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Citation suggérée : Anses. (2022). Evaluation des risques liés à la consommation de nitrates et nitrites. (Saisine 2020-SA-0106). Maisons-Alfort : Anses, 275 p.; Le contexte de cette expertise est présenté ci-après selon les termes de la saisine émanant de la DGAL, la DGS et la DGCCRF .« La présence de nitrites dans l’organisme peut conduire à l’oxydation de l'hémoglobine réduisant la capacité des globules rouges à transporter l'oxygène. Elle peut également contribuer à la formation d’autres composés, tels que les nitrosamines, dont certains sont cancérogènes.Il existe différentes sources d’exposition des consommateurs aux nitrites et notamment :i) La conversion de nitrates présents dans certaines denrées alimentaires, en nitrites.Les nitrates se retrouvent dans l'eau notamment en raison de leur utilisation en production primaire. Ils sont naturellement présents dans certaines denrées alimentaires, en particulier dans les légumes-feuilles comme les épinards ou la laitue. Chez l’Homme, une partie des nitrates consommés peut être convertie en nitrites par les bactéries présentes dans la cavitébuccale.ii) La présence non intentionnelle de nitrites dans les denrées alimentaires.Les nitrites peuvent notamment être présents dans les légumes mais à des teneurs généralement très inférieures aux nitrates.iii) L’utilisation de nitrites et de nitrates en tant qu’additifs dans les denrées alimentaires.Les nitrites de potassium et de sodium (E249, E250) et les nitrates de sodium et de potassium (E251, E252) sont couramment utilisés pour préserver la viande et d'autres produits périssables. Ils contribuent également à limiter la prolifération de microorganismes nuisibles, en particulier Clostridium botulinum, responsable du botulisme. Il s’agit d’additifs alimentairesautorisés dans l’Union européenne. A ce titre, ils ont fait l’objet de travaux scientifiques d’évaluation pour caractériser les risques liés à leur utilisation.Actuellement la réglementation européenne prévoit une teneur maximale d’incorporation de 150 mg/kg pour les produits de viande transformés, hors produits traditionnels. Pour les produits traditionnels dont la production est moindre en volume que les produits fabriqués par les industriels et qui contribuent donc moins à l’exposition des consommateurs, laréglementation prévoit une teneur de nitrites et nitrates résiduels pouvant aller jusqu’à 250 mg/kg. La teneur résiduelle varie selon différents facteurs liés au procédé de transformation (température de transformation, pH, présence d’acide ascorbique, etc.) et ne dépend pas uniquement de la teneur initialement incorporée. Les autorités danoises ont, pourleur part, souhaité maintenir un niveau d’emploi plus faible, à 60 mg/kg, qu’ils avaient fixé avant l’harmonisation européenne.L’association du fer-héminique avec les nitrites ajoutés a notamment été envisagée comme une explication du risque accru observé de développement de cancers du côlon ou du rectum lié à la consommation de certains produits carnés (données CIRC-INCa 2018)[2]. Le ferhéminique contenu dans la viande favoriserait la conversion des nitrites en nitrosamines, substances classées cancérogène probable (groupe 2A).Pour répondre à la demande des consommateurs, l’industrie a développé des solutions qu’elle présente comme alternatives à l’utilisation de sels nitrés (raccourcissement des DLC, bouillons de légumes, extraits de végétaux, etc.). En outre, des opérateurs s’engagent de manière plus globale à diminuer l’utilisation des additifs conformément aux objectifs définis par leprogramme national de l’alimentation et de la nutrition (PNAN).Dans le cadre de la réévaluation des additifs, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) a rendu des avis en juin 2017[3] et conclu, sur la base des éléments de preuve disponibles, que les niveaux de sécurité existants pour les nitrites et les nitrates ajoutés en tant qu’additifs à la viande et à d'autres aliments constituaient une protection adéquate pour les consommateurs.Plus précisément :■ S’agissant des nitrates en tant qu’additif, et en ayant recours à des données dites réalistes (c’est-à-dire, les niveaux de concentration effectivement observés dans les aliments), les experts ont estimé que l'exposition des consommateurs aux nitrates utilisés comme additifs alimentaires était inférieure à 5% de l'exposition globale aux nitrates dans les aliments et ne dépassait pas la DJA ;■ S’agissant des nitrites en tant qu’additif, les experts ont estimé que l'exposition se situait dans des limites sûres pour tous les groupes de population, à l'exception d'un léger dépassement chez les enfants dont le régime alimentaire est riche en aliments contenant ces additifs.De plus, le panel de l’EFSA soulignait, lorsque l’ensemble des sources d’expositions alimentaires (présence naturelle dans les aliments, contamination environnementale, utilisation en tant qu’additifs) étaient prises en compte :1. pour les nitrates, des dépassements de la DJA pour l’ensemble des groupes d’âges (hypothèse d’exposition moyenne à haute) ;2. pour les nitrites, des dépassements de la DJA pour l’ensemble des groupes d’âges sous l’hypothèse d’exposition haute, et pour des groupes d’âges spécifiques (nourrissons, jeunes enfants et enfants) sous l’hypothèse d’une exposition moyenne.L’EFSA a également émis des recommandations pour pallier certaines incertitudes. »En ce qui concerne les nitrates, des travaux ont été engagés à l’Anses afin de caractériser les expositions par voie alimentaire (notamment légumes et eau destinée à la consommation humaine) propres à la France dans le cadre de la saisine 2015-SA-0029. Ces travaux résultent d’une saisie de l’Anses par l’association Eaux et rivières de Bretagne (le 15/01/2015), par laCoordination rurale (le 19/01/2015) puis par la FNSEA (le 26/01/2015) sur les impacts sanitaires des nitrates présents dans l’alimentation et dans l’environnement. En effet, les habitudes alimentaires, de même que la présence de nitrates dans les aliments (légumes notamment) et l’eau, peuvent différer sensiblement des données européennes utilisées par l’EFSA. Cela est particulièrement vrai pour l’eau de consommation humaine distribuée dont les paramètres caractérisant sa qualité physico-chimique varient en fonction des ressources exploitées et des traitements mis en œuvre. Ces travaux avaient pour but d’apprécier, au plan national, la situation d’exposition de la population aux nitrates au regard des repères toxicologiques. Les résultats permettraient d’identifier les situations méritant attention, de façon à recommander des mesures, en particulier grâce à l’identification des aliments (y compris l’eau de boisson) les plus contributeurs à l’exposition aux nitrates en France. Ces travaux sont complétés par la présente expertise.

This internal request followed on from the report on the “Inventory of alternatives to antibiotics aimed at reducing their use in animal husbandry” (Request No 2013-SA-0122) and from one of the conclusions of the report on the “Assessment of marketing authorisation applications for herbal veterinary medicinal products” (Request No 2014-SA-0081) concerning the primary challenge for MA applications for these substances: the lack of an appropriate maximum residue limit (MRL) status for the large majority of plants of interest in veterinary medicine. The issue of the MRL status of plants and herbal preparations, including essential oils (EOs), is fundamental for the preventive and curative phytotherapy and aromatherapy treatment of food-producing animals, both when assessing MA application dossiers and when prescribing a product for off-label use, for example an extemporaneous herbal preparation (principle of the “therapeutic cascade”, Art. L5143-4 of the French Public Health Code). In addition, the use of phyto/aromatherapy is becoming more and more widespread on farms, in response to the development of organic agriculture and the need to reduce the use of antibiotics (One Health, Ecoantibio plan), and also due to the development of xenobiotic resistance in all pathogens.The development of phyto/aromatherapy in food-producing animals requires a prior MRL assessment of plants and herbal preparations, including EOs, in order to guarantee a safe consumer exposure level. This assessment is the responsibility of the European Medicines Agency (EMA). In a context where efforts are being made to control resistance to antibiotics and other classes of xenobiotics and to find therapeutic alternatives, and in response to the development of organic agriculture, possibilities for assessing hazards and risks to consumers need to be studied, to meet the expectations of farmers, veterinarians and consumers. It is important to note that in phyto/aromatherapy, the definition and quality of products are essential. Strict botanical identification of the plant used is a prerequisite, as is the knowledge of its origin. Differences in varieties, cultivars or chemotypes, geographic locations and harvest periods are likely to induce widely varying compositions. Plant parts have to be defined. In addition, it is necessary to clearly define preparations. For extracts, the method used to treat the plant raw material, the extraction solvent and process (extraction temperature, duration, etc.), and the drug/extract ratio need to be defined. These factors influence the qualitative and quantitative chemical composition of preparations as well as their therapeutic potential and even their toxicity. Any purification processes implemented have to be defined. For aromatherapy, the recognised methods for extracting EOs for therapeutic purposes are defined in pharmacopoeias. These products generally have complex compositions and can sometimes contain more than 100 compounds. EOs can be rectified (crystallisation, distillation, fractioning, etc.), which adds another determining factor. As a result, the MRL approach (according to Regulation (EC) No 470/2009) appears to be unsuitable. Therefore, an internal request on plants and herbal preparations, including EOs, of interest in veterinary medicine seemed necessary to assess the risks to consumer health. The objective was to propose a consumer risk assessment approach taking into account the specific characteristics of these herbal products. The work carried out involved a preliminary review of the state of knowledge on plants and EOs of interest for phyto/aromatherapy in food-producing animals, in order to establish human health risk profiles using:- available data from the development of monographs for herbal medicinal products for human use;- available data from assessments of plants in other regulations, in particular those on animal feed and plant protection products;- the identification of plants and herbal preparations, including EOs, similar to those considered by EMA as not posing any risks to consumer health (listed in Table 1 of Regulation (EU) No 37/2010);- the identification of plants and herbal preparations, including EOs, whose toxicity is known in humans and that are also likely to pose a risk to consumers if used in veterinary phyto/aromatherapy.In conclusion, this work aimed to provide insights for the adoption of a tailored approach for granting an MRL status for plants and herbal preparations, including EOs.This work did not examine the efficacy or the benefit/risk ratio of plants used in veterinary medicine. It was a first step before a comprehensive assessment of the consumer health risks associated with the plants and herbal preparations, including EOs, used in phyto/aromatherapy for food-producing animals.[Related Request Nos 2014-SA-0081 and 2013-SA-0122], Cette autosaisine est une continuité du rapport « État des lieux des alternatives aux antibiotiques en vue de diminuer leur usage en élevage » (Anses 2018) et de l’une des conclusions du rapport « Evaluation des demandes d’autorisation de mise sur le marché (AMM) des médicaments à base de plantes » (Anses 2016) concernant la principale difficulté relative à leur demande d’autorisation d’AMM : l’absence de statut LMR (limites maximales de résidus) adéquat pour une grande majorité de plantes d’intérêt en médecine vétérinaire. Les LMR correspondent à des seuils réglementaires de résidus des substances contenues dans les médicaments vétérinaires que l’on retrouve dans les denrées alimentaires issues d’animaux traités.Elles sont définies pour une substance, une espèce et un tissu ou une denrée donnée. Elles visent à garantir un niveau d’exposition sans risque pour les consommateurs, ainsi qu’une absence d’impact technologique.Concernant la classification des substances pharmacologiquement actives administrées chez des animaux producteurs de denrées au regard des LMR, le règlement (UE) n°37/2010 comporte 2 tableaux :- le tableau 1 correspondant aux substances autorisées (avec la possibilité de restrictions d’usage et/ou d’espèces) ;- le tableau 2 correspondant aux substances interdites (lorsqu’aucune LMR ne peut être fixée).Certaines substances sont considérées, après évaluation par l’Agence européenne du médicament (EMA), comme ne relevant pas du champ d’application des LMR telles que définies dans le règlement (CE) n°470/2009 et sont alors inscrites sur une liste nommée « Out of scope » du comité du médicament vétérinaire de l’EMA ou Committee for Medicinal Products for Veterinary Use (CVMP) (EMA 2020c). Il s’agit notamment de substances naturellement présentes dans l’organisme ou de substances entrant dans l’alimentation humaine et qui ne présentent pas de danger pour la santé du consommateurSi le futur médicament vétérinaire à base de plantes est destiné à des animaux producteurs de denrées, chaque plante, préparation de plante ou huile essentielle (H.E.) qui le compose doit faire l’objet d’une inscription dans le tableau 1 du règlement (UE) n°37/2010 ou être inscrite dans la liste « out of scope ». Ainsi, la question du statut LMR des H.E. et des plantes est fondamentale pour le traitement préventif et curatif en ayant recours à la phytothérapie et l’aromathérapie, des animaux producteurs de denrées, tant dans le cadre de l’évaluation du dossier d’AMM que pour recourir à une prescription hors AMM par exemple en cas de prescription d’une préparation extemporanée à base de plantes (« principe de la cascade thérapeutique » art. L5143-4 du Code de la santé publique (CSP)).De plus, l’utilisation de la phyto / aromathérapie est en plein essor dans les élevages, en réponse au développement de l’agriculture biologique, à la nécessité de réduire l’utilisation d’antibiotiques (One Health4, Ecoantibio) et en raison du développement de résistances aux xénobiotiques de l’ensemble des pathogènes.Cependant, la grande majorité des plantes, préparations de plantes et H.E. fréquemment utilisées en médecine vétérinaire n’ont pas fait l’objet d’une évaluation au sens du règlement (CE) n°470/2009 et ne peuvent donc pas, à l’heure actuelle, entrer dans la composition de médicaments vétérinaires destinés à des animaux producteurs de denrées, ni être prescrites dans le cadre de la « cascade thérapeutique » (art. L.5143-4 du CSP) par un vétérinaire. Cependant, des produits à base de plantes médicinales sont souvent administrés aux animaux, en tant qu’aliments complémentaires ou encore sous forme alimentaire. On doit également rappeler que de nombreux emplois de la phytothérapie vétérinaire sont fondés sur une longue tradition d’usage anciennement très ancrée dans le monde rural.A ce jour, seules 2 spécialités vétérinaires à base de plantes à destination des animaux producteurs de denrées bénéficient d’une AMM en France : COTHIVET® et APILIFE VAR®. Chacune des substances entrant dans la composition de ces médicaments possède un statut LMR.Le développement de la phyto / aromathérapie chez les animaux producteurs de denrées requiert au préalable l’évaluation LMR des plantes et préparations de plantes dont les H.E. afin de garantir un niveau d’exposition sans risque pour les consommateurs. Cette évaluation est de la compétence de l’EMA. Dans le contexte de lutte contre la résistance aux antibiotiques et à d’autres familles de xénobiotiques, de recherche d’alternatives thérapeutiques, et en réponse au développement de l’agriculture biologique, les possibilités d’évaluation du danger et des risques pour le consommateur doivent donc être étudiées, pour répondre aux attentes des éleveurs, de nombreux vétérinaires et des consommateurs.Il est important de noter qu’en phyto / aromathérapie, la définition et la qualité des produits sont primordiales. L’identification botanique rigoureuse de la plante utilisée est un prérequis, ainsi que son origine. Des différences de variétés, de cultivars ou de chimiotype (CT), de localisation géographique, de période de récolte des plantes sont susceptibles d’induire des variations conséquentes de composition. Les parties de plantes doivent être définies. De même, une définition précise des préparations est nécessaire. Pour les extraits, le traitement de la matière première végétale, le solvant d’extraction et le procédé d’obtention (température, durée d’extraction…) ainsi que le ratio drogue / extrait (DER) doivent être définis. Ces facteurs conditionnent la composition chimique qualitative et quantitative des préparations, leurpotentiel thérapeutique voire leur toxicité. D’éventuels procédés de purification doivent être définis s’ils sont mis en œuvre. Pour l’aromathérapie (utilisation d’H.E.) les procédés d’obtention reconnus dans le cadre thérapeutique sont définis à la pharmacopée (EDQM 2019). Ces produits sont généralement de composition complexe et pourront parfois contenir plus d'une centaine de composés. Les H.E. peuvent être rectifiées (cristallisation, distillation fractionnée…), ce qui apporte un facteur supplémentaire de variation.De ce fait, l’approche LMR (selon le règlement (CE) n°470/2009) se révèle peu adaptée.Ainsi, une autosaisine relative aux plantes et préparations de plantes dont les H.E. d’intérêt en médecine vétérinaire semble nécessaire pour évaluer les risques pour la santé du consommateur. L’objectif est de proposer une approche permettant d’évaluer le risque pour le consommateur en tenant compte des particularités des produits à base de plantes.[Saisine liée « 2014-SA-0081 - évaluation des demandes d’AMM des médicaments à base de plantes » et « 2013-SA-0122 - état des lieux des alternatives aux antibiotiques en vue de diminuer leur usage en élevage »]

L’Anses a été saisie le 04 avril 2017 par la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes pour la réalisation de l’expertise suivante : demande d’avis relatif à la teneur maximale en cadmium pour les algues destinées à l’alimentation humaine.CONTEXTE ET OBJET DE LA SAISINELa consommation d’algues alimentaires est un phénomène émergent en France et en Europe notamment en raison du succès de la restauration japonaise et de la consommation de sushis.Actuellement, la réglementation de l’Union européenne ne fixe pas de teneur maximale en cadmium dans les algues alimentaires destinées à la consommation humaine directe ou utilisées comme ingrédients de denrées alimentaires.Le règlement (CE) n°1881/20062 prévoit une teneur maximale en cadmium de 3,0 mg.kg-1 dans les compléments alimentaires tels que vendus, composés exclusivement ou principalement d’algues marines séchées ou de produits issus d’algues marines.Par ailleurs, le Conseil supérieur d’hygiène publique de France (CSHPF) avait émis suite à ses réunions du 14 juin 1988, du 13 décembre 1988 et du 9 janvier 1990 une liste d’algues alimentaires autorisées en alimentation humaine, assortie de recommandations liées à des teneurs maximales en éléments traces métalliques. Le CSHPF préconise une concentration en cadmium dans les algues alimentaires inférieure à 0,5 mg.kg-1 de poids sec.Des dépassements fréquents de cette concentration en cadmium recommandée par le CSHPF sont constatés par la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) à la suite de prélèvements et d’analyse des algues alimentaires.Les informations fournies par les tutelles dans le courrier de saisine indiquent que « les résultats des analyses, disponibles dans la base de données « CONTAMINE », mettent en évidence des dépassements très fréquents de la concentration maximale en cadmium recommandée par le CSHPF (0,5 mg.kg-1 poids sec).En 2013 : 6 échantillons d’algues sur les 13 analysés contenaient une concentration en cadmium supérieure à 0,5 mg.kg-1 de poids sec, avec:- 1 algue nori d’Argentine : 9,4 mg.kg-1;- 2 algues wakamé de Chine : 1,7 et 2,2 mg.kg-1;- 3 algues séchées de Chine : 2,6, 3 et 3,1 mg.kg-1.En 2014 : 2 échantillons d’algues sur les 9 analysés contenaient une concentration en cadmium supérieure à 0,5 mg.kg-1 de poids sec, avec :- 1 algue nori d’origine inconnue : 2,1 mg.kg-1;- 1 algue wakamé du Japon : 2,9 mg.kg-1.En 2015 : 4 échantillons d’algues sur les 6 analysés contenaient une concentration en cadmium supérieure à 0,5 mg.kg-1 de poids sec, avec :- 1 algue nori de Chine : 2,8 mg.kg-1;- 1 échantillon d’algues marines grillées de Chine : 1,9 mg.kg-1;- 1 échantillon d’algues séchées de Chine : 1,7 mg.kg-1;- 1 échantillon de mélanges d’algues séchées françaises : 1 mg.kg-1.Ces constatations sont confirmées par les résultats d’analyses transmis par le Centre d’Etude et de Valorisation des Algues (CEVA) joints à la saisine. Parmi les 343 échantillons d’algues analysés, 108 (soit 31 %) contenaient une concentration en cadmium supérieure à 0,5 mg.kg-1 de poids sec. Les services de la DGCCRF rencontrent des difficultés pour gérer les dépassements constatés et définir les suites à donner. En effet, il est délicat de conclure à un risque potentiel pour la sécurité des consommateurs sur la base du seul dépassement de la valeur recommandée par le CSHPF qui est particulièrement ancienne (1990) et qui n’a peut-être pas été établie selon une évaluation des risques rigoureuse. Par ailleurs, cette valeur est contestée par les opérateurs qui rencontrent des difficultés pour la respecter. »L’Anses est saisie pour un avis relatif à la teneur maximale en cadmium mis à la lumière de la valeur recommandée en 1990 par le CSHPF pour les algues destinées à l’alimentation humaine.L’avis de l’Anses est notamment sollicité :- Sur l’opportunité de maintenir les conclusions du Conseil Supérieur d’Hygiène Publique de France, émises lors de ses séances des 14 juin 1988 et 9 janvier 1990, préconisant une concentration maximale en cadmium dans les algues alimentaires de 0,5 mg.kg-1 de poids sec ;- Sur la définition d’une concentration en cadmium au-delà de laquelle les algues ne devraient pas être mises sur le marché. Les modalités de consommation des algues pourraient être, le cas échéant, prises en compte pour déterminer des teneurs différentiées ;- Sur l’opportunité de définir des recommandations de consommation des algues.