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En novembre 2022, le groupe de travail juridique Couperin sollicitait les professionnels de la recherche impliqués dans l'application de la Science Ouverte sur leur connaissance du Plan S et de la stratégie de non-cession. Dans quelle mesure les communautés universitaires actives dans l'appui à la recherche et à la diffusion de l'information scientifique ont réussi à s'approprier cette initiative lancée en 2018 ? Comment se déroule l'accompagnement des projets de recherche et de leurs membres confrontés à la question de la non-cession des droits ? Où en sommes-nous de ce levier de promotion de la Science Ouverte sur le terrain ?Le rapport d'analyse de l'enquête éclaire les acteurs du terrain et les politiques au niveau local ou national sur les progrès à accomplir dans l'application du Plan S. Il montre qu'un travail pédagogique est encore nécessaire pour une bonne appropriation des enjeux complexes du Plan S. Les cas d'accompagnement réel des chercheurs par des professionnels de l'IST dans l'application de la non-cession des droits sont encore peu nombreux. L'organisation interne des établissements, et notamment les relations entre les différents services (bibliothèques, appui à la recherche, valorisation...) sont cruciaux dans l'application du Plan S.

National audience; Quels sont les enjeux des contrats d'édition et des droits d'auteur? Quels modèles de diffusion existent en open access? Quelles sont les fonctionnalités des archives ouvertes et le rôle des réseaux sociaux académiques? Si la valorisation des travaux de recherche passe par l'édition scientifique et les contrats d’édition, elle peut également se jouer en utilisant les archives ouvertes ainsi que par les réseaux sociaux académiques. Le webinaire présentera les enjeux des contrats d'édition et des droits d'auteur, les modèles de diffusion en open access, les fonctionnalités de l’archive ouverte HAL et donnera un aperçu des réseaux sociaux académiques.

International audience

Document de travail qui s'appuie sur la conférence portant sur la vie et l’œuvre de Simone de Beauvoir donnée dans le cadre du programme 2022-2023 "Liberté" proposé par l'Université Populaire Marseille Métropole.

Creative Commons license goals and functionality

National audience; Intervention dans le cadre des 15es journées DocAsie 2022 pour la table ronde "Science ouverte et archives scientifiques : ouvrir autant que possible "

Après plusieurs sessions consacrées aux données de recherche, le groupe de travail DIALOGU’IST du réseau RENATIS propose un 11e atelier « Science ouverte : du modèle économique à l’évaluation des résultats » mardi 30 novembre de 9h à 12h30 en visioconférence .Après un état de l’art des modèles émergents de publication, seront présentés différents retours d’expérience de mise en œuvre de nouvelles politiques éditoriales telles le modèle Diamant ou le peer-reviewing ouvert. En seconde partie seront abordés les modèles contractuels et les choix retenus par les acteurs de l’édition.

Report on the open access days organised by the french Couperin consortium in Paris, october 13-15/2015.

International audience

Der Schmuggel stellt seit Beginn der Öffnungspolitik 1979 einen wichtigen Teil der chinesischen Außenwirtschaft insbesondere in den Küstenregionen dar. Die Schmuggelnetzwerke, mit deren Hilfe illegale Ein- und Ausfuhren abgewickelt werden, waren bislang auf Grund mangelnder Informationen kaum fassbar. Seit dem Sommer 1998 aber sind die Strukturen des Schmuggels deutlicher sichtbar geworden: Eine von der Zentralregierung initiierte Kampagne zur Schmuggelbekämpfung lieferte viele neue Informationen über Organisation und Ausmaß des Schmuggels sowie über die am Schmuggel beteiligten wirtschaftlichen und politischen Akteure., China aktuell, China aktuell - Juli 2000

Coordination : Jean Gasnault, porteur du Prix #OpenThèse, coordinateur du programme Open doctrine, membre d’Open Law.; International audience

The purpose of this contribution is to analyze how the building of the electronic publishing market has led to new ethical and legal issues regarding the dissemination of knowledge. The scientific knowledge free circulation is currently threatened by an imperfect competition conducted in the digital publishing market of academic papers. If this issue is well known in science and technology, it is also there in humanities and social sciences. The ownership of copyright by publishers, as well as the diktat of “publish or perish”, trouble the whole scientific community. Therefore, researchers are favoring the green Open Access to spread their scientific works and use an open access repository. They are facing legal and ethical questions that we will try to analyze in order to identify good practices. In this perspective, this paper intends to clarify the new opportunities provided by the article 30 of the French Act “pour une République numérique”. Finally, the specificities of creative commons licenses and epi-journals, closely linked to open access repositories, will be underlined as interesting tools to rethink copyrights traditional logic., Cette contribution vise à analyser comment la structuration du marché numérique de l'édition scientifique a induit de nouveaux enjeux éthiques et juridiques en matière de diffusion du savoir. Le secteur de l’édition numérique des publications scientifiques se caractérise par une concurrence imparfaite qui menace la circulation des connaissances scientifiques. Si ce phénomène s’observe tout particulièrement dans le champ des sciences et techniques, il ne faut pas en négliger les conséquences dans le domaine des sciences humaines et sociales. Le transfert des droits d’auteur en faveur des éditeurs tout comme le diktat du « publish or perish » pèsent sur l’ensemble de la communauté scientifique. Face à cette situation, les chercheurs se tournent vers la voie verte de l’Open Access afin de diffuser leurs travaux scientifiques dans une archive ouverte. Ils se trouvent alors confrontés à des questions juridiques et éthiques que nous nous proposerons d’analyser afin de dégager des bonnes pratiques. Dans cette optique, cette contribution propose de préciser les nouvelles opportunités offertes par l’article 30 de la loi pour une République numérique. Enfin, dans la mesure où ils constituent des dispositifs opérants pour repenser les logiques traditionnelles du droit d’auteur, les spécificités des licences creative commons et des epi-revues, étroitement liées aux archives ouvertes, seront soulignées.

International audience; En guise de postface, il nous a semblé nécessaire de revenir sur le processus collaboratif de la fabrication de cet ouvrage et de vous confier la genèse de ce projet. Tout est parti d'un constat pragmatique, de nos situations quotidiennes de travail : le/la chercheur·e qui produit ou utilise des données a besoin de réponses concrètes aux questions auxquelles il/elle est confronté·e sur son terrain comme lors de tous ses travaux de recherche. Produire, exploiter, diffuser, partager ou éditer des sources numériques fait aujourd'hui partie de notre travail ordinaire. La rupture apportée par le développement du web et l'arrivée du format numérique ont largement facilité la diffusion et le partage des ressources (documentaires, textuelles, photographiques, sonores ou audiovisuelles...) dans le monde de la recherche et, au-delà, auprès des citoyens de plus en plus curieux et intéressés par les documents produits par les scientifiques.

International audience; Retour d'expérience d'Aix-Marseille Université Éditions sur la mise en œuvre d'une stratégie de diffusion en accès ouvert des publications via le dépôt en archive ouverte et des contrats adaptés.

National audience

La vidéo de la présentation est en ligne sur la chaîne Youtube du CIRM : https://www.youtube.com/watch?v=BqUCiIJhbKw&t=1s; International audience

International audience; Produire, exploiter, diffuser, partager ou éditer des sources numériques fait aujourd’hui partie du travail ordinaire du chercheur. Ce guide propose des réponses concrètes aux questions auxquelles il-elle est confronté.e sur son terrain comme lors de tous ses travaux de recherche. Rédigé par des chercheur.e.s, des professionnel.le.s de l’information et des juristes, l’ouvrage place au cœur des questionnements la communauté de la recherche : que doit faire le.la chercheur.e quand il.elle édite ? enregistre un entretien ou une conférence ? photographie un monument ou une personne ? Comment partager ces contenus ? Comment faire en sorte que le droit et l’éthique renforcent l’usage commun de la connaissance et des sources de la recherche ? Comment les réformes actuellement en cours pourront-elles être mises en œuvre par les chercheurs en SHS ? Ces problématiques constituent des enjeux majeurs dans le processus de recherche et cet ouvrage permet de mieux les appréhender tant d’un point de vue éthique que juridique.Publié conjointement au format papier aux Presses universitaires de Provence et en format électronique sous licence CC-BY sur OpenEdition Books, prolongé par un carnet de recherche sur la plateforme Hypotheses.org, ce guide est aussi une nouvelle façon de publier en libre accès sous diverses modalités les résultats de la recherche.

International audience; Au printemps 1930, Simone de Beauvoir, âgée de 22 ans, écrit dans son carnet : « Je ne peux pas me résigner à vivre et que ma vie ne serve à rien. » Lorsqu’elle disparaît en 1986, la philosophe Élisabeth Badinter rappelle dans son hommage : « Femmes, vous lui devez tout ! » Philosophe, romancière, militante politique et féministe, Beauvoir a traversé le XXe siècle tumultueux en portant un regard lucide sur les combats à mener. Son parcours est d’autant plus remarquable si l’on considère la place que la société accordait alors aux femmes. Cette intellectuelle française a voué sa vie et son œuvre au triomphe de la liberté et à la défense des droits humains. À propos de son autobiographie, elle dira : « Le “je” dont je me sers est très souvent en vérité un “nous” […] qui fait allusion à l’ensemble de mon siècle. » Force est de constater que les affrontements politiques et idéologiques qu’a connus Beauvoir n’ont plus cours aujourd’hui, ou du moins pas selon les mêmes modalités. Alors comment expliquer que sa voix, qui s’est éteinte il y a plus de trente ans, demeure d’une telle actualité ?

International audience; « Comment les femmes auraient-elles jamais eu du génie alors que toute possibilité d’accomplir une œuvre géniale – ou même une œuvre tout court – leur était refusée ? » : s’interroge Simone de Beauvoir dans Le Deuxième Sexe. Comprendre pourquoi la création intellectuelle et artistique a si longtemps constitué un plafond de verre pour les femmes implique de s’attarder sur les fondements de la société patriarcale. Le patriarcat, qui repose sur la puissance de l’autorité paternelle, instaure une différenciation des rôles masculins et féminins très marquée, comme l’a analysé l’anthropologue Françoise Héritier. Conformément à cette division sexuelle, les hommes investissent les sphères sociales et politiques alors que la sphère privée et le foyer familial relèvent des femmes. Dès lors, la création de l’esprit devient un attribut exclusivement masculin, symbole de transcendance. La femme étant considérée uniquement à l’aune de sa fonction reproductrice, elle n’a pas à se préoccuper de la fécondité de l’esprit.

International audience; Intervention dans le cadre de la table ronde "Éditer, publier : ce que la loi numérique va changer"

National audience; Cette présentation montre le lien entre la structuration du marché de l'édition scientifique et la cession des droits d'auteur par les chercheurs lors de la publication de leur production scientifique. Le développement du numérique a bouleversé le secteur de l'édition des publications scientifiques en permettant à de grands groupes éditoriaux d'instaurer une rente monopolistique. Ce contexte de concurrence imparfaite ainsi que la menace qui pèse sur la libre circulation des connaissances ont conduit au développement du mouvement de l'open access. Le choix de déposer des publications scientifiques dans des archives ouvertes soulève des questions à la fois juridique et éthique abordées dans cette présentation, en s'appuyant notamment sur l'exemple français de HAL.

International audience; Compte-rendu des 6èmes journées Open Access organisées par le consortium Couperin.

International audience

National audience

Rapport réalisé sous la direction de Raphaële Mouren; Qu’est ce qu’un livre d’artiste ou de bibliophilie contemporaine ? Ce support aux contours nébuleux est au croisement du domaine du livre et du domaine des arts. Il permet des innovations graphiques, des jeux à la fois sur la forme de l’objet-livre mais aussi sur les textes et les textures. Par ce caractère hybride qui fait tout leur attrait, ces ouvrages trouvent leur place dans les collections des bibliothèques mais aussi dans celles des artothèques, des centres d’art ainsi que dans celles des musées et de leurs bibliothèques. De plus, la fragilité et la préciosité du support rendent sa valorisation peu aisée.La région Rhône-Alpes dispose de fonds de livres d’artiste et de bibliophilie contemporaine à la fois riches et représentatifs de la diversité de la création dans ce domaine. Ces fonds sont cependant dispersés entre de multiples institutions culturelles et souvent encore mal identifiés. C’est pour tenter de remédier à cette situation que la DRAC (Direction régionale des affaires culturelles) Rhône-Alpes a souhaité entreprendre un travail de signalement et de valorisation de ces fonds, qu’elle subventionne en partie par l’intermédiaire du FRAB (Fonds régional d’acquisition des bibliothèques).