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« Du Traité de l’Elysée au Traité d’Aix-la-Chapelle : Les acteurs, domaines et cadres de la coopération franco-allemande »

Authors :
Brunet, Sylvia
Institut de Recherche Interdisciplinaire Homme et Société (IRIHS)
Université de Rouen Normandie (UNIROUEN)
Normandie Université (NU)-Normandie Université (NU)
Centre Universitaire Rouennais d'Études Juridiques (CUREJ)
Normandie Université (NU)-Normandie Université (NU)-Institut de Recherche Interdisciplinaire Homme et Société (IRIHS)
Normandie Université (NU)-Normandie Université (NU)-Université de Rouen Normandie (UNIROUEN)
Normandie Université (NU)
Collège international des sciences territoriales (FR2007 CIST)
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1)-Université Paris Diderot - Paris 7 (UPD7)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)
Université Franco-Allemande (UFA)
Universités de Rouen et Hanovre, Université Franco-Allemande
Source :
Du Traité de l’Elysée au Traité d’Aix-la-Chapelle : Quel bilan et quelles perspectives pour la coopération franco-allemande en Europe ?, Du Traité de l’Elysée au Traité d’Aix-la-Chapelle : Quel bilan et quelles perspectives pour la coopération franco-allemande en Europe ?, Universités de Rouen et Hanovre, Université Franco-Allemande, Jan 2021, Hanovre-Rouen, France
Publication Year :
2021
Publisher :
HAL CCSD, 2021.

Abstract

International audience; On peut analyser le Traité de 2019 à la lumière de celui de 1963 à l’aide d’une triple grille de lecture : Les nombreux acteurs (I), les nouveaux domaines (II) et les cadres juridiques multi-niveaux (III) de la coopération et de l’intégration franco-allemandes.I- Les acteurs de la coopération et de l’intégration franco-allemandesA- Les peuples1- La réconciliation2- Quelle coopération ?B- Les sociétés civiles1- Les apports des deux Traités2- La coopération informelleC- Les institutions1- Les institutions créées entre 1963 et 20192- Les apports du Traité de 2019II- Les domaines de la coopération et de l’intégration franco-allemandesA- La protection des droits individuels et sociaux1- L’Etat de droit dans l’UE2- L’Etat de droit hors l’UEB- Les politiques économiques et fiscales1- L’économie2- Le droit fiscalC- Les politiques publiques1- Culture2- Développement durable, climat, environnement3- Politique étrangère, Sécurité et développementIII- Les cadres de la coopération et de l’intégration franco-allemandesA- Cadres nationaux1- Le rapprochement des droits nationaux français et allemand2- Le droit franco-allemand transfrontalierB- Cadres européens1- Les contraintes du droit européen pour les Etats membres2- La question des Etats tiersC- Cadres multilatéraux1- L’ONU, « élément central » de l’ordre international2- Quel avenir pour l’OTAN ?

Details

Language :
French
Database :
OpenAIRE
Journal :
Du Traité de l’Elysée au Traité d’Aix-la-Chapelle : Quel bilan et quelles perspectives pour la coopération franco-allemande en Europe ?, Du Traité de l’Elysée au Traité d’Aix-la-Chapelle : Quel bilan et quelles perspectives pour la coopération franco-allemande en Europe ?, Universités de Rouen et Hanovre, Université Franco-Allemande, Jan 2021, Hanovre-Rouen, France
Accession number :
edsair.dedup.wf.001..0c9da947f3cfec41e8e10776e53846b4