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Les recommandations de l’Ifremer formulées dans ce document ont pour objectif de permettre une approche et une évaluation homogène du compartiment « qualité de l’eau et des sédiments » pour les contaminants chimiques dans le cadre de l’évaluation de l'état initial, de l’état de référence dans les zones d’implantation des futurs parcs éoliens en mer et de leur suivi sur l’ensemble du territoire.

Dans le cadre de l’élaboration d’un document d’évaluation de la qualité des masses d’eau en Martinique (DCE), la cellule ARC a été contactée (Isabelle Amouroux, mails 20 et 21/01/2019) pour avoir des informations sur les modalités d’utilisation de la NQE pour le chordécone. En Martinique, l’évaluation est conduite à partir des données disponibles : eau (par POCIS) + biote (mollusques ROCCH + résultats poissons obtenus dans le cadre des études portant sur la contamination de la faune halieutique).

La Direction du Développement Durable et de la Mer, sollicite l’expertise de l’Ifremer sur le réseau de suivi pesticide qu’il souhaite intégrer au programme conchylicole 2016. Ce réseau prévoit le suivi de « pesticides dans les coquillages (huîtres) et l’eau côtière à proximité des zones à risque (exutoires de marais doux, estuaires, etc..) ». L’expertise de l’Ifremer est sollicitée sur : le choix des substances (métaux lourds et pesticides) à suivre, les matrices de suivi (coquillages, eaux) et les lieux de prélèvement.

The Water Framework Directive (DCE 2000/60/CE), aims to achieve the good conditions (chemical and ecological) of different waters in Europe. The Environmental Quality Standards (EQS) are the tools used to evaluate the chemical condition waters. Initially, the EQS are defined for the water matrix, but with the analytical difficulties and low spatial and temporal representativity of water samples, the monitoring of contaminants must be carried out on alternative matrices, as mollusks and particularly the mussels. Among the 45 priority and dangerous priority substances establishes by the WFD 2013/39/UE, 25 substances are hydrophobic and bioaccumulable. The main goal of this study is to determine thresholds applicable in the mussels at least as protective as EQS in marine water. For it, the study takes place in three steps. First, the state of knowledge about the relations between the concentrations of contaminants in the marine water and mussels is realized through the description of bioconcentration factor (BCF) and bioaccumulation factor (BAF). There are several methods to determine available BCF or BAF: the BCF can be defined by experimental method or using Quantitative Activity-Structure Relationship (QSAR) models. The BAF can be determined in the field, in laboratory, by modelisation or using QSAR models. Second, a literature review is conducted to identify concentrations of contaminants data in the waters on metropolitan French coast (Cwater), and compare them with concentrations in mussels (Cmussels) obtained through French monitoring network (ROCCH and RINBIO), to determine field BAF (Cmussels /Cwater). In parallel, valid BCF were also determined according to different methods: experimental method and calculation by QSAR. Where possible, a comparison between BAF and BCF values was realized. The third step allows to list the results obtained for BCF or BAF for the 25 substances studied, and if necessary to propose the selection criteria, to set the value to remember. This value will be retained to determine the corresponding thresholds applicable to mollusks. This study allows to propose the thresholds for 23 of the 25 substances studied. It also highlights the need to define a methodology for the acquisition of available BAF and the lack of data to compare the concentrations in water and in mussels for the same substance., La Directive Cadre sur l’Eau (DCE 2000/60/CE), vise l’atteinte du bon état général (chimique et écologique) des différentes masses d’eau du territoire européen. Les Normes de Qualités Environnementales (NQE) sont les outils utilisés pour évaluer l’état chimique des eaux. Initialement ces normes sont définies pour la matrice eau, mais compte tenu des difficultés analytiques et de la faible représentativité spatiale et temporelle des échantillons d’eau, la surveillance des contaminants doit être réalisée sur des matrices intégratrices, comme les mollusques et particulièrement les moules. Parmi les 45 substances prioritaires et dangereuses prioritaires de la DCE (DCE 2013/39/UE), 25 substances sont hydrophobes et bioaccumulables. L’objectif principal de cette étude est de proposer, pour ces 25 substances, des Valeurs Guides Environnementales (VGE) applicables aux mollusques qui soient aussi protectrices que les NQE déjà définies pour l’eau. Pour cela, l’étude se déroule en trois étapes. En premier lieu, l’état des connaissances sur les relations existantes entre la concentration d’un contaminant dans l’eau et sa concentration dans la moule est fait au travers de la description des facteurs de bioconcentration (BCF) et de bioaccumulation (BAF). Il existe plusieurs méthodes pour déterminer un BCF ou un BAF fiable : le BCF peut être définit expérimentalement ou à partir des modèles Quantitative Activity-Structure Relationship (QSAR). Le BAF peut être déterminé sur le terrain, en laboratoire, par modélisation ou par des modèles QSAR. En second lieu, une étude bibliographique est menée pour recenser les concentrations en contaminants disponibles dans les eaux sur les côtes françaises métropolitaines, et les comparer aux concentrations mesurées dans les moules via différents programmes de surveillance (ROCCH et RINBIO), dans le but de déterminer le BAF (Cmoules / Ceau) terrain. Parallèlement, des BCF fiables sont également déterminés selon différentes méthodes : la méthode expérimentale et le calcul par QSAR. Quand cela a été possible, une comparaison des valeurs de BAF et de BCF a été réalisée. La troisième étape permet de lister pour les 25 substances étudiées, les résultats de BCF ou de BAF obtenu, et de proposer des critères de choix si nécessaire pour définir la valeur à retenir, valeur qui sera retenue pour déterminer la VGE correspondante applicable aux mollusques. Cette étude permet de proposer une VGE pour 23 des 25 substances étudiées. Elle met également en évidence la nécessité de définir une méthodologie d’acquisition des BAF en vue d’obtenir des données fiables et le manque de données permettant de comparer les données de concentration dans l’eau et la moule pour une même substance.

Expertise réalisée dans le cadre de la saisine, datée du 10 octobre 2014, auprès du PDG de l'Ifremer de la Ministre de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie, sur la demande de poursuite de rejet d'effluents industriels liquides en Méditerranée

Ce rapport présente les résultats de l’étude de dossier, de l’inspection du littoral et des campagnes de localisation des gisements de tellines réalisés dans le cadre de l’étude sanitaire de la zone de production n°34.09 «Bande littorale de Port Ambonne au feu ouest du Brise Lames extérieur du port des quilles», sous financement de la Direction Générale de l’Alimentation (DGAL), et à maîtrise d’ouvrage de la Direction Départementale des Territoires de la Mer (DDTM). Les principales sources potentielles de pollution de la zone de production n°34.09 semblent être, par ordre de criticité décroissant : le ruissellement pluvial de la ville de Sète, le ruissellement pluvial de Marseillan-Ambonne, le port de Marseillan-Ambonne, les installations en assainissement non-collectif d’Agde et de Sète, les rejets des stations d’épuration d’Agde et de Sète, les déversoirs d’orage de Marseillan-Ambonne, les campings du Lido et les oiseaux. Le croisement des informations collectées sur les sources de pollution, la localisation des gisements, la climatologie et la courantologie de la zone d’étude, a permis de définir la stratégie d’échantillonnage à mettre en œuvre au cours de l’étude de zone. Trois points de prélèvements de tellines devront être suivis dans le cadre de l’étude de zone, dans la mesure où la DDTM déciderait la poursuite de l’étude, malgré les faibles rendements de pêche de telline observés au cours de cette première partie d’étude.

En 2009, 24 classements sanitaires en A, 11 en B et 3 en C étaient définis par arrêtés préfectoraux dans les départements de l’Hérault et du Gard. Peu de données fiables sont disponibles sur la production de coquillages en Languedoc-Roussillon. Selon les informations récoltées auprès des organisations professionnelles et de la DDTM la production annuelle dans l’Hérault et le Gard se situeraient en 2009 entre 11 600 tonnes et 8 400 tonnes d’huîtres, autour de 85 tonnes de tellines, aucune donnée n’étant disponible pour les palourdes et les coquillages du groupe 1. En 2009, 20 points de prélèvements de coquillages filtreurs, répartis dans 11 zones de production ont été échantillonnés dans l’Hérault et le Gard. Les résultats acquis sur la période 2007-2008-2009 permettent d’estimer la qualité microbiologique selon les seuils microbiologiques définis par le règlement européen (CE) n°854/2004, modifié par le règlement (CE) 1021/2008, en B pour 8 zones, en C pour une zone, en D pour une zone et en A pour une zone. Ces estimations ne sont pas conformes aux classements sanitaires pour 4 des 11 zones suivies. En 2009, les teneurs en métaux réglementés suivis dans le cadre du réseau d'observation de la contamination chimique (ROCCH sanitaire), en 8 points de prélèvements représentatifs de ces zones de production, sont inférieures aux seuils fixés par le règlement modifié (CE) n°466/2001. En 2009, 33 alertes ont été déclenchées dans l’Hérault et le Gard, donnant lieu à quatre mesures de gestion des zones de production de coquillages par le Préfet de l’Hérault. Plusieurs Toxi-Infections Alimentaires Collectives (TIAC) impliquant les coquillages de la zone d’élevage de la lagune de Thau ont été déclarées par les services de l’Etat en février 2009

REMI has been managed by Ifremer for 20 years, in order to monitor and assess the microbiological quality of the shellfish growing areas. Recent EU regulation allows for evolution of the monitoring, with the development of sanitary surveys prior to classification of the area. The sampling strategy is based on the knowledge of the sources of faecal contamination, their characteristics and their behaviour (seasonal variations, circulation of pollutants...). The threshold fixed by Regulation EC n°854/2004 has changed, no tolerance for A and C class is permitted under the current regulation. The quality of 238 areas (on 299) classified in 2009 was determined (exceptional unfavorable results were not taken into account and should be removed) : 4 areas were of A quality, while most of the areas had B quality (201 areas), 23 areas C quality level, and 10 D quality level. For areas classified in 2009, all the historic quality assessments were determined by three years sliding data sets since 1989. The evolution since 1989 shows firstly that the contamination levels are different between the burrowing and non burrowing bivalves and secondly that the evolution is approximately the same with an improvement of the quality from 1989 to 2002. Since then, a decrease is observed. Mots clé : Paquet hygiène, zone de production de coquillages, surveillance microbiologique, E. coli, REMI, qualité microbiologique., Le REMI assure la surveillance microbiologique des zones de production conchylicoles depuis 20 ans. L’évolution réglementaire imposée par le Paquet Hygiène, notamment le Règlement (CE) n°854/2004, a permis de faire évoluer la surveillance avec la mise en place des études sanitaires conduites préalablement au classement des zones. C’est sur la base de la connaissance des sources de contamination et de leur comportement (variations saisonnières, circulation des polluants...) qu’est déterminée la stratégie d’échantillonnage. La définition des seuils microbiologiques a évolué, avec l’absence de la tolérance de 10% de dépassement pour le classement des zones A et C, ce qui impacte le dispositif d’alerte et l’évaluation de la qualité des zones. La qualité des 238 zones (sur 299 zones surveillées) se répartirait ainsi de la façon suivante, sans tenir compte des résultats défavorables à caractère exceptionnel qui devraient être retirés : 4 zones sont de qualité A, 201 de qualité B, 23 de qualité C et 10 de qualité D. L’évolution sur les 20 dernières années de la qualité des zones montre d’une part que les coquillages fouisseurs présentent un profil plus dégradé que les coquillages non fouisseurs et d’autre part que l’évolution est relativement similaire, témoignant globalement d’une amélioration de la qualité entre 1989 et 2002, suivie depuis par une relative dégradation.

The coastal environment is subject to multiple sources of contamination: urban wastewater, malfunctioning of collective or individual purification systems, discharge of pollutants from industry, contaminated runoff from agriculture areas. Bivalve mollusks are filter feeders, they concentrate the microorganisms naturally or accidentally present in the surrounding sea water. The presence of potentially pathogenic bacteria or viruses in coastal waters (Salmonella, Vibrio parahaemolyticus, Vibrio cholerae, hépatitis A virus) may constitute a risk for molluscan shellfish consumers (gastroenteritis, viral hepatitis)., Le milieu littoral est soumis localement à de multiples sources de contamination d'origine humaine ou animale : eaux usées urbaines, dysfonctionnements de systèmes d'assainissement collectif ou autonome, rejets industriels, eaux de pluies contaminées par ruissellement sur des zones agricoles. Les coquillages concentrent, en filtrant l'eau, les microorganismes présents naturellement ou accidentellement dans l'eau. La présence dans les eaux littorales de bactéries ou virus potentiellement pathogènes pour l’homme (Salmonella, Vibrio parahaemolyticus, Vibrio cholerae, virus de l’hépatite A) peut constituer un risque sanitaire lors de la consommation de coquillages (gastro-entérites, hépatites virales).

Ce rapport présente les résultats de l'étude de la zone de la «Bande littorale de l’est du port de Palavas au feu sud du Port de la Grande Motte», menée du 07/02/2006 au 29/01/2008 par le Laboratoire Environnement Ressources du Languedoc Roussillon de l'Ifremer de Sète, avec le concours du Comité Local des Pêches du Grau du Roi pour la réalisation des prélèvements de coquillages. Le traitement des données acquises permet d’estimer en B la qualité microbiologique de cette zone pour le groupe 2 selon les seuils microbiologiques définis par l’arrêté du 21 mai 1999 et par le règlement 854/2004iv. Les résultats des analyses chimiques sont compatibles avec cette estimation en B de la qualité. La surveillance régulière de la zone 34.33 «Bande littorale de l’est du port de Palavas au feu sud du Port de la Grange Motte», pour le groupe 2 est basée sur le point Le Grand Travers, il a été intégré au dispositif de surveillance REMI en février 2008.