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14 results on '"coauteurs"'

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3. Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 21 mars 2018, pourvoi numéro 17-14.728

4. Lost in serial television authorship : l'équipe des scénaristes de Lost comme un auteur pluriel ou quelques propositions méthodologiques pour analyser l'auctorialité des séries télévisées

5. Le poids des coauteurs

6. Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 17 décembre 2015, pourvoi numéro 14-22.944

7. The president of the Fifth Republic's competence for appointments

8. La Compétence de nomination du Président de la Cinquième République

9. Note sous Cour d'appel de Paris, Pôle 5, Chambre 1, 9 septembre 2014

10. Part contributive de chacun des coauteurs en fonction de la gravité des fautes commises (obs. sous Civ. 2e, 09-71.196)

11. « De l'usage abusif de l'article L. 113-3 du CPI », note sous Cass. 1re civ., 5 juill. 2006

12. L’étendue de la contribution à la dette entre coauteurs du préjudice de contamination, note sous Civ 2e, 25 janvier 2007

13. La collaboration wiki : critiques, justifications et perspectives : le cas du nouveau Centre hospitalier de l'Université de Montréal (CHUM)

14. La collaboration wiki : critiques, justifications et perspectives : le cas du nouveau Centre hospitalier de l'Université de Montréal (CHUM)

Catalog

Books, media, physical & digital resources