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International audience; Le présent ouvrage étudie les liens historiques qui se sont noués entre le droit international et le capitalisme à travers le statut conféré à la terre. Il s’agit en fait de prolonger sous un angle nouveau notre réflexion sur les finalités du droit international et les critères empiriques de la justice sociale au plan international.L’objet de ce livre est bien d’écrire une histoire portant sur le triptyque constitué par le droit international, le capitalisme et la terre, cette dernière servant à la fois de moteur originaire et de révélateur a posteriori des liens intrinsèques qui se sont noués à travers le temps et l’espace entre les deux premiers. En témoigne le phénomène contemporain de l’accaparement des terres. Depuis au moins deux décennies il se produit une véritable « ruée mondiale vers les terres » de la part de certains États et surtout des grands acteurs économiques privés pratiquant l’agro-business et l’agro-carburant.Or l’ensemble des règles du droit international économique et du droit transnational des investissements a contribué à l’augmentation continue de ces accaparements et au fait que la terre fasse aujourd’hui l’objet d’une financiarisation à outrance qui va jusqu’à la dématérialiser. La terre devient un asset, une valeur refuge en bourse pour les investisseurs/accapareurs. De milieu tangible le plus concret, le plus immuable et matériel qui soit, la terre est passée à l’état d’un produit financier qui est par principe volatile, immatériel et impalpable. Ce faisant elle fait l’objet d’une exploitation intensive poussée à son extrême afin d’obtenir le plus de rendements possibles et donc de bénéfices.Qu’est-ce que donc alors que la terre selon le droit international ? Est-ce un milieu, un espace ou un bien détenu en pleine propriété par l’être humain ? Est-ce le substrat de l’identité des êtres humains ou est-ce une marchandise ? D’où vient le besoin incessant de nouvelles terres qui a jalonné toute l’histoire humaine et que le droit international a licité tout au long des siècles ? Pourquoi tant de guerres et de contentieux pour des territoires ou la délimitation de frontières ? Pourquoi tant d’accaparements et de dépossessions de terres ou vivaient et où vivent encore des peuples autochtones ou des populations rurales démunies? Mais aussi quel est le rapport des questions liées à la terre avec la Nature et avec la Terre considérées comme un tout ?Ce livre est une invitation à réfléchir à ces questions en cheminant à travers le temps. (Présentation de l'éditeur)

DOI: 10.5102/rdi.v17i2.6576 Submitted by Maria Fernanda Leite (leitem@stj.jus.br) on 2021-02-03T16:11:54Z No. of bitstreams: 2 direito_internacional_reconhecimento_tourme-jouannet.pdf: 412697 bytes, checksum: 9da24941382c2e227005019b807b00a3 (MD5) license.txt: 1239 bytes, checksum: c9b4c351324448672315a00808efb725 (MD5) Approved for entry into archive by betanial@stj.jus.br (betanial@stj.jus.br) on 2021-02-12T23:10:47Z (GMT) No. of bitstreams: 2 direito_internacional_reconhecimento_tourme-jouannet.pdf: 412697 bytes, checksum: 9da24941382c2e227005019b807b00a3 (MD5) license.txt: 1239 bytes, checksum: c9b4c351324448672315a00808efb725 (MD5) Made available in DSpace on 2021-02-12T23:10:47Z (GMT). No. of bitstreams: 2 direito_internacional_reconhecimento_tourme-jouannet.pdf: 412697 bytes, checksum: 9da24941382c2e227005019b807b00a3 (MD5) license.txt: 1239 bytes, checksum: c9b4c351324448672315a00808efb725 (MD5) Previous issue date: 2020 - Traduzido por: Ademar Pozzatti Junior

Lorsqu’en 2011 est publié Qu’est-ce qu’une société internationale juste ? Le droit international entredéveloppement et reconnaissance, d’Emmanuelle Tourme Jouannet, puis que paraît, l’année suivanteson article « Le droit international de la reconnaissance », surgit dans le champ de la recherchefrançaise – et plus largement francophone – en droit international un nouveau paradigme, celui dela « reconnaissance ». Les réactions suscitées par ces publications furent vives. Il y eut quelquesmécompréhensions du concept même de reconnaissance, et diverses critiques se firent entendre.Ainsi a-t-il été souligné que « le DdIR n’[aurait] pas été conçu comme une entreprise cognitive oudélibérative orientée vers la révolution de la connaissance et le débat académique », que la réflexiondénotait une « volatilité méthodologique et fonctionnelle », que « le concept [de reconnaissance]risque de devenir trop massif et d’application indéfinie ». Il ne s’agit pas de dire que les critiquesaient toutes été injustifiées ; il s’agit de mettre en évidence que, en tant que champ émergent de larecherche, le droit international de la reconnaissance suscite de nombreuses résistances, mais s’avèreun champ de recherche très prolifique et un objet conceptuel fécond pour qui essaie de comprendrele droit international contemporain.

Lorsqu’en 2011 est publié Qu’est-ce qu’une société internationale juste ? Le droit international entre développement et reconnaissance, d’Emmanuelle Tourme Jouannet, puis que paraît, l’année suivante son article « Le droit international de la reconnaissance », surgit dans le champ de la recherche française – et plus largement francophone – en droit international un nouveau paradigme, celui de la « reconnaissance ». Les réactions suscitées par ces publications furent vives. Il y eut quelques mécompréhensions du concept même de reconnaissance, et diverses critiques se firent entendre. Ainsi a-t-il été souligné que « le DdIR n’[aurait] pas été conçu comme une entreprise cognitive ou délibérative orientée vers la révolution de la connaissance et le débat académique », que la réflexion dénotait une « volatilité méthodologique et fonctionnelle », que « le concept [de reconnaissance] risque de devenir trop massif et d’application indéfinie ». Il ne s’agit pas de dire que les critiques aient toutes été injustifiées ; il s’agit de mettre en évidence que, en tant que champ émergent de la recherche, le droit international de la reconnaissance suscite de nombreuses résistances, mais s’avère un champ de recherche très prolifique et un objet conceptuel fécond pour qui essaie de comprendre le droit international contemporain.

International audience

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Cet ouvrage est le résultat d’une journée d’étude organisée le 26 janvier 2013 à la suite de la sortie du livre d’Emmanuelle Tourme Jouannet, Qu’est-ce qu’une société internationale juste ? Le droit international entre développement et reconnaissance (Paris, Pedone, 2013). Il s’agissait de soumettre à la discussion l’idée formulée par Emmanuelle Tourme Jouannet dans son dernier livre, selon laquelle une nouvelle branche du droit international serait en voie d’émergence : un droit de la « reconnaissance » qui viserait à répondre à un certain nombre de revendications formulées dans le cadre d’une « société post-coloniale et post-guerre froide ». Un grand nombre de dimensions du droit de la reconnaissance sont abordées, qu’il s’agisse de la problématique des droits sociaux ou des droits culturels, de la réparation des crimes du passé, ou encore des demandes de reconnaissance des afro-descendants, des peuples autochtones et des « révoltes arabes ». Toutes les contributions sont écrites par des juristes qui, tous, ont opté pour l’interdisciplinarité, mélangeant les perspectives du droit, de la philosophie, de l’histoire ou des relations internationales. (Résumé éditeur)

International audience; Féminisme(s) et droit international. Études du réseau Olympe est le premier ouvrage issu du programme de recherche du réseau Olympe d'études francophones féministes et de genre en droit international. Créé en 2014, ce programme a pour buts premiers de faire connaître les approches féministes du droit international, historiquement développées en langue anglaise, et d'y contribuer en français par divers projets de recherche, en sus de fournir une plateforme institutionnelle de mise en réseau des chercheuses et chercheurs intéressé-e-s. Recueil collectif, Féminisme(s) et droit international. Études du réseau Olympe réunit ainsi les contributions de 19 chercheuses et chercheurs dans le domaine et offre un salutaire premier panorama de l'état des recherches féministes sur le droit international en français.

In our globalised world the sources and actors of international law are many and its growth prolific and disorderly. International law governs the actions of states on matters as long-established as diplomatic immunity or as recent as the War on Terror, and it now impacts upon the lives of ordinary citizens in areas as diverse as banking and investment, public health and the protection of the environment. In this accessible introduction Emmanuelle Tourme Jouannet explains the latest developments in international law in the light of its history and culture, presenting it as an instrument both for dominance and for change that adjusts and balances the three pillars of the United Nations Charter: the prohibition of the use of force; economic, social and sustainable development; and human rights. (Publisher's abstract) 1. International law as history and culture 2. International law as a legal order 3. International law as an instrument of regulation and social intervention

[Today's world is post-colonial and post-Cold War. These twin characteristics explain why international society is also riddled with the two major forms of injustice which Nancy Fraser identified as afflicting national societies. First, the economic and social disparities between states caused outcry in the 1950s when the first steps were taken towards decolonisation. These inequalities, to which a number of emerging states now contribute, are still glaring and still pose the problem of the gap between formal equality and true equality. Second, international society is increasingly confronted with culture- and identity-related claims, stretching the dividing line between equality and difference. The less-favoured states, those that feel stigmatised, but also native peoples, ethnic groups, minorities and women now aspire to both legal recognition of their equal dignity and the protection of their identities and cultures. Some even seek reparation for injustices arising from the past violation of their identities and the confiscation of their property or land. In answer to these two forms of claim, the subjects of international society have come up with two types of remedy encapsulated in legal rules: the law of development and the law of recognition. These two sets of rights are neither wholly autonomous and individualised branches of law nor formalised sets of rules. They are imperfect and have their dark side. Yet they can be seen as the first milestones towards what might become a fairer international society; one that is both equitable (as an answer to socio-economic injustice) and decent (as an answer to cultural injustice). This book explores this evolution in international society, setting it in historical perspective and examining its presuppositions and implications. (Publisher's abstract)

[Today's world is post-colonial and post-Cold War. These twin characteristics explain why international society is also riddled with the two major forms of injustice which Nancy Fraser identified as afflicting national societies. First, the economic and social disparities between states caused outcry in the 1950s when the first steps were taken towards decolonisation. These inequalities, to which a number of emerging states now contribute, are still glaring and still pose the problem of the gap between formal equality and true equality. Second, international society is increasingly confronted with culture- and identity-related claims, stretching the dividing line between equality and difference. The less-favoured states, those that feel stigmatised, but also native peoples, ethnic groups, minorities and women now aspire to both legal recognition of their equal dignity and the protection of their identities and cultures. Some even seek reparation for injustices arising from the past violation of their identities and the confiscation of their property or land. In answer to these two forms of claim, the subjects of international society have come up with two types of remedy encapsulated in legal rules: the law of development and the law of recognition. These two sets of rights are neither wholly autonomous and individualised branches of law nor formalised sets of rules. They are imperfect and have their dark side. Yet they can be seen as the first milestones towards what might become a fairer international society; one that is both equitable (as an answer to socio-economic injustice) and decent (as an answer to cultural injustice). This book explores this evolution in international society, setting it in historical perspective and examining its presuppositions and implications. Abstract editor]

International audience; The aim of this book is neither to rewrite the history of the past crimes of real communism, nor to re-read Marx, Engels or Lenin against thebackdrop of internationalist traditions, nor even to define international law at that time. Our objective is both more limited and more precise: it is to bring a retrospective outlook on the legal internationalist doctrines which existed during the period of real communism in Europe since 1917 that are connected to Marxism. By doing so, it is also to attempt to sketch a first assessment of the history of this internationalist legal world that, strangely, seems to be largely unknown or little examined. The nature of these internationalist doctrines, the relationship between internationalists and the regimes in place, with real communism in the East, their utopia and their illusions, their capacity of criticism and demystification of the existing law, their specific vision of international law and of international relationships, but also, for some of them, their silences and connivances towards imperialist policies, wars of aggression and atrocious crimes committed by the powers in place during the black years of real communism in Europe – these are the topics that we proposed to collectively examine. [First paragraph of the foreword]; L’objet de ce livre n’est pas de refaire l’histoire des crimes passés du communisme réel, ni de relire Marx ou Engels ou Lénine à l’aune des traditions internationalistes, ni même de dire ce qu’était le droit international à cette époque. Notre objectif est à la fois plus limité et plus précis : il s’agit de jeter un regard rétrospectif sur les doctrines juridiques internationalistes qui ont existé durant la période du communisme réel en Europe depuis 1917 et qui ont eu un lien avec le marxisme ; et, ce faisant, de tenter une première esquisse de bilan de cette histoire du monde juridique internationaliste qui nous semble curieusement encore trop méconnue ou peu étudiée. La nature de ces doctrines internationalistes, le rapport des internationalistes avec les régimes en place, avec le communisme réel à l’Est, leur utopie et leurs illusions, leur capacité de critique et de démystification du droit existant, leur vision spécifique du droit international et des rapports internationaux, mais aussi, pour certaines, leurs silences et leurs complicités face aux politiques impérialistes, aux guerres d’agression et aux crimes effroyables commis par les pouvoirs en place durant les années noires du communisme réel en Europe : tels sont les sujets que nous nous sommes proposés d’étudier de façon collective. [Premier paragraphe de l'avant-propos]

L’objet de ce livre n’est pas de refaire l’histoire des crimes passés du communisme réel, ni de relire Marx ou Engels ou Lénine à l’aune des traditions internationalistes, ni même de dire ce qu’était le droit international à cette époque. Notre objectif est à la fois plus limité et plus précis : il s’agit de jeter un regard rétrospectif sur les doctrines juridiques internationalistes qui ont existé durant la période du communisme réel en Europe depuis 1917 et qui ont eu un lien avec le marxisme ; et, ce faisant, de tenter une première esquisse de bilan de cette histoire du monde juridique internationaliste qui nous semble curieusement encore trop méconnue ou peu étudiée. La nature de ces doctrines internationalistes, le rapport des internationalistes avec les régimes en place, avec le communisme réel à l’Est, leur utopie et leurs illusions, leur capacité de critique et de démystification du droit existant, leur vision spécifique du droit international et des rapports internationaux, mais aussi, pour certaines, leurs silences et leurs complicités face aux politiques impérialistes, aux guerres d’agression et aux crimes effroyables commis par les pouvoirs en place durant les années noires du communisme réel en Europe : tels sont les sujets que nous nous sommes proposés d’étudier de façon collective. [Premier paragraphe de l'avant-propos]

La société mondiale est devenue aujourd’hui une société postcoloniale et post-guerre froide. Ces deux circonstances expliquent qu’elle soit traversée par deux grands types d’injustices que Nancy Fraser avaient identifiés pour les sociétés internes. D’une part, elle connaît des disparités économiques et sociales entre Etats qui ont donné lieu à des revendications très fortes dès les années 1950 avec les premières décolonisations. Ces inégalités, auxquelles participent désormais certains grands Etats émergents, demeurent criantes aujourd’hui et posent toujours le problème de l’écart entre égalité formelle et égalité réelle. D’autre part, elle est de plus en plus confrontée à des revendications d’ordre culturel et identitaire qui instaurent cette fois-ci une tension entre égalité et différence. Les Etats défavorisés, ceux qui se sentent stigmatisés, mais aussi les peuples autochtones, les ethnies, les minorités, les femmes aspirent aujourd’hui à la reconnaissance de leur égale dignité mais aussi de leurs identités et de leurs droits spécifiques ou même, pour certains, à la réparation des injustices nées de la violation de leurs identités et la confiscation de leurs biens ou de leurs terres. Or, pour répondre à ces deux types de revendications, les sujets de la société internationale ont élaboré deux types de remèdes traduits en règles juridiques : le droit relatif au développement et le droit relatif à la reconnaissance. Ces deux droits ne sont pas des branches juridiques parfaitement autonomes et individualisées ni des ensembles de règles formalisés, ils sont imparfaits et suscitent de réelles difficultés en raison de leurs dark side, mais ils peuvent néanmoins être interprétés comme instaurant les premiers jalons de ce que pourrait être une société internationale plus juste qui soit à la fois équitable (réponse aux injustices socio-économiques) et décente (réponse aux injustices culturelles). L’objectif de ce livre est à la fois de mettre en exergue une telle évolution et de la questionner en la remettant dans sa perspective historique et en la soumettant à une analyse critique de ses présupposés et de ses implications. [Résumé éditeur]

Lorsqu’en 2011 est publié Qu’est-ce qu’une société internationale juste ? Le droit international entre développement et reconnaissance, d’Emmanuelle Tourme Jouannet, puis que paraît, l’année suivante son article « Le droit international de la reconnaissance », surgit dans le champ de la recherche française – et plus largement francophone – en droit international un nouveau paradigme, celui de la « reconnaissance ». Les réactions suscitées par ces publications furent vives. Il y eu quelques mécompréhensions du concept même de reconnaissance, et diverses critiques se firent entendre. C’est à l’occasion du premier workshop international du groupe de recherche Justice/Injustice Globale, les 8 et 9 septembre 2016, que fut abordée la question de savoir si le droit international de la reconnaissance pouvait être un instrument de décolonisation et de refondation du droit international.

International audience; Je voudrais démontrer dans les développements qui vont suivre que la reconnaissance internationale des droits des peuples autochtones offre l'opportunité de réfléchir aux conditions d'émergence d'un droit des gens contemporain reposant, notamment, sur des rapports de non-domination.Le double mouvement qu'implique la reconnaissance – identification/distribution – a une incidence considérable sur la construction de l’identité de l’agent reconnu, qu’il soit individuel ou collectif. Mais, au-delà, cette reconnaissance peut également être perçue – dans la lignée des travaux de Nancy Fraser – comme vectrice de justice sociale. Partant, le mépris, le déni de reconnaissance, la méconnaissance, constituent autant d’injustices susceptibles de générer des conflits. Ainsi, la reconnaissance présente un aspect politique important et renferme un puissant potentiel critique, tant il est incontestable que « les institutions n’expriment pas seulement des rapports de reconnaissance, elles les produisent ».Surgissent alors de nombreuses interrogations. Puisque sont en jeu des valeurs, comment ont-elles émergé ? Qu’expriment-elles ? Quelle légitimité ont-elles ? La reconnaissance ne risque-t-elle pas de conduire à la projection de valeurs exogènes sur les agents reconnus, donc à leur insertion dans un ordre symbolique qui leur est étranger ? Partant, cet Autre reconnu se reconnaît-il encore ? Quelle est la légitimité des « distributeurs de reconnaissance » ? La reconnaissance peut-elle être unilatérale ou doit-elle être mutuelle ? En quoi le droit joue-t-il un rôle dans les politiques de reconnaissance ? Reconnaître et promouvoir, à l’échelle internationale, les droits des peuples autochtones, est-ce reconnaître et promouvoir la diversité des cultures autochtones, ou serait-ce, indirectement, à l’instar de la promotion planétaire des droits humains, une façon de promouvoir « un devoir de similitude » ? Ainsi, la question centrale qui guidera mes propos sera celle de savoir ce que les ordres juridiques internationaux, mais également régionaux, ainsi que, dans une certaine mesure, nationaux, disent de la façon dont les droits des peuples autochtones sont reconnus, donc de la façon dont les peuples autochtones le sont.