3,862 results on '"CRDP"'
Search Results
2. 60ème anniversaire du débarquement et de la bataille de Normandie [Ressource électronique]
3. I Diretriz Brasileira de Cardio-Oncologia Pediátrica da Sociedade Brasileira de Cardiologia
4. Role of occupational health unit for the traceability of exposures, the post-exposure surveillance (and after retirement): legal framework, key issues, available tools and guidelines of the French Society of Occupational Medicine
5. Pandemica Panoptica: Biopolitical Management of Viral Spread in the Age of Covid-19
6. Examining the Inter Hemispheric Transfer Time Test: A new computerized cognitive test to incorporate into therapeutic strategy for patients with brain metastases? A pilot study
7. Avant-propos. L’Équipe de recherche en droit public, la confiance et la crise
8. Propos conclusifs
9. Les lois organiques en France : une déclinaison temporelle ambiguë du moment constituant
10. National Reports. France
11. Avant propos. Existe-t-il un droit de la famille de l'Union européenne ?
12. L’évolution de l’Homme. Entre transformations temporaires et transformations définitives
13. Les nouvelles missions du pharmacien d'officine
14. Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis IN QPC 2020 . Les 10 ans de la question citoyenne
15. L'article L. 133-8 du Code de commerce (et les autres !) et le droit des transports : les fautes inexcusables des transporteurs
16. Le traitement législatif des violences sexuelles familiales en droit pénal (parenté et alliance)
17. La motivation des actes administratifs en droit espagnol. Vers une réflexion sur les rapports entre « fond » et « forme »»
18. Où en est-on de l’ex-dispositif pénibilité en 2018 ?
19. Les récits judiciaires de l'Europe:distanciation, politisation, intégration
20. Les condamnations symboliques en droit positif français
21. Le refus parental de soins: quelle collaboration entre l'institution hospitalière et l'autorité judiciaire?
22. L’Union européenne entre droit et politique – Réflexions à l’aune du Brexit
23. L’avis consultatif de la CEDH du 10 avril 2019 et la jurisprudence française relative à la maternité d’intention dans la GPA internationale : un satisfecit en trompe-l’œil
24. El Parlamento y el tiempo:entre duración e instante. Perspectivas comparadas:Francia, Bélgica, Alemania, Italia, Reino Unido y Unión Europea
25. Transcription sur l'état civil français des enfants nés de GPA à l'étranger et dialogue des juges
26. Derecho, discapacidad(es) y sexualidad(es) : entre especificidades y normalidad
27. La reconnaissance juridique des différentes manières de « faire famille ». État des lieux de la législation récente
28. La complexe mise en place d’un accompagnement
29. L’émergence de nouvelles formes de proxénétisme
30. La gestation pour autrui:retour sur l'histoire d'un interdit (1804-2018) IN Dossier:Réflexions autour de la préparation de la troisième réforme programmée du droit de la bioéthique
31. Le déploiement des modes alternatifs de règlement des litiges en matière administrative
32. Journalistes – Champ d'application de l'indemnité de congédiement : pas de renvoi au Conseil constitutionnel
33. Droit administratif des biens
34. La souplesse des modes alternatifs de règlement des litiges administratifs
35. Crispr-Cas9 : une révolution dans le traitement des pathologies moléculaires ?
36. Les interrogations entourant la levée de l'anonymat des donneurs en France
37. Le champ familial : une voie de reconstruction entre pouvoir, résistance et mutation
38. Avant-propos
39. Les conventions des mères porteuses aux États-Unis ou les dérives de la liberté contractuelle dont les femmes et les enfants sont devenus les objets
40. Enjeux autour de l'accès et la conservation des gamètes
41. Synthèse des travaux
42. La saisine a priori des juridictions françaises aux fins de déroger à la loi française ou l'évolution vers un droit de devenir parent ?
43. Commentaire du rapport Spinetta sur l'avenir du ferroviaire
44. La généralisation du chèque énergie et la fin des tarifs sociaux du gaz et de l'électricité, commentaire du rapport ' Évaluation de l'expérimentation du chèque énergie' (NOR : TRER1729569X)
45. Regards sur le droit au procès équitable: Actes du colloque de l'Association des doctorants en droit et en science politique (ADOC) du 18 novembre 2010
46. Commentaire de la décision de l'ARAFER n° 2017-117 du 18 octobre 2017 portant règlement du différend entre la société Frethelle et la Société Aéroportuaire de Gestion et d'Exploitation de Beauvais (SAGEB) relatif à l'accès au pôle multimodal de l'aéroport de Beauvais-Tillé
47. [Compte-rendu de thèse] Guillaume Leroy, La pratique du précédent en droit français. Étude à partir des avis de l'avocat général à la Cour de cassation et des conclusions du rapporteur public au Conseil d'État. thèse Aix-Marseille, dir. F. Rouvière, nov. 2021
48. Commentaire du rapport de la Cour des Comptes de Janvier 2017 : L'Etat Actionnaire
49. Les juges français et européens encadrent les stipulations techniques à effet protectionniste dans la commande publique : concilier concurrence et intérêt général (CE, 4 décembre 2017, Ministre de l'Intérieur, n°413366 et CJUE, 8 juin 2017, Medisanus, aff. C-296/15)
50. Les coûts indirects de la défaillance bancaire
Catalog
Books, media, physical & digital resources
Discovery Service for Jio Institute Digital Library
For full access to our library's resources, please sign in.