23 results on '"Juridiction"'
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2. Une mer jalousée. Contribution à l'histoire de la souveraineté (Méditerranée, XVIIe siècle)
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Guillaume Calafat, Institut d'histoire moderne et contemporaine (IHMC), Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1)-École normale supérieure - Paris (ENS Paris), Université Paris sciences et lettres (PSL)-Université Paris sciences et lettres (PSL)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1), European Project: 295868,EC:FP7:ERC,ERC-2011-ADG_20110406,CONFIGMED(2012), and Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1)-École normale supérieure - Paris (ENS-PSL)
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Sovereignty ,Méditerranée ,Jurisdictions ,Droit de la mer ,Maritime Law ,Droit des gens ,Law of nations ,Souveraineté ,Mediterranean ,Juridiction ,[SHS.HIST]Humanities and Social Sciences/History - Abstract
International audience; Comment disait-on le droit sur les mers à l’époque moderne ? Par quels dispositifs les pouvoirs politiques dotés d’une façade maritime tentaient-ils de faire respecter un pouvoir de « juridiction », entendu comme un « droit de dire le droit », sur un espace liquide particulier ? Ces questions sur la liberté, la communauté et l’empire des mers ont donné lieu à une grande controverse juridique livrée à l’échelle du globe. Une mer jalousée propose d’en faire l’histoire à partir de l’observatoire méditerranéen. De la mer Adriatique aux mers du Levant, du golfe du Lion aux littoraux nord-africains, l’enquête décline à différentes échelles, depuis les bureaux des juristes jusqu’aux ponts des navires, un large éventail de conceptions concurrentes des limites maritimes et des eaux « territoriales ». Ce faisant, l’ouvrage revient, au carrefour de l’histoire, du droit et de la philosophie, sur des notions juridiques cardinales de la pensée politique moderne, telles que la « propriété », l’« occupation », la « possession » et la « souveraineté ». Guillaume Calafat les inscrit dans une généalogie de longue durée embrassant l’histoire antique et médiévale, les textes du droit romain et leurs commentaires médiévaux, les lois byzantines comme la normativité musulmane. Une mer jalousée s’appuie ainsi sur une centaine de textes imprimés à propos de la domination des mers, en les croisant avec des libelles manuscrits, des atlas, des cartes, des traités, des gravures, afin de brosser le portrait d’une mer au statut disputé et incertain.
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- 2019
3. Résister aux abus du corregidor de Plasencia en 1622, un triomphe pour la justice du roi ?
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Caporossi, Olivier, Identités, Territoires, Expressions, Mobilités (ITEM), Université de Pau et des Pays de l'Adour (UPPA), Martine Charageat, and Mathieu Vivas
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Époque moderne ,Conflit ,Ville ,Espagne ,Souveraineté ,Juridiction ,[SHS.HIST]Humanities and Social Sciences/History ,ComputingMilieux_MISCELLANEOUS ,[SHS]Humanities and Social Sciences - Abstract
La présente étude de cas permet d’aborder de manière indirecte les résistances à la justice du roi (et à son représentant) et ses effets politiques attendus ou paradoxaux. L’affaire oppose le clergé de Plasencia au corregidor accusé de nombreux abus. Pour pacifier la situation, Philippe IV envoie un de ses juristes mener l’enquête sur les agissements du corregidor Diego de Guzmán, dont les pouvoirs de justice sont suspendus.
- Published
- 2019
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4. Le tribunal des échevins de Nancy, un instrument de réduction des prétentions judiciaires nobles (XVIe-premier tiers du XVIIe siècle)
- Author
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Pezzetta, Jonathan, Centre de Recherche Universitaire Lorrain d'Histoire (CRULH), Université de Lorraine (UL), and Pezzetta, Jonathan
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Duché de Lorraine ,Échevinage ,Nancy -- France ,Justice ,Juge ,Noblesse ,Compétence ,Magistrat ,[SHS.HIST] Humanities and Social Sciences/History ,Pouvoir ,Nobles ,Assises ,Juridiction ,Échevins ,[SHS.HIST]Humanities and Social Sciences/History ,ComputingMilieux_MISCELLANEOUS ,Ancienne Chevalerie - Abstract
National audience
- Published
- 2018
5. Eugenius III and France: the protected protector
- Author
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Pascal Montaubin, Textes, Représentations, Archéologie, Autorité et Mémoires de l'Antiquité à la Renaissance - UR UPJV 4284 (TRAME), Université de Picardie Jules Verne (UPJV), Laboratoire de Médiévistique Occidentale de Paris (LAMOP), and Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)
- Subjects
Capétiens ,Concile ,Réformes ou réforme (tout court) ,Voyage ,Curie ,croyances ,Théocratie ,Croisade ,exploration ,Royauté ,Royaume ,épiscopat ,propagande ,sacré ,juridiction ,Administration ,Occident ,Pouvoirs ,Pape ,Religions ,Légat ,[SHS.HIST]Humanities and Social Sciences/History ,Papauté ,Cardinal - Abstract
Iben Fonnesberg-Schmidt et Andrew Jotischky; International audience
- Published
- 2018
6. What happens after I leave? Episcopal vacancy, metropolitan jurisdiction and personnel networks: Rotrou of Warwick, archbishop of Rouen, and the diocese of Evreux (1165-1170)
- Author
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Combalbert, Grégory, Centre Michel de Boüard - Centre de recherches archéologiques et historiques anciennes et médiévales (CRAHAM), Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université de Caen Normandie (UNICAEN), Normandie Université (NU)-Normandie Université (NU), Bauduin, Pierre, Combalbert, Grégory, Dubois, Adrien, Garnier, Bernard, and Maneuvrier, Christophe
- Subjects
charters ,episcopal vacancy ,Évêque ,archevêque ,Normandie ,Normandy ,Bishop ,Archbishop ,jurisdiction ,juridiction ,[SHS.HIST] Humanities and Social Sciences/History ,Evreux ,chartes ,[SHS.HIST]Humanities and Social Sciences/History ,Rouen ,ComputingMilieux_MISCELLANEOUS ,vacance épiscopale - Abstract
International audience
- Published
- 2018
7. The supreme courts : Procedural law and actors
- Author
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Dauchy, Serge, Centre d'histoire judiciaire - UMR 8025 (CHJ), Université de Lille-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), and Centre d'histoire judiciaire (CHJ)
- Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law ,Organisation judiciaire ,Juridiction ,[SHS.HIST]Humanities and Social Sciences/History ,ComputingMilieux_MISCELLANEOUS - Abstract
International audience
- Published
- 2017
8. La mort et le deuil de guerre au Conseil d’Etat
- Author
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Deperchin, Annie, Centre d'histoire judiciaire - UMR 8025 (CHJ), Université de Lille-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Comité d’Histoire du Conseil d’Etat, Comité d’histoire du Conseil d’État, and Centre d'histoire judiciaire (CHJ)
- Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law ,Victime de guerre ,Décès ,Gens de guerre ,Juridiction ,[SHS.HIST]Humanities and Social Sciences/History ,ComputingMilieux_MISCELLANEOUS - Abstract
International audience
- Published
- 2017
9. Valenciennes à la fin du Moyen Age : construction identitaire en territoire frontalier. De la recherche à l'enseignement
- Author
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Huart, Stéphanie, Cultures, Arts, Littératures, Histoire, Imaginaires, Sociétés, Territoires, Environnement - EA 4343 (CALHISTE), Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis (UVHC)-Université Polytechnique Hauts-de-France (UPHF), Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis, and Pirez-Huart, Stéphanie
- Subjects
Moyen Age ,biens fonciers ,juridiction ,[SHS.HIST] Humanities and Social Sciences/History ,actes notariés ,[SHS.HIST]Humanities and Social Sciences/History ,frontière - Abstract
International audience; La puissance d'une ville se mesure à son attractivité et à son influence. Cette dernière peut être abordée via l'extension de son tissu urbain, qui est une traduction possible d'une immigration importante, et l'envergure des juridictions qu'elle administre. Cette thématique des juridictions et de la délimitation du territoire urbain est un souci de tous les instants pour les Valenciennes au Moyen Age. EN effet, elle est l'une des villes les plus peuplées et les plus riches du comté de Hainaut. Elle connaît une immigration forte qui induit une croissance régulière du bâti. Par ailleurs, elle se place au coeur de quatre juridictions civiles importantes, qui englobent des territoires aux dimensions connues et étendues.
- Published
- 2016
10. Existe-t-il une violence judiciaire ?
- Author
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Casano-Skaghammar, Sarah, Centre d'Etudes Supérieures de Civilisation médiévale (CESCM), Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université de Poitiers, CESCM, and Ernst-Maillet, Vanessa
- Subjects
violence ,Moyen Âge ,[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law ,[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law ,juridiction ,[SHS.HIST] Humanities and Social Sciences/History ,[SHS.HIST]Humanities and Social Sciences/History ,ComputingMilieux_MISCELLANEOUS - Abstract
National audience
- Published
- 2016
11. Une tentative pontificale de reprise en main du Midi : la légation du cardinal Pietro Beneventano en 1214-1215
- Author
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Montaubin, Pascal, Textes, Représentations, Archéologie, Autorité et Mémoires de l'Antiquité à la Renaissance - UR UPJV 4284 (TRAME), Université de Picardie Jules Verne (UPJV), Laboratoire de Médiévistique Occidentale de Paris (LAMOP), and Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)
- Subjects
Théocratie ,Justice ecclésiastique ,Croisade ,Péninsule ibérique ,épiscopat ,Moyen âge central ,Hérésie ,sacré ,Languedoc ,Christianisme ,Pouvoirs ,Papauté ,Cardinal ,Aragon ,croyances ,Catalogne ,Cathares ,juridiction ,Occident ,Pape ,Religions ,France ,ambassade ,Guerre sainte ,Légat ,[SHS.HIST]Humanities and Social Sciences/History - Abstract
Pascal Montaubin, A pontifical tentative to take in hand the south of France again : the legateship of Cardinal Peter Beneventano in 1214-1215 In 1213, Innocent III sought to give priority to his project of a crusade towards Jerusalem. This project implied, first of all, the pacification of the south of France that the Albigensian Crusade had profoundly destabilised. In order to contain the territorial appetites of the crusaders and to obtain the submission of the southern barons, the Pope resolved to send a legate drawn from the Sacred College to replace Arnaud Amalric, who was too favourable to Simon de Montfort. Announced in May 1213, the despatch of this alter ego of the Pope was delayed by the rebellion of Pedro II of Aragon. Innocent Ill’s choice fell in January 1214 on his faithful cardinal Peter Beneventano, a great jurist with a good experience of the affairs of the Curia. From spring 1214 to summer 1215, the legate travelled through Provence, Languedoc and Aragon, trying to limit the consequences of the battle of Muret. He worked towards the submission of the Occitan barons, in the conditions of the Roman peace, which constituted the means of protecting them from the crusaders while awaiting the pontifical judgement provided for by the Fourth Lateran Council. His success was particularly remarkable in the Kingdom of Aragon, vassal of the Apostolic See, where he preserved the interests of the young James I. His religious action was less visible than his political overtures, but the Council of Montpellier of 8th January 1215 constituted a high point of the ecclesiastical reform and manifested itself in the work of cardinal-legate Robert de Courson on the subject. But this encounter demonstrates also the solidarity of the Languedocian episcopacy with Simon de Montfort, and the legate is obliged to apply, from May onwards, a policy more favourable to the crusaders, consistent with the orders of Innocent III, who is more and more surrounded by the enemies of the Raimondins., Pascal Montaubin, Une tentative pontificale de reprise en main du Midi :la légation du cardinal Pietro Beneventano en 1214-1215 En 1213, Innocent III cherchait à donner la priorité à son projet de croisade vers Jérusalem. Ce projet impliquait au préalable la pacification du Midi que la Croisade albigeoise avait profondément déstabilisé. Pour contenir les appétits territoriaux des croisés et obtenir la soumission des barons méridionaux, le pape se résolut à envoyer un légat tiré du Sacré Collège pour remplacer Arnaud Amalric, trop favorable à Simon de Montfort. Annoncé en mai 1213, l’envoi de cet alter ego du pape fut retardé par la rébellion de Pierre II d’Aragon. Le choix d’Innocent III se porta en janvier 1214 sur son fidèle cardinal Pietro Beneventano, un grand juriste ayant une bonne expérience des affaires curiales. Du printemps 1214 à l’été 1215, le légat parcourut la Provence, le Languedoc et l'Aragon en essayant de limiter les conséquences de la bataille de Muret. Il travailla à recevoir la soumission des barons occitans aux conditions de la paix romaine, qui constituait le moyen de les protéger des croisés en attendant le jugement pontifical prévu au concile de Latran IV. Son succès fut particulièrement remarquable dans le royaume d’Aragon, vassal du Siège apostolique, où il sauva les intérêts du jeune Jacques Ier. Son action religieuse est moins visible que ses démarches politiques, mais le concile de Montpellier du 8 janvier 1215 constitue un point fort de la réforme ecclésiastique et s’articule à l’œuvre du cardinal-légat Robert de Courson en la matière. Mais cette rencontre montre aussi la solidarité de l’épiscopat languedocien avec Simon de Montfort et le légat doit appliquer à partir de mai une politique plus favorable aux croisés, conformément aux ordres d’un Innocent III de plus en plus circonvenu par les ennemis des Raimondins., Montaubin Pascal. Une tentative pontificale de reprise en main du Midi : la légation du cardinal Pietro Beneventano en 1214-1215. In: Innocent III et le Midi. Toulouse : Éditions Privat, 2015. pp. 391-418. (Cahiers de Fanjeaux, 50)
- Published
- 2015
12. Key-note speech. A Comparative Approach to Appellate Courts
- Author
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Wijffels, Alain, Centre d'histoire judiciaire (CHJ), Université de Lille-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), and Centre d'histoire judiciaire - UMR 8025 (CHJ)
- Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law ,Droit comparé ,Juridiction ,[SHS.HIST]Humanities and Social Sciences/History ,ComputingMilieux_MISCELLANEOUS - Abstract
International audience
- Published
- 2014
13. « Chacun chez soi, et les moutons seront biens gardés ». Justice des prés dans la châtellenie de Vertaizon (XIVe – XVe siècles)
- Author
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Areal, Thomas, Centre d'Histoire 'Espaces et Cultures' (CHEC), Université Blaise Pascal - Clermont-Ferrand 2 (UBP), and Areal, Thomas
- Subjects
Moyen Âge ,pâturages ,droits de pâture ,juridiction ,seigneurie épiscopale ,[SHS.HIST] Humanities and Social Sciences/History ,conflits ,seigneurie ,justice seigneuriale ,[SHS.HIST]Humanities and Social Sciences/History ,justice ,Auvergne - Abstract
National audience; En 1410, le bailli de Saint-Pierre-le-Moûtier, responsable des exempts d'Auvergne, lance une grande enquête dans la châtellenie de Vertaizon. L'évêque de Clermont, seigneur du lieu, est en conflit avec ses voisins, seigneurs de Moissat et Espirat. La raison de cette opposition : les pâtures et les droits en découlant, qui semblent être outrepassés très régulièrement.Cet article propose d'analyser ce conflit via le rouleau des témoignages des témoins pro-épiscopaux, conservés dans le fonds des Archives départementales du Puy-de-Dôme. Le document, riche en informations, permet à la fois de suivre les étapes du conflit depuis plusieurs dizaines d'années, mais il livre aussi des données importantes sur la vie dans ces territoires au XIVe siècle et sur l'histoire médiévale de l'Auvergne plus largement.
- Published
- 2013
14. L'enquête générale de Leopardo da Foligno dans la viguerie de Draguignan (janvier-mars 1333)
- Author
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Thierry Pécout, Laboratoire d'Etudes sur les Monothéismes (LEM), École pratique des hautes études (EPHE), Université Paris sciences et lettres (PSL)-Université Paris sciences et lettres (PSL)-Université Paris-Sorbonne (UP4)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Jean Monnet [Saint-Étienne] (UJM), and Doyen, Gabriel
- Subjects
Capétiens ,Fortification ,Paysannerie ,Habitat regroupé ,Noblesse ,impôt ,Seigneurie ,Château ,Peuplement ,Ville ,Peuple ,Société rurale ,Offices ,coutume ,Servitude ,Famille ,Justice royale ,état ,Palais ,ComputingMilieux_MISCELLANEOUS ,Aristocratie ,Principauté ,Paysage ,Monarchie ,Justice seigneuriale ,Souveraineté ,taxe ,Dépendance ,Féodalité ,Provence ,Habitat ,Groupes sociaux ,juridiction ,[SHS.HIST] Humanities and Social Sciences/History ,Administration ,Territoire ,relations sociales ,Domaine royal ,élites rurales ,Habitat dispersé ,[SHS.HIST]Humanities and Social Sciences/History ,Bastide - Abstract
International audience
- Published
- 2013
15. Jouer le roi contre le seigneur : résistance et juridiction dans le sud du Portugal, 1375-1376
- Author
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Boissellier, Stéphane, Centre d'Etudes Supérieures de Civilisation médiévale (CESCM), Université de Poitiers-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), CRBC, Philippe Jarnoux, Cédric Jeanneau, Ernst-Maillet, Vanessa, Cédric Jeanneau, Philippe Jarnoux, and Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université de Poitiers
- Subjects
Moyen Âge ,seigneurs ,Portugal ,juridiction ,[SHS.HIST] Humanities and Social Sciences/History ,résistance ,Bretagne ,[SHS.HIST]Humanities and Social Sciences/History ,ComputingMilieux_MISCELLANEOUS ,sud du Portugal ,14e siècle ,communautés rurales - Abstract
3 Journées d'étude, Université de Brest, 8 juin 2012, 24 mai 2013 et 4 avril 2014; International audience
- Published
- 2012
16. Introduction: autour de la sentence judiciaire du Moyen âge à l'époque contemporaine
- Author
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Lemesle, Bruno, Doyen, Gabriel, Archéologie, Terre, Histoire, Sociétés [Dijon] (ARTeHiS), and Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université de Bourgogne (UB)-Ministère de la Culture et de la Communication (MCC)
- Subjects
grâce ,juridiction ,coutume ,[SHS.HIST] Humanities and Social Sciences/History ,législation ,[SHS.HIST]Humanities and Social Sciences/History - Abstract
Benoît Garnot et Bruno Lemesle; International audience
- Published
- 2012
17. Le clergé de la cathédrale jusqu'en 1500
- Author
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Montaubin, Pascal, Laboratoire de Médiévistique Occidentale de Paris (LAMOP), Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Textes, Représentations, Archéologie, Autorité et Mémoires de l'Antiquité à la Renaissance - UR UPJV 4284 (TRAME), and Université de Picardie Jules Verne (UPJV)
- Subjects
Relique ,Sculpture ,Seigneurie ,Justice ecclésiastique ,épiscopat ,Bénéfice ,échevinage ,Procession ,Architecture ,évêque ,Histoire des arts ,Prédication ,Chapelle ,La grâce d'une cathédrale ,Réforme grégorienne ,Prière ,croyances ,évêché ,de l'architecture ,juridiction ,Administration ,église ,Hagiographie ,Religions ,France ,Cathédrale ,Hôpital ,Iconographie ,Art gothique ,Messe ,élites urbaines ,Société urbaine ,Municipalité ,Diocèse ,Augustins ,Ville ,sacré ,Peuple ,Métiers ,Pouvoirs ,Fabrique ,Aristocratie ,corporations ,Prêtre ,Monarchie ,Confrérie ,Vierge ,Liturgie ,Pèlerinage ,guildes ,Collégiale ,Cité ,Chanoine ,[SHS.HIST]Humanities and Social Sciences/History - Abstract
Aurélien André, Xavier Boniface et Jean-Luc Bouilleret; International audience
- Published
- 2012
18. Le connétable de France et le Parlement : la justice de guerre du royaume de France dans la première moitié du XVe siècle
- Author
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Cazaux, Loïc, Doyen, Gabriel, and Chercheur indépendant
- Subjects
guerre de Cent ans ,Parlement ,juridiction ,Offices ,[SHS.HIST] Humanities and Social Sciences/History ,[SHS.HIST]Humanities and Social Sciences/History - Abstract
Marie Houllemare et Philippe Nivet; International audience
- Published
- 2011
19. Juridiction, possession et résidence dans la formation de communautés locales (Portugal méridional, XIIIe siècle) : le cas des reguengos
- Author
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Boissellier, Stéphane, Ernst-Maillet, Vanessa, Centre d'Etudes Supérieures de Civilisation médiévale (CESCM), and Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université de Poitiers
- Subjects
Actas do colóquio A cidade e o campo entre os finais da Idade Média e os alvores da Modernidade (1a parte), Ponta Delgada ,vie rurale ,communautés locales ,économie ,juridiction ,[SHS.HIST] Humanities and Social Sciences/History ,reguengos ,13e siècle ,Portugal méridional ,[SHS.HIST]Humanities and Social Sciences/History - Abstract
International audience; Dans le Portugal au sud du Tage, à côté d'une organisation, majoritaire et englobante, des colons en communautés publiques plus ou moins autogérées, dominant un territoire polarisé à partir de chef-lieux castraux, il existe des entités légales qui constituent un cadre à priori, théoriquement plus facile pour son maître à imposer comme juridiction spécifique qu'un détroit juridictionnel ou un terroir communautaire car étant d'une nature : il s'agit des zones définies par le droit de propriété (d'un seul propriétaire), autrement dit des domaines fonciers, ce qui pose le problème de la domanialité comme base de juridiction. Dans les communautés publiques méridionales, l'appartenance (voisinage) dépend de nombreux critères qui revêtent une dimension spatiale ; cependant des espaces bien précis définissent à priori une exclusion plus ou moins forte du voisinage : les reguengos. Ceux-ci constituent un cas très particulier de rapport entre la résidence, le travail et l'appartenance communautaire.
- Published
- 2009
20. Les justices d'Église dans le Midi (XIe-XVe siècle). Introduction
- Author
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Julien Théry, Jacques Chiffoleau, Centre d'Etudes Médiévales de Montpellier (CEMM), Université Paul-Valéry - Montpellier 3 (UPVM), Histoire, Archéologie et Littératures des mondes chrétiens et musulmans médiévaux (CIHAM), École normale supérieure - Lyon (ENS Lyon)-Université Lumière - Lyon 2 (UL2)-École des hautes études en sciences sociales (EHESS)-Université Jean Moulin - Lyon 3 (UJML), Université de Lyon-Université de Lyon-Avignon Université (AU)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), ANR-06-CORP-0010,CORELPA,Corpus électronique des lettres des papes des XIIIe et XIVe siècles(2006), and École normale supérieure de Lyon (ENS de Lyon)-Université Lumière - Lyon 2 (UL2)-École des hautes études en sciences sociales (EHESS)-Université Jean Moulin - Lyon 3 (UJML)
- Subjects
Moyen Âge ,french monarchy ,droit ,justice pénal ,bishops ,gregorian reform ,hérésie ,Church ,heresy ,épiscopat ,[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law ,jurisdiction ,Languedoc ,évêques ,théologie ,law ,sacrements ,pénitence ,Inquisition ,canonical law ,Eglise ,royauté française ,justice ,droit canonique ,Provence ,officialités ,réforme grégorienne ,Southern France ,juridiction ,theology ,Middle Ages ,[SHS.HIST]Humanities and Social Sciences/History - Abstract
International audience; Une présentation des problématiques abordées dans les actes du 42e Colloque de Fanjeaux, notamment : la question de la séparation progressive et imparfaite des fors ecclésiastique et laïc dans le Midi, concomittante de la distinction théologico-canonique entre for interne (la conscience, les sacrements) et for externe (qui relève de la juridiction), l'apparition assez tardive des officialités, l'influence de l'Inquisition de l'hérésie sur les justices séculières, la progression de la juridiction royale au détriment des pouvoirs épiscopaux à partir de la mi-XIIIe siècle...
- Published
- 2007
21. La dette et le juge
- Author
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Claustre, Julie, Laboratoire de Médiévistique Occidentale de Paris (LAMOP), and Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)
- Subjects
Europe ,Moyen Âge ,juridiction ,[SHS.HIST]Humanities and Social Sciences/History - Published
- 2006
22. Un autre visage de la justice d'Ancien Régime : les juridictions subalternes de Lille et Douai au XVIIIe siècle
- Author
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Denys, Catherine, Institut de Recherches Historiques du Septentrion (IRHiS) - UMR 8529 (IRHiS), Université de Lille-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), and Antoine Follain, dir.
- Subjects
Lille ,juridiction ,15e-19e siècles ,Douai ,[SHS.HIST]Humanities and Social Sciences/History ,ComputingMilieux_MISCELLANEOUS ,justice - Abstract
International audience
- Published
- 2006
23. La bastide : une juridiction avant le village. L'exemple du bas-Quercy
- Author
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Hautefeuille, Florent, Travaux et recherches archéologiques sur les cultures, les espaces et les sociétés (TRACES), École des hautes études en sciences sociales (EHESS)-Université Toulouse - Jean Jaurès (UT2J)-Ministère de la Culture et de la Communication (MCC)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), France, Amériques, Espagne – Sociétés, pouvoirs, acteurs (FRAMESPA), Université Toulouse - Jean Jaurès (UT2J)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Hautefeuille, Florent, and Doyen, Gabriel
- Subjects
[SHS.ARCHEO] Humanities and Social Sciences/Archaeology and Prehistory ,[SHS.ARCHEO]Humanities and Social Sciences/Archaeology and Prehistory ,[SHS.HIST] Humanities and Social Sciences/History ,XI-XIIIe s ,Village ,les formes de l'habitat : structures et dynamiques du peuplement dans les pays d'habitat groupé de l'Europe méditerranéenne ,Juridiction ,Quercy France ,France du Sud-Ouest ,[SHS.HIST]Humanities and Social Sciences/History ,Bastides - Abstract
International audience; L'article vise à montrer comment le processus de création des bastides du sud-ouest, généralement attachée à la création de villeneuves est avant tout un mouvement de création de reconfiguration de juridictions. Il existe de nombreuses bastides sans créations de villes neuves.
- Published
- 1999
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