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[Departement_IRSTEA]Eaux [TR1_IRSTEA]GEUSI [Relecteur_IRSTEA]Rinaudo, JD (Brgm); Le salon de l'agriculture a servi de tremplin pour réaliser des ateliers de prospective sur la question de la gestion des prélèvements d'eau agricole avec des citoyens, à l'image de ce qui a été précédemment fait avec des agriculteurs et des institutionnels.

International audience; Groundwater management policies will need to be revised in many Mediterranean countries, in light of the impact of climate change and the increasing demand for water. In this paper, we analyse stakeholder perceptions of three groundwater policy scenarios which respectively assume a strengthening of state intervention, the introduction of market regulation mechanisms, and the transfer of regulation responsibility to farmers. The method consists of organizing scenario workshops with experts, institutional representatives and farmers. It is applied in two case studies in France and Portugal. From a methodological viewpoint, the research demonstrates farmers' ability to contribute to an exploratory assessment of possible future water management scenarios. From a policy viewpoint, it clarifies expectations concerning state intervention and self-regulation by farmers. It also provides some insights regarding the acceptability of tradable groundwater permits in two European contexts.; Les politiques de gestion des eaux souterraines devront être adaptées pour faire face aux enjeux du changement climatique et à l'augmentation de la demande en eau d'irrigation. Dans cet article, nous analysons la perception par les acteurs de l'eau de trois scénarios prospectifs de gestion des eaux souterraines, qui supposent respectivement un renforcement de l'intervention de l'Etat, l'introduction de mécanismes de marchés ou le transfert de la régulation des prélèvements aux agriculteurs. La méthode consiste à organiser des ateliers de prospective avec des experts, des représentants institutionnels et des agriculteurs. Elle est mise en oeuvre dans deux cas d'étude en France et au Portugal. D'un point de vue méthodologique, la recherche démontre que les agriculteurs peuvent apporter une contribution substantielle à une évaluation prospective de mécanismes alternatifs de gestion des ressources en eau. Du point de vue de la politique de l'eau, l'article met en évidence les attente des acteurs concernant l'intervention de l'Etat et le transfert de responsabilité aux usagers. Il éclaire également les problèmes d'acceptabilité, dans le contexte européen, des systèmes de permis négociables envisagès pour assurer l'allocation de la ressource en eau souterraine.

[Departement_IRSTEA]Eaux [TR1_IRSTEA]GEUSI [Type_IRSTEA]Rapport d'étude

National audience; Les auteurs présentent les conséquences de différents types de structures tarifaires sur la demande en eau, l'équité et l'équilibre budgétaire à partir d'une étude de cas réalisée auprès de 300 communes de la vallée de l'Hérault

National audience; La communication présente les différents types d'eau auxquelles peuvent accéder les ménages.

National audience; La communication présente ce qu'est une tarification de l'eau : un niveau et une structure. Elle informe sur les contraintes juridiques en vigueur concernant cette tarification et les conséquences éventuelles de la construction d'un double réseau sur l'équilibre budgétaire du gestionnaire.

National audience; Sophie Thoyer a précédemment présenté le cas des marchés de l'eau en Australie. Ici, la présentation pose la question de la pertinence des marchés de l'eau pour le cas français, en dressant un panorama des pratiques actuelles et des différentes situations que l'on pourrait imaginer.

International audience; Anticiper la consommation en eau potable est un exercice difficile mais indispensable pour garantir la gestion durable des infrastructures d'eau. En effet, la distribution de l'eau nécessite d'importantes infrastructures qui sont construites souvent pour répondre à un besoin en eau sur une longue période et qui sont très coûteuses. Or, durant les dernières décennies, dans un grand nombre de cas, on assiste en Europe à des diminutions non prévues de la demande en eau. C'est le cas des villes, comme à Limburg aux Pays-Bas (Meij et al., 2005), de Paris en France (Barraqué, 2008) et aussi de villes de l'ex Allemagne de l'Est (Schleich et Hillenbrand, 2009). Ce papier a pour objet d'analyser cette diminution non prévue à l'aide d'un cas d'étude conduit en France. Il cherche plus spécialement à mieux comprendre les déterminants qui expliquent l'évolution de la consommation observée sur les 8 communes de Nantes Métropole qui sont gérées en régie.

National audience; La demande en eau potable a tendance à diminuer ces dernières années. Cette communication à destination d'un public d'élus présente les avancées de la connaissance scientifique sur les raisons qui semblent expliquer cette tendance.

International audience; L'eau est majoritairement prélevée, surtout pour l'agriculture, de manière individuelle. Cette eau, en particulier l'eau souterraine, peut être considérée comme une « ressource en propriété commune », dans laquelle les droits de propriété ne sont pas clairement définis : chaque individu en tant que « propriétaire commun » a le droit de prélever mais il ne peut pas obliger les autres à ne prélever que la quantité qui lui garantisse un profit absolu de son droit de prélever. Et chaque préleveur, rationnel et égoïste, va extraire l'eau en considérant uniquement le coût privé de son activité. Et l'eau peut alors être l'objet d'une tragédie des communs, conduisant à sa surexploitation. Cette situation légitime l'intervention d'une autorité supérieure. Mais quels outils envisager ? Cet article présente les résultats d'une revue de littérature qui s'est intéressée à repérer l'ensemble des outils envisageables pour gérer ces prélèvements individuels, par nature diffus et pour lutter contre les pollutions diffuses, situation conceptuellement proche. L'article comporte deux parties, distinguant deux types d'instruments qui abordent les problèmes du diffus : tout d'abord la question de la révélation de tels prélèvements, qui est une condition préalable pour aborder ensuite la question de leur gestion.

National audience; La lutte contre la pollution des sols et des eaux souterraines a conduit parfois à la conclusion d'accords entre les pollueurs et les personnes lésées. L'objet de cet article est d'abord de présenter trois de ces accords (villes de New York aux Etats-Unis, et de Munich en Allemagne, source de Vittel en France), puis d'en dégager des enseignements sur les facteurs de leur réussite et enfin d'étudier s'ils pourraient aider à traiter la question des prélèvements individuels non régulés d'eau destinée à des usages agricoles. En effet, de nombreux agriculteurs à travers le monde prélèvent l'eau de manière individuelle. L'eau ainsi captée, en particulier l'eau souterraine, peut faire l'objet d'une surexploitation de la ressource s'il n'y a pas prise de conscience des parties concernées de la nécessité d'un suivi et d'une gouvernance. Les accords entre parties prenantes présentent de nombreux avantages pour gérer la ressource en eau ; ils permettent en particulier : une diminution de la quantité d'eau totale prélevée ; une bonne acceptation des règles ; une évolution accélérée des comportements vers des pratiques de gestion durable de la ressource ; une adaptation aux enjeux locaux. Les accords auront d'autant plus de chances d'aboutir que les agriculteurs auront financièrement intérêt à y adhérer, que la societé consentira à en payer le cout et que des mesures temporaires accompagneront le changement nécessaire des pratiques. L'absence (le peu) d'accord(s) connu(s) à ce jour concernant les eaux souterraines ne permet pas de conclure à leur non-pertinence. Elle peut aussi s'expliquer par : une difficulté de mesure des responsabilités de la baisse constatée d'une nappe et de définition de ce que l'on entend par surexploitation ; une absence de droits d'accès à l'eau reconnue par les parties prenantes ; le peu d'interêt économique à gérer une ressource dont les conséquences de la surexploitation ne seront ressenties que dans le très long terme.

/ Mes travaux de recherche portent sur le thème de la gestion quantitative des ressources en eau lorsque celles-ci sont en quantité limitée et font l'objet de conflits d'usages. Ma recherche combine des approches théoriques et empiriques en se nourrissant de travaux de terrain. Elle s'articule autour de deux problématiques scientifiques principales (qui se déclinent de trois axes détaillés dans le document) : (1) la modélisation de la demande en eau et la simulation d'impact d'instruments économiques : les instruments considérés sont la taxation/tarification, les quotas et les marchés. Les secteurs d'étude sont l'eau potable et l'irrigation. Une attention particulière est mise les cas où des substituts (plus ou moins parfaits) sont présents et concurrencent potentiellement l'eau distribuée par le réseau public d'eau. (2) la régulation de l'utilisation des ressources en eau en propriété commune, avec une application aux eaux souterraines. L'enjeu est de concevoir des instruments qui fonctionnent en situation d'asymétrie d'information. Les instruments envisagés (taxe ambiante, combinaison de taxe ambiante et de sanction individuelle) sont testés avec des approches d'économie expérimentale (classique et field experiment) et d'autres approches plus qualitatives (enquêtes, focus group). Mon projet de recherche pour les années 2012-2015 s'inscrit dans la continuité de mes travaux antérieurs. Un premier axe sera consacré à l'estimation économétrique de la fonction de demande en eau potable en intégrant des éléments individuels (caractéristiques de l'habitat et facteurs culturels et socio-psychologiques) ; un deuxième axe cherchera à répondre à la question de l'efficacité des structures tarifaires instaurées en Europe (dites « incitatives ») dans l'objectif de réduire la consommation d'eau ; enfin, un dernier axe de recherche interrogera l'intérêt de rendre les quotas transférables en France pour atteindre une allocation efficiente.

National audience; Cet article présente les facteurs explicatifs de la consommation en eau potable à travers une étude de cas particulier située dans la vallée de l'Hérault en France.

National audience; Depuis les années 1990, est constatée, en France, une baisse des volumes d’eau potable mis en distribution. Cette évolution qui se traduit par des économies d’eau bénéfiques à l’environnement (et a priori pour les usagers), ne serait peut être pas une aussi bonne nouvelle que cela. Les opérateurs des services d’eau, pour faire face à des dépenses correspondant pour l’essentiel à des coûts fixes, pourraient en effet être tentés d’augmenter le prix du mètre cube facturé. Face à une telle menace, se pose de plus en plus la question de l’opportunité d’une refonte complète des services publics de l’eau (et notamment leur mode de financement) et d’une remise en cause du modèle des services d’eau en réseau dans le cadre d’une réorganisation de ces services à une échelle supra-locale (à proximité des usagers).

National audience; Qu'est-ce que le prix de l'eau ? Cet article détaille ce que l'on entend par cette notion et ce qu'elle recouvre. Pour cela, la première partie décrit les composantes de la facture d'eau, sa structure, la manière dont elle est déterminée et les différentes définitions du prix que l'on peut trouver. Dans une deuxième partie, cet article présente quelques valeurs de référence sur le prix de l'eau en France (en termes de niveau de prix et aussi de structure tarifaire). Enfin, la dernière partie expose des éléments permettant de comprendre la manière dont le prix de l'eau est établi, en reprenant les objectifs que l'on cherche à atteindre et le contexte dans lequel il est défini.

En région Languedoc Roussillon, la forte préférence des ménages pour l'habitat individuel a conduit à un étalement urbain, non seulement sur les territoires périurbains mais aussi ruraux. Bien que répondant aux aspirations individuelles de la population, ce modèle urbain à faible densité est de plus en plus remis en cause. Il conduit en effet à une très forte consommation d'espace, au détriment des terres agricoles, des espaces naturels et de la biodiversité « ordinaire ». Il est coûteux en termes de réseaux (électricité, eau potable et assainissement, transport), d'infrastructures de transport (augmentation des distances résidence lieu de travail) et souvent jugé peu structurant d'un point de vue social. Enfin, il conduit probablement à une augmentation du niveau de consommation en eau du fait des usages extérieurs (arrosage des jardins et piscines). C'est à cette dernière question que s'intéresse ce rapport, qui a été réalisé dans le cadre du projet de recherche Eau&3E, cofinancé par l'Agence Nationale de la Recherche dans le cadre de son programme « Villes Durables », en partenariat avec l'Agglomération de Perpignan Méditerranée (PMCA). Le principal objectif du travail présenté ci-dessous est de valider l'existence d'une relation statistique entre les caractéristiques de l'habitat et le niveau de consommation en eau. L'étude porte uniquement sur l'habitat individuel qui est analysé à travers un échantillon de 44 000 maisons individuelles situées dans 21 communes de l'agglomération. Le rapport est organisé comme suit. La section 2 présente la zone d'étude et les données utilisées. La section 3 apporte des informations sur la taille des parcelles, mettant en évidence la prédominance des parcelles de taille petite et moyenne (46% des maisons sont implantées sur des parcelles de taille comprise entre 200 et 500 m²). La section 4 présente la méthodologie et les résultats de l'analyse des caractéristiques spatiales du parc de logement individuel, estimant notamment les surfaces en pelouse arrosée et en surface arborée ainsi que le taux d'équipement en piscines. Enfin, la section 5 présente la méthode d'évaluation des consommations en eau associées aux usages extérieurs. Les résultats sont synthétisés dans la dernière section qui présente également les perspectives de cette recherche.

International audience; The case study conducted in this paper looks at urban water pricing from three different perspectives. It first describes existing urban water pricing practices in Southern France, highlighting that pricing is not yet used as a tool that can provide economic incentives to save water. It then looks at the observed impact of pricing on water consumption, through an econometric analysis of a cross section data set. With an estimated price elasticity of -0.2, the analysis suggests that demand is not yet very responsive to price variation. The paper then presents the results of a modelling exercise which illustrates the potential impact of various water pricing scenarios on aggregate water demand, aggregate water sales revenue and consumer surplus. The results illustrate the trade off that have to be made between the search for environmental effectiveness, cost recovery and equity when implementing complex water pricing structures such as block rate or seasonal water pricing.

National audience; L'étude de cas présentée ici s'intéresse à la tarification de l'eau potable domestique, dans une zone d'étude couvrant 300 communes du sud de la France. Elle commence par décrire les tarifications existantes, révélant que la tarification n'est pas encore utilisée comme un outil d'incitation aux économies d'eau. Elle présente ensuite les résultats d'un exercice de simulation, examinant l'impact potentiel de différents scénarios tarifaires sur la demande en eau, les recettes des gestionnaires de l'eau, et le surplus des consommateurs. Les résultats illustrent les compromis qui doivent être faits entre efficacité environnementale, couverture des coûts et équité lors de la mise en place de structures tarifaires complexes, telles que la tarification de pointe ou la tarification par paliers croissants.

Lorsque le comportement des irrigants n'est pas connu avec précision, la gestion des prélèvements agricoles d'eau souterraine se situe dans un contexte informationnel imparfait. Par analogie avec les pollutions diffuses, nous parlons de prélèvements diffus. Le recours à un instrument économique basé sur des pénalités collectives (Segerson, 1988) visant à atteindre un objectif environnemental défini et basé sur l'observation du comportement agrégé des agriculteurs, peut être envisagé. Les instruments basés sur les pénalités collectives souffrent cependant de nombreuses imperfections limitant leur portée pratique :injustice, absence de responsabilité individuelle, inefficacité lorsque les agriculteurs sont nombreux. La comparaison entre pollution et prélèvement diffus ne doit pas être comprise au sens strict puisque les prélèvements en nappe peuvent être mesurés par les usagers. L'introduction d'une dimension individuelle à la taxe ambiante, rendue possible par la mesure des prélèvements, peut permettre de gommer en partie ces imperfections. Dans ce rapport, nous développons et testons expérimentalement un instrument de gestion des prélèvements agricoles diffus basé sur un contrat optionnel passé entre agriculteurs et pouvoirs publics. Ce contrat impose aux agriculteurs de révéler de l'information sur leurs prélèvements, ce qui permet de réduire la nature imparfaite du contexte informationnel. Les agriculteurs sont de plus exposés à une pénalité collective différenciée et des contrôles aléatoires de leurs prélèvements. Le caractère injuste de la pénalité collective est réduit et la responsabilité individuelle des contractants est engagée grâce à l'introduction d'une dimension individuelle à la pénalité collective et du principe de présomption d'innocence.

The objective of this paper is to compare the “relative†and the “absolute†impact on farmers’ income of several economic instruments which may be implemented to mitigate farmers' groundwater withdrawals in a multi-resource system. We conducted fine-tuned field work with farmers in order to understand the key factors of substitution between underground and surface water at the farm level. A mixed integer linear programming framework has been used to model fruit and vegetable production systems and to infer the impact of instruments on farmers` income. Assuming this impact will sharply influence the acceptability of the instruments by the agricultural sector, we demonstrate why farmers’ acceptance is of central concern for both the design and the implementation of an environmental policy. We further assessed the potential financial transfers that could be undertaken to increase acceptability. Our results echo scholars’ doubts about the capacity of taxes to manage irrigation water use. We suggest that a policy relying on a “well-priced†substitutable resource would be greatly favoured by farmers and potentially by policy makers, since it will sharply decrease the transaction costs arising from the implementation of the instrument. In diesem Beitrag werden verschiedene Instrumente verglichen, die man zur Verminderung der Grundwasserentnahme durch Landwirte implementieren kann. Absolute und relative Wirkungen der Instrumente auf das landwirtschaftliche Einkommen werden gegenübergestellt. Wir führen eine empirische Untersuchung durch, die in Feinabstimmung mit Landwirten im französischen Roussillon-Tal erfolgt. Ziel ist es, die zentralen Einflussfaktoren für die Substitution zwischen Grundwasser und Oberflächenwasser auf der Ebene landwirtschaftlicher Betriebe herauszuarbeiten. Um die Effekte der Instrumente auf die landwirtschaftlichen Einkommen abzuleiten, wird ein gemischtganzzahliger linearer Optimierungsansatz verwendet, mit dem die Produktionssysteme der Obst- und Gemüseproduktion modelliert werden. Die Einkommenswirkungen der Instrumente bestimmen deren Akzeptanz im Agrarsektor, und deshalb ist die Akzeptanz von zentraler Bedeutung für die Ausgestaltung und Implementierung des auszuwählenden umweltpolitischen Instruments. Außerdem werden mögliche finanzielle Transferleistungen analysiert, die zur Erhöhung der Akzeptanz bei Landwirten denkbar sind. Die Ergebnisse bestätigen die Einschätzung anderer Autoren, wonach die Besteuerung des Grundwassers zur Beeinflussung der Bewässerungsnachfrage nur wenig geeignet sind. Wir empfehlen eine Politik, die auf eine gezielten Steuerung der Preise des substitutiven Gutes – Oberflächenwasser – baut. Diese Politik würde von Landwirten bevorzugt werden und möglicherweise auch von Politikern, weil sie die Transaktionskosten als Folge der Implementierung der Politik sehr stark senken würde.

[Departement_IRSTEA]Eaux [TR1_IRSTEA]GEUSI; L'évolution de la consommation d'eau à Nantes connaît une baisse que les premières prospectives économiques de 1995 ne soupçonnaient pas pouvoir être atteinte : 10%. Cette baisse ressentie et longtemps non démontrée était attribuée tantôt à l'évolution du prix, tantôt à des comportements nouveaux, la météo constante à long terme n'étant pas suffisante comme explication pas plus qu'à court terme. Ce rapport éclaire les évolutions de la consommation d'eau à l'aide des éléments disponibles (production, volumes facturés aux abonnés annuellement, prix de l'eau, météo, ...).

National audience; L'étude de cas présentée ici s'intéresse à la tarification de l'eau potable domestique, dans une zone d'étude couvrant 300 communes du sud de la France. Elle commence par décrire les tarifications existantes, révélant que la tarification n'est pas encore utilisée comme un outil d'incitation aux économies d'eau. Elle présente ensuite les résultats d'un exercice de simulation, examinant l'impact potentiel de différents scénarios tarifaires sur la demande en eau, les recettes des gestionnaires de l'eau, et le surplus des consommateurs. Les résultats illustrent les compromis qui doivent être faits entre efficacité environnementale, couverture des coûts et équité lors de la mise en place de structures tarifaires complexes, telles que la tarification de pointe ou la tarification par paliers croissants.

[Departement_IRSTEA]Eaux [TR1_IRSTEA]GEUSI [Departement_IRSTEA]Eaux [TR1_IRSTEA]GEUSI; International audience; Overexploitation of coastal aquifers may lead to seawater intrusion which irreversibly degrades groundwater. The seawater intrusion process may imply that its' consequences would not be perceptible before decades of accumulated overexploitation. In such a dynamic setting static externalities may enhance the users' awareness about the resource's common nature, inducing more conservative individual behaviors. Aiming to evaluate this hypothesis, we experimentally test predictions from a dynamic game of substitutable common-pool resources (CPR) exploitation. The players have to decide whether to use a free private good or to extract from one of two costly CPR. Our findings do not give substantial support to the initial conjecture. Nevertheless, the presence of static externalities does induce some kind of payoff reassurance strategies in the resource choice decisions, but these strategies do not correspond to the optimum benchmark.

National audience; L'objectif de ce papier est de comparer différents instruments économiques de gestion de l'eau susceptibles d'être mis en place afin de limiter les prélèvements en nappes par des irrigants dans un système où plusieurs ressources coexistent. Un travail d'enquêtes et d'analyse de terrain réalisé dans la plaine du Roussillon nous a permis d'identifier les principaux déterminants de la substitution entre les ressources souterraine et de surface à l'échelle de l'exploitation et de modéliser des systèmes de production arboricole et maraîcher plein champ grâce à la programmation mathématique linéaire. En dérivant les demandes en eau des différentes ressources, nous nous apercevons que la demande en eau souterraine est très sensible à son coût variable. Ceci confirme la pertinence d'instruments basés sur des signaux de prix pour gérer les prélèvements agricoles en nappe. Nos modèles nous permettent alors de comparer quatre instruments de gestion des prélèvements en nappe dans un contexte multi-ressources (redevance et quotas sur les eaux souterraines, tarification binomiale et volumétrique des eaux de surface) à différents niveaux de consommation d'eau souterraine, et ce grâce à cinq critères d'évaluation (revenu des agriculteurs et du gestionnaires des différentes ressources, acceptabilité, prédictibilité, durabilité des infrastructures et coût informationnel). La tarification volumétrique de l'eau de surface et la redevance sur l'eau souterraine ne satisfont que peu de nos critères d'évaluation. Tout en identifiant les lacunes de ces instruments, nous plaidons pour une adaptation de la tarification binomiale ou la mise en place de quotas. Ces derniers pourraient notamment être mis en place dans le cadre d'un Organisme Unique, comme le prévoit l'article 21 de la Loi sur l'Eau et les Milieux Aquatiques (LEMA, 2006).

International audience; A partir de données collectées sur le territoire correspondant aux communes situées sur la partie ouest du fleuve Hérault, les auteurs présentent les impacts en termes de consommation en eau potable, de recettes du gestionnaire et de surplus des consommateurs de modification des niveaux de prix et des structures tarifaires.

National audience; The objective of this paper is to compare several economic instruments which may be implemented to mitigate current farmers' groundwater withdrawals in a multi-resource system. We conduct a fined-tuned field work with farmers to understand the key points of substitution between underground and surface water at the farm level. A linear programming framework has been used to model fruits and vegetables production systems. It shows that groundwater demand is sensitive to its variable cost, advocating for effectiveness of price-based instruments to mitigate underground irrigation withdrawals. Although economists often advocate for such instruments superiority, volumetric surface water pricing and fees on groundwater consumption partially fail to satisfy our five criteria for instruments assessment. We finally support the implementation of a quota system on groundwater in our case study, although a discount on the current surface water tariff could be considered. The latter could be framed by the so-called "Organisme Unique" introduced by the 2006 Water and Aquatic Environment Law.

[Departement_IRSTEA]Eaux [TR1_IRSTEA]GEUSI; L'article 21 de la LEMA du 31 décembre 2006 prône la mise en place de gestion collective des prélèvements d'irrigation. Si cette gestion collective est déjà opérante dans des situations où une infrastructure a été construite pour apporter de l'eau à des agriculteurs, son émergence pose davantage de questions quand une telle infrastructure n'existe pas et que les agriculteurs disposent d'une ressource en eau indépendante, comme dans le cas d'un prélèvement en nappe par forage individuel. Ces nappes ou des cours d'eau faisant l'objet de tels prélèvements tendent parfois à être surexploités, nécessitant la mise en place d'une gestion collective. La première question, avant d'envisager éventuellement la mise en place d'instruments de gestion collective, est alors celle des conditions d'émergence d'une telle gestion, ce qui est l'objet de ce rapport. Plus précisément, après avoir repris dans une première partie, les définitions des expressions « ressource commune » et « gestion collective », nous présentons dans une seconde partie une revue de littérature sur ces conditions d'émergence. La troisième partie est consacrée à l'étude de ces conditions d'émergence sur deux terrains particuliers situés dans le sud-ouest de la France.

National audience; Cet article analyse l'impact sur le bien-être de la collectivité de la présence d'un réseau de distribution d'eau brute dans les zones urbanisées à travers une étude de cas située dans le sud de la France (Gignac,Hérault). Ce réseau permet aux ménages d'avoir deux types d'eau : une eau potable pour satisfaire les usages intérieurs et une eau de moindre qualité pour les usages extérieurs. Le gestionnaire du réseau de distribution d'eau potable peut aussi réduire l'ampleur des pics de consommation d'eau et donc la taille de ses infrastructures. Enfin, la présence d'abonnés urbains permet aux gestionnaires de réseaux distribuant à l'origine de l'eau brute aux agriculteurs de diversifier leurs types d'abonnés et de pérenniser la desserte.

[Departement_IRSTEA]Eaux [TR1_IRSTEA]GEUSI; Le présent rapport dresse un état de l'art de l'ensemble des instruments envisageables pour gérer les prélèvements individuels d'eau souterraine en considérant le fait que ces prélèvements sont parfois inconnus et donc que les outils de gestion traditionnels basés sur l'hypothèse d'une connaissance des points de prélèvement et des quantités prélevées pouvait ne pas être vérifiée. La littérature sur la gestion des prélèvements diffus en eau souterraine semblant très limitée, il a été décidé d'élargir la recherche bibliographique à la question de la gestion des ressources environnementales et notamment des pollutions diffuses et des outils mobilisés dans ce cadre-là. Après une première partie consacrée à la présentation des arguments donnés pour justifier la nécessaire gestion de l'eau souterraine, ce rapport décrit dans une deuxième partie les outils de gestion des ressources environnementales. Dans la troisième partie, il présente des exemples d'instruments collectifs de gestion des ressources. Ceci permet ensuite dans la quatrième partie de critiquer les outils de gestion, en en exposant les avantages et les limites. Enfin la cinquième partie s'intéresse aux facteurs de réussite des outils de gestion. La conclusion tente une réflexion sur les conditions pour transposer les outils de gestion des pollutions diffuses aux outils de gestion des prélèvements diffus.

National audience; Groundwater abstraction by households and farmers has significantly increased during the last three decades in France. Regulation and economic instruments in place have not allowed controlling this trend. Following a description of the current situation, this paper presents new instruments that can be implemented to improve groundwater management. It analyses their acceptability by stakeholders and farmers in a particular case study: the multilayer aquifer of Roussillon in Southern France.; Depuis trois décennies, les prélèvements en eau souterraine réalisés par les agriculteurs et les particuliers augmentent en France. La réglementation et les instruments économiques en vigueur ne permettent pas de réguler cette tendance. Après une analyse de la situation actuelle, cet article présente des instruments de gestion innovants et il en analyse l'acceptabilité à travers une consultation d'agriculteurs et d'acteurs institutionnels associés à la gestion de l'eau. Il s'appuie sur un cas concret, celui de l'aquifère multicouches du Roussillon dans les Pyrénées Orientales.

International audience; In period of low water level, some river basins face an imbalance between the available water resource and the uses. Favored by the 1992 French water act, rending the metering progressively obligatory and that recommend dialogue among water actors, a volumetric management (VM) mechanism has progressively been implemented. This is the case since 2000 in the Upstream Charente river basin that face an important imbalance added to high sensitivity of the resource to the climatic conditions. This article presents the VM instruments implemented in this basin, discusses their effectiveness and propose an alternative management system based on an optional water pricing and on a new water consumption declaration system improving control and allowing potential sanctions. It is then shown that this demand management system allow a 10% resource saving, reduce inequities among farmers and is most cost effective than supply creation options or regulatory ones.

L'article 21 de la LEMA du 31 décembre 2006 prône la mise en place de gestion collective des prélèvements d'irrigation. Si cette gestion collective est déjà opérante dans des situations où une infrastructure a été construite pour apporter de l'eau à des agriculteurs, son émergence pose davantage de questions quand une telle infrastructure n'existe pas et que les agriculteurs disposent d'une ressource en eau indépendante. Ces nappes ou des cours d'eau faisant l'objet de tels prélèvements tendent parfois à être surexploités, nécessitant la mise en place d'une gestion collective. La première question, avant d'envisager éventuellement la mise en place d'instruments de gestion collective, est alors celle des conditions d'émergence d'une telle gestion, ce qui est l'objet de ce rapport. Plus précisément, après avoir repris dans une première partie, les définitions des expressions « ressource commune » et « gestion collective », nous présentons dans une seconde partie une revue de littérature sur ces conditions d'émergence.

International audience; European cities face problems of sewerage and storm water systems wearing out, due to a combination of ageing infrastructure and increased urbanization. Its rehabilitation urges. This paper deals with disturbances on individuals' quality of life due to failures or rehabilitation works. It presents the results of a case-study which comprehends two target-areas: Nantes metropolis in France, and two municipalities of Lisbon metropolis in Portugal. On both areas a questionnaire was applied to a sample of target-populations. This research results indicate that sewer failures and rehabilitation works are events that induce on disturbances especially in what concerns to the areas of housing and nearby surroundings. Nevertheless, being distinct type of situations, disturbances are lived in different ways as well as differently tolerated. This study also showed that those critical events may provoke, under certain circumstances, trust erosion of costumers towards sewerage utility. The last section aims at providing guidelines that could help local operators to set up a consumer policy especially in what concerns to sewer failures and rehabilitation works.

L'objectif du présent rapport est d'estimer le nombre de forages des ménages, ces forages n'étant quasiment jamais déclarés mais pouvant poser des problèmes quantitatifs ou qualitatifs de gestion de l'eau. Nous travaillons sur un département (celui des Pyrénées Orientales) dans lequel la gestion de l'eau souterraine devient un enjeu majeur, en particulier du fait de son caractère stratégique pour l'alimentation en eau potable d'une population en forte expansion démographique. Cette estimation a été réalisée en quatre étapes : (1) Recueil d'information auprès d'institutions ayant des connaissances sur la démographie, la gestion de l'eau et de l'assainissement et l'hydrogéologie à l'échelle des communes des Pyrénées-Orientales ; (2) Synthèse des informations recueillies et harmonisation des données sur une année de référence (ici 2006) ; (3) Intégration des données recueillies dans un modèle de comportement des ménages permettant de déterminer à partir de quel seuil de consommation d'eau les ménages décident de réaliser un forage puis extrapolation des résultats pour estimer le pourcentage des ménages d'une commune disposant d'un forage ; (4) Estimation du nombre de forages dans la zone.

En période d'étiage, certains bassins versants connaissent un déséquilibre entre la ressource en eau disponible et les usages. En France, le développement de l'irrigation depuis les années 1970 a constitué un facteur important de ce déséquilibre. Les besoins peuvent dépasser l'offre en eau du milieu naturel. Favorisée par la loi sur l'eau de 1992 qui oblige le comptage de l'eau agricole et recommande la concertation, une gestion volumétrique s'est progressivement développée. Ce mode de gestion consiste à répartir équitablement une offre en eau en définissant, selon son état, des règles d'accès entre les différents usages. La gestion volumétrique existe déjà sur des systèmes où l'offre en eau est prévisible avec une bonne probabilité (nappe ou barrage). Le bassin de la Charente amont a la particularité de présenter un déséquilibre important auquel s'ajoute une offre en eau très sensible aux aléas climatiques comme les orages. La gestion volumétrique y est cependant pratiquée depuis la construction du barrage de Mas-Chaban, qui permet de soutenir l'étiage. Cet article présente les instruments de gestion volumétrique mis en oeuvre sur ce bassin, discute leur efficacité et propose un nouveau système de gestion basé sur une tarification optionnelle de l'eau et sur un système nouveau de comptage et de déclaration des consommations. Nous montrons alors que ce système peut permettre non seulement d'économiser la ressource mais également de réduire les iniquités au sein même de la profession agricole.

[Departement_IRSTEA]RE [TR1_IRSTEA]GES / USAGES; Ce rapport résume le résultat d'une enquête auprès des organismes ayant reçu des subventions dans le cadre d'un programme sur l'économie d'eau du Fonds National de Solidarité pour l'Eau (FNSE).

Pour rechercher les instruments économiques les mieux adaptés à la gestion des prélèvements agricoles diffus d'eau, une démarche en trois étapes est présentée : tout d'abord, des enquêtes de terrain (dans la plaine du Roussillon) ont permis de mieux représenter les comportements des préleveurs et de tester les réactions face à différents instruments. Ensuite, un modèle conceptuel de la situation a été élaboré, permettant de déterminer l'impact théorique de différents instruments de taxation individuelle ou collective. Enfin, ces prédictions théoriques ont été testées en laboratoire pour chercher à évaluer empiriquement, dans un environnement contrôlé, la performance théorique des prototypes de politiques publiques. / In order to determine the best adapted economic tools to manage diffuse agricultural water withdrawals, a research in three steps is presented in this article: firstly, surveys (in Roussillon plain located in South of France) allow to improve the representation of withdrawers' behaviour and to test their reactions against some economic instruments. Secondly, a conceptual model is built, allowing determining theoretical impact of different instruments. Thirdly, these theoretical predictions are tested in laboratory with naïve subjects to evaluate empirically, in a controlled environment, the performance of these instruments.

Rehabilitation of sewer networks has to serve various objectives, both in terms of present general performance, and in terms of long term sustainability. Part of these stakes are external to the sewerage utility operation, such as social impacts of sewer failures, or social impacts of works. These external impacts are to some extend considered in real life decisions, and should therefore also be taken into account in decision support systems. CARE-S project (2003-05), Computer Aided Rehabilitation of Sewer systems, has developed a decision support environment and software prototype, including data management procedures, a set of performance indicators, models describing the condition and evolution of sewers, models describing the risks and consequences of failures, a database describing rehabilitation technologies with their characteristics, an assessment of socio-economic criteria, a long term planning tool, multi-criteria decision tools. The objective is to help utility managers to rehabilitate the right pipe, at the right time, with the right technology. The project has been supported by the European Commission under the 5th Framework Program, joining 17 sanitation utilities and 15 research and development teams. Knowledge and assessment of social and economic external costs have been addressed in CARE-S, in order to propose decision making criteria. In addition, public perception and acceptance have been analysed towards critical events : sewer failures and rehabilitation works. Recommendations have been issued for communicating with the public concerning these events. In this paper we will focus on the criteria developed within this project and present the valuation of the impact loss of trade on one hand during rehabilitation works, criteria used for the selection of the best technique for rehabilitating the concerned pipe in a multi-criteria decision making procedure, on the other hand during a failure, criteria used for the selection of pipes candidates for rehabilitation.

National audience; Le projet de loi sur l'eau en discussion en France vise à transposer la Directive Cadre Européenne sur l'Eau de 2000. Il cherche en particulier à promouvoir les tarifications incitatives à l'économie d'eau, en imposant notamment d'abandonner des types de tarifs jugés non incitatifs surtout dans les contextes de rareté. Cet article donne des éléments pour évaluer le niveau des efforts que devront faire les communes, à partir d'une analyse historique et de la situation actuelle des structures tarifaires de l'eau potable et l'assainissement

Experimental research has shown that human subjects do not have a good perception of the future consequences of their current actions. One can therefore expect that in situations involving dynamic externalities, the outcome of individual decisions will be very inefficient. Static externalities in this kind of dynamic environment may enhance the perception of common property of the resource, leading to a more efficient exploitation. In order to evaluate this hypothesis, we compare the efficiency of the CPRs exploitation by studying an N-person discrete-time deterministic dynamic game of T periods fixed duration. The objective function is stage-additive and depends on a state variable, whose dynamic evolution is linked to past decisions of all players. The players have to decide whether to use a private good or, by paying a lump-sum fee, to extract on one of two imperfectly substitute Common-Pool Resources. The observations are confronted to three benchmark outcomes corresponding to distinct behavioural assumptions: (a) sub-game perfection, (b) joint payoff maximization, and (c) myopic behaviour

Experimental research has shown that human subjects do not have a good perception of the future consequences of their current actions. One can therefore expect that in situations involving dynamic externalities, the outcome of individual decisions will be very inefficient. Static externalities in this kind of dynamic environment may enhance the perception of common property of the resource, leading to a more efficient exploitation. In order to evaluate this hypothesis, we compare the efficiency of the CPRs exploitation by studying an N-person discrete-time deterministic dynamic game of T periods fixed duration. The objective function is stage-additive and depends on a state variable, whose dynamic evolution is linked to past decisions of all players. The players have to decide whether to use a private good or, by paying a lump-sum fee, to extract on one of two imperfectly substitute Common-Pool Resources. The observations are confronted to three benchmark outcomes corresponding to distinct behavioural assumptions: (a) sub-game perfection, (b) joint payoff maximization, and (c) myopic behaviour.

[Departement_IRSTEA]RE [TR1_IRSTEA]GES / USAGES; National audience; Qu'ils soient publics ou privés, les opérateurs des services d'eau et d'assainissement accordent une importance croissante depuis le début des années 90 à la « satisfaction » des « exigences » des usagers. Cette communication présente les résultats d'une étude empirique sur la politique de l'usager menée par le service d'assainissement de la communauté urbaine de Nantes Métropole. Nous présentons tout d'abord les deux orientations principales de cette politique, la qualité et la proximité, en les situant dans le contexte général de l'évolution des mairies urbaines. Les principaux résultats de l'enquête sont exposés sous la forme d'une série de « thèses ». Nous montrons en particulier que l'attente des usagers, sous-tendue par une confiance générale vis-à-vis du système technique, est celle d'un fonctionnement confiné des égouts (sans odeur, sans bruit, soustraits au regard), à la fois continu et harmonieux. Lors du traitement des défaillances, la mise à l'épreuve de la relation de service se joue essentiellement autour de l'efficacité apparente du service. Au final, les attentes des usagers en termes de relation de service convergent sur le triptyque efficacité technique / rapidité / facilité de contact.

Rehabilitation of sewer networks has to serve various objectives, both in terms of present general performance, and in terms of long term sustainability. Part of these stakes are external to the sewerage utility operation, such as social impacts of sewer failures, or social impacts of works. Knowledge and assessment of social and economic external costs have been addressed in a component of project CARE-S, supported by the European Commission. This project has developed a decision support environment and software prototype, including different tools to assist decision-makers in the different tasks necessary to pipes rehabilitation planning and programming. The aim of the work presented here was to help addressing the socio-economic (indirect, or external) costs linked to rehabilitation, i.e impacts of failures and impacts of rehabilitation works to third parties, by providing guidance and methods for assessing criteria representing these social costs: ·decision criteria for comparing a limited set of technologies when considering a given single pipe (impacts of rehabilitation works), ·decision criteria for comparing various pipes candidate to rehabilitation, given the related failures or failures hazards (impacts of failures). The two sets of criteria are to be used in two respective multi-criteria selection tools, together with other criteria.

Les outils de Gestion Intégrée des Ressources en Eau (GIRE) sont de plus en plus utilisés pour élaborer des plans de gestion à l`échelle de bassins hydrographiques. Mais ce concept a encore peu diffusé dans le secteur de l`eau domestique, sauf pour développer des outils de maîtrise des flux de d`eau et de polluants en l`hydrologie urbaine. Nous illustrons dans cette communication que la planification des services d`eau domestique gagnerait aussi à être coordonnée avec celle des autres acteurs de l`eau (réseau d`eau brute, gestionnaire de la ressource) pour intégrer la diversité des attentes de la population. L`illustration repose sur l`analyse comparée de 2 zones voisines, en utilisant des critères d`évaluation économique du bien être individuel et collectif. Dans l`une les gestionnaires des réseaux d`eau potable et d`eau brute coordonnent leurs projets pour offrir deux services d`eau complémentaires aux ménages rurbains. Dans l`autre, ces deux services ne se coordonnent pas, avec un développement massif de forages individuels, préjudiciables aux deux réseaux et à la collectivité. Les limites de cette coordination entre services sont discutées dans une perspective d`équité entre tous les usages sur le bassin et de gestion durable de l`hydrosystème.

Partout où l'eau souterraine est la principale ressource, elle est généralement surexploitée : les niveaux des nappes baissent, entraînant parfois des intrusions d'eau de mer. En effet, si l'intrusion saline est un phénomène d'origine naturelle, elle est largement amplifiée par l'anthropisme : mauvaise implantation de forages, surexploitation locale des nappes, forages défectueux. La première partie de la communication passe en revue les cas européens en s'appuyant sur une revue de littérature. Elle souligne que la menace, à peine émergente parfois, est susceptible de se renforcer et de devenir un problème majeur dans les années à venir. Confrontés à ces évolutions, les décideurs publics cherchent de plus en plus à évaluer le risque d'intrusion d'eau salée et à mettre en place des instruments de gestion pour en limiter le risque. L'évaluation du risque de dégradation de la ressource reste cependant un exercice délicat qui impose de caractériser la géologie des réservoirs, y compris ceux du domaine marin, les flux d'eau et les usages. Cette communication présente en seconde partie une méthodologie intégrée mise au point dans le cadre du programme Syscolag (Systèmes Côtiers et Lagunaires Région Languedoc-Roussillon, Septimanie) pour représenter et simuler l'impact des changements socio-économiques attendus, en fonction de différents scénarios de gestion de la ressource en eau. Cette méthodologie se décompose selon un triptyque de thématiques de recherches pluridisciplinaires (la géologie, l'hydrogéologie et l'économie). Cette démarche intégrée repose sur l'étude d'un cas particulier : celui de la plaine du Roussillon. Ce cas est représentatif de la complexité géologique, hydrogéologique et économique des zones côtières méditerranéennes où collectivités locales, agriculteurs et particuliers "partagent" une ressource en eau commune, fragile, victime localement de l'intrusion saline. Cette application permettra de proposer des combinaisons d'instruments réglementaires et économiques afin de préserver la ressource en eau des zones littorales sur le long terme

National audience; Qu'ils soient publics ou privés, les opérateurs des services d`eau et d`assainissement accordent une importance croissante depuis le début des années 90 à la « satisfaction » des « exigences » des usagers. Cette communication présente les résultats d`une étude empirique sur la politique de l`usager menée par le service d`assainissement de la communauté urbaine de Nantes Métropole. Nous présentons tout d`abord les deux orientations principales de cette politique, la qualité et la proximité, en les situant dans le contexte général de l`évolution des mairies urbaines. Les principaux résultats de l`enquête sont exposés sous la forme d`une série de « thèses ». Nous montrons en particulier que l`attente des usagers, sous-tendue par une confiance générale vis-à-vis du système technique, est celle d`un fonctionnement confiné des égouts (sans odeur, sans bruit, soustraits au regard), à la fois continu et harmonieux. Lors du traitement des défaillances, la mise à l`épreuve de la relation de service se joue essentiellement autour de l`efficacité apparente du service. Au final, les attentes des usagers en termes de relation de service convergent sur le triptyque efficacité technique / rapidité / facilité de contact.

National audience; Les outils de gestion intégrée des ressources en eau (GIRE) sont de plus en plus utilisés pour élaborer des plans de gestion à l'échelle de bassins hydrographiques. Mais ce concept a encore peu diffusé dans le secteur de l'eau domestique, sauf pour développer des outils de maîtrise des flux de d'eau et de polluants en l'hydrologie urbaine. Nous illustrons dans cette communication que la planification des services d'eau domestique gagnerait aussi à être coordonnée avec celle des autres acteurs de l'eau (réseau d'eau brute, gestionnaire de la ressource) pour intégrer la diversité des attentes de la population. L'illustration repose sur l'analyse comparée de 2 zones voisines, en utilisant des critères d'évaluation économique du bien être individuel et collectif. Dans l'une les gestionnaires des réseaux d'eau potable et d'eau brute coordonnent leurs projets pour offrir deux services d'eau complémentaires aux ménages rurbains. Dans l'autre, ces deux services ne se coordonnent pas, avec un développement massif de forages individuels, préjudiciables aux deux réseaux et à la collectivité. Les limites de cette coordination entre services sont discutées dans une perspective d'équité entre tous les usages sur le bassin et de gestion durable de l'hydrosystème

This Report is the product of a research pursued under the EU project Computer Aided Rehabilitation of Sewer Networks (CARE-S), Workpackage 5, Task 5.2. Aiming to deepen knowledge on social impacts of both sewer rehabilitation and non-rehabilitated vulnerable urban scenarios, the above-mentioned research implied the pursuit of a strategy directed to know individuals experience, attitudes and views about sewer renewal works and sewer failures. The above-mentioned strategy stood on a case-study type of approach, which comprehends two target-areas: Nantes metropolis and two municipalities of Lisbon metropolis, Amadora and Oeiras. On both areas two types of studies were pursued: an exploratory one and a survey, through which a questionnaire was applied to a sample of target-populations. This research results indicate that sewer failures and rehabilitation works are events that, in general terms, induce on disturbances to individuals quality of life, specially in what concerns to the areas of housing and nearby surroundings. Nevertheless, being distinct type of situations, disturbances are lived in different ways as well as differently tolerated. Besides, this study also showed that, apart from impacts at the level of social well-being, those critical events may provoke, under certain circumstances, trust erosion of costumers towards sewerage utility