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Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution, Originaux et copies.On remarque dans ce volume les pièces suivantes : « Mémoire de plusieurs choses qui se sont passées pendant le règne du roy Charles VI, depuis 1388 jusques en 1392 » (2) ; — Arrêt en faveur du chapitre de Bordeaux contre le duc de Guyenne [Édouard Ier, roi d'Angleterre], Paris, août 1275, copie authentique (6) ; — « Articles présentez au roy Charles V de la part d'Édouard [III], roi d'Angleterre et duc d'Acquitaine, touchant les droicts de souveraineté et ressort au duché de Guyenne, avec les responses à iceux » (7) ; — Mandement de Charles VI au comte de Montbéliard [Eberhard de Würtemberg], touchant le service militaire dû par ledit comte, Paris, 12 août 1410 (16) ; — Déposition de la Reine [Marie d'Anjou], 20 juillet 1446 (17) ; — Engagement pris par Jean, roi de Castille, de n'accorder aide ni faveur au comte Jean d'Armagnac, si ce dernier viole le traité passé entre lui et le roi Charles VII, 17 sept. 1447 (19) ; — Mandement de Charles VII au chancelier de France [Guillaume Juvénal des Ursins] et au sire de Torcy, Angoulême, 27 juillet [1453], orig. (21) ; — Arrêt de révocation du procès de Jeanne d'Arc, Rouen, 7 juillet 1456 (22) ; — Mémoire présenté au Conseil du Roi, à Gannat, en faveur du prince de Navarre [Jean II], 19 juillet 1456 (27) ; — Liste des places fortes attribuées au Roi [Charles VII], par arrêt rendu contre Charles d'Armagnac, 4 sept. 1489, copie authentique (29) ; — Lettre de la Cour des comptes au Roi, au sujet de 6000 florins payés par Nicolas de Voisines, grenetier du grenier à sel du Pont-Saint-Esprit, pour et au nom de Jacques Coeur, 5 mars 14.. (30) ; — Réponse du chancelier [Guillaume Juvénal des Ursins] aux députés de l'Université de Paris, Bourges, 13 nov. 1460 (32) ;Traité de mariage entre Jeanne de France, fille de Louis XI, et Louis, fils du duc d'Orléans, Blois, 19 mai 1464, orig., parchemin (35) ; — Lettres de Louis XI, portant concession des droits de régale à la Sainte-Chapelle du Palais, Paris, 14 sept. 146, Louis XI (1423-1483 ; roi de France).

Contient : Registre des parlements tenus à Beaune et à Saint-Laurent ; « Registre coté V, contenant des lettres d'Angleterre, Lyon, Flandres, Escosse. » ; Registre d'extraits, coté B, appartenant à M. Pithou ; Registre d'arrêts du Parlement de Rouen (XVIe siècle) ; Grands jours de Troyes (1381-1409) ; Grands jours de Poitiers (1579) ; Registre de la réformation des forêts de Cuise et de Halate, par Me Jean Morin, lieutenant du grand maître et général réformateur des Eaux et Forêts (1520) ; Ordonnances enregistrées au Parlement ; Extraits de divers factums ; Ordonnances de Charles VIII, Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution., Extraits de divers registres du Parlement de Paris, du XIVe au XVIe siècle, et de quelques autres recueils, parmi lesquels on remarque les suivants, Charles VIII (1470-1498 ; roi de France).

Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution., Appartient à l'ensemble documentaire : PrnS001, Les documents contenus dans ce volume sont rangés, dans la table qui les précède (3-12), sous les rubriques suivantes : Matières d'État ; Connétable, Maréchaux et amiraux de France ; Gens de guerre ; Pouvoirs ; Chevalerie ; Fortifications ; Vivres pour l'armée ; Traités de paix et trêves ; Érections ; Sauf-conduits ; Sauvegardes ; Traités pour le commerce des blés ; Galères et navires ; Offices ; Retenues ; Commissions ; Pardons et rémissions, prisons ; Baux ; Dons ; Annoblissements, légitimations et lettres de naturalité ; Fiefs et arrière-fiefs, Fois et hommages ; Eaux et forêts, bois de chasse ; Exemptions de tailles et d'emprunts et main-levées ; Permissions et congés ; Provisions et acquits ; Clergé, bénéfices, évêchés et collations ; Lettres missives diverses.A la fin de ce ms., on trouve les pièces suivantes : Liste des pairs de France qui assistèrent au sacre de François II (335 v°) ; — « Déclaration de partie des villes de ce royaume », par provinces (336) ; — « Superscriptions des villes de ce royaume » (337 v°) ; — « Forme que le Roy tient pour escrire au pape et aux princes » (340) ; — « Suscriptions comme le Roy escrit à ceulx des Ligues » [suisses] (341) ; — « Forme que le Roy tient quant il escript aux ellecteurs de l'Empire » (341 v°), « aux villes de Flandres » (342), etc. ; — Liste des élections (343 v°), et des bailliages et sénéchaussées de France (344) ; — Liste des greniers à sel de la Langue d'oil, de Normandie, de Picardie, d'Oultre-Seine (346) ; — Liste des villes franches du royaume (348).

Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution, Copies.On remarque dans ce volume les pièces suivantes : Notes sur les chanceliers des rois mérovingiens, par J. Besly (3) ; — Confirmation, par le roi Jean, de l'acquisition d'une terre du domaine royal par le chancelier Pierre de Laforest, archevêque de Rouen, Reims, oct. 1354 (5 et 9) ; — Élection de Pierre d'Orgemont à la charge de chancelier, et nomination d'Arnaud de Corbie en ses lieu et place, comme premier président du Parlement, 20 nov. 1373, copie d'A. Duchesne (15) ; — Notes sur la réception de l'appel des chanceliers au Parlement, 1483 et 1492 (17) ; — Lettres de François Ier, chargeant le chancelier Du Prat de le représenter aux requêtes et rémissions du vendredi saint, que les rois avaient l'habitude de tenir en personne, Anet, 27 avril 1527 (19) ; — Arrêt du Grand Conseil, sur la présentation des lettres de décharge du chancelier François Olivier, Blois, 15 janv. 1550 (21) ;Pièces relatives à l'érection de l'état et office de garde des sceaux de France par Henri II, 1551 (23) ; — Remontrances du Parlement sur le caractère temporaire des offices de France, tant domestiques que de judicature, 11 mai 1565 (35) ; — Lettres de J[ean] de Morvilliers au chancelier de L'Hospital, Le Plessis, 21 sept. 1569 (44) ; Niort, 22 oct. 1569 (44 v°) ; Paris, 29 oct. 1570 (47) ; Longchamp, 10 fév. 1571 (49 v°) ; — Lettre des commissaires députés pour un nouvel emprunt, aux membres du Conseil privé, alors à Blois, Paris, 21 nov. 1571 (52) ; — Résignation de la charge de chancelier par Michel de L'Hospital, 1er fév. 1573 (56) ; — Érection de l'office de garde des sceaux par Charles IX, Paris, fév. 1573 (56 v°) ; — Lettres de provision de l'office de garde des sceaux et de chancelier, octroyées à René de Birague, Paris, 3 et 17 mars 1573 (58 et 60) ; — Pouvoir de sceller les lettres de régence de Catherine de Médicis, octroyé au chancelier de Birague par Henri III, Cracovie, 14 juin 1574 (61 v°) ; — Visite du chancelier Philippe Hurault au Parlement, 7 janv. 1584 (64) ; —

Contient : « Harangue funèbre sur le trespas de très-haute et puissante dame Anne de Bueil, duchesse de Bellegarde, prononcée... le 27 de novembre 1631 par le R. P. Louys Celot, de la Compagnie de Jésus. » Impr. Paris, Toussaint du Bray, 1632, pet. in-8° de 30 pages ; « Arrest de la cour des Grands Jours de Poictiers contre Bernabé Brisson, sieur de Marillet, Ie cocher et lacquais de Me François Brisson, sénéchal de Fontenay-le-Comte, les lacquais de Me Pierre Brisson, abbé de Nyoeil, et les lacquais dudit Barnabé Brisson, condamnés pour violences et exceds commis en la personne de Me Jean Alleaume, lieutenant particulier audit Fontenay, en les peines et réparations portées par le présent arrest. » Impr. Poictiers, Abraham Mounin, 1635, petit in-8° de 7 pages ; Dessins à la plume représentant des membres de la famille d'Amboise, d'après la chapelle des Cordeliers d'Amboise ; Vue cavalière de l'abbaye de Preuilly (dessin à la sanguine) ; Pierres tombales des Beaumanoir (Dinan) ; Acte original de Claude de Rieux (1527) ; Portrait de la Révérende Mère Madeleine de la Passion [de Rieux] († 1663) gravé par Vallet ; Portrait à la plume de Jean de Malestroit, chancelier de Bretagne, évêque de Nantes († 1443) ; Sceau de Louis d'Orléans (fragment dessiné), Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.

Contient : Généalogies des rois d'Angleterre comtes d'Anjou, des comtes de Bourbon et de Vendôme, des chevaliers de Faye (Hubert de Noyent fondateur), des seigneurs d'Amboise, de Montbazon, de Loches, de Champigny, de l'Ile-Bouchard, des vicomtes de Noyers, de Tours, etc ; Liste des abbés d'Asnières-Bellay ; Répartition de la taxe sur le clergé de France dans le diocèse d'Angers (31 juillet 1574), orig ; « Articles baillés le IIIIe jour de mars 1568 par messeigneurs les cardinal de Chastillon, conte de La Rochefoucault et de Bouchavannes, sur lesquelz ilz demandent expresse provision, etc. », avec la réponse favorable du roi et sa signature ; Enquête dirigée en faveur de l'archevêque de Tours et du clergé de son diocèse contre les empiètements des fonctionnaires royaux encouragés par La Balue (XVe s.) ; Lettre adressée par Guillaume des Bans, lieutenant du sénéchal d'Anjou, aux sergents du comté d'Anjou, avec la réponse de l'un d'eux (1357) ; copie XVe siècle. — Diplômes de Pépin d'Aquitaine (838), de Geoffroi d'Anjou (1049), Charles le Chauve (871) concernant Saint-Maurice, Saint-Jean-Baptiste et Saint-Lezin d'Angers ; Extrait des registres du Parlement ; « Réflections sur la description du temple d'Hermant, inséré au suplément de L'Antique, chapitre IIe, pages 176-8. » ; Donation de Charles VII (14 octobre 1445), copie ; « Mémoire et advertissement de ce qu'il semble qui est à dire et remonstrer aux seigneurs chiefs de guerre et autres mandez de par le roy estre à Tours, au XVme jour du mois de decembre, pour le fait des matières de Bretaigne » (XVIe siècle), minute orig ; « Secondes instructions pour les ambasseurs du roy à Mantue ; article de trèves pour tierces instructions » (1459), orig ; Lettre du duc de Bourgogne à Louis XI (16 août 1469), copie ; Mémoire concernant le serment de fidélité dû au roi par l'évêque de Narbonne (1482) ; Sentence donnée à l'assise de Chinon contre les chapelains-vicaires de la Trinité, au profit des religieuses de Notre-Dame d'An, Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.