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Papiers de Colbert, concernant la levée des impôts, l'administration des finances, etc. (correspondances, lettres et pièces originales, mss. et impr.). VI Année 1675.

Source :
Bibliothèque nationale de France. Département des Manuscrits. Clairambault 796

Abstract

Contient : « Extrait des registres du Conseil d'Estat du 26e janvier 1675 » (concernant l'approvisionnement des magasins de Picardie, Flandre, Artois, Hainaut et Allemagne). Placard impr. S. l. n. d ; « Arrest du Conseil d'Estat du Roy et commission pour faire dresser par Messieurs les Commissaires départis dans les provinces et généralitez de ce royaume des procès-verbaux de la finance payée par ceux des engagistes des Domaines qui se rendront adjudicataires d'iceux, en exécution de la déclaration du 8 avril 1672 (extr. des registres du Conseil d'Estat). » Impr. S. l. n. d., in-4° de 7 pages ; Extraits des registres du Parlement au sujet des troubles de Rennes (19 et 20 avril 1675). — Deux placards impr. S. l. n. d ; Lettres patentes et statuts concernant les maîtres hongrieurs [tanneurs] (29 avril 1675) et extrait des registres du Conseil d'État sur le même sujet (8 septembre 1675). Impr. S. l. n. d., in-fol. de 6 pages ; « Déclaration du Roy qui admet les officiers des présidiaux... et autres officiers de judicature, qui ont payé le prest et le droit annuel pour l'année 1675, au payement... pour l'année 1676 et suivantes, sans payer le second tiers du prest de l'année 1676, en prenant des augmentations de gages, etc. (18 décembre 1675). » Impr. Paris, Mabre-Cramoisy, 1675, in-4° de 7 pages<br />Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.

Details

Database :
OAIster
Journal :
Bibliothèque nationale de France. Département des Manuscrits. Clairambault 796
Notes :
466 pages, French
Publication Type :
Electronic Resource
Accession number :
edsoai.on1177160083
Document Type :
Electronic Resource