque nationale de France. Département des Manuscrits. Clairambault 907
Notes :
508 pages, French
Publication Type :
Electronic Resource
Accession number :
edsoai.on1177177757
Document Type :
Electronic Resource