Search

Citation suggérée : Anses. (2022). Actualisation des valeurs guides de qualité d’air intérieur. Acroléine (CAS n°107-02-8) (saisine 2021-PEX-0184). Maisons-Alfort : Anses, 105 p.; En France, comme pour l’air extérieur, la qualité de l’air à l’intérieur des bâtiments constitue une préoccupation de santé publique, en particulier puisque chaque individu passe en moyenne, en climat tempéré, 85 % de son temps dans des environnements clos dont une majorité de ce temps dans l’habitat. L’environnement intérieur offre une grande diversité de situations de pollutions par de nombreux agents physiques et contaminants chimiques ou microbiologiques, liées notamment à la nature des matériaux de construction, aux équipements, à l’environnement extérieur immédiat etaux activités des occupants. Or, les pollutions peuvent avoir des conséquences importantes sur l’état de santé des individus, même si elles ne sont pas toutes quantifiables avec précision et s’il est souvent difficile de s’accorder sur la part des déterminants génétiques, sociaux et environnementaux dans l’apparition et le développement des pathologies observées : irritations, maladies allergiques, pathologies dermatologiques d’origine immunitaire, affections broncho-pulmonaires, intoxications aiguës, cancers, syndrome des bâtiments malsains (SBM ou sick building syndrome (SBS)), etc.Les données collectées par l’Observatoire de la Qualité de l’Air Intérieur (OQAI), mis en place par les pouvoirs publics en 2001, ont confirmé la nécessité de disposer, au niveau national et par polluant, de valeurs de référence permettant de situer les niveaux de concentrations mesurées dans les environnements clos et d’instaurer des mesures de réduction des émissions proportionnées notamment au risque potentiel encouru. Par ailleurs, le manque de niveaux de référence pour la qualité de l’air intérieur limite le développement de référentiels utiles pour la qualification, en termes sanitaires, des émissions de composés par les produits de construction, de décoration ou de consommation. Ces éléments manquent également pour la conception de protocoles en vue de la spécification de bâtiments à Haute Qualité Environnementale (HQE).À l’échelle internationale, des valeurs de recommandations sont proposées dans certains pays et par quelques organismes reconnus. Le rapport du projet européen INDEX (CE, 2005), financé par la Direction Générale de la Commission Européenne pour la santé et la protection des consommateurs (DG SANCO), a dressé en 2005 une liste de polluants chimiques prioritaires des environnements intérieurs susceptibles d’être réglementés dans le futur et a proposé des valeurs guides de qualité d’air intérieur. Par ailleurs, l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) s’est engagée en 2006 à proposer des valeurs guides de qualité de l’air intérieur (OMS, 2006) en distinguant trois groupes : substances chimiques, agents biologiques et polluants émis par la combustion intérieure. Les travaux relatifs spécifiquement à l’humidité et aux moisissures ont été publiés en 2009 (OMS, 2009). Puis, des valeurs guides de qualité d’air intérieur ont été publiées fin2010 pour neuf substances chimiques (OMS, 2010).En France, des actions à court, moyen et long terme afin d’améliorer la qualité de l’air dans les espaces clos ont été proposées en octobre 2013 par les ministères chargés de l’écologie et de la santé lors du lancement du Plan d’actions sur la qualité de l’air intérieur aux deuxièmes assises nationales de la qualité de l’air. Celles-ci constituent le volet sur l’air intérieur du troisième Plan national santé-environnement (PNSE 3).Pour faire face à l’enjeu sanitaire que représente la qualité de l’air intérieur et apporter aux pouvoirs publics des éléments utiles à la gestion de ce risque, l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation de l’environnement et du travail (Anses) s’est autosaisie en 2004 afin d’élaborer des valeurs guides de qualité d’air intérieur (VGAI), fondées sur des critères sanitaires.Les VGAI proposées par l’Anses constituent le socle initial du procédé institutionnel visant à fixer des valeurs réglementaires de surveillance de la qualité de l’air intérieur.Afin d’appuyer les pouvoirs publics dans l’élaboration de valeurs opérationnelles permettant de mettre en place des actions d’amélioration de la qualité d’air intérieur, le ministère chargé de la santé a demandé au Haut conseil de la santé publique (HCSP) de proposer, à partir des VGAI de l’Anses, des valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité d’air intérieur, ainsi qu’un calendrier pour leur déploiement. Le HCSP formule des propositions afin d’éclairer les gestionnaires du risque sur les niveaux de concentration à partir desquels des actions sont à entreprendre. Le HCSP tient comptede considérations pratiques, réglementaires, juridiques, économiques et sociologiques.Enfin, conformément à la loi du 1er août 2008 relative à la responsabilité environnementale, les VGAI réglementaires sont établies par le Ministère chargé de l’écologie inscrites dans le code de l’environnement et sont associées à des mesures de gestion.

Citation suggérée :Anses. (2021). Évaluation des méthodes de mesure de neuf substances de la directive (UE) 2019/1831. (saisine 2020-SA-121). Maisons-Alfort : Anses, 269 p.; L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) élabore et recommande plusieurs types de valeurs de référence dans l’air fondées sur des critères exclusivement sanitaires, permettant de caractériser le lien entre une exposition aérienne à une substance chimique et l’occurrence d’un effet néfaste observé. Ces valeurs élaborées par le CES « Valeurs sanitaires de référence » peuvent ensuite être utilisées par les pouvoirs publics en vue de fixer des valeurs réglementaires : • les valeurs limites d’exposition professionnelle (VLEP) ; • les valeurs guides de qualité d’air intérieur (VGAI) Le dispositif français d’établissement des VLEP comporte trois phases clairement distinctes : • une phase d’expertise scientifique indépendante confiée à l’Afsset dans le cadre du plan santé au travail 2005-2009 (PST), puis à l’Anses suite à la fusion de l’Afsset et de l’Afssa en 2010 ; • une phase d’établissement d’un projet réglementaire de valeur limite contraignante ou indicative par le ministère chargé du travail ; • une phase de concertation sociale lors de la présentation du projet réglementaire au sein du Conseil d’Orientation sur les Conditions de Travail (COCT). L’objectif de cette phase étant de discuter de l’effectivité des valeurs limites et de déterminer d’éventuels délais d’application, fonction de conditions de faisabilité technico-économique. Le contrôle technique des VLEP est encadré par les dispositions du Code du travail (articles R. 4412-27 à R. 4412-31 pour les agents chimiques dangereux et articles R. 4412-76 à R. 4412-80 pour les agents chimiques classés cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (CMR)). Ces dispositions sont complétées par l’arrêté du 15 décembre 2009 relatif aux contrôles techniques des valeurs limites d'exposition professionnelle sur les lieux de travail et aux conditions d'accréditation des organismes chargés des contrôles (publié au journal officiel du 17 décembre 2009). Pour faire face à l’enjeu sanitaire que représente la qualité de l’air intérieur et apporter aux pouvoirs publics des éléments utiles à la gestion de ce risque, l’Anses s’est autosaisie en 2004 afin d’élaborer des valeurs guides de qualité d’air intérieur (VGAI) en France. Les VGAI proposées par l’Anses constituent le socle initial du processus institutionnel visant à fixer des valeurs réglementaires de surveillance de la qualité de l’air intérieur. Afin d’appuyer les pouvoirs publics dans l’élaboration de valeurs opérationnelles permettant de mettre en place des actions d’amélioration de la qualité d’air intérieur, le ministère chargé de la santé sollicite usuellement le Haut conseil de la santé publique (HCSP) en vue de proposer, à partir des VGAI de l’Anses, des valeurs repères d’aide à la gestion dans l’air des espaces clos, ainsi qu’un calendrier pour leur déploiement. Le HCSP tient compte, dans ses propositions, de considérations pratiques, réglementaires, juridiques, économiques et sociologiques.Enfin, conformément à la loi du 1er août 2008 relative à la responsabilité environnementale, les VGAI réglementaires sont établies par le ministère chargé de l’écologie, inscrites dans le code de l’environnement et sont associées à des mesures de gestion. La surveillance de la qualité de l’air intérieur se met en place progressivement notamment dans les établissements accueillant des enfants. Les mesures de polluants seront en particulier mises en regard des valeurs-guides pour l’air intérieur et de valeurs déclenchant des investigations complémentaires. Les travaux d’expertise de l’Anses concernant les VGAI et les VLEP comprennent également une évaluation des méthodes de mesures disponibles pour la comparaison des niveaux d’exposition sur le lieu de travail et dans l’air intérieur avec les valeurs recommandées par l’Anses et les directives européennes.

Citation suggérée : Anses. (2021). Evaluation des méthodes de mesure de neuf substances de la directive (UE)2019/1831. (saisine 2020-SA-121). Maisons-Alfort : Anses, 269 p.; Des objectifs européens de protection des travailleurs vis à vis des risques liés à des expositions à des agents chimiques sont fixés via des directives européennes notamment sous la forme de VLEP.Dans la mesure où pour l’établissement de VLEP européennes, la Commission européennes’appuie sur des recommandations émises par des comités d’experts scientifiques européens (le SCOEL ou le RAC), une réévaluation des effets sanitaires des substances concernées n’est pas effectuée par l’Anses lorsque des directives européennes fixant des VLEP sont publiées.Par contre, étant donné qu’aucune évaluation approfondie des méthodes de mesure disponibles au regard des VLEP européennes n’est réalisée par ces comités européens, l’Anses est saisie pour réaliser ces évaluations afin que le ministère français chargé du travail puisse disposer de l’ensemble des éléments nécessaires pour fixer la nature contraignante ou indicative de la valeur limite dans le droit national.La directive (UE) 2019/1831 de la Commission du 24 octobre 2019 établit une cinquième liste de valeurs limites indicatives d’exposition professionnelle pour 10 agents chimiques en application de la directive 98/24/CE du Conseil et modifiant la directive 2000/39/CE de la Commission.

Citation suggérée : Anses. (2020). Valeurs guides de qualité d’air intérieur. Ammoniac. (saisine 2020-SA-0122). Maisons-Alfort . Anses, 84 p.; En France, à l’instar de la qualité de l’air extérieur, la qualité de l’air à l’intérieur des bâtiments constitue une préoccupation de santé publique, d’autant plus que chaque individu passe en moyenne 85% de son temps dans des environnements clos. L’environnement intérieur présente une grande diversité de situations de pollutions par de nombreux contaminants chimiques ou microbiologiques ou agents physiques, liées notamment à la nature des matériaux de construction, aux équipements, à l’environnement extérieur immédiat et aux activités des occupants. Or, les pollutions peuvent avoir des conséquences importantes sur l’état de santé des individus, même si elles ne sont pas toutes quantifiables avec précision.L’Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l’alimentation de l’environnement et du travail (Anses) poursuit une activité d’expertise visant à produire des valeurs guides de qualité d’air intérieur (VGAI), fondées sur des critères sanitaires. Les VGAI ont été définies comme des concentrations dans l’air d’une substance chimique en dessous desquelles aucun effet sanitaire ou aucune nuisance ayant un retentissement sur la santé n’est attendu pour la population générale, en l’état des connaissances actuelles. Elles visent à préserver la population de tout effet néfaste lié à l’exposition aérienne à cette substance. Cette définition est directement applicable aux valeurs guides construites pour protéger d’effets à seuil de dose. Dans le cas d’un effet sans seuil de dose identifié, les VGAI sont exprimées sous la forme de concentrations correspondant à des probabilités de survenue de cet effet.A l’Anses, l’ammoniac a fait l’objet de construction de valeurs toxicologiques de référence (VTR) par inhalation en 2018. La démarche de construction d’une VGAI étant similaire à celle d’une VTR par voie respiratoire, l’agence a souhaité valoriser les travaux d’expertise relatif à l’élaboration de VTR pour l’ammoniac par la proposition de VGAI.

En France, à l’instar de la qualité de l’air extérieur, la qualité de l’air à l’intérieur des bâtiments constitue une préoccupation de santé publique, d’autant plus que chaque individu passe en moyenne 85% de son temps dans des environnements clos. L’environnement intérieur présente une grande diversité de situations de pollutions par de nombreux contaminants chimiques ou microbiologiques ou agents physiques, liées notamment à la nature des matériaux de construction, aux équipements, à l’environnement extérieur immédiat et aux activités des occupants. Or, les pollutions peuvent avoir des conséquences importantes sur l’état de santé des individus, même si elles ne sont pas toutes quantifiables avec précision.L’Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l’alimentation de l’environnement et du travail (Anses) poursuit une activité d’expertise visant à produire des valeurs guides de qualité d’air intérieur (VGAI), fondées sur des critères sanitaires. Les VGAI ont été définies comme des concentrations dans l’air d’une substance chimique en dessous desquelles aucun effet sanitaire ou aucune nuisance ayant un retentissement sur la santé n’est attendu pour la population générale, en l’état des connaissances actuelles. Elles visent à préserver la population de tout effet néfaste lié à l’exposition aérienne à cette substance. Cette définition est directement applicable aux valeurs guides construites pour protéger d’effets à seuil de dose. Dans le cas d’un effet sans seuil de dose identifié, les VGAI sont exprimées sous la forme de concentrations correspondant à des probabilités de survenue de cet effet.A l’Anses, l’ammoniac a fait l’objet de construction de valeurs toxicologiques de référence (VTR) par inhalation en 2018. La démarche de construction d’une VGAI étant similaire à celle d’une VTR par voie respiratoire, l’agence a souhaité valoriser les travaux d’expertise relatif à l’élaboration de VTR pour l’ammoniac par la proposition de VGAI.

Des objectifs européens de protection des travailleurs vis à vis des risques liés à des expositions à des agents chimiques sont fixés via des directives européennes notamment sous la forme de valeurs limites d’exposition professionnelle (VLEP).Dans la mesure où pour l’établissement de VLEP européennes, la Commission européenne s’appuie sur des recommandations émises par des comités d’experts scientifiques européens (le SCOEL1 ou le RAC2), une réévaluation des effets sanitaires des substances concernées n’est pas effectuée par l’Anses lorsque des directives européennes fixant des VLEP sont publiées. Par contre, étant donné qu’aucune évaluation approfondie des méthodes de mesure disponibles au regard des VLEP européennes n’est réalisée par le SCOEL ou le RAC, l’Anses est saisie pour réaliser ces évaluations afin que le ministère français chargé du travail puisse disposer de l’ensemble des éléments nécessaires pour fixer la nature contraignante ou indicative de la valeur limite dans le droit national.La directive (UE) 2019/983 du Parlement et du Conseil du 5 juin 2019, modifiant la directive 2004/37/CE, établit une liste de valeurs limites contraignantes d'exposition professionnelle pour 5 nouveaux agents cancérigènes ou mutagènes.Parmi ces 5 agents, le béryllium, le cadmium et le formaldéhyde ont fait l’objet d’une expertise antérieure par l’Anses pour élaborer des VLEP et recommander des méthodes de mesure associées à ces recommandations de VLEP (Anses, 2010, 2018a, 2018b). Aussi, une réévaluation des méthodes de mesure de ces composés n’a pas été réalisée dans le cadre de la présente expertise, puisque déjà disponible.Dans le cadre du protocole d’accord relatif aux valeurs limites d'exposition professionnelle et valeurs limites biologiques (VLEP et VLB) établi entre le ministère du travail et l’Anses, la direction générale du travail (DGT) a mandaté l’Anses pour conduire l’expertise métrologique uniquement sur les substances suivantes : - 4,4′-méthylènebis(2-chloroaniline) (ou MOCA) (VLEP-8h de 0,01 mg.m-3) - acide arsénique et ses sels, ainsi que ses composés inorganiques (VLEP-8h de 0,01 mg.m , fraction inhalable)

Isoprene is one of the most abundant non-methane hydrocarbons emitted by vegetation into the troposphere. For a long time, it has been generally accepted that isoprene oxidation did not contribute to global SOA burden because of the volatility of its main oxidation products (methacrolein, methyl vinyl ketone...) (Pandis, 1991). It is only recently that isoprene oxidation contribution to SOA formation has been proven (Edney, 2005; Kroll, 2006). There are still remaining uncertainties on the importance of isoprene contribution to atmospheric SOA and further studies combining ambient measurements of tracers, identified in laboratory experiments, coupled with atmospheric modeling are needed to better parameterize SOA yields and quantitatively model SOA production from isoprene oxidation (Carlton, 2009). Therefore, the first part of this work focuses on laboratory experiments to study isoprene oxidation under realistic conditions in the EUropean PHOtoREactor (EUPHORE) in Valencia during the period 13-22 September 2010 (Figure 1(a)): seed aerosols (10 µg/m3) were present in the chamber before isoprene and H2O2 introduction (70 ppb and 4 ppm respectively) under sunlight irradiation and a relative humidity close to 30 %. Moreover this study of the (isoprene + OH) reaction was performed under free-NOx condition. A method recently developed in our laboratory (Rossignol, 2012) was used to investigate the chemical composition of both gas and particulate phases of SOAs formed. This method consists in using stainless steel Tenax-TA adsorbent tubes previously coated with PFBHA (to specifically study carbonyl compounds) or MTBSTFA (to specifically study hydroxyl compounds) to collect the gas phase. Particulate sample are collected onto filters (quartz and Teflon-Quartz) subsequently exposed to PFBHA or MTBSTFA before analysis. These tubes and filters are subsequently analyzed by thermaldesorption coupled with gas chromatography and mass spectrometry (TD-GC-MS) analysis. Figure1: (a) EUPHORE smog chamber, (b) St.Michel l'Observatoire with OHP in the background About thirty compounds have been positively or tentatively identified in gas and/or particle phases. Some of these are monofunctionalized such as methacrylic acid or methacrolein, others are polyfunctionalized such as malic acid. These compounds have been quantified and for those identified in both gas and particulate phases, an experimental partitioning coefficient was calculated. In a second time, these results will be compared to real atmosphere samples during a field campaign which will take place in June 2012 at the Observatoire de Haute provence (OHP; situated in southeast France) (Figure 1(b)) as a part of the CANOPEE field campaign. This work falls within the framework of a research program about the study of combined model-measurement of intra canopy chemistry. Not only gas and particles samplings will be realized but particles formation and isoprene emission will be observed at the same time. Results obtained in both smog chamber and field campaign during isoprene oxidation will be presented and discussed

Limonene is a widely employed Volatile Organic Compound (VOC) in scented products used in indoor environments such as household cleaners. Besides, ozone concentration, influenced by outdoor concentration and indoor sources, can be quite important to initiate gas phase chemistry and to possibly lead to SOAs formation in indoor environment. This work investigates the formation of SOAs from limonene ozonolysis in indoor conditions. It combines simulation chamber ozonolysis experiments and field studies in an experimental house allowing reproduction of real conditions for household products use situations. To search for limonene oxidation tracers, a new analytical approach is employed. Both gas and particulate phases are simultaneously collected, respectively on sorbent tubes and filters, and molecular composition is investigated using PFBHA and MTBSTFA derivatisation prior to thermal-desorption coupled with gas chromatography and mass spectrometry (TD-GC-MS) analysis. The field campaign was achieved in the experimental house MARIA especially designed for indoor air problematic studies. Experiments were performed following scenario of limonene containing household product use in realistic conditions. Limonene concentrations and particles formation and growth were observed consequently to the use of house cleaning product. Chemical characterization of both gas and particulate phases allowed identification of limonene ozonolysis tracers, such as limononaldehyde, limonaketone or ketolimonic acid. Therefore, the methodology employed allowed for the particle formation attribution to the ozonolysis of the emitted limonene, detected compounds toxicity evaluation. This study provides an insight into particle exposure and sources reduction in real indoor atmosphere., Les produits de consommations tels les produits d'entretien émettent de nombreux composés organiques volatils (COVs), dont le limonène, dans l'air intérieur où ils peuvent réagir avec les agents oxydants tel l'ozone dont les concentrations peuvent être importantes, pour former des aérosols organiques secondaires (AOS). Cette étude a pour objectif l'étude de la formation d'aérosols organiques secondaires (AOS) à partir de l'ozonolyse du limonène en air intérieur en combinant deux approches : des campagnes en atmosphère simulée pour caractériser les produits d'oxydation du limonène, et en atmosphère réelle dans une maison expérimentale. Afin de rechercher les composés caractéristiques de cette réactivité, une nouvelle méthode analytique a été mise en oeuvre. Les phases gazeuse et particulaire sont prélevées simultanément et dérivatisées avant analyse en thermodésorption couplée à la chromatographie gazeuse et spectrométrie de masse (TD-GC-MS). Un produit ménager contenant du limonène a été employé dans des conditions réalistes, dans la maison témoin MARIA, en présence d'ozone. L'emploi du produit ménager a été suivi par l'augmentation des concentrations en limonène ainsi que la formation de particules de quelques dizaines de nanomètres de diamètre. L'analyse des phases gazeuse et particulaire a permis entre autre l'identification de composés provenant spécifiquement de l'oxydation du limonène (cétolimonene, le limononaldéhyde et l'acide cétolimonique), ces composés apparaissant ou voyant leur concentration augmenter après l'emploi du produit ménager. Ainsi, cette étude a mis en évidence la formation de produits secondaires liée à l'utilisation de produits ménagers contenant des COV réactifs et précurseurs d'AOS. La méthodologie mise en oeuvre au cours de ce travail permet la caractérisation des produits de réaction en air intérieur, l'évaluation de leur toxicité et, de ce fait, l'exposition des populations. Elle représente ainsi un outil précieux pour l'identification des sources des particules afin de les réduire.