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I testi raccolti in questo volume offrono una ricca messe di materiali e di risultati d’analisi su una tappa ulteriore del progetto su Le pouvoir symbolique en Occident (1300-1640) nel quale è inquadrato l’atelier di Palermo del 2011 curato da E. Igor Mineo e Jean-Philippe Genet. Dopo la riflessione dedicata alla tradizione dei linguaggi religiosi nella comunicazione politica (atelier di Milano, 2009, curato da Paola Ventrone a Laura Gaffuri) e quella sull’elaborazione dei linguaggi della soc...

[…] « Marquer la ville » : on aura d’emblée noté que c’est davantage un processus (et ce processus ne peut être naturellement que politique) qu’une typologie formelle qui rassemble ici les différents auteurs. Reste qu’en tant qu’historiens, nous n’avons guère le choix : il faut bien partir d’une description cartographique des empreintes du pouvoir sur la ville pour tenter de reconstituer le mouvement qui les y a laissé, exactement de la même manière que celle du chasseur qui, se penchant vers les traces de sa proie, en déduit que quelqu’un est passé par là, où comme l’archéologue dont la source ne peut être que « l’empreinte du passé marqué dans la matière ». De l’empreinte du pouvoir évidant le centre de la ville aux itinéraires discrètement réticulées qu’impose une forme urbaine dont les rues ne sont pas nommées, Roland Barthes décrit en somme les deux extrémités d’un arc que l’on ambitionne de parcourir dans son entier. Ainsi peut-on espérer définir une rhétorique de la puissance à partir du marquage de la ville par les pouvoirs urbains, et tenter d’y mesurer les parts respectives de la communication, de la persuasion, de l’intimidation ou de la propagande – que celle-ci soit implicite ou explicite. Il s’agit donc avant tout d’inviter à une histoire matérielle, concrète, tangible, du marquage urbain, en ne présumant pas de la nature institutionnelle du pouvoir qui s’y exprime mais en partant simplement d’une phénoménologie : qu’est-ce qui, en ville, parle du pouvoir, à qui et « sur quel ton commande-t-il ? » ajouterait volontiers Paul Veyne. Cette sémiologie politique des espaces urbains doit pouvoir se lire à différentes échelles : des signes les plus discrets (enseignes, blasons, bornes) aux empreintes les plus massives que sont les manifestations architecturales de l’autorité. Mais si l’on doit varier les échelles, il faut également pouvoir reconnaître les différentes intensités du signal : décrire les effets massifs de sens (l’ombre portée d’une tour sur un quartier, ou du château sur la ville tout entière) qui peuvent entraîner des conflits majeurs dans l’occupation de l’espace, mais aussi les éléments ténus d’une « guérilla sémiologique » plus diffuse et à bas bruit (les marques gravées ou griffées sur la pierre, l’écrit éphémère ou les images peintes, voire le paysage sonore) qui participent aussi de la dispute des lieux. Car nous partons sans doute de l’hypothèse que les expressions du pouvoir les plus véhémentes et les plus démonstratives ne sont pas nécessairement les plus convaincantes.

Ce premier volume (en deux tomes) de la collection Le Pouvoir symbolique en Occident (1300-1640), publiée conjointement par les Publications de la Sorbonne et l’École française de Rome, contient les actes des deux premiers colloques internationaux du cycle Les vecteurs de l’idéelqui ont été organisés à Rome en 2010 et 2011 avec la collaboration de l’École française de Rome dans le cadre du programme SAS (Signs and States), un advanced programdu European Research Council. La collection regroupe l’ensemble des rencontres organisées dans le cadre de ce programme.

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Ricerche giuridiche, 3 | 1 | 2014

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Presentiamo con piacere in questa sezione dei Mélanges i risultati di un progetto di ricerca che ha coinvolto il Dipartimento di studi storici e geografici dell’Università di Firenze e il Laboratoire Langages, littératures, sociétés dell’Université de Savoie, sotto il patrocinio dell’École française de Rome, sulle forme di esercizio del potere territoriale in due aree importanti dell’Europa cristiana dei secoli xii-xiv : le regioni dell’Italia centrale e del Sud della Francia tra xii e xiv se...

Les textes réunis ici se concentrent sur l’assistance juridique que peuvent recevoir, de manière volontaire ou contrainte, les juges médiévaux. Cet ouvrage cherche à aborder la consultation légale en dépassant le cadre des traditionnels consilia. Il s’agit alors d’identifier les instances génératrices de cette activité de conseil réservée aux juges dans l’exercice de leur métier. D’autres questions, très élémentaires, portent sur l’impact de la consultation, sur son caractère contraignant ou non à l’endroit du juge et de la décision qu’il doit prendre. Aujourd’hui, la justice est confrontée à une inflation des avis liée à l’essor des pratiques consultatives, mais sans que l’opinion ou la proposition formulée n’ait aucune force contraignante. Qu’en est-il au Moyen Âge ? On s’est interrogé également sur les enjeux politiques de la consultation juridique, que ce soit en regard de l’autorité des conseilleurs, de leur rang social ou de leur instrumentalisation par un pouvoir politique supérieur. Enfin, le thème du conseil au juge a mené certains des contributeurs à réfléchir sur la place à accorder aux experts dans ce domaine. Et la dernière question qu’on ne pouvait esquiver concerne le sort du conseil erroné ainsi que la désignation des responsables en cas de sentence inique.

Italian courts use various techniques to address misuse of corporate assets, systematic syphoning and extreme opportunistic behaviour by controlling shareholders. In this case, the Court decides that the controlling shareholder and shadow director, his wife and the daughter of the couple, formed a holding partnership. It then uses a new rule on controlling shareholders’ liability for wrongful control (article 2497 of the Civil Code) to impose liability on this partnership. Finally, it finds that the partnership is insolvent because of the burden of the debt for damages under article 2497 and hence declares the partnership’s bankruptcy. This note addresses the issues arising from this line of reasoning and the dangers of a doctrine which basically transforms liability for damages under article 2497 into a short way to bankruptcy. More specifically, the note examines the conditions which must be met so that the controlling entity can be qualified as an“entrepreneur” under the Italian bankruptcy code and the problem of how to assess damages for wrongful control under article 2497, along with various other miscellaneous issues., Ricerche giuridiche

L’objectif principal du programme SAS (Signs and States) est de construire une sémiologie de l’État et c’est en fonction de cet objectif qu’ont été choisis les thèmes traités dans le cadre des conférences qui ont déjà été organisées : rituels, connotations, langages, poids de l’implicite, vérité, valeurs…, toutes notions qui, à l’exception toutefois de la première, ne sont que rarement au premier plan des préoccupations des historiens. Il s’agit pour nous d’appliquer l’un des principes qui irrigue l’œuvre de Saussure, à savoir que le langage est avant tout un système de signes : bien sûr, au premier chef, les signes linguistiques, mais aussi tous les systèmes de signes permettant la communication entre les êtres humains. Ils doivent tous être étudiés avec la même attention, non seulement en tant que tels, mais aussi dans leurs combinaisons multiples, puisqu’ils interagissent évidemment entre eux et s’articulent pour produire du sens. Analyser le politique à partir de la lettre seule du texte politique (qu’il soit pratique ou théorique) est insuffisant puisqu’il ne s’agit là que d’un seul système de signes alors même que, si l’on veut satisfaire aux exigences de l’analyse du discours, d’autres systèmes qui fonctionnent simultanément doivent être pris en compte, telles que la position sociale ou intellectuelle de l’émetteur, les conditions matérielles de production du discours, les spécificités de la prononciation ou la gestique de l’émetteur lorsqu’il s’agit d’une parole. D’où la volonté de se tourner vers des structures dont la portée en tant que système de signes est plus rarement analysée, comme le marquage de l’espace urbain et les marqueurs de la distinction sociale. Tous ces systèmes concourent pourtant à produire cette légitimité implicite dont l’anthropologie politique permet de vérifier qu’elle est bien au cœur de la construction du consensus de la société politique, qu’il prenne la forme d’une véritable acceptation ou qu’il s’agisse seulement de l’intériorisation des limites apportées à l’expression du dissensus, qui assure la stabilité de la domination politique. Il faut déchiffrer ces systèmes et, à partir de là, la façon dont ils interagissent les uns sur les autres. Pour cela, nous avons largement fait appel aux concepts développés par le sociologue Pierre Bourdieu. Mais encore faut-il pour les utiliser à bon escient les adapter au contexte chronologique et spatial de nos recherches : c’est ce qui explique la démarche suivie et la présentation de ce volume.

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Questo volume raccoglie gli atti del convegno internazionale dedicato a Pratiques sociales et politiques judiciaires dans les villes de l’Occident à la fin du Moyen Âge, che si è tenuto ad Avignon dal 29 novembre al 1 dicembre 2001. L’incontro ha concluso un progetto di ricerca che ha preso origine nell’ambito della convenzione scientifica che lega l’École française de Rome e il Dipartimento di studi storici e geografici dell’Università di Firenze, e che ha poi raccolto l’adesione dell’Instit...

Justicia est anima civitatis : les vingt-deux contributions rassemblées ici tentent de rendre aux villes une composante fondamentale de leur identité, l’exercice de la justice, tel qu’elles le revendiquent dès que le droit urbain prend corps à partir du XIIe siècle. De la Flandre à l’Italie du Nord et du Centre, la fameuse « Urban belt » de l’Europe ancienne a constitué le champ privilégié de cette recherche pour laquelle les historiens et les historiens du droit ont échangé leurs points de vue. Entre 1200 et 1500, des évolutions chronologiques parfois différenciées ont permis de cerner les transformations du droit écrit et le développement dynamique des nouvelles procédures. En favorisant le pénal, la question a été de comprendre quelles possibilités ont été offertes aux justiciables pour user de différents modes de résolution des conflits et comment les gouvernants des villes ont pu instituer des politiques judiciaires de type étatique. La justice est ainsi apparue comme un pan du lien politique et social des milieux urbains. A la mémoire de Mario Sbriccoli

Il panorama della documentazione disponibile per l’età comunale fa di Firenze un interessante caso di studio per quanto riguarda la storia della giustizia. Come è noto, sono andati perduti gli archivi giudiziari precedenti al 1343, quando, nei roghi della sommossa che portò alla cacciata di Gualtieri di Brienne, duca d’Atene ed effimero signore della città per poco più di un anno, furono deliberatamente distrutti «tutti i libri ov’erano scritti gli sbanditi e rubelli e condannati», e furono «...

Particularly reffering to the digital work named Atlante della documentazione comunale, the research centered on the series of council decisions books, the only ones (among those produced before 1343) that survived until nowadays in a continuous form, and was focused upon legislation regarding Florentine magnates. This matter turned out to be an excellent perspective allowing to reconstruct the communal normative system, that in Florence got a crucial qualitative leap in the development of all its political and cultural potentialities at the time when new “popolo” government took the power, in 1280's., Scrineum Rivista, 6 (2009)

The issue of the effects of the dissolution of companies on contractual relationships, credits and debts, pending litigation, and property still held in the name of the dissolved company, is far from being settled under Italian law. Statutory law only regulates the matter of debts, stating that shareholders remain liable for the debts of the company up to the amount they received as a distribution. This short conference paper briefly reviews the state of precedents, and offers a point of view on the issue, especially with regard to the effects on pending litigation, summarizing a more complete work by the author. The author suggests that, when a company is stricken off the register during litigation, the counterpart should have the option either to have it restored to the register (thus allowing litigation to continue) or to pursue the shareholders as successors in the company’s position., Ricerche giuridiche

In questo intervento l'autore si concentra sulle città italiane di tradizione comunale in un arco cronologico che, grosso modo, va dalla seconda metà del secolo XIII alla prima del successivo. Fu, questo, un periodo caratterizzato da un mutamento profondo dei gruppi dirigenti e dei regimi politici urbani. Al centro di questa trasformazione furono posti i sistemi giudiziari e la dimensione giuridica, che costituirono le risorse fondamentali della lotta politica di quegli anni. L'assunto può apparire generico. Il rapporto tra giustizia e politica è da sempre, infatti, uno dei nessi delle relazioni di potere, e determina le pratiche sociali e politiche di ogni società storica. Per restare al secolo XIII basterà ricordare la centralità che esso assunse nella definizione della sovranità imperiale di Federico II. Ma nelle città comunali, nella fase di affermazione sul piano politico dei gruppi sociali appartenenti al mondo degli affari, della mercatura e delle corporazioni, che cominciò ad attuarsi in molte città nella seconda metà del Duecento, questo nesso, mai come prima fu assunto sistematicamente, fu al centro della competizione per il potere, fu elaborato ideologicamente. La giustizia - e, in particolare, la giustizia cresciuta intorno al penale - e la riflessione dottrinaria servirono infatti il processo di affermazione politica di nuovi gruppi sociali e familiari e di legittimazione dei nuovi assetti di potere - delle nuove configurazioni istituzionali, vale a dire, assunte dai regimi politici urbani italiani, indifferentemente in ciò, se svolgimenti a 'popolo' o soluzioni signorili. Da qui queste riflessioni odierne, che si inquadrano in una ricerca sui sistemi giudiziari e sui regimi politici nelle città comunali italiane tra XIII e XIV secolo. La relazione è articolata in due parti: la prima (paragrafi 2-4) - che si potrebbe titolare "l'officina della prassi" - sarà dedicata a un'analisi delle pratiche giudiziarie cittadine; la seconda (paragrafo 5) - che si riferisce invece al "laboratorio sapienziale" - si concentrerà sul ruolo che un paio di generazioni di giuristi, sia pratici sia dottori, si trovarono a svolgere in quegli anni nel vivo delle trasformazioni sociali e politiche.

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Section monographique des Mélanges de l'École française de Rome. Moyen Âge, 123/2, 2011

"Fracta est civica magna in tres partes". Conflitto e costituzione nell'Italia comunale

Les thèmes de cette contribution sont les rituels de violence, les cérémonials pénales et les représentations de la justice dans les villes de l'Italie du Centre et du Nord entre le XIIIe et le XVe siècle. Les sources que privilégie cette recherche se répartissent entre deux ensembles documentaires distincts: d'une part, les sources normatives, et en premier lieu les statuts urbains; d'autre part, le très riche corpus des chroniques et des mémoires urbaines, familiales et personnelles, que je considère comme un "crible", un révélateur des représentations sociales et culturelles des pratiques de violence et de ritualité pénale. Dans une journée d'études destinée à faire le point sur le concept de dérision, mon intervention essayera de contextualiser celui-ci dans une série d’expériences historiques qui gravitent autour des rituels de violence et des cérémonials pénales du Moyen Âge tardif dans les villes d'Italie, et en particulier autour des pratiques de dérision et de tourment des corps. J'ai organisé mon intervention en trois parties: après une introduction rapide présentant le cadre géographique et chronologique où prirent place de telles pratiques, je m'arrêterai plus en détail sur cet ensemble de peines que l'on qualifie de peines de dérision et de peines infamantes, tel qu'il émerge en particulier à partir de la taxinomie des représentations normatives. Enfin, sur la base d'exemples, je m'arrêterai sur certaines pratiques rituelles particulièrement intéressantes: détrônements, lynchages, mutilations de cadavres et épisodes d'anthropophagie. Pratiques "intéressantes" – bien entendu – pour notre réflexion, bien qu'elles soient, il faut le noter, typiques de la Renaissance italienne.