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Teneur (S'ensuyt la) des lettres contenant les lamentables inondations... au pays de Flandres (1530), Wilstet (Pierre). La Teneurdes lettres contenant les lamentables inundations... de Flandres (1530), Numérisation effectuée à partir d'un document original., Le titre, imprimé en gros caractères, est orné d'un bois qui représente les pays de « Flandres, Holande, Zelande ». Le texte commence au v° même du titre.L'auteur, qui signe : PIERRE WILSTET, et qui date sa lettre de Bruxelles, le 10 novembre 1530, décrit les ravages causés par les inondations, ravages estimés à huit millions, « sans la perte de plusieurs grans personnaiges et bons marchans ».La relation se termine au 3e f. r° ; elle est suivie d'une Exhortation au peuple chrestien qui est l'œuvre de l'éditeur. Il est dit dans cette pièce que les maux qui ont éprouvé les Pays-Bas ont été envoyés par le ciel pour punir « les pechés du peuple desobeissant et corrompu en la foy de Jesuchrist ». Diverses calamités ont fondu aussi sur d'autres pays ; ainsi-Dieu a envoyé « sur la Savoie guerre et tribulation, comme à Genesve et Chamberi ».Cette mention semble indiquer le lieu où les lettres ont été imprimées, Elles sortent peut-être des presses de Genève.Au v° du dernier f. est un grand bois représentant l'Aigle impériale dont les ailes sont chargées, à gauche des armes d'Espagne, à droite des armes de Bourgogne et Castille., Teneur (S'ensuyt la) des lettres contenant les lamentables inondations... au pays de Flandres (1530), Wilstet (Pierre). La Teneurdes lettres contenant les lamentables inundations... de Flandres (1530)

Contient : « Mémoire sur la question qui s'est présentée de sçavoir s'il faut nommer la reine Marie-Thérèse d'Espagne ou Marie-Thérèse d'Autriche, par Mr D[enis de] S[allo] » ; Consultations au sujet de la dot de la femme, avec annotations de Colbert ; les cas envisagés sont ceux d'un comte de Clermont, gendre du duc d'Albany, et de l'espagnol Alphonse de Villadiego, époux de Marguerite Wurman, flamande : cf. le vol. 30, fol. 402) ; « Le royaume d'Espagne est-il successif ou héréditaire ? » ; « Plan de la métode, dont se doit traiter l'affaire de la Reine » ; « Préface des escrits sur les droits de la Reine » ; Nombreux mémoires annotés en marge par Colbert, dont l'un au moins est de l'abbé A. de Bourzeïs, 1664 ; « Traitté des droits de la Reyne Très Chrestienne sur divers estats de la monarchie d'Espagne » ; « Moiens, pour invalider et destruire la renonciation, faitte par Marie-Thérèse d'Austriche, au temps de son mariage avec Louis XIIII, au moins pour la succession des provinces des Pays-Bas, à elle acquises » ; « Abbrégé des raisons contre la renonciation insérée dans le contract de mariage de la Reyne » ; « Question si le pouvoir donné par le Roy à feu Monseigneur le cardinal Mazarin, pour le traité de mariage de S. M. avec l'infante Marie-Thérèse, a esté suffisant pour accepter la renonciation de la mesme infante, au nom du Roy » ; « Escrit pour montrer que le Souverain est obligé à l'observation des coustumes du païs, où, par occasion, l'on fait voir aussy qu'il ne peut point déroger à celles qui regardent sa succession » ; « Mémoire des Estats des Païs-Bas, qui appartiennent dès maintenant à la Reyne » ; « Réflexions sur un escrit concernant la succession des ducs de Brabant », Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution., Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.

Contient : « Mémoire sur la question qui s'est présentée de sçavoir s'il faut nommer la reine Marie-Thérèse d'Espagne ou Marie-Thérèse d'Autriche, par Mr D[enis de] S[allo] » ; Consultations au sujet de la dot de la femme, avec annotations de Colbert ; les cas envisagés sont ceux d'un comte de Clermont, gendre du duc d'Albany, et de l'espagnol Alphonse de Villadiego, époux de Marguerite Wurman, flamande : cf. le vol. 30, fol. 402) ; « Le royaume d'Espagne est-il successif ou héréditaire ? » ; « Plan de la métode, dont se doit traiter l'affaire de la Reine » ; « Préface des escrits sur les droits de la Reine » ; Nombreux mémoires annotés en marge par Colbert, dont l'un au moins est de l'abbé A. de Bourzeïs, 1664 ; « Traitté des droits de la Reyne Très Chrestienne sur divers estats de la monarchie d'Espagne » ; « Moiens, pour invalider et destruire la renonciation, faitte par Marie-Thérèse d'Austriche, au temps de son mariage avec Louis XIIII, au moins pour la succession des provinces des Pays-Bas, à elle acquises » ; « Abbrégé des raisons contre la renonciation insérée dans le contract de mariage de la Reyne » ; « Question si le pouvoir donné par le Roy à feu Monseigneur le cardinal Mazarin, pour le traité de mariage de S. M. avec l'infante Marie-Thérèse, a esté suffisant pour accepter la renonciation de la mesme infante, au nom du Roy » ; « Escrit pour montrer que le Souverain est obligé à l'observation des coustumes du païs, où, par occasion, l'on fait voir aussy qu'il ne peut point déroger à celles qui regardent sa succession » ; « Mémoire des Estats des Païs-Bas, qui appartiennent dès maintenant à la Reyne » ; « Réflexions sur un escrit concernant la succession des ducs de Brabant », Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution., Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.

Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution

Contient : Franche-Comté : Aubains, bénéfices, limites, marchandises, neutralité, terres de surséance, xviie siècle ; Château de Coiffy, 1564-1628 ; Baronnie de Saint-Loup : Inventaires des pièces du xiiie au xviie siècle produites par les commissaires du roi et par les archiducs comtes de Bourgogne, 1611-1634 ; Magnoncourt, 1628 ; Colombey, copies de Théodore Godefroy, 1604 ; Vaucouleurs, 1628 ; Passavant, 1578-1601 ; Richecourt, 1623 ; Villages du ressort du Parlement de Paris et du détroit de l'archevêché de Besançon ; Charolais, 1390-1529 ; Mémoire original, signé de J. de Tinteville [Dinteville], sur les terres de surséance, xvie siècle ; Monthueux-sur-Saône et limites de la Champagne ; « Deductio ex qua probatur clarissimis argumentis non esse jus devolutionis in ducatu Brabantiae, » in-4°, impr ; Artois, 1237-1621 ; Tournehem et Bredenardes, 1659 ; Dunkerque : « Déclaration du roy, portant establissement d'un siège de l'Admirauté à Dunkerque. Paris, 1647, » in-4°, impr. ; « Déclaration du roy pour le maintien des droits, privilèges et exemptions de Dunkerque. Paris, 1662, » in-4°, impr ; Avignon et Comtat Venaissin : Mémoires de Baluze, 1662 (f. 312), Doujat (f. 355), de Denonville (f. 363) ; Le Puy : « Raisons pour lesquelles la ville du Puy ne doit point avoir de gouverneur, et surtout de la maison de Polignac, » in-fol, impr ; Principauté d'Orange ; Gex : « Le roy de France peut et a droit, par bons titres, de se mettre en possession de... Gex, usurpé par la ville de Genève, » in-fol., impr ; Genève ; Bidassoa : « Mémoire sur le différant qui est entre les roys de France et d'Espagne touchant la souveraineté de la rivière de Vidassoa » (f. 406) ; « Mémoire touchant la rivière de Bidasso, qui sépare la France d'avec l'Espagne, » in-4°, impr. (f. 430) ; Catalogne : « Des droicts du Roy sur la principauté de Catalogne et le royaume d'Arragon, 1642 », Numérisation effectuée à partir d'un document original : Cinq cents de Colbert 65.

Contient : Moutiers-Saint-Jean, abbaye ; précepte de Clovis (vers 497) ; Mouzon (copies de documents, 1024, 1280, 1282, 1292, 1296-1297, 1379, 1518, etc.) ; Extrait de l'inventaire du Trésor des Chartes concernant Mouzon (1182-1379) ; Gouverneurs de Mouzon (1494-1611) ; « Déclaration de la terre et seigneurie de Mouzon et les fiefs et seigneuries qui en sont tenus et mouvans à cause du chastel du dit lieu appartenant au roy. » (XVIe siècle) ; Extrait de l'histoire de Mouzon de D. Pierre Baillet ; Mussey (1644) ; Nanteuil (lettres patentes de Blanche de Castille, décembre 1250) ; Nemours, duché ; 1404-1507 (échange entre Louis XII et Gaston, comte de Foix) ; Neuville (La), 1282 et 1718 ; Neuville-au-Pont (La), 1156, 1203 (charte imprimée), 1336, 1369, 1615 ; Neuville-au-Temple (commanderie de Malte), notices et copies de titres, 1132-1548 ; Neuville-au-Bois (La), Le Viel-Dampierre et Remicourt (avril 1267) ; Nogent-l'Artaud (1299, 1405) ; Nogent-le-Roi (1215) ; Nogent-sur-Seine (1603, 1622, 1717, 1740) ; Nouart (loi de Beaumont, 1318-1319) ; Novi (1097) ; Orbeval (charte de Boson, évêque de Châlons, 1153-1162) ; Pâlis ; extrait d'un aveu et dénombrement rendu en 1503 par Françoise d'Albret, duchesse de Brabant, comtesse douairière de Nevers ; Palluau (1558-1560) ; Affiche de vente forcée de la seigneurie ; Paraclet (Le), 1160-1258 ; Passavant ; Payns ; extrait sur parchemin d'un arrêt du Parlement, de 1529, concernant le droit de jurée perçu sur les hommes de l'évêque de Troyes dans la châtellenie ; Piney ; requête impr. des officiers de justice contre l'avocat Chifflet de Neufville et réponse de ce dernier, 1735, in-fol ; Polisy ; extraits tirés au XVIe siècle des aveux et dénombrements de Polisy, Polisot et Buxeuil, renfermés dans les registres de la Chambre des Comptes brûlés en 1737 ; Pomblin (1513, 1527) ; Pont-à-Mousson ; Pont-aux-Dames (abbaye du) ; Pont-Faverger (1227) ; Pont-sur-Seine (Coutume de 1496) ; Pontigny (1114) ; Pouan (1627) ; « La Pratelle » (1212, Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution., Louis XII (1462-1515 ; roi de France).

Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution, On remarque dans ce volume les pièces suivantes : Arrêts contre le connétable de Bourbon et contre Jean de Poitiers, sieur de Saint-Vallier (1 et suiv.) ; contre René Gentil, président aux Enquêtes, 23 mars 1542 (10) ; contre le chancelier Guillaume Poyet (10 v°) ; contre l'amiral Philippe Chabot (11), avec notes marginales de Jérôme Luillier ; — Notes de procédure (15) ; — « L'ordre du Conseil et ceulx qui y doivent entrer et assister, à l'advenant du règne du roy Henry second, qui feust le dernier jour de mars 1546 » (18) ; — Lettres de Henri II, portant absolution pour Virginio Orsini, comte de L'Anguillara, L'Isle-Adam, 23 avril 1547 (20) ;Arrêts du Conseil dans les affaires suivantes : Appel dans le procès entre François de Chassignoles père et fils, bourgeois de Berne, et Jean Bouillant, sieur de Persent, conseiller au Parlement, au sujet du testament du chancelier Jean de Ganay, Fontainebleau, 13 oct. et 5 nov. 1547 (20 v° et 22) ; — Différend entre frère Georges Lelarge et Charles des Ursins, au sujet de l'abbaye de Saint-Nicaise de Reims, Fontainebleau, 25 oct. 1547 (21) ; — Demande de main-levée des greniers à sel de Commercy et de Château-Porcien par Philippe de Croy, duc d'Arscot, Fontainebleau, 4 nov. 1547 (21 ; cf. 22) ;Autres arrêts du Conseil, et déclarations royales concernant les personnages ou les objets suivants : Jacques Du Bellay, baron de Thouarcé, et René de Sauzay, Dijon, 12 juillet 1548 (24) ; — Effets du Concordat en Provence et en Bretagne, Paris, 14 juin 1549 (24) ; — Protestation de Guillaume de Nassau, prince d'Orange, Compiègne, 4 oct. 1549 (25 v°) ; — Lettres d'abolition en faveur des habitants de Bordeaux, coupables du meurtre de Tristan de Monyns, gouverneur de Guyenne en l'absence du roi de Navarre, Compiègne, oct. 1549 (28 et 31) ; — Suppression de la gabelle dans les pays de Poitou, Saintonge, La Rochelle, Angoumois, Limousin, Marche et Périgord, Amiens, sept. 1549 (33) ; — Brevet en faveur d'Anne de Montmorin, prieure de Saint

Contient : Portrait, à la sanguine, de Louis duc d'Orléans (tableau des Célestins) ; Lettres du même (1394 et 1397), vidimus et orig. scellés ; Sceau et contresceau de Charles d'Orléans (1459) ; dessin à la plume ; Épitaphes de Renée d'Orléans (1515) et de François d'Orléans (1491) ; Oraison funèbre d'Anne-Geneviève de Bourbon, duchesse de Longueville, par Gabriel de Roquette, évêque d'Autun, et épitaphe de cette princesse ; Note sur les tombeaux angevins ; Épitaphe de Charles d'Anjou ; Portrait à la sanguine d'Isabelle de Bourgogne (1448) ; Inscription de la croix de la chapelle Notre-Dame de Bonsecours près Nancy (1523) ; « Épitaphes qui sont sur les cercueils de Messeigneurs et Dames de Nevers, qui sont enterrez en l'église cathédrale de Nevers dans la grande cave, que Messeigneurs et Dames ont faict faire ceste année 1590. » Impr. S. l. n. d. in-4°, 6 pages ; Lettres de Louis, comte d'Étampes, seigneur de Lunel (1378) ; copie avec sceau figuré ; Lettres du roi Philippe VI, vidimant des lettres de Philippe comte d'Évreux, roi de Navarre, relatives à la constitution du comté de Longueville comme douaire à sa femme Jeanne (1334) ; orig. scellé, Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution., Concernant : 1° les ducs d'Orléans issus de Charles V (fol. 1) ; 2° les comtes d'Angoulême (fol. 11 et suiv.) ; 3° les ducs de Longueville (fol. 16, 22 et suiv.) ; 4° les marquis de Rothelin (fol. 20) ; 5° les ducs d'Anjou, rois de Naples et Sicile, issus du roi Jean (fol. 87 et suiv.) ; 6° les marquis de Mézières (fol. 126) ; 7° les ducs de Bourgogne issus du roi Jean ; (fol. 127 et suiv.) ; 8° les ducs de Brabant (fol. 138 et suiv.) 9° les comtes de Nevers (fol. 141 et suiv.) ; 10° les seigneurs de Beures et de la Vere, de Vacquen, de Falais, de Breden, d'Amerval et de Montricourt (fol. 138 et suiv.), 11° les comtes et ducs d'Alençon (fol. 151 et suiv.) ; 12° les comtes d'Évreux, rois de Navarre (fol. 154) ; 13° les comtes de Lérin (fol. 154 v°).

Contient : Mémoire sur la Provence ; Mémoires concernant les volumes de pièces et de notes formés par Carcavy ; Ordonnances de police, relatives à la ville de Lille, concernant les tanneries, les pêcheries, les boucheries, les mendiants, le commerce des laines, etc. (1464-1466) ; copies de D. Godefroy ; « Projet de lettres de réhabilitation et de confirmation de noblesse, » en faveur de Pierre Mes, de Lille (1669) ; Notice sur l'île Sainte-Catherine ; « Deductio ex qua probatur non esse jus devolutionis in ducatu Brabantiae. » ; Lettre, sans adresse, de [Louis-Joseph] de Grignan, évêque de Carcassonne (11 septembre 1707) ; Mémoire de jurisprudence, en espagnol, concernant la famille de Cardona, Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.

Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution., « Cy s'ensuivent les ordonnances appartenans à l'office d'armes, et les couleurs appartenans aulx blasons, et la manière de la fondation de l'ordonnance des héraulx » (3) ;Armes de France (19) ; de « la comté de Charolois » (25) ; du roi d'Angleterre « et d'aulcuns seigneurs de son royaulme et du païs » (25 v°) ; de seigneurs écossais (27 v° et 34), allemands (31), gascons (42) ; du pays de Languedoc (45) ; de Touraine (47 v°) ; de Berry (48 v°) ; de Poitou (49 v°, 56) ; du Maine (52) ; de Bretagne (53, 56 v°) ; d'Anjou (62 v°) ; d'Auvergne (65) ; du Bourbonnais (66) ; du Viennois (67) ; de Savoie (69 v°) ; de Bourgogne (71 v°) ; du Barrois (76 v°) ; de Lorraine (79) ; de Champagne (80) ; de Normandie (85 v°) ; de Hainaut (86 et 131) ; du Ponthieu (93) ; de Corbie (96 v°) ; du Beauvaisis (98) ; du Vermandois (99 v°) ; de l'Artois (105) ; des Flandres (112) ; du Brabant (145) ; de Namur (149 v°) ; de Hollande (155) ; du Luxembourg (160 v°) ; de « Blankanbourg », et « du païs de Franque en Allemaigne » (161) ; du roi de « Béhaigne » (161 v°) ; de divers seigneurs allemands (162) ; de Pologne (165 v°) ; d'Aragon (166) ; de Castille (169) ; de Navarre (171) ; de Portugal (171 v°) ; « du roy de Hierlande » (172) ; armoiries de divers seigneurs (172 v°) ;« Ce sont les chevaliers et escuyers qui firent leurs faicts d'armes devant Sainct-Homer, devant Ardres et devant Calais, l'an 1377, à cheval et à pied... » (178) ;« Cy s'ensuivent les armes d'aulcuns roys chrestiens et des royaulme[s] à banière » (180 v°) ; « d'aulcuns et des roys sarazins à banière » (182 v°) ; « du roy de Galhot et de XXX roys qu'il conquesta » (184 v°) ; « du bon roy Charlemaigne le grand et de ses douze pers » (186 v°) ; « du roy Richard d'Angleterre et de ses compaignons » (187 v°) ; « du roy Arthur et d'aulcuns chevalliers de sa Table ronde » (188 v°) ; « du bon roy Allexandre et d'aulcuns de ses pers » (190) ; « des... preux qui ont esté jusques à nostre temps » (191) ;« Lignes » et armes de Franç

Contient : « Jugement sur un nouveau petit livre publié sous le tiltre de Remarques, pour servir de responce à deux escrits, impriméz à Bruxelles » (fol. 1). N. B. « Envoyé à Mgr Colbert le 25 juin 1667. — Il est de la dernière importance que Monseigneur prenne [la peine] de lire ce mémoire. » — Mémoires « pour exclure les princes de Savoye de la succession des Païs Bas, » remis à l'abbé de Bourzeïs (fol. 299, 307, 311) ; « Papiers de M. l'archevêque d'Ambrun [Georges d'Aubusson de La Feuillade] et ceux donnéz par M. Dumay » ; « Mémoire des choses, que [Jean] Talon juge à propos de faire dans le département du Haynaut, pour l'utilité du service du Roy » ; « Dessein qu'a Sa Majesté de prendre possession des parties de ce pays, sur lesquelles elle a droict » ; Procès-verbal des réunions préparatoires relatives aux droits de la reine Marie-Thérèse, par M. J. de Gaumont. Clignancourt, septembre-octobre 1644 ; « Traicté des droicts de la Reyne sur le Brabant, etc., 1666 » ; Consultation juridique de la faculté de droit de Padoue, sur le procès en matière de dot entre l'espagnol Alphonse de Villadiego et Marguerite Wurman, flamande, sa femme ; copie authentique légalisée par le préteur de Padoue, 1665 ; Consultation de Christophe de Thou, Barnabé Brisson, etc., sur un cas analogue ; Consultation juridique de la faculté de droit de Padoue, sur le procès en matière de dot, entre le baron de Sainte-Marie et le comte de Clermont ; copie authentique, 1665 ; Consultations de divers « hommes de fiefz, c'est à dire conseillers de la souveraine Cour féodalle de Brabant » ; « Droictz et usances de la Cour souveraine féodalle de Brabant ; traduction de flamand en langue françoise » ; « Coustumes du pays et comté de Namur, au tiltre de succession ab intestat » ; Coutumes d'Artois, au même titre ; Réfutations diverses de la thèse intitulée : « Deductio, ex qua probatur clarissimis argumentis non esse jus devolutionis in ducatu Brabantiae » ; la dernière est signée de J. « Doujat » ; L, Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.