La neutralité de l'enseignement officiel

Ce chapitre analyse le régime juridique de la neutralité de l’enseignement en Belgique. Il se penche d'abord sur la notion de neutralité confessionnelle de l’Etat dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (I). Il examine ensuite la portée de la neutralité de l’enseignement en droit belge et les développements jurisprudentiels auxquels ce principe a donné lieu. Après avoir présenté le cadre juridique général (II), il se concentre plus spécialement sur la question du port de signes religieux par les enseignants, d’une part (III), par les élèves, d’autre part (IV).