Le secret des origines en droit de la filiation

Issues of secrecy and anonymity back repeatedly in a series of topics related to parentage and procreation : adoption, birth secret, assisted reproduction with donor, surrogacy, incest, DNA test. Has the legislator the right to deny a human being to know where it comes from? Should the law recognize and ensure to all individuals the right to know his maternal and paternal origins? On an international scale, should we recognize a human right to know the origins of his lineage? And besides, what is meant by “origins”? These are the various questions that the thesis tries to meet, in an approach combining comparative and multidisciplinary, before developing a model for resolving conflicts that may arise between the right of an individual to know its origins and the right of others persons, more specifically the one of the biological parents but also of legal parent (adoptive parents, authors of parental project, …), to privacy. This model is based on the technique of balancing of interests and is founded on the case law of the European Court of Human Rights. Built around a gradation in the lifting of the secrecy of origins, based on both the context in which the secret is laying, on the different levels of the search for identity and the need to respect the interests of the child, this model is established by reference to Belgian law which he revealed some gaps that the thesis tries to overcome de lege lata and de lege ferenda. It is intended to apply equally beyond Belgian borders as it seems crucial that each State makes the maximum progress towards the recognition and enforcement of the right of every person to know its origins.
Les questions du secret et de l’anonymat reviennent de manière récurrente dans une série de sujets liés à la filiation et à la procréation : adoption, accouchement secret, procréation médicalement assistée avec donneur, gestation pour autrui, inceste, empreintes génétiques. Le législateur a-t-il le droit de refuser à un être humain de savoir d’où il vient ? La loi devrait-elle reconnaître et garantir à tout individu le droit de connaître ses origines maternelle et paternelle ? Sur le plan international, devrait-on reconnaître un droit de l’homme à connaître les origines de sa filiation? Et d’ailleurs, qu’entend-on par « origines » en droit de la filiation ? Ce sont ces diverses interrogations que la thèse tente de rencontrer, dans une approche combinant droit comparé et multidisciplinarité, avant d’élaborer un modèle normatif de résolution des conflits pouvant survenir entre le droit d’un individu à la connaissance de ses origines et le droit des tiers, plus spécifiquement celui de ses parents d’origine mais aussi de ses parents juridiques (adoptants, auteurs du projet parental, parents d’intention), au respect de leur vie privée. Ce modèle s’appuie, dans une perspective de conciliation des droits fondamentaux, sur la technique de la pondération des intérêts et s’inspire de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme. Construit autour d’une gradation dans la levée du secret des origines, qui se fonde à la fois sur le contexte dans lequel le secret se pose, sur les différents niveaux de la quête identitaire et sur le nécessaire respect de l’intérêt de l’enfant, ce modèle est établi par référence au droit belge dont il fait apparaître certaines lacunes que la thèse tente de pallier de lege lata et de lege ferenda. Il a vocation à s’appliquer également au-delà de nos frontières tant il paraît crucial que chaque Etat fasse le maximum pour progresser vers la reconnaissance et l’application du droit de chacun à connaître ses origines.
(DOCMED01) -- UNamur, 2014