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National audience

International audience; La littérature sur l’urbanisme commercial porte sur les conditions de la rentabilité et de la création de valeur et sur la prise en compte de certains risques liés à la conduite de projet, mais pas sur les risques de contestation, de recours, d’impact environnemental et financier (qui leur est lié). Ces risques sont étudiés dans le cas d’Europacity. Après une étude des jeux d’acteurs opposés et favorables au projet à l’origine de nombreux recours, le chapitre analyse le projet au prisme de trois risques issus de ces jeux d’acteurs: le risque du projet pour l’environnement, le risque juridique, le risque social et politique. Il questionne les pratiques de planification régionales franciliennes et les pratiques d’information et de concertation, de conduite de projet et de choix de localisation de la maîtrise d’ouvrage privée qui permettent d’expliquer les risques constatés et l’abandon actuel du projet. Au final, deux nouveaux risques sont formalisés : un risque de désynchronisation temporelle de projets assez anciens comme Europacity par rapport au contexte contemporain (ici l’acceptabilité sociale des malls et l’évolution plus stricte des principes d’artificialisation des sols) et un risque d’incompatibilité des échelles d’intérêts des acteurs, notamment dans le cas de l’urbanisme commercial. Des conclusions opérationnelles sont aussi présentées.

International audience; Cour administrative d'appel de Nantes, 28 février 2020, n° 19NT02099, Guigen (Cne), Guignen Dis II (Sté), AJDA 2020. 880, chron. E. Sacher

Analitzem les estratègies de localització de l'empresa i les normes sectorials i urbanístiques que regulen l'activitat comercial a la Comunitat Valenciana. Valorem l'aplicació de la matriu d'Ansoff i les fortaleses de la matriu de Porter en el procés de geomàrqueting de l'empresa sobre territori valencià. Concloem que no són els interessos urbanístics ni socials de les ciutats valencianes els que determinen la localització previsible de dos establiments comercials de la firma Ikea. Ans al contrari, són les estratègies territorials d'aquesta empresa, fonamentades en la lògica de l'accessibilitat amb automòbil i del màxim benefici econòmic, les que determinen l'adaptació necessària dels plans sectorials, dels plans generals municipals i de la base socioeconòmica territorial. Analizamos las estrategias de localización de la empresa y las normas sectoriales y urbanísticas que regulan la actividad comercial en la Comunidad Valenciana. Valoramos la aplicación de la matriz de Ansoff y las fortalezas de la matriz de Porter en el proceso de geomarketing de la empresa sobre territorio valenciano. Concluimos que no son los intereses urbanísticos ni sociales de las ciudades valencianas los que determinan la localización previsible de dos establecimientos comerciales de la firma Ikea. Por el contrario, son las estrategias territoriales de esta empresa, fundamentadas en la lógica de la accesibilidad con automóvil y del máximo beneficio económico, las que determinan la adaptación necesaria de los planes sectoriales, de los planes generales municipales y de la base socioeconómica territorial. Nous analysons les stratégies de localisation de l'entreprise et les normes sectorielles et urbanistiques régissant l'activité commerciale de la région autonome de Valencia (Comunidad Valenciana). La matrice d'Ansoff et les forces de la matrice de Porter ont été appliquées au géomarketing d'Ikea sur le territoire valencien. Nous concluons que ce ne sont pas les intérêts urbains ou sociaux des villes de la région qui déterminent l'emplacement à venir de deux établissements commerciaux de l'entreprise. Au contraire, ce sont les stratégies territoriales d'Ikea, suivant une logique d'accès automobile et de bénéfice économique maximum qui déterminent l'adaptation nécessaire des plans sectoriels, des plans municipaux généraux et de la base socio-économique territoriale. This paper analyzes business location strategies and the industry and urban planning rules that regulate commercial activity in the region of Valencia. The application of Ansoff's Matrix and the strengths of Porter's Matrix are assessed in the process of business geomarketing in this region. The findings show that the foreseeable locations of two Ikea stores are not determined by urban planning or the social interests of towns and cities in the region of Valencia. On the contrary, the territorial strategies of this firm, based on the logic of vehicle accessibility and maximum profits, determine the necessary accommodation of industry plans, general municipal plans and regions' socioeconomic foundation.

International audience; L'approche comparative des pratiques d'urbanisme commercial en Europe permet de mettre en évidence les similitudes et les différences observées d’un pays à un autre en matière de planification commerciale afin d’en expliquer les causes principales. Le premier objectif de l’étude présentée est d'appréhender les deux grands systèmes de planification territoriale mis en place à la fin du XXe siècle pour réguler le déploiement commercial au nord et au sud de l'Europe. La seconde finalité de l’article interroge l’homogénéisation progressive de ces systèmes à partir du rapport territorial des modes de planification qui éclaire plus particulièrement les démarches européennes les plus vertueuses en matière de recherche d’équilibre des centralités existantes, de construction de modes de concertation efficaces, de respect des armatures urbaines nationales dans les implantations d’enseignes et de remédiation numérique.; Using a comparative approach, the aim of this study is about finding both similarities and differences in national and commercial planning practices in order to explain the main disparities causes observed. The first focus is to present and discuss the two main types of territorial planning (North and South parts of Europe) that took place in the end of the 20th century to regulate new retailers location strategies. In a gradual homogenization of retail policy planning, the second purpose of the article questions the relationship to the territory produced within these planning processes for lightening major steps to examine centralities equilibrium ways, new consultation methods, urban and national network respect, and digital remediation forms.

International audience; Conseil d'État, 15 avril 2019, n° 425854, Société Difradis, Lebon ; AJDA 2019. 836 ; RDI 2019. 365, obs. M. Revert

International audience; L’acte par lequel la CNAC rejette pour irrecevabilité le RAPO exercé par un concurrent à l’encontre de l’avis favorable de la CDAC constitue une mesure préparatoire, insusceptible de faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir. Saisi d'une requête dirigée contre un permis de construire en tant qu'il vaut AEC, il appartient au juge de s'assurer, le cas échéant d'office et indépendamment de la position préalablement adoptée par la CNAC, que le requérant a déposé un RAPO qui respecte les conditions de recevabilité fixées aux articles L. 752-17 et R. 752-30 à R. 752-32 du code de commerce.Dans le cas le RAPO a été rejeté à tort comme irrecevable, le juge apprécie, notamment au vu de la teneur des autres recours le cas échéant examinés sur le fond par la CNAC, l’incidence qu’a eue cette irrégularité entachant la procédure de délivrance du permis de construire sur le sens de la décision attaquée.

International audience; Tout professionnel dont l'activité, exercée dans les limites de la zone de chalandise d'un projet, est susceptible d'être affectée par celui-ci, a intérêt à former un recours devant la commission nationale d'aménagement commercial (CNAC) contre l'autorisation donnée à ce projet par la commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) puis, en cas d'autorisation à nouveau donnée par la CNAC, un recours contentieux. Il en va de même lorsque le professionnel requérant n'est pas implanté dans la zone de chalandise du projet, sa zone de chalandise recoupant ou chevauchant celle du projet, pourvu que ce dernier ait une incidence significative sur l'activité commerciale exercée.

International audience; Depuis plusieurs décennies, le commerce des petites villes est pris entre deux dynamiques. D'une part, le passage de la Seconde à la Troisième Révolution commerciale, c’est-à-dire la transition entre la période de croissance des grandes surfaces et du commerce franchisé, et la phase de développement du commerce électronique. Et d’autre part, les mutations des territoires dans lesquelles elles s’insèrent, à savoir le déclin ou le renouveau des différents espaces ruraux, la périurbanisation, l’accroissement de la mobilité des ménages ou encore les évolutions fonctionnelles des territoires (désindustrialisation, réorganisation des services publics, etc.). A partir de ce constat se pose la question de l’adaptation du commerce des petites villes à ces évolutions touchant autant le système commercial que les territoires. Mais plus largement, nous nous interrogerons sur la problématique du maintien des petites villes comme centralités commerciales pour les espaces ruraux et périurbains. Pour y répondre, nous nous appuierons sur les résultats d’un travail doctoral ayant porté sur les petites villes (2 000 à 30 000 habitants) du Centre-est de la France (région Auvergne-Rhône-Alpes et départements de la Nièvre, du Jura et de la Saône-et-Loire).

La route départementale 965 ou route de Vannes, à la frontière entre Nantes, Orvault et Saint-Herblain, désigne le plus grand pôle commercial du département, en nombre de points de vente. Autour d’une enquête menée sur place et à travers une série d’entretiens semi-directifs, le mémoire expose de façon chronologique les enjeux économiques, politiques et urbanistiques ayant participé à la modification de ce fragment de territoire. Au-delà de ce cas d’étude, le mémoire s’intéresse plus largement à la production de l’espace dans l’articulation entre espace conçu, perçu et vécu.

Between globalization and local innovations, the tensioning of urban spaces is often destructuring. It particularly affects mid-size to large cities (also known as intermediary cities) which face the challenge of metropolization. Leaning on a content which is both productive (in terms of distribution and trade) and managerial (in terms of urban policies, commercial space development, urban planning), the value of this scientific synthesis is toassess procedures and tools of stricto sensu economic regeneration, associated with wider urban renewal operations, intended to palliate situations of commercial and urban decay.The modalities implemented to try to eradicate or mitigate the effects of these crises primary question the efficiency of the reterritorialization tools adopted and applied to urban trade territories. At the crossroads of entrepreneurial dynamics, spatial development and urban and commercial planning, volume 1 of this Habilitation is to better understand adaptation factors - economic and urban reclaiming capable (or not) of initiating a sustainable resilience of areas within the city in transition.; Entre mondialisation et innovations locales, la mise en tension des espaces urbains est souvent déstructurante. Elle touche particulièrement les villes moyennes et moyennes supérieures (dites intermédiaires) à l'épreuve de la métropolisation. En s'appuyant sur un contenu à la fois productif (distribution et commerce) et gestionnaire (politiques urbaines, aménagement de l'espace commercial, opérations d'urbanisme), l'intérêt de cette synthèse scientifique est d'appréhender des démarches et outils de régénération économique stricto sensu et associés à des opérations de renouvellement urbain plus larges, destinés à pallier des situations de déprises commerciale et urbaine. Les modalités mises en oeuvre pour tenter d'éradiquer ou atténuer les effets de ces crises interrogent d'emblée l'efficacité ou non des outils de reterritorialisation adoptés et appliqués aux territoires du commerce urbain. Au croisement des dynamiques entrepreneuriales, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme notamment commercial, ce volume 1 de l'HDR vise à mieux comprendre les facteurs d'adaptation - réadaptation économique et urbanistique capables d'enclencher ou non une résilience soutenable des territoires dans la ville en transition.

Between globalization and local innovations, the tensioning of urban spaces is often destructuring. It particularly affects mid-size to large cities (also known as intermediary cities) which face the challenge of metropolization. Leaning on a content which is both productive (in terms of distribution and trade) and managerial (in terms of urban policies, commercial space development, urban planning), the value of this scientific synthesis is toassess procedures and tools of stricto sensu economic regeneration, associated with wider urban renewal operations, intended to palliate situations of commercial and urban decay.The modalities implemented to try to eradicate or mitigate the effects of these crises primary question the efficiency of the reterritorialization tools adopted and applied to urban trade territories. At the crossroads of entrepreneurial dynamics, spatial development and urban and commercial planning, volume 1 of this Habilitation is to better understand adaptation factors - economic and urban reclaiming capable (or not) of initiating a sustainable resilience of areas within the city in transition.; Entre mondialisation et innovations locales, la mise en tension des espaces urbains est souvent déstructurante. Elle touche particulièrement les villes moyennes et moyennes supérieures (dites intermédiaires) à l'épreuve de la métropolisation. En s'appuyant sur un contenu à la fois productif (distribution et commerce) et gestionnaire (politiques urbaines, aménagement de l'espace commercial, opérations d'urbanisme), l'intérêt de cette synthèse scientifique est d'appréhender des démarches et outils de régénération économique stricto sensu et associés à des opérations de renouvellement urbain plus larges, destinés à pallier des situations de déprises commerciale et urbaine. Les modalités mises en oeuvre pour tenter d'éradiquer ou atténuer les effets de ces crises interrogent d'emblée l'efficacité ou non des outils de reterritorialisation adoptés et appliqués aux territoires du commerce urbain. Au croisement des dynamiques entrepreneuriales, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme notamment commercial, ce volume 1 de l'HDR vise à mieux comprendre les facteurs d'adaptation - réadaptation économique et urbanistique capables d'enclencher ou non une résilience soutenable des territoires dans la ville en transition.

French city centers in mid-sized cities are places the most affected by the commercial vacancy. The rate of vacancy often exceeds the criticalthreshold of 10 %. This loss of attractiveness is not recent but today it begins to worry the actors of the territory. The local elected see more andmore shops going out of business and decided to act to protect the remaining stores. For some cities, this departure of the storekeepers is pushed by the economic inequality between the centers of cities and the shopping malls of outskirts. This competition is not the only factor of devitalization. This one extends beyond the commercial theme and many more touch sectors such as the public equipments, employment, accommodation and housing, culture, recreation... Communities have numerous tools, statutory and operational, which it is possible to him to mobilize to fall of the attractiveness in its city heart.; Les centres-villes des villes moyennes françaises sont les lieux les plus touchés par la vacance commerciale. Un taux de vacance qui dépasse souvent le seuil critique des 10 %. Cette perte d’attractivité n’est pas nouvelle mais commence aujourd’hui à inquiéter les acteurs du territoire.Les élus locaux voient de plus en plus de commerces mettre la clé sous la porte et ont décidé d’agir pour préserver les commerces restants. Ce départ des commerçants est poussé notamment par le déséquilibre économique entre les centres des villes et les grandes surfaces de périphérie. Cette concurrence n’est pas le seul facteur de dévitalisation.Celle-ci s’étend au-delà de la thématique commerciale et touche de nombreux autres secteurs tels que les équipements publics, l’emploi, le logement, la culture, les loisirs, etc. Les collectivités ont à leur disposition de nombreux outils, à la fois règlementaires et opérationnels, qu’il lui est possible de mobiliser afin de redonner de l’attractivité à son cœur de ville.

International audience; In this article we study the role of local representatives in the creation of shopping centers in France. Based on analyses of two projects (Bercy Village in Paris and Odysseum in Montpellier) we show that public actors can have a strong influence. They possess several strategic resources that allow them to take part in the projects definition processes. As a result, the creation of shopping centers bounce between commercial and political issues. In the contemporary competitive context between cities, local representatives try to rethink the idea of such marketplaces. Shopping center has to be more singular to become a relevant asset in a territorial attractiveness strategy.; Cet article appréhende le rôle des responsables politiques locaux dans la création des centres commerciaux. En s'appuyant sur l'histoire des projets Bercy Village à Paris et Odysseum à Montpellier, il relève une capacité d'action politique significative face aux acteurs économiques impliqués dans les réalisations. Les élus de ces deux villes ont pu mobiliser des ressources stratégiques pour être associés au processus de définition des caractéristiques des édifices. A la « construction commerçante » des centres commerciaux, ils ont ajouté une « construction politique ». Dans un contexte de concurrence urbaine, il s'agissait de faire du futur centre commercial un levier des politiques locales d'attractivité.

L’étude des activités commerciales, de leurs mutations économiques et spatiales, laisse une place grandissante à une réflexion sur les acteurs, publics et privés, dont les décisions aboutissent aux localisations définitives des établissements dans toute la diversité de leur architecture et des mo- dalités morphologiques de leur intégration dans l’urbain. Ce que l’on rassemble sous le vocable d’urbanisme commercial recouvre donc des pratiques et objectifs divers, non consensuels et ouvrant largement le champ de la réflexion pour une géographie commerciale., The study of commercial activities, their economic and spatial changes, leaving a growing place for reflection on actors, public and private, whose decisions lead to permanent locations of com- mercial plants in all the diversity of their architecture and their morphological integration into the urban. What we gather under the term retail planning therefore covers a variety of practices and objectives, non-consensual and widely opening the field of reflection for commercial geography.

L’objet d’étude de la grande distribution a joué un rôle fondamental dans la naissance de la géographie du commerce, comme dans ses orientations de recherche jusqu’au début des années 2000. Cependant, derrière ce trait commun, les approches des géographes anglo-saxons et fran- cophones présentent de sensibles différences., The study of mass market retailing has played a significant role in the birth of commerce geog- raphy, as well as in its research directions until the early 2000. However, beyond this common trait, the approaches of Anglo-Saxon and French-speaking geographers are largely different.

Ce mémoire d’habilitation revient sur l’ensemble des travaux réalisés par Florent Venayre depuis une quinzaine d’années. Il en présente les résultats de ses publications de recherche, mais expose également le bilan de son action connexe en matière d’expertise dans le domaine de la concurrence. Il revient enfin sur les importantes évolutions que connaissent les outre-mer français depuis 2009, et notamment la Polynésie française.La première partie de ce mémoire présente les travaux généralistes de Florent Venayre s’intéressant à la concurrence et à la régulation des marchés. Elle montre l’imbrication forte qui existe entre définition des stratégies économiques et construction de la règle de droit. Ces centres d’intérêts sont ensuite discutés au regard des spécificités des économies insulaires, au premier rang desquelles on trouve l’économie polynésienne. La troisième et dernière partie présente ses travaux en cours et ses projets à venir, plus spécifiquement centrés sur les enjeux du développement de l’injonction structurelle dans la grande distribution, aussi bien à Tahiti que dans les autres outre-mer et en métropole.

Cet article interroge la capacité d’action des élus locaux face aux promoteurs dans le domaine de l’urbanisme commercial. A partir d’une analyse qualitative de projets opérationnels et de l’élaboration de documents de planification concernant la Communauté urbaine de Strasbourg et la commune francilienne de Chambourcy, il montre que les intérêts des promoteurs sont loin de s’imposer de manière simple, systématique ou uniforme dans le gouvernement des villes. This article addresses local politicians’ capacity to negotiate and regulate commercial urban planning in the face of developers. It uses a qualitative analysis of urban projects and planning documents from the urban intermunicipality of Strasbourg and the municipality of Chambourcy (Ile-de-France). This article shows that developers’ interests are far from prevailing directly, systematically or uniformly in urban governance.

O comércio urbano nas cidades Japonesas tem passado por períodos de grande transformação com o aparecimento recente de novos formatos comerciais e o declínio do pequeno comércio nas áreas centrais. As tendências de gestão urbana dos centros citadinos têm-se mostrado um tanto limitadas nos seus resultados. O objectivo deste trabalho é analisar a evolução recente das experiências de gestão e revitalização urbana e identificar um conjunto de ilações que possam ser úteis aos interessados pelo tema. O argumento principal é que as tendências de adopção de mecanismos e boas práticas estrangeiras, mais do que contribuírem para inverter situações de declínio urbano, têm-se mostrado algo inadequadas, em grande parte devido à ineficácia da articulação entre os poderes públicos e a sociedade civil. Parece, no entanto, que existem alternativas em abordagens de coesão socioeconómica à escala local e em operações integradas de revitalização urbana sustentável Urban retail in Japanese cities has undergone important transformations as a result of new commercial formats and the decline of traditional retail establishments in central areas. The results of trends in the urban management of city centres have proven somewhat limited. The primary aim of this paper is to analyse the evolution of recent experiences of urban revitalisation and management and to identify a set of results that can be used by those still unaware of the Japanese reality. The argument is that the tendency to adopt foreign best practices has been inadequate, mainly due to problems of articulation between public powers and the civil society. Alternatives seem to exist in cohesive socio-economic activities at the local scale and in integrated operations of sustainable urban revitalisation Le commerce urbain dans les villes japonaises a connu des périodes de grande transformation, avec l'apparition récente de nouveaux formats commerciaux et le déclin du petit commerce dans les centres urbains. Les tentatives de gestion des aires centrales n'ont eu que des résultats limités. On a analysé l'évolution récente des expériences de gestion et de revitalisation urbaine, ce qui a permis d'identifier un certain nombre de remarques pouvant se révéler utiles. en particulier, on constate que l'adoption de mécanismes et de bonnes pratiques étrangères ne contribuent guère à inverser les tendances au déclin, parce qu'elles se montrent souvent inadéquates, surtout à cause d'une insuffisante corrélation entre l'action des pouvoirs publics et la société civile. Il parait cependant exister des alternatives basées sur la prise en compte de la cohésion socio-économique à l'échelle locale et la pratique intégrée de revitalisation urbaine durable

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Commercial town-planning and the crisis of independant trade and of town-centres in Portugal. Portugal has evolued towards a new form of trade (concentred, standardised, peripheral), much belated in relation to France or Germany. It results into a fast commercial revolution, along with an important regression of small traders and of town-centres as major shopping places for most families. In front of thise problem, government helped by the UE, built up a programme for modernising trade strengthening a commercial town-planning. One-third of the towns were concerned. If there are real positive effects, case studies show that the process can be improved under condition that the various actors concerned be summoned up in a more enlightened manner., Le Portugal a connu une évolution vers un nouveau modèle de commerce (concentré, standardisé, périphérique), très tardive comparée à la France ou à l'Allemagne. Le résultat est une « révolution commerciale » rapide s'accompagnant d'une importante régression du commerce indépendant et du centre-ville comme lieu d'achat principal de la majorité des familles. Face à cette situation, le gouvernement, avec l'aide économique de l'Union européenne, a construit un programme pour la modernisation du commerce donnant du corps à un urbanisme commercial. Un tiers des municipalités du pays ont été concernées. Si les effets positifs sont réels, les études de cas montrent que le dispositif est améliorable sous réserve d'une mobilisation plus éclairée des différents acteurs., El urbanisme comercial y la crisis del comercio independiente y del centro urbano en Portugal. Portugal ha conocido una evolución, muy tardía si se compara con Francia o Alemania, hacia un nuevo modelo de comercio (concentrado, estándar, periférico). El resultado es una « revolución comercial » rápida que se acompaña de un importante retroceso del comercio independiente y del centro urbano como lugar principal de compras de la mayoría de las familias. Frente a dicha situación, el gobierno, con ayudas de la Unión Europea, ha imaginado un programa de modernización del comercio que desarrolla a la vez un urbanismo comercial y que concierne una tercera parte de los municipios del país. Los efectos positivos son indudables, sin embargo el estudio de casos muestra que el dispositivo puede mejorarse gracias a una utilización más eficaz de los diferentes actores., Rio Fernandes José Alberto V.Rio Fernandes José Alberto V. L'urbanisme commercial et la crise du commerce indépendant et du centre-ville au Portugal. In: Sud-Ouest européen, tome 20, 2005. pp. 107-113.

International audience; Price war on the shelves for national and international brands, pursuit of food retail groups concentration or supermarket procurement centres concentration, cartels in the industrial sector to cope with retailers purchasing power, French Competition Authority’s recent reports, ALUR Law (2014) and Macron Law (2015) including some policy on retail ... news shows that vertical competition between the food industry and the large retailers is exacerbated in a context of weak economic. The battle is tough for rent sharing. While the LME Law (2008) reintroduced the freedom of negotiation between manufacturers and retailers, the Law tries to follow the constant innovations in the practices of actors in order to restore the balance of bargaining power between producers and retailers. After reviewing the theoretical frameworks for understanding relationships in the distribution channel, the communication proposes to analyse last changes in the French Law related to vertical competition between manufacturers and distributors.; Guerre des prix dans les linéaires sur les marques nationales et internationales, poursuite de la concentration des groupes de distribution alimentaire, notamment pour se qui concerne les achats, entente des industriels concernant les MDD pour mieux affronter les centrales d’achat, plusieurs avis de l’Autorité de la concurrence rendus récemment, loi ALUR ( 2014) et loi Macron (2015) comportant un volet distribution...l’actualité montre que la concurrence verticale entre les industriels et les grands groupes de distribution alimentaire est exacerbée dans un contexte de morosité économique. La bataille est rude pour le partage de la rente. Alors que la loi LME (2008) avait réintroduit la liberté de négociation entre fabricants et distributeurs, le droit tente de suivre les innovations constantes dans les pratiques des acteurs, afin de corriger les déséquilibres dans le pouvoir de négociation. Après avoir rappelé les cadres théoriques permettant de comprendre les relations dans le canal de distribution, la communication se propose de faire le point sur les évolutions du droit concernant la concurrence verticale entre industriels et distributeurs.Mots clés

Alors que, pour la première fois, l’article 129 (VI) de la loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) a imposé la soumission des drives ou « points de retrait automobile » au régime des équipements commerciaux, la question des modalités et de l’utilité d’une telle intervention législative ne peut manquer d'être posée. En effet, comme souvent désormais en matière d’urbanisme commercial, on déplorera un texte mal préparé, mal rédigé, insuffisamment ou pas du tout évalué et qui, comme tous ceux qui l’ont précédé, ne devrait donner que des résultats limités.

Publication : RRJ - Droit Prospectif 2014-4; International audience; Alors que, pour la première fois, l’article 129 (VI) de la loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) a imposé la soumission des drives ou « points de retrait automobile » au régime des équipements commerciaux, la question des modalités et de l’utilité d’une telle intervention législative ne peut manquer d'être posée. En effet, comme souvent désormais en matière d’urbanisme commercial, on déplorera un texte mal préparé, mal rédigé, insuffisamment ou pas du tout évalué et qui, comme tous ceux qui l’ont précédé, ne devrait donner que des résultats limités.

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Commercial development impacts and affects the landscape. Indeed, as town and country planning, it can be defined as an action applied by regional government and its result, especially in terms of commercial facilities implantation, which implies a modification of people perception of the area. This subject has been debated for decades, particularly the perception of commercial zones at the gateway of the city, owing to an unqualitative architecture, shop signs of which implantation is not controlled and, in rural areas, due to the contrast set with local landscape, often synonymous with identity and heritage. With the example of the rural SCoT du Pays du Ternois, we see that landscaping is one of the main issues in commercial planning. In a break with the commercial urban planning before 2000, the SCoT becomes a planning tool more compatible with commercial development by the coordination of multiple stakeholders and scales, with the other planning documents, and by the inclusion of a Document d’Aménagement Commercial, of which the legal status is still unsettled, and the role perfectible. The latter takes into account the landscape quality, but public policies have to be determined for it to be applied. We can wonder, otherwise, if this document is effective in relation to all angles of landscaping (spatial, social, cultural…) and emerging issues dealing with business evolution and environment.; L’aménagement commercial impacte et agit sur le paysage. En effet, en tant qu’aménagement des territoires, il peut être défini comme une action exercée par les collectivités sur les territoires et son résultat, notamment en termes d’implantation d’équipements commerciaux, qui impliquent une modification de la perception de ces territoires par la population. Celle-ci est sujette à débat depuis des dizaines d’années, en particulier pour les zones commerciales en entrée de ville, du fait d’une architecture peu qualitative, d’enseignes dont l’implantation n’est pas maîtrisée, mais aussi, en milieu rural, du fait du contraste produit avec le paysage local souvent synonyme d’identité et de patrimoine. À travers l’exemple du SCoT rural du Pays du Ternois, on voit que le paysage est un des enjeux majeurs de la planification commerciale. En rupture avec l’urbanisme commercial peu contrôlé d’avant 2000, le SCoT devient un outil de planification mieux adapté à l’aménagement commercial par la coordination des multiples acteurs, des échelles, avec les autres documents de planification, et par l’intégration d’un Document d’Aménagement Commercial, dont le statut juridique est encore mouvant, et le rôle perfectible. Si ce dernier prend en compte la qualité du paysage, les politiques publiques doivent être volontaristes pour que celle-ci soit mise en œuvre. On peut se demander, par ailleurs, si le document est effectif par rapport aux dimensions spatiale, sociale, culturelle du paysage, mais aussi par rapport aux problématiques émergentes quant à l’évolution du commerce et le développement durable.

The entries of the city are affected by urbanization under different sectoral logic. Today they are the custodians of urban forms (farming hamlet, suburb, industrial complex, shopping center...) which are juxtaposed and not articulated in an overall structure. City’s entry can therefore be seen of as territories under tension as they are at the heart of a contradiction between logical sector organization always at work and projects from local authorities who are trying to restructure the basis of a comprehensive territorial logic.; Les territoires d’entrée de ville sont concernés par des processus d’urbanisation relevant de logiques sectorielles différentes. Ils sont aujourd’hui les dépositaires de formes urbaines (hameau agricole, faubourg, ensemble industriel, zone commerciale…) qui sont juxtaposées et non articulées dans une structure d’ensemble. Les entrées de ville peuvent donc être pensées comme des territoires sous tension car aujourd’hui ils sont au cœur d’une contradiction entre des logiques d’organisation sectorielle toujours à l’œuvre et des projets émanant des collectivités publiques qui tentent de les restructurer sur la base d’un logique territoriale globale.

Commerce in the town : the case of the Bordeaux urban area. Thirty years of growth of large and medium-sized hypermarkets in the Bordeaux urban area have allowed the creation of new commercial centres on the outskirts without causing the disappearance of the role of the town centre in certain forms of retail commerce. The control of competition through town planning permission is hampered by the strategies of local politicians and by the competition between large hypermarket groups. The Bordeaux Commercial Development Plan suggests some directions to be taken in the coming years., Trente ans de croissance des grandes et moyennes surfaces de vente dans l'agglomération bordelaise ont permis l'émergence de nouvelles centrantes commerciales dans la périphérie sans faire disparaître le rôle de l'hypercentre dans certains formes du commerce de détail. La régulation de la compétition par des autorisations en matière d'urbanisme est freinée par les stratégies des élus et la concurrence que se livrent les grands groupes de distribution. Le Schéma de développement commercial de Bordeaux propose quelques pistes pour les prochaines années., Los espacios naturales mayores de la aglomeración de Burdeos : identificación y valoración. Cómo proteger los espacios naturales dentro de una aglomeración urbana en la que abundan ? El esquema director y de urbanismo había propuesto una serie de protecciones que no siempre fueron respetadas : en los últimos años la urbanización ha consumido más de 12000 ha. de espacios naturales. Mediante el concepto de espacios naturales mayores la Comunidad Urbana de Burdeos trata de definir algunas prioridades. Aquí se presentan algunos espacios naturales mayores y se muestra fuerzas y flaquezas de las protecciones actuales. Es una de los desafíos del nuevo esquema director de la aglomeración de Burdeos., Charrié Jean-Paul,Cheng FanCharrié Jean-Paul, Cheng Fan. Le commerce dans la ville : le cas de l'agglomération bordelaise. In: Sud-Ouest européen, tome 4, 1999. Bordeaux / Toulouse : approches métropolitaines (2) pp. 27-36.

During the last decades, retail trade has known some important evolutions. They have left a mark on the urban spaces’ organization, and moreover on the territories polarized by the towns. This thesis aims to study the issue of the retail trade in a particular type of urban space that is the small town, taking the example of the Centre-East of France. Within the framework of the mutations of the commercial system and its territories, we have posed the problematic of the adaptation of small towns to the changes generated by the Second and the Third Commercial Revolutions. After demonstrating that small towns, despite some originalities explained by their size and their position in the urban hierarchy, have been clearly integrated in the recent dynamics of the commercial function and the customers’ behaviour, we have seen that this adaptation vary according to the demographic, functional and situational profile of the small towns. The diversity of the cases brought us to the issue of the role of public and private actors in the local strategies of commercial planning and development. Our reflection took us to the conclusion of a necessary coordination of retail planning and development policies with the ones which deal with the other elements of the small town’s urban system, in order to improve their efficiency.; Au cours des dernières décennies, le commerce de détail a connu de profondes évolutions. Elles ont largement marqué l’organisation des espaces urbains, et plus largement des territoires qu’ils polarisent. Cette thèse de doctorat se propose d’aborder la question du commerce de détail dans un type d’espace urbain particulier que sont les petites villes, en prenant l’exemple de celles du Centre-est de la France. Dans le cadre des mutations du système commercial et des territoires sur lesquels il s’inscrit, nous avons posé la problématique de l’adaptation des petites villes aux changements provoqués par les Seconde et Troisième Révolutions commerciales. Après avoir démontré que les petites villes, en dépit de certaines originalités liées à leur taille et à leur positionnement dans la hiérarchie urbaine, ont parfaitement été intégrées dans les dynamiques récentes de la fonction commerciale et des comportements d’achat, nous avons vu que cette adaptation varie fortement en fonction du profil démographique, fonctionnel et situationnel des petites villes. La diversité des cas de figure nous a alors amenés à nous pencher sur la question du rôle des acteurs publics et privés dans les stratégies locales d’aménagement et de développement commercial, et à la conclusion de la nécessité de coordonner les politiques d’aménagement et de développement commercial avec celles portant sur les autres éléments du système urbain de la petite ville, afin de renforcer leur efficacité.

During the last decades, retail trade has known some important evolutions. They have left a mark on the urban spaces’ organization, and moreover on the territories polarized by the towns. This thesis aims to study the issue of the retail trade in a particular type of urban space that is the small town, taking the example of the Centre-East of France. Within the framework of the mutations of the commercial system and its territories, we have posed the problematic of the adaptation of small towns to the changes generated by the Second and the Third Commercial Revolutions. After demonstrating that small towns, despite some originalities explained by their size and their position in the urban hierarchy, have been clearly integrated in the recent dynamics of the commercial function and the customers’ behaviour, we have seen that this adaptation vary according to the demographic, functional and situational profile of the small towns. The diversity of the cases brought us to the issue of the role of public and private actors in the local strategies of commercial planning and development. Our reflection took us to the conclusion of a necessary coordination of retail planning and development policies with the ones which deal with the other elements of the small town’s urban system, in order to improve their efficiency.; Au cours des dernières décennies, le commerce de détail a connu de profondes évolutions. Elles ont largement marqué l’organisation des espaces urbains, et plus largement des territoires qu’ils polarisent. Cette thèse de doctorat se propose d’aborder la question du commerce de détail dans un type d’espace urbain particulier que sont les petites villes, en prenant l’exemple de celles du Centre-est de la France. Dans le cadre des mutations du système commercial et des territoires sur lesquels il s’inscrit, nous avons posé la problématique de l’adaptation des petites villes aux changements provoqués par les Seconde et Troisième Révolutions commerciales. Après avoir démontré que les petites villes, en dépit de certaines originalités liées à leur taille et à leur positionnement dans la hiérarchie urbaine, ont parfaitement été intégrées dans les dynamiques récentes de la fonction commerciale et des comportements d’achat, nous avons vu que cette adaptation varie fortement en fonction du profil démographique, fonctionnel et situationnel des petites villes. La diversité des cas de figure nous a alors amenés à nous pencher sur la question du rôle des acteurs publics et privés dans les stratégies locales d’aménagement et de développement commercial, et à la conclusion de la nécessité de coordonner les politiques d’aménagement et de développement commercial avec celles portant sur les autres éléments du système urbain de la petite ville, afin de renforcer leur efficacité.

La réalisation de nouvelles surfaces commerciales au-delà de certains seuils de superficie est depuis longtemps – et bien que la pertinence en soit discutée – soumise à accord préalable des commissions d'urbanisme. Ce processus, basé sur des critères d'aménagement ou d'environnement, ignore traditionnellement les questions économiques, et notamment celle de la création ou du renforcement de positions dominantes locales dans le secteur de la distribution. Toutefois, une récente évolution vers la prise en considération de critères économiques existe depuis novembre 2012 en outre-mer, avec la création de l'article L. 752-6-1 du Code de commerce. Cet article, qui vient de faire l'objet de sa première application pour l'île de Saint-Barthélemy, conduit à d'intéressantes interrogations quant à l'avenir du contrôle ex-ante des opérations d'urbanisme commercial.

La qualité des espaces publics, leurs formes, la spatialisation et le fonctionnement de leurs équipements et dispositifs économiques, leurs ambiances, leurs modes d’intégration dans le système des centralités intra-urbaines sont au cœur de la réflexion sur les devenirs de la ville contemporaine. L’offre commerciale peut participer à la création d’un espace urbain attractif, intense et habitable dans les centres comme dans les zones périphériques. Quelle place doivent prendre les structures du commerce dans une nouvelle programmation urbaine permettant d’assurer une attractivité redéfinie des espaces urbains ? Et plus exactement, comment intégrer les acteurs du système commercial aux politiques de renouvellement des espaces publics dans une perspective d’urbanisme durable ? Le commerce est un des éléments structurant et modulant l’intensité urbaine, les pratiques de mobilité, le lien social, l’animation et l’identité des quartiers lausannois. On explore ici quelques pistes de réflexion relatives au modèle de régulation de l’urbanisme commercial lausannois et à la manière dont les activités commerciales peuvent participer à la mise en place de stratégies de qualification de l’espace public et d’organisation des centralités urbaines. The quality of urban space, its morphology, spatial planning and ambiences, as well as the way that these centralities are integrated within the urban network and the hierarchy of centrality nodes are at the core of the creation of and thought about the contemporary city. The breakthrough of retail policies in Lausanne could become an extremely helpful planning tool, oriented towards making proximate neighborhoods both residentially and economically attractive. How does vicinity of retail enhance urbanity, and how does it influence in urban intensity, and the livability of public space? More precisely, how can we integrate retail related role players in the enhancement of the public realm’s urbanity within a context of sustainable urban design? The present article carries out an enquiry of how retail activities take part in strategies to improve the quality of the public realm and the organization of urban centralities. It reveals some hints that could help urban practitioners when making decisions regarding retail oriented developments. Die Qualität der öffentlichen Räume, ihre Morphologie, ihre Raumordnung und die Organisation von ihren wirtschaftlichen Einrichtungen und Massnahmen, die Umgebung sowie die Art dieser Zentralitäten innerhalb des urbanischen Netzwerkes integriert wurden und die Hierarchie der Zentralitätsknoten sind im Mittelpunkt der Betrachtung bezüglich der Weiterentwicklung der zeitgenossischen Stadt. Der Handel ist einer der Bereiche, der die urbane Intensität, das Mobilitätsystem, den sozialen Kontakt, das Leben und die Identität der Viertels von Lausanne struckturiert und moduliert. Kaufmännliche Richtlinien in Lausanne könnten extrem hilfreiches urbanisches Mittel zur Entwicklung eines attraktiven und wirtschaftlichen urbanischen Raumes und Wohngebietes in Stadtmitten und an Stadträndern werden. Wie kann Handel im Nah Bereich die Urbanisierung aufwerten/verbessern und wie kann er die urbane Intensität und die Lebensqualität der öffentlichen Räume einwirken? Genauer gesagt, wie können wir einzelhandelbezogenen Rollenspieler in der Aufwertung der Urbanisierung der öffentlichen Räume im Zusammenhang mit einer nachhaltigen urbanen Perspektive einführen? Der vorliegende Artikel führt eine Untersuchung durch, die die Einwirkung der kommerziellen Urbaniserung auf die Srategien zur Qualitätsverbesserungen von dem öffentlichen Raum und zur Organisation/Ordnung von den Stadtzentralitäten betont. Es zeigt Anleitungen auf, die Stadtpläner weiterhelfen können, wenn sie Entscheidungen im Bereich einzelhandelbezogener Entwicklungen treffen müssen.

La qualité des espaces publics, leurs formes, la spatialisation et le fonctionnement de leurs équipements et dispositifs économiques, leurs ambiances, leurs modes d'intégration dans le système des centralités intra-urbaines sont au cœur de la réflexion sur les devenirs de la ville contemporaine. Le commerce est un des éléments structurant et modulant l'intensité urbaine, les pratiques de mobilité, le lien social, l'animation et l'identité des quartiers lausannois. L'offre commerciale peut participer à la création d'un espace urbain attractif, intense et habitable dans les centres comme dans les zones périphériques. Quelle place doivent prendre les structures du commerce dans une nouvelle programmation urbaine permettant d'assurer une attractivité redéfinie des espaces urbains ? Et plus exactement, comment intégrer les acteurs du système commercial aux politiques de renouvellement des espaces publics dans une perspective d'urbanisme durable ? On explore ici quelques pistes de réflexion relatives à la manière dont les activités commerciales peuvent participer à la mise en place de stratégies de qualification de l'espace public et d'organisation des centralités urbaines.

International audience; Conseil d'État, 4 juill. 2012, Association de défense des consommateurs du centre-ville de Reims, n° 352933, Lebon ; AJDA 2012. 1374

International audience; Conseil d'État, 27 juin 2011, n° 336234, GIE Centre commercial des Longs Champs, Lebon ; AJDA 2011. 1352

International audience; Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 22 juillet 2011, SCI Galerie Blandin, n° 110255

ACLN; National audience; Ce directeur de recherche au Credoc revient sur le modèle du consommateur type développé en 2001, remarque que les enseignes commencent à penser un peu moins 'produit' et un peu plus 'client' et souligne que le commerce en ligne a changé la donne. Il évoque les questions de relation avec le client, de logistique et de livraison ainsi que l'évolution du commerce. Il met en évidence le problème des friches commerciales et le succès de l'approvisionnement local même dans certains groupes.

In a rebuilt city, with a town-planning and an architecture considered by his inhabitants as mediocre, the trade has not been able to establish a real animated centre. Since the seventies, the increase of peripheral trade spreads out a dispersion of purchases between the three hypermarkets and the city-centre. The operation of « Centre- République», in 1988, organized by the city-council, has allowed to become dynamic a portion of the central area. The effects remain nevertheless restricted to the nearest trades., RÉSUMÉ Dans une ville reconstruite, à l'urbanisme et à l'architecture considérés comme médiocres, le commerce n'a pas su créer, jusqu'à ces dernières années, un véritable centre animé. La montée en puissance du commerce périphérique depuis les années 70, a entraîné une dispersion croissante des achats entre les trois hypermarchés et le centre-ville. L'opération « Centre- République, menée par la Municipalité en 1988, a permis de redynamiser une portion de l'axe central. Les effets d'entraînement restent pourtant limités aux commerces très proches., Desse René-Paul. Saint-Nazaire ou le centre retrouvé : un exemple d'urbanisme commercial novateur. In: Norois, n°158, Avril-Juin 1993. pp. 235-252.

Alors que le commerce a toujours « fait » la ville, il contribue également à la « défaire », à l'étaler et à la zoner. Cet ouvrage étudie le jeu des acteurs producteurs d'espaces commerciaux (distributeurs, promoteurs, développeurs) au regard des transformations récentes des politiques d'urbanisme commercial. Il questionne les conditions et les actions susceptibles de conduire à une meilleure intégration de l'activité commerciale dans les politiques urbaines. Les nombreuses études de cas, aussi bien en France qu'à l'étranger (États-Unis, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Tunisie, Algérie, Togo) sont placées au croisement des stratégies économiques d'implantation, de conception des centres commerciaux et de l'aménagement du territoire.

Alors que le commerce a toujours « fait » la ville, il contribue également à la « défaire », à l'étaler et à la zoner. Cet ouvrage étudie le jeu des acteurs producteurs d'espaces commerciaux (distributeurs, promoteurs, développeurs) au regard des transformations récentes des politiques d'urbanisme commercial. Il questionne les conditions et les actions susceptibles de conduire à une meilleure intégration de l'activité commerciale dans les politiques urbaines. Les nombreuses études de cas, aussi bien en France qu'à l'étranger (États-Unis, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Tunisie, Algérie, Togo) sont placées au croisement des stratégies économiques d'implantation, de conception des centres commerciaux et de l'aménagement du territoire.

Alors que le commerce a toujours « fait » la ville, il contribue également à la « défaire », à l'étaler et à la zoner. Cet ouvrage étudie le jeu des acteurs producteurs d'espaces commerciaux (distributeurs, promoteurs, développeurs) au regard des transformations récentes des politiques d'urbanisme commercial. Il questionne les conditions et les actions susceptibles de conduire à une meilleure intégration de l'activité commerciale dans les politiques urbaines. Les nombreuses études de cas, aussi bien en France qu'à l'étranger (États-Unis, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Tunisie, Algérie, Togo) sont placées au croisement des stratégies économiques d'implantation, de conception des centres commerciaux et de l'aménagement du territoire.

Alors que le commerce a toujours « fait » la ville, il contribue également à la « défaire », à l'étaler et à la zoner. Cet ouvrage étudie le jeu des acteurs producteurs d'espaces commerciaux (distributeurs, promoteurs, développeurs) au regard des transformations récentes des politiques d'urbanisme commercial. Il questionne les conditions et les actions susceptibles de conduire à une meilleure intégration de l'activité commerciale dans les politiques urbaines. Les nombreuses études de cas, aussi bien en France qu'à l'étranger (États-Unis, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Tunisie, Algérie, Togo) sont placées au croisement des stratégies économiques d'implantation, de conception des centres commerciaux et de l'aménagement du territoire.

Dirigé par Gérard-François Dumont, Professeur à l'Université de Paris-IV Sorbonne, l'ouvrage La France en villes bénéficie des compétences d'un réseau d'universitaires, qui collaborent pour l'essentiel à la revue Population & Avenir. Il met en évidence les enjeux présents ou futurs de la France en villes ; il est enrichi de nombreux encadrés, tableaux, figures et cartes, d'un lexique et d'un index géographique.; L'intensité de l'urbanisation justifie un examen détaillé de la France en villes. Selon les échelles considérées, son armature urbaine se présente sous des formes variées. L'analyse différencie la situation exceptionnelle de la capitale, les grandes métropoles régionales, les métropoles régionales intermédiaires, les villes moyennes et les villes nouvelles. Cette France en villes commence le XXIe siècle dans un contexte de gouvernance fondamentalement nouveau. La décentralisation a contribué à une véritable révolution urbaine, jusqu'à faire des villes des acteurs économiques majeurs. Les étapes de l'intercommunalité fondent une nouvelle géographie de la France en villes, tandis que la question du développement durable appelle un renouvellement des objectifs et des méthodes. Les processus et l'évolution des idées concernant les villes ne signifient nullement des dynamiques homothétiques dans la France des villes. Bien au contraire, à toutes les échelles, s'effectuent de multiples recompositions qu'il importe d'analyser.

ISBN 978-2-7535-1209-2; Si le commerce a toujours fait la ville, ce vecteur d'urbanisation contribue aussi à la défaire, à l'étaler, à la zoner, à la fragmenter, phénomènes de nature à interroger le concept de développement urbain durable et la mise en rapport entre urbanisme, d'une part, et urbanisme commercial de l'autre. L'objectif de cet ouvrage, illustré par de nombreuses études de cas en France et à l'étranger, consiste à analyser le jeu des acteurs producteurs d'espaces commerciaux et à questionner les conditions et les actions susceptibles de conduire à une meilleure intégration de l'activité commerciale dans les politiques urbaines. L'étude de cas décrite ici concerne trois centres commerciaux situés à la périphérie de la ville de Toulouse (France).

ISBN 978-2-7535-1209-2; Si le commerce a toujours fait la ville, ce vecteur d'urbanisation contribue aussi à la défaire, à l'étaler, à la zoner, à la fragmenter, phénomènes de nature à interroger le concept de développement urbain durable et la mise en rapport entre urbanisme, d'une part, et urbanisme commercial de l'autre. L'objectif de cet ouvrage, illustré par de nombreuses études de cas en France et à l'étranger, consiste à analyser le jeu des acteurs producteurs d'espaces commerciaux et à questionner les conditions et les actions susceptibles de conduire à une meilleure intégration de l'activité commerciale dans les politiques urbaines.