Search

Your search keyword '"contrefaçon"' showing total 595 results

Search Constraints

Start Over You searched for: Descriptor "contrefaçon" Remove constraint Descriptor: "contrefaçon"
595 results on '"contrefaçon"'

Search Results

1. CÂTEVA CONSIDERAȚII PRELIMINARE PRIVIND ÎNCĂLCAREA DREPTURILOR DE AUTOR DE CĂTRE INTELIGENȚA ARTIFICIALĂ.

2. AMENINŢAREA PRODUSELOR MEDICO-SANITARE CONTRAFĂCUTE ÎN CONTEXTUL PANDEMIEI COVID-19.

3. Talking about my generation : comment les valeurs façonnent la consommation de luxe.

4. MĂSURI JURIDICE ÎMPOTRIVA ÎNCĂLCĂRII DREPTURILOR DE PROPRIETATE INTELECTUALĂ ÎN MEDIUL ONLINE (EXPERIENŢA REPUBLICII MOLDOVA).

5. REFORMA DREPTULUI MĂRCILOR ÎN ROMÂNIA.

6. I Want It All and I Want It Now. Motivations of Counterfeit Luxury Consumption Among GCC Consumers.

7. Zur »Valediction of Moses«.

8. Une parodie de Tintin peut faire sourire intérieurement, mais pas pour rendre hommage

9. La statue amazonienne, du Brésil à Paris. Épilogue pour une comédie archéologique

11. IMPACTUL CONTRAFACERILOR ÎN DOMENIUL ANVELOPELOR ŞI AL BATERIILOR.

12. CE TREBUIE SĂ CONŢINĂ O LUCRARE DESPRE PLAGIAT?

13. L’attaque des clowns : emprunts parodiques du cinéma latino-américain aux blockbusters hollywoodiens

14. I Want It All and I Want It Now. Motivations of Counterfeit Luxury Consumption Among Gcc Consumers

15. Activité militante et dynamiques de globalisation d'une cause. L'accès aux médicaments face à la lutte anti-contrefaçon.

16. Le consommateur camerounais face à la contrefaçon : une approche typologique.

17. LE PLAGIAT ET LA VIOLATION DES DROITS D'AUTEUR.

18. LES MEDICAMENTS FALSIFIES, CRIME SANS CHATIMENT.

19. Contrefaçon contre fiction

20. Une vie en trompe-l’œil : l’artiste bagnard Francis Lagrange (1901-1964)

21. Nature de la responsabilité du licencié qui ne respecte pas les conditions contractuelles d'utilisation d'un logiciel : la cour d'appel de Paris persiste à semer le doute !

23. Revirement : la contrefaçon n'est pas dans le dépôt

24. La contrefaçon d'un modèle déposé s'apprécie au regard de l'impression d'ensemble produite par l'objet prétendument contrefaisant pris dans son intégralité et non en partie

25. Propriété littéraire et artistique

28. Comité d'artistes et authentification : les vicissitudes de la Femme à l'éventail

29. Validité d'un procès-verbal de saisie-contrefaçon et recevabilité de l'action en contrefaçon : la Cour de cassation fait sauter tous les mauvais obstacles

30. Application dans le temps du nouveau régime de prescription de l'action en contrefaçon des droits de propriété industrielle

31. « Fait d'hiver » : la revanche des trois petits cochons sur le grand méchant Koons

32. Fusion du CSA et de la HADOPI dans l'ARCOM et contrôle des cessions d'œuvres audiovisuelles à l'étranger

33. Garantie d'éviction du vendeur : absence de trouble subi par l'acquéreur du fait de la condamnation de sa filiale pour contrefaçon

34. Ligne de démarcation entre compétence spéciale et compétence générale

35. Saisie-contrefaçon de logiciel : ne pas confondre mainlevée, rétractation et nullité

36. L'usage transformatif de Tintin « validé » au titre de l'exception de parodie

37. Enquête sur la contrefaçon de quelques anti-infectieux administrés per os commercialisés dans la ville de Lubumbashi

38. Ethical challenges in designing and conducting medicine quality surveys.

39. La contrefaçon des médicaments : les mesures de lutte européennes appliquées aux produits finis pour un laboratoire pharmaceutique fabricant et exploitant

40. Hommage contesté d’un Pape à un Prince

41. Les reproductions de porcelaines à Jingdezhen : hommage à la tradition ou œuvres de faussaires ?

42. Enquête sur la contrefaçon de quelques anti-infectieux administrés per os commercialisés dans la ville de Lubumbashi.

43. Sécurisation pharmaceutique et économies du médicament. Controverses globales autour des politiques anti-contrefaçon.

44. VINGT SIÈCLES DE LITTÉRATURE OU UNE CONTRE-FAÇON DE DIRE: LA CORRESPONDANCE DE FRADIQUE MENDES D'EÇA DE QUEIRÓS.

45. Droit d'information : interprétation stricte de la notion d'« adresse », excluant l'adresse électronique et l'adresse IP

46. Quand les « Narcos » manquent de respect à « Adeline », le conflit de juridictions éclate

47. Les actions en défense de la marque en droit marocain

48. Incomprehensibility Reduced

49. La RMN, un outil pour garantir l'authenticité des vins

50. La retenue en douane (ou retenue contrefaçon)

Catalog

Books, media, physical & digital resources