Skip to search
Skip to main content
Back to Search
Start Over
Avis en réponse à la saisine HCB – dossier RX-016, Paris le 21 février 2019
Authors :
Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies Frédérique Angevin Claude Bagnis Avner Bar-Hen Marie-Anne Barny Pascal Boireau Thierry Brévault Bruno Chauvel Cécile Collonnier Denis Couvet Elie Dassa Barbara Demeneix Claudine Franche Philippe Guerche Joël Guillemain Guillermina Hernandez Raquet Jamal Khalife Bernard Klonjkowski Marc Lavielle Valérie Le Corre François Lefèvre Olivier Lemaire Didier Lereclus Rémy Maximilien Eliane Meurs Nadia Naffakh Didier NEGRE Jean-Louis Noyer Sergio Ochatt Jean-Christophe Pages Xavier Raynaud Catherine Regnault-Roger Michel Renard Tristan Renault Patrick Saindrenan Pascal Simonet Marie-Bérengère Troadec Bernard Vaissière Hubert de Verneuil Jean Luc Vilotte Haut Conseil des Biotechnologies (HCB) Unité Impacts Ecologiques des Innovations en Production Végétale (ECO-INNOV) Institut National de la Recherche Agronomique (INRA) Etablissement Français du Sang Université Paris-Sud - Paris 11 (UP11) Université Paris Descartes - Paris 5 (UPD5) Institut d'écologie et des sciences de l'environnement de Paris (IEES) Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne - Paris 12 (UPEC UP12)-Université Pierre et Marie Curie - Paris 6 (UPMC)-Institut National de la Recherche Agronomique (INRA) UAR 0241 Direction des Ressources Humaines Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Direction des Ressources Humaines (DRH)-Direction des Ressources Humaines (DRH) Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement (Cirad) Agroécologie [Dijon] Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Université de Bourgogne (UB)-AgroSup Dijon - Institut National Supérieur des Sciences Agronomiques, de l'Alimentation et de l'Environnement Institut Jean-Pierre Bourgin (IJPB) Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-AgroParisTech Muséum national d'Histoire naturelle (MNHN) Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM) Institut de Recherche pour le Développement (IRD) Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé [Saint-Denis] (ANSM) Université Francois Rabelais [Tours] Laboratoire d'Ingénierie des Systèmes Biologiques et des Procédés (LISBP) Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Institut National des Sciences Appliquées - Toulouse (INSA Toulouse) Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) Institut Pasteur de Lille Réseau International des Instituts Pasteur (RIIP) Virologie UMR1161 (VIRO) Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)-École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA) Modélisation en pharmacologie de population (XPOP) Centre de Mathématiques Appliquées - Ecole Polytechnique (CMAP) École polytechnique (X)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-École polytechnique (X)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Inria Saclay - Ile de France Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria) Unité de recherche Virologie et Immunologie Moléculaires (VIM (UR 0892)) Santé de la vigne et qualité du vin (SVQV) Université de Strasbourg (UNISTRA)-Institut National de la Recherche Agronomique (INRA) MICrobiologie de l'ALImentation au Service de la Santé (MICALIS) Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) Institut Pasteur [Paris] Institut de Génétique, Environnement et Protection des Plantes (IGEPP) Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Université de Rennes 1 (UR1) Université de Rennes (UNIV-RENNES)-Université de Rennes (UNIV-RENNES)-AGROCAMPUS OUEST Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Institut Agro)-Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Institut Agro) Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la Mer (IFREMER) Institut des Sciences des Plantes de Paris-Saclay (IPS2 (UMR_9213 / UMR_1403)) Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Université Paris-Sud - Paris 11 (UP11)-Université Paris Diderot - Paris 7 (UPD7)-Université d'Évry-Val-d'Essonne (UEVE)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) UR 406 Abeilles & Environnement Génétique Animale et Biologie Intégrative (GABI) Haut Conseil des Biotechnologies Commanditaire : Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt (France) Type de commande : Commande avec contrat/convention/lettre de saisine Type de commanditaire ou d'auteur de la saisine : Ministères, parlements et les structures qui leur sont directement rattachées Institut d'écologie et des sciences de l'environnement de Paris (iEES Paris) Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Sorbonne Université (SU)-Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne - Paris 12 (UPEC UP12)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) Laboratoire de santé animale, sites de Maisons-Alfort et de Dozulé Agroécologie et Intensification Durables des cultures annuelles (UPR AIDA) Département Performances des systèmes de production et de transformation tropicaux (Cirad-PERSYST) Université de Bourgogne (UB)-Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Université Bourgogne Franche-Comté [COMUE] (UBFC)-AgroSup Dijon - Institut National Supérieur des Sciences Agronomiques, de l'Alimentation et de l'Environnement Toulouse Biotechnology Institute (TBI) Cirad Direction Générale (Cirad-DG) Abeilles et Environnement (AE) Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE) Abeilles et environnement (AE) AgroParisTech-Institut National de la Recherche Agronomique (INRA) Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Université de Strasbourg (UNISTRA) Laboratoire de santé animale, sites de Maisons-Alfort et de Normandie Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Université de Bourgogne (UB)-AgroSup Dijon - Institut National Supérieur des Sciences Agronomiques, de l'Alimentation et de l'Environnement-Université Bourgogne Franche-Comté [COMUE] (UBFC) Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Université de Toulouse (UT)-Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Université de Toulouse (UT)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) École nationale vétérinaire - Alfort (ENVA)-Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) Institut Pasteur [Paris] (IP) Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Université de Rennes (UR)-AGROCAMPUS OUEST Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées-Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) Massart, Isabelle
Source :
[Autre] Haut Conseil des Biotechnologies. 2019, 23 p, HAL, [0] Haut Conseil des Biotechnologies. 2019, 23 p
Publication Year :
2019
Publisher :
HAL CCSD, 2019.
Abstract
Le Haut Conseil des biotechnologies (HCB) a été saisi sur le fondement du règlement (CE) n° 1829/2003 d’une demande d’avis relative au dossier EFSA-GMO-RX-016 dans le but de proposer des commentaires à destination de l’EFSA en contribution à l’évaluation européenne du dossier, et d’éclairer les autorités compétentes françaises dans une étape intermédiaire en amont du vote à la Commission européenne. Déposé par la société Syngenta Crop Protection NV/SA, ce dossier est une demande de renouvellement d’autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié Bt11 à des fins d’importation, transformation, et alimentation humaine et animale dans l’Union européenne.
Details
Language :
French
Database :
OpenAIRE
Journal :
[Autre] Haut Conseil des Biotechnologies. 2019, 23 p, HAL, [0] Haut Conseil des Biotechnologies. 2019, 23 p
Accession number :
edsair.dedup.wf.001..e0e7a92c376565de62cb3e78a55d6396