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Your search keyword '"Droit à la vie et à l'intégrité physique"' showing total 21 results
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21 results on '"Droit à la vie et à l'intégrité physique"'

1. Chronique de jurisprudence - Droit administratif et droit constitutionnel

Author

Jeanneney, Julien, Université de Strasbourg (UNISTRA), Institut de Recherches Carré de Malberg (IRCM), Université de Strasbourg (UNISTRA)-L'europe en mutation : histoire, droit, économie et identités culturelles, Université de Strasbourg (UNISTRA)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université de Strasbourg (UNISTRA)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
Interruption volontaire de grossesse, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Droits et libertés fondamentaux, Protection de la santé publique, Crise sanitaire, Tribunal suprême, Santé Publique, Droits Fondamentaux et Principes Generaux, Droit brésilien, Brésil, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, Droit Etranger, Droit à la vie et à l'intégrité physique, Fédéralisme, Rôle, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS
Abstract

International audience

Published
2021

2. L'entêtement carcéral du juge du référé-liberté

Author

Schmitz, Julia, Université Toulouse 1 Capitole (UT1), Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées, Institut Maurice Hauriou (IMH), Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées-Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées, collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Droits et libertés fondamentaux, Référés généraux d'urgence, Urgence sanitaire, Protection de la santé publique, Prison, Conditions de détention, Détenus, Santé Publique, Référé devant le juge administratif, Droits Fondamentaux et Principes Generaux, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, Référé-liberté, Droit à la vie et à l'intégrité physique, Contentieux, Epidémie, Covid-19, Procédure administrative contentieuse, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS
Abstract

International audience

Published
2021

3. Le droit d'accès aux soins en contexte pandémique

Author

Bioy, Xavier, Université Toulouse 1 Capitole (UT1), Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées, Institut Maurice Hauriou (IMH), Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées-Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées, collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Droits et libertés fondamentaux, Référé-liberté, Urgence sanitaire, Protection de la santé publique, Droit à la santé, Droit à la vie et à l'intégrité physique, Santé Publique, Epidémie, Droits Fondamentaux et Principes Generaux, Covid-19, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS
Abstract

International audience

Published
2020

4. Le juge administratif des référés dans l'urgence sanitaire des prisons

Author

Schmitz, Julia, Université Toulouse 1 Capitole (UT1), Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées, Institut Maurice Hauriou (IMH), Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées-Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées, collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Droits et libertés fondamentaux, Urgence sanitaire, Référés généraux d'urgence, Protection de la santé publique, Prison, Santé Publique, Référé devant le juge administratif, Droits Fondamentaux et Principes Generaux, Particulière vulnérabilité, Détenu, Office du juge du référé-liberté, Traitement médical, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, Référé-liberté, Droit à la vie et à l'intégrité physique, Contentieux, Droit à la vie, Epidémie, Covid-19, Procédure administrative contentieuse
Abstract

International audience; Exercice d'un droit de retrait ou démission ?

Published
2020

5. Dialogue entre un tribunal administratif et le Conseil d'Etat à propos du droit à la vie

Author

Chicot, Pierre-Yves, Droit2HAL, Projet, Université des Antilles (Pôle Martinique), Université des Antilles (UA), Laboratoire caribéen de sciences sociales (LC2S), Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université des Antilles (UA), and collaboration or project value

Subjects
Droits et libertés fondamentaux, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Urgence sanitaire, Référés généraux d'urgence, Protection de la santé publique, Santé Publique, Référé devant le juge administratif, Droits Fondamentaux et Principes Generaux, Office du juge du référé-liberté, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, Traitement médical, Référé-liberté, Droit à la vie et à l'intégrité physique, Contentieux, Epidémie, Covid-19, Procédure administrative contentieuse, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS
Abstract

International audience

Published
2020

6. Rejet du recours contre l'utilisation des lanceurs de balles de défense

Author

Fallon, Damien, Université de Poitiers, collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
Lanceur de balles de défense, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Droits et libertés fondamentaux, Référés généraux d'urgence, Référé-liberté, Droit à la vie et à l'intégrité physique, Contentieux, Référé devant le juge administratif, Droits Fondamentaux et Principes Generaux, Procédure administrative contentieuse, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS
Abstract

International audience

Published
2019

7. « Mort à jamais ? Qui peut le dire ? »

Author

Bioy, Xavier, Université Toulouse 1 Capitole (UT1), Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées, Institut Maurice Hauriou (IMH), Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées-Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées, collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
Arrêt des traitements d'un patient, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Droits et libertés fondamentaux, Référés généraux d'urgence, Santé Publique, Référé devant le juge administratif, Droits Fondamentaux et Principes Generaux, Non-réanimation, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, Référé-liberté, Droit à la vie et à l'intégrité physique, Contentieux, Droits des patients, Procédure administrative contentieuse, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS, Fin de vie
Abstract

International audience

Published
2019

8. Les conditions d'exercice du droit de retrait dans la fonction publique

Author

Bousquet, Jérémy, Université de Nîmes (UNIMES), Détection, évaluation, gestion des risques CHROniques et éMErgents (CHROME) / Université de Nîmes (CHROME), collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
Continuité du service public, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Droits et libertés fondamentaux, Principes du service public, PROTECTION SOCIALE DES AGENTS PUBLICS, SERVICE PUBLIC, Droit à la vie et à l'intégrité physique, DROITS FONDAMENTAUX ET PRINCIPES GENERAUX, OBLIGATIONS DES AGENTS PUBLICS, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS, DROITS ET GARANTIES DES AGENTS PUBLICS, Droit de retrait des agents publics
Abstract

International audience

Published
2018

9. Arrêt des traitements et fin de vie

Author

Bioy, Xavier, Université Toulouse 1 Capitole (UT1), Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées, Institut Maurice Hauriou (IMH), Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées-Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées, collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Droits et libertés fondamentaux, Droit à la vie et à l'intégrité physique, Décision d'arrêt de traitement d'un patient, Obstination déraisonnable, DROITS FONDAMENTAUX ET PRINCIPES GENERAUX, Arrêt des traitements, Droits des patients, SANTE PUBLIQUE, Fin de vie
Abstract

International audience; Le Conseil d'Etat face aux ambigüités de la loi du 2 février 2016

Published
2018

10. Actualité de la convention européenne des droits de l'homme (janvier - juillet 2015)

Author

Burgorgue-Larsen, Laurence, Droit2HAL, Projet, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1), Institut de recherche en droit international et européen de la Sorbonne (IREDIES), and collaboration or project value

Subjects
Droits et libertés fondamentaux, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, DROITS FONDAMENTAUX ET PRINCIPES GENERAUX, Demande d'asile, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, Droit de la convention européenne des droits de l'homme, Droit à la vie et à l'intégrité physique, Décision d'arrêt de traitement d'un patient, Obstination déraisonnable, DROIT EUROPEEN, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS, ETRANGER, Cour européenne des droits de l'homme, Asile
Abstract

International audience

Published
2015

11. L'affaire Lambert

Author

Truchet, Didier, Université Panthéon-Assas (UP2), Centre d’Etudes et de Recherche en Droit Administratif, Constitutionnel, Financier et Fiscal (CERDACFF), Université Nice Sophia Antipolis (... - 2019) (UNS), COMUE Université Côte d'Azur (2015-2019) (COMUE UCA)-COMUE Université Côte d'Azur (2015-2019) (COMUE UCA)-Université Côte d'Azur (UCA), and collaboration or project value

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, Droits et libertés fondamentaux, Référés généraux d'urgence, Référé-liberté, Arrêt de l'alimentation d'un patient, Droit à la vie et à l'intégrité physique, DROITS FONDAMENTAUX ET PRINCIPES GENERAUX, Référé devant le juge administratif, Procédure administrative contentieuse, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS, CONTENTIEUX
Abstract

International audience

Published
2014

12. Glissements

Author

Delvolvé, Pierre, Université Panthéon-Assas (UP2), Centre d’Etudes et de Recherche en Droit Administratif, Constitutionnel, Financier et Fiscal (CERDACFF), Université Nice Sophia Antipolis (... - 2019) (UNS), COMUE Université Côte d'Azur (2015-2019) (COMUE UCA)-COMUE Université Côte d'Azur (2015-2019) (COMUE UCA)-Université Côte d'Azur (UCA), and collaboration or project value

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, Droits et libertés fondamentaux, Droit à la vie et à l'intégrité physique, DROITS FONDAMENTAUX ET PRINCIPES GENERAUX, Procédure administrative contentieuse, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS, CONTENTIEUX
Abstract

International audience

Published
2014

13. Glissements

Author

Delvolvé, Pierre, Université Panthéon-Assas (UP2), Centre d’Etudes et de Recherche en Droit Administratif, Constitutionnel, Financier et Fiscal (CERDACFF), Université Nice Sophia Antipolis (... - 2019) (UNS), COMUE Université Côte d'Azur (2015-2019) (COMUE UCA)-COMUE Université Côte d'Azur (2015-2019) (COMUE UCA)-Université Côte d'Azur (UCA), and collaboration or project value

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, Droits et libertés fondamentaux, Droit à la vie et à l'intégrité physique, DROITS FONDAMENTAUX ET PRINCIPES GENERAUX, Procédure administrative contentieuse, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS, CONTENTIEUX
Abstract

International audience

Published
2014

14. Glissements

Author

Delvolvé, Pierre, Université Panthéon-Assas (UP2), Centre d’Etudes et de Recherche en Droit Administratif, Constitutionnel, Financier et Fiscal (CERDACFF), Université Nice Sophia Antipolis (... - 2019) (UNS), COMUE Université Côte d'Azur (2015-2019) (COMUE UCA)-COMUE Université Côte d'Azur (2015-2019) (COMUE UCA)-Université Côte d'Azur (UCA), and collaboration or project value

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, Droits et libertés fondamentaux, Droit à la vie et à l'intégrité physique, DROITS FONDAMENTAUX ET PRINCIPES GENERAUX, Procédure administrative contentieuse, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS, CONTENTIEUX
Abstract

International audience

Published
2014

15. Arrêt de traitement médical : un bien étrange référé-liberté

Author

Cassia, Paul, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1), Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne - UMR 8103 (ISJPS), Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), and collaboration or project value

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, Droits et libertés fondamentaux, Référés généraux d'urgence, Référé-liberté, Arrêt de l'alimentation d'un patient, Droit à la vie et à l'intégrité physique, DROITS FONDAMENTAUX ET PRINCIPES GENERAUX, Référé devant le juge administratif, Procédure administrative contentieuse, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS, CONTENTIEUX
Abstract

International audience

Published
2014

16. L'article 2 de la Convention européenne des droits de l'homme dans la jurisprudence administrative

Author

Afroukh, Mustapha, Université de Montpellier (UM), Institut de Droit Européen des Droits de l'Homme - EA 3976 (IDEDH), collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Droits et libertés fondamentaux, Droit de la convention européenne des droits de l'homme, Droits et libertés, Droit à la vie et à l'intégrité physique, DROITS FONDAMENTAUX ET PRINCIPES GENERAUX, DROIT EUROPEEN, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS
Abstract

International audience

Published
2012

17. L'abolition de la peine capitale, exigences constitutionnelles et mutations européennes

Author

Labayle, Henri, Université de Pau et des Pays de l'Adour (UPPA), Centre de documentation et de recherches européennes (CDRE), and collaboration or project value

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, Droits et libertés fondamentaux, Droit à la vie et à l'intégrité physique, DROITS FONDAMENTAUX ET PRINCIPES GENERAUX, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS
Abstract

International audience

Published
2006

18. La Cour européenne des droits de l'homme sanctionne l'inertie des autorités publiques face à un risque industriel

Author

Rabiller, Stéphanie, Université de Pau et des Pays de l'Adour (UPPA), Centre de recherche Pau Droit Public (PDP), and collaboration or project value

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, Droits et libertés fondamentaux, Droit à la vie et à l'intégrité physique, DROITS FONDAMENTAUX ET PRINCIPES GENERAUX, Risque industriel, ENVIRONNEMENT, Risque, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS, Risque naturel
Abstract

International audience

Published
2005

19. Le droit à la vie, valeur fondamentale des sociétés démocratiques, et le réalisme jurisprudentiel

Author

Sermet, Laurent, Croyance, Histoire, Espace, Régulation Politique et Administrative (CHERPA), Aix Marseille Université (AMU)-Institut d'Études Politiques [IEP] - Aix-en-Provence, collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Droits et libertés fondamentaux, Droit à la vie et à l'intégrité physique, DROITS FONDAMENTAUX ET PRINCIPES GENERAUX, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS
Abstract

International audience

Published
1999

20. L'interruption volontaire de grossesse : nouvelles dispositions, nouvelle jurisprudence

Author

Delvolvé, Pierre, Université Panthéon-Assas (UP2), Centre d’Etudes et de Recherche en Droit Administratif, Constitutionnel, Financier et Fiscal (CERDACFF), Université Nice Sophia Antipolis (... - 2019) (UNS), COMUE Université Côte d'Azur (2015-2019) (COMUE UCA)-COMUE Université Côte d'Azur (2015-2019) (COMUE UCA)-Université Côte d'Azur (UCA), and collaboration or project value

Subjects
Interruption volontaire de grossesse, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, Droits et libertés fondamentaux, ComputingMethodologies_DOCUMENTANDTEXTPROCESSING, Droit à la vie et à l'intégrité physique, DROITS FONDAMENTAUX ET PRINCIPES GENERAUX, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS
Abstract

International audience; Documents et textes

Published
1991

21. L'administration publique face au progrès médical

Author

Oberdorff, Henri, Droit2HAL, Projet, Université Jean Monnet [Saint-Étienne] (UJM), and collaboration or project value

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, Procédure d'adoption d'un acte administratif, Droits et libertés fondamentaux, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, ACTE UNILATERAL, Consultation obligatoire, Droit à la vie et à l'intégrité physique, DROITS FONDAMENTAUX ET PRINCIPES GENERAUX, Procédure consultative, SANTE PUBLIQUE, Acte administratif
Abstract

International audience; l'exemple de la recherche biomédicale

Published
1991

Catalog

Books, media, physical & digital resources
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