Blockchain et Santé : Cas d'application et premiers questionnements juridiques

Synthèse suite à une communication lors du Séminaire "Blockchain et Santé : Perspectives d'applications et enjeux juridiques" organisé par l'IFERISS (IFERISS FED 4142, UT1C / UT2J / UT3UPS) et l'IMH le 12 octobre 2018 à Toulouse.; Très souvent corrélée aux crypto-monnaies, la blockchain apparaît désormais comme l’une des technologies les plus susceptibles d’accompagner les mutations du système de santé en apportant plus de fluidité, de sécurité et de flexibilité dans la gestion des données de santé. Si elle reste encore aujourd’hui à un stade expérimental dans tous les domaines (banques, énergie, assurance, santé, …), elle ouvre de nouvelles perspectives par sa capacité à optimiser la gestion et l’exploitation des données et à garantir la sécurité et l’authenticité des transferts. Pour l’instant, les manifestations en santé demeurent théoriques mais les applications pratiques se profilent, porteuses d’améliorations importantes, notamment concernant la traçabilité des médicaments, la recherche et les essais cliniques ou le dossier patient. Les grands principes structurants de la blockchain s’avèrent en effet précieux en santé : transparence et traçabilité, absence d’intermédiaire et gestion décentralisée par échanges de pair-à-pair, impossibilité de falsification ou de fraude. Elle n’en pose pas moins d’importantes questions techniques et juridiques, d’autant plus nécessaires à évoquer que rares sont ceux qui comprennent comment elle fonctionne, quels en sont les usages possibles, les avantages ou les risques intrinsèques. Cette rencontre est ainsi l’occasion d’envisager un objet juridique encore mal identifié, appelé à s’imposer en santé. Pour ce faire, des spécialistes de disciplines différentes croiseront leurs analyses et tenteront de répondre aux interrogations que commence à susciter la blockchain en santé.