14 results on '"coauteurs"'
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2. Essai sur la théorie des coauteurs en droit pénal français
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共同正犯 ,le droit pénal ,刑法 ,相互共犯 ,共犯 ,complicité corespective ,complicité ,coauteurs - Published
- 2015
3. Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 21 mars 2018, pourvoi numéro 17-14.728
- Author
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Bernault, Carine, Institut de recherche en droit privé (IRDP), Université de Nantes - UFR Droit et Sciences Politiques (UFR DSP), and Université de Nantes (UN)-Université de Nantes (UN)
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article L. 113-3 du Code de la propriété intellectuelle ,contributions indivisibles ,[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law ,Propriété intellectuelle ,action ,Propriété Littéraire et Artistique (PLA) ,recevabilité à agir ,Droit moral ,ComputingMilieux_MISCELLANEOUS ,droit d'auteur ,coauteurs ,oeuvre de collaboration - Abstract
International audience
- Published
- 2018
4. Lost in serial television authorship : l'équipe des scénaristes de Lost comme un auteur pluriel ou quelques propositions méthodologiques pour analyser l'auctorialité des séries télévisées
- Author
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Fischer, Quentin, Université de Rennes 2 - UFR Arts, Lettres, Communication (UR2 UFRALC), Université de Rennes 2 (UR2), Université de Rennes (UNIV-RENNES)-Université de Rennes (UNIV-RENNES), Jean Cléder, and Charline Pluvinet
- Subjects
[SHS.LITT]Humanities and Social Sciences/Literature ,Scénaristes ,Coauteurs ,Création collective (art) ,Flux de travail -- Dans l'audiovisuel ,Séries télévisées -- Histoire et critique ,[SHS]Humanities and Social Sciences - Abstract
En s'appuyant sur l'exemple des scénaristes de Lost, ce mémoire vise à déterminer comment aborder l'auctorialité scénaristique (« écrivaine », pour se calquer sur l'Anglais) des séries télévisées par l'emprunt et l'effort de combinaison d'outils et de méthodes à différents champs disciplinaires, majoritairement : la théorie de l'auteur (en cinéma et littérature), la sociologie des groupes et des professions créatives, le courant philosophique de l'intentionnalité collective, la narratologie, ainsi que les Cultural Studies et Media Studies nord-américaines qui prennent pour objet les séries télévisées.Quand bien même elle repose sur un mode de narration audiovisuel, la série télévisée est un objet culturel qui se confronte à des problématiques semblables à celles de la littérature, notamment sur le plan narratif, raison pour laquelle la narratologie des fictions télévisuelles est actuellement l'approche la plus développée pour aborder ces objets. En outre l'autorité est avant tout une notion littéraire et nous nous focaliserons sur les aspects littéraires de la création télévisuelle, autrement dit sur l'activité des scénaristes. Nous le verrons très rapidement, une série comme Lostdéploie son récit sur une ou plusieurs saisons, par opposition aux séries formulaires où une intrigue est résolue au terme de chaque épisode (...)
- Published
- 2017
5. Le poids des coauteurs
- Author
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Marc Deschamps, Groupe de Recherche en Droit, Economie et Gestion (GREDEG), Université Nice Sophia Antipolis (... - 2019) (UNS), and COMUE Université Côte d'Azur (2015-2019) (COMUE UCA)-COMUE Université Côte d'Azur (2015-2019) (COMUE UCA)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Côte d'Azur (UCA)
- Subjects
060106 history of social sciences ,évaluation ,05 social sciences ,bibliometric indicators ,06 humanities and the arts ,coautorship, research evaluation, bibliometric indicators ,[SHS.ECO]Humanities and Social Sciences/Economics and Finance ,agrégation ,research evaluation ,[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law ,0502 economics and business ,indicateurs bibliométriques ,0601 history and archaeology ,coautorship ,050207 economics ,Business and International Management ,Law ,General Economics, Econometrics and Finance ,coauteurs - Abstract
International audience; This paper presents a critical appraisal of the approach used by the jury of the 2007- 2008 concours d'agrégation en sciences économiques as regards the evaluation of papers written in coauthorship. The agrégation is a centralized academic hiring procedure through which professors of economics are selected in France. We will demonstrate that no natural method exists in this domain. Consequently, we suggest to either abandon the idea that coauthorship has a particular value, or to choose a procedure, upon which the economists' community has agreed by consensus. This critical assessment might also be of interest for the evaluation of papers done in co-authorship by law researchers.; Le premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques joue un rôle pivot en France. L'objet de notre article vise à revenir sur la façon dont le jury de l'année 2007-2008 a déflaté le score des candidats en fonction du nombre d'auteurs par article. Nous démontrerons qu'il n'existe en ce domaine aucune méthode naturelle et qu'en conséquence, soit il faut abandonner l'idée de déflater, soit il faut que la méthode soit choisie par consensus de la communauté des économistes.
- Published
- 2009
6. Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 17 décembre 2015, pourvoi numéro 14-22.944
- Author
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Lucas, André, Institut de recherche en droit privé (IRDP), Université de Nantes - UFR Droit et Sciences Politiques (UFR DSP), and Université de Nantes (UN)-Université de Nantes (UN)
- Subjects
article L. 113-3 du Code de la propriété intellectuelle ,renouvellement d'une cession ,ayants droit ,droits patrimoniaux ,conflit ,autorisation ,refus ,film ,article L. 122-9 du Code de la propriété intellectuelle ,droits d'exploitation ,[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law ,Oeuvre audiovisuelle ,Propriété intellectuelle ,édition vidéographique ,reprise de l'exploitation ,ComputingMilieux_MISCELLANEOUS ,coauteurs - Abstract
International audience
- Published
- 2016
7. The president of the Fifth Republic's competence for appointments
- Author
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Sponchiado, Lucie, Centre de recherche en droit constitutionnel (CRDC), Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1), Centre de recherche de droit constitutionnel (Paris), Université Panthéon-Sorbonne - Paris I, Michel Verpeaux, Marchés, Institutions, Libertés ( MIL), Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne - Paris 12 (UPEC UP12), Université Paris Est Créteil Val de Marne (Paris 12) (UPEC), Université Paris 1 - Panthéon Sorbonne, STAR, ABES, and SPONCHIADO, Lucie
- Subjects
Contrôle parlementaire ,Droit constitutionnel ,contentieux ,[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law ,democracy ,avis parlementaire ,Hauts fonctionnaires ,power ,Constitutional law ,[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law ,panoptisme ,histoire ,compétence ,Presidential function ,coauteurs ,litigation ,co-authors ,comparative law ,chef de l’état ,Contrôle juridictionnel ,Président de la République ,Droit administratif ,[SHS.HIST] Humanities and Social Sciences/History ,Judicial review ,senior branches of the civil service ,history ,Ve République ,checks ,competence ,droit comparé ,pouvoir neutre ,President of the Republic ,5th Republic ,pouvoir ,Nomination ,Benjamin Constant’s neutral power ,appointment process ,institutions ,grands corps ,Fifth Republic ,contrôles ,parliamentary scrutiny ,droit de la fonction publique ,démocratie ,head of state ,civil servants ,parliamentary recommendation ,[SHS.SCIPO]Humanities and Social Sciences/Political science ,Cinquième République ,rules applicable to French public officers ,administrative law ,[SHS.HIST]Humanities and Social Sciences/History ,[SHS.SCIPO] Humanities and Social Sciences/Political science ,appointment - Abstract
As part of his competence for appointments, the president of the 5th Republic has authority to grant jobs, functions, honours or titles to any given person. This dissertation challenges the widely-held assumption that such a competence is often understood to mean the power to choose (to nominate) the persons who are appointed. The first part of the dissertation aims at demonstrating how the president’s competence for appointments has evolved into the power of appointment, that is to say the capacity to choose and/or to appoint without authorization or upon mistaken authorization. Such an approach allows to highlight how specific this presidential function is. If the power of appointment is a power that the president has acquired unduly, it can be accounted for by the very essence of the power of appointment. The phenomenon then affects the checks implemented on presidential appointments : the undue acquisition of the power of appointment by the president accounts for their ineffectiveness.The survey of presidential appointments is most instructive. It provides valuable insights into the institutions of the 5th Republic and helps better understand the balance of powers within the political system. This research illustrates how the way institutions are constructed to a certain extent influences the way they are put into effect., La compétence de nomination du président de la Ve République désigne l’habilitation par laquelle le chef de l’État peut attribuer un emploi, une fonction, une dignité ou un titre à une personne considérée. Partant du constat de ce que cette compétence est volontiers assimilée à un pouvoir de choisir les personnes nommées (désigner), la thèse se propose d’interroger cette évidence. La première partie s’attache à démontrer la mutation de la compétence de nomination en un pouvoir de nomination, c’est-à-dire en une faculté de désigner et/ou de nommer sans habilitation ou en vertu d’une habilitation fautive. Cette démarche permet de mettre au jour la spécificité de cette attribution présidentielle. Si le pouvoir de nomination est un pouvoir capté, ceci s’explique essentiellement par le pouvoir de nomination lui-même. Ce phénomène se répercute sur les contrôles des nominations présidentielles : l’appropriation du pouvoir de nomination par le chef de l’État explique largement leur inefficacité. La seconde partie de la thèse en fait la démonstration.L’étude des nominations présidentielles est riche d’enseignements. Elle offre un point de vue privilégié sur les institutions de la Ve République et permet de mieux comprendre les rapports de pouvoirs qui façonnent le système politique. Une telle recherche révèle combien la manière de penser les institutions n’est pas dénuée d’effets et explique la façon dont elles sont pratiquées.
- Published
- 2015
8. La Compétence de nomination du Président de la Cinquième République
- Author
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Sponchiado, Lucie, Marchés, Institutions, Libertés ( MIL), Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne - Paris 12 (UPEC UP12), Université Paris Est Créteil Val de Marne (Paris 12) (UPEC), Université Paris 1 - Panthéon Sorbonne, Michel Verpeaux, and SPONCHIADO, Lucie
- Subjects
droit constitutionnel ,contentieux ,[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law ,democracy ,avis parlementaire ,judicial review ,power ,Constitutional law ,[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law ,panoptisme ,histoire ,compétence ,contrôle juridictionnel ,coauteurs ,litigation ,co-authors ,nomination ,comparative law ,chef de l’état ,droit administratif ,Président de la République ,[SHS.HIST] Humanities and Social Sciences/History ,senior branches of the civil service ,history ,Ve République ,checks ,competence ,5Th Republic ,droit comparé ,pouvoir neutre ,President of the Republic ,pouvoir ,Benjamin Constant’s neutral power ,hauts fonctionnaires ,appointment process ,institutions ,grands corps ,Fifth Republic ,contrôles ,parliamentary scrutiny ,droit de la fonction publique ,démocratie ,head of state ,civil servants ,contrôle parlementaire ,parliamentary recommendation ,[SHS.SCIPO]Humanities and Social Sciences/Political science ,Cinquième République ,rules applicable to French public officers ,administrative law ,[SHS.HIST]Humanities and Social Sciences/History ,[SHS.SCIPO] Humanities and Social Sciences/Political science ,appointment - Abstract
As part of his competence for appointments, the president of the 5th Republic has authority to grant jobs, functions, honours or titles to any given person. This dissertation challenges the widely-held assumption that such a competence is often understood to mean the power to choose (to nominate) the persons who are appointed. The first part of the dissertation aims at demonstrating how the president’s competence for appointments has evolved into the power of appointment, that is to say the capacity to choose and/or to appoint without authorization or upon mistaken authorization. Such an approach allows to highlight how specific this presidential function is. If the power of appointment is a power that the president has acquired unduly, it can be accounted for by the very essence of the power of appointment. The phenomenon then affects the checks implemented on presidential appointments : the undue acquisition of the power of appointment by the president accounts for their ineffectiveness.The survey of presidential appointments is most instructive. It provides valuable insights into the institutions of the 5th Republic and helps better understand the balance of powers within the political system. This research illustrates how the way institutions are constructed to a certain extent influences the way they are put into effect., La compétence de nomination du président de la Ve République désigne l’habilitation par laquelle le chef de l’État peut attribuer un emploi, une fonction, une dignité ou un titre à une personne considérée. Partant du constat de ce que cette compétence est volontiers assimilée à un pouvoir de choisir les personnes nommées (désigner), la thèse se propose d’interroger cette évidence. La première partie s’attache à démontrer la mutation de la compétence de nomination en un pouvoir de nomination, c’est-à-dire en une faculté de désigner et/ou de nommer sans habilitation ou en vertu d’une habilitation fautive. Cette démarche permet de mettre au jour la spécificité de cette attribution présidentielle. Si le pouvoir de nomination est un pouvoir capté, ceci s’explique essentiellement par le pouvoir de nomination lui-même. Ce phénomène se répercute sur les contrôles des nominations présidentielles : l’appropriation du pouvoir de nomination par le chef de l’État explique largement leur inefficacité. La seconde partie de la thèse en fait la démonstration.L’étude des nominations présidentielles est riche d’enseignements. Elle offre un point de vue privilégié sur les institutions de la Ve République et permet de mieux comprendre les rapports de pouvoirs qui façonnent le système politique. Une telle recherche révèle combien la manière de penser les institutions n’est pas dénuée d’effets et explique la façon dont elles sont pratiquées.
- Published
- 2015
9. Note sous Cour d'appel de Paris, Pôle 5, Chambre 1, 9 septembre 2014
- Author
-
Bernault, Carine, Institut de recherche en droit privé (IRDP), Université de Nantes - UFR Droit et Sciences Politiques (UFR DSP), and Université de Nantes (UN)-Université de Nantes (UN)
- Subjects
droit d'adaptation ,Cession ,garantie ,Droit d'auteur ,mise en cause ,[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law ,Propriété intellectuelle ,documentaire ,Présomption ,article L. 132-24 du Code de la propriété intellectuelle ,reprise d'extraits ,ComputingMilieux_MISCELLANEOUS ,coauteurs ,oeuvre de collaboration - Abstract
International audience
- Published
- 2015
10. Part contributive de chacun des coauteurs en fonction de la gravité des fautes commises (obs. sous Civ. 2e, 09-71.196)
- Author
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Astegiano-La Rizza, Axelle, Abravanel-Jolly, Sabine, Equipe de recherche Louis Josserand, Université Jean Moulin - Lyon 3 (UJML), Université de Lyon-Université de Lyon, Centre Louis Josserand (CLJ), and Université de Lyon-Université de Lyon-Université Jean Moulin - Lyon 3 (UJML)
- Subjects
droit des assurances ,[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law ,faute ,assurance automobile ,ComputingMilieux_MISCELLANEOUS ,coauteurs - Abstract
National audience
- Published
- 2011
11. « De l'usage abusif de l'article L. 113-3 du CPI », note sous Cass. 1re civ., 5 juill. 2006
- Author
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Robin, Agnès, Dynamiques du droit (DD), Université de Montpellier (UM)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Montpellier 1 (UM1), and Université Montpellier 1 (UM1)-Université de Montpellier (UM)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)
- Subjects
Droit ,[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law ,propriété intellectuelle ,action en justice ,ComputingMilieux_MISCELLANEOUS ,justice ,coauteurs ,oeuvre de collaboration - Abstract
National audience
- Published
- 2007
12. L’étendue de la contribution à la dette entre coauteurs du préjudice de contamination, note sous Civ 2e, 25 janvier 2007
- Author
-
Arhab-Girardin, Farida, Centre de Recherche en Droit Privé (CRDP) (CRDP EA 2116), Université de Tours (UT), and Objois, Axelle
- Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law ,[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law ,Contamination ,Coauteurs ,Contribution à la dette ,ComputingMilieux_MISCELLANEOUS - Abstract
International audience
- Published
- 2007
13. La collaboration wiki : critiques, justifications et perspectives : le cas du nouveau Centre hospitalier de l'Université de Montréal (CHUM)
- Author
-
Barondeau, Régis
- Subjects
- Wikis (Informatique), Coauteurs, Conflits d'intérêts, Compromis (Morale), Théorie des mondes, Services de santé -- Québec (Province), CHUM -- Études de cas
- Abstract
Les organisations québécoises de la santé et des services sociaux s'intéressent de plus en plus à la collaboration wiki, c'est-à-dire à l'utilisation de la technologie wiki pour simplifier la coordination et enrichir la collaboration. Ceci entraine un choc culturel pour nombre d'organisations, car l'horizontalité du wiki vient heurter la verticalité de leurs structures et de leurs cultures. Cette recherche qualitative s'appuie sur un cadre théorique socio-économique basé sur des philosophies politiques pour observer la collaboration wiki à travers le cas du projet d'écriture des processus opérationnels, aussi appelé caractérisation, du nouveau Centre hospitalier de l'Université de Montréal (CHUM). L'objectif principal est de comprendre comment les sujets critiquent et se justifient face à la collaboration wiki. Nous tentons dans un premier temps, dans une approche normative, d'identifier les philosophies politiques auxquelles les sujets se raccrochent et, dans un second temps, avec une approche plus pragmatique, nous présentons des pistes de retour à l'accord, à partir de la figure du compromis. Sur le plan méthodologique, cette étude présente une façon d'opérationnaliser la théorie des mondes de Boltanski et Thévenot et de Boltanski et Chiapello, elle donne aussi une image de ces désaccords au sein du CHUM. Finalement, sur le plan théorique, elle offre une nouvelle perspective d'analyse des désaccords liés à la collaboration wiki. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : collaboration, wiki, justification, critique, accord, conflit, philosophie politique, santé
- Published
- 2015
14. La collaboration wiki : critiques, justifications et perspectives : le cas du nouveau Centre hospitalier de l'Université de Montréal (CHUM)
- Author
-
Barondeau, Régis and Barondeau, Régis
- Abstract
Les organisations québécoises de la santé et des services sociaux s'intéressent de plus en plus à la collaboration wiki, c'est-à-dire à l'utilisation de la technologie wiki pour simplifier la coordination et enrichir la collaboration. Ceci entraine un choc culturel pour nombre d'organisations, car l'horizontalité du wiki vient heurter la verticalité de leurs structures et de leurs cultures. Cette recherche qualitative s'appuie sur un cadre théorique socio-économique basé sur des philosophies politiques pour observer la collaboration wiki à travers le cas du projet d'écriture des processus opérationnels, aussi appelé caractérisation, du nouveau Centre hospitalier de l'Université de Montréal (CHUM). L'objectif principal est de comprendre comment les sujets critiquent et se justifient face à la collaboration wiki. Nous tentons dans un premier temps, dans une approche normative, d'identifier les philosophies politiques auxquelles les sujets se raccrochent et, dans un second temps, avec une approche plus pragmatique, nous présentons des pistes de retour à l'accord, à partir de la figure du compromis. Sur le plan méthodologique, cette étude présente une façon d'opérationnaliser la théorie des mondes de Boltanski et Thévenot et de Boltanski et Chiapello, elle donne aussi une image de ces désaccords au sein du CHUM. Finalement, sur le plan théorique, elle offre une nouvelle perspective d'analyse des désaccords liés à la collaboration wiki. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : collaboration, wiki, justification, critique, accord, conflit, philosophie politique, santé
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