20 results
Search Results
2. Le Parlement et les armées
- Author
-
Téomé Pascal and Téomé Pascal
- Abstract
L'histoire constitutionnelle de la France laisse entrevoir une succession de marginalisations, puis de revalorisations du Parlement en matière militaire. La Ve République, en ce qu'elle confère au pouvoir exécutif de larges prérogatives dans le champ de la défense nationale, rationalise largement le rôle du Parlement dans ce champ.Le retour récent des conflits de haute intensité, au Haut-Karabakh comme en Ukraine, permet au Parlement de réinvestir le champ de la défense nationale. Les parlementaires ont ainsi multiplié les alertes sur les capacités de l'appareil de défense français à résister à un conflit armé d'envergure, parmi les prises de position qui témoignent de leur contribution nécessaire au redimensionnement des capacités militaires françaises.Dès lors, cet ouvrage se propose, tout à la fois, d'évaluer la place du Parlement par rapport à celle de l'exécutif en matière militaire, et de mettre au jour les leviers dont il dispose, en droit, pour orienter les décisions militaires de ce pouvoir.
- Published
- 2024
3. Le contentieux de l'esport
- Author
-
Sébastien Martin and Sébastien Martin
- Abstract
L'esport est le nom attribué à l'univers des compétitions de jeux vidéo. Celles-ci sont de plus en plus nombreuses et le pouvoir politique n'ignore plus cette activité lucrative qu'il veut encadrer et promouvoir sur son territoire.Cet ouvrage se veut le plus exhaustif sur le marché en présentant les risques contentieux liés à la préparation puis à la tenue d'une telle compétition. Il s'agit d'étudier les règles applicables en la matière, qu'elles aient été spécialement édictées par le législateur ou qu'elles préexistent à l'avènement de l'esport.Le contentieux de l'esport accompagne le professionnel à toute étape de son activité et quel que soit le droit alors applicable (droit fiscal, pénal, administratif, du travail, des sociétés, des contrats, etc…).
- Published
- 2024
4. La machine judiciaire : Analyse économique et comparative du fonctionnement du système judiciaire
- Author
-
Alex Atanasov and Alex Atanasov
- Abstract
Ce travail est une analyse comparative des principaux choix réglementaires qui déterminent la manière dont les systèmes judiciaires marchent du point de vue d'analyse économique de droit. Le but de ce travail est d'attirer l'attention sur les principaux moyens d'améliorer le fonctionnement du système judiciaire. Cette analyse se concentre sur trois systèmes judiciaires : celui des systèmes français, américain (États-Unis) et anglais. En France, le problème est que les juges sont censés n'être que le porte-parole de la loi et que les problèmes fonctionnels du pouvoir judiciaire sont négligés par les universitaires et les dirigeants. Ce travail remet en question cet état de choses. Le système judiciaire ressemble à une machine à plusieurs leviers. Chaque levier peut être déplacé dans différentes positions. Ces dernières correspondent aux règles juridiques qui régissent le fonctionnement du système judiciaire qui existent actuellement ou étaient en vigueur auparavant. Ces règles s'inscrivent dans un spectre de possibilités qui peut aller d'un extrême à l'autre. Ce travail identifiera et examinera plusieurs de ces déterminants clés et tirera des conclusions générales sur les opportunités d'amélioration du fonctionnement du système judiciaire, en particulier en France.
- Published
- 2024
5. Mélanges en l'honneur de Stéphane Pierré-Caps : Constitution, États et peuples
- Author
-
Arthur Braun and Arthur Braun
- Abstract
Honorer un collègue, un maître voire un ami est un exercice difficile, d'autant plus lorsqu'il s'agit d'un brillant professeur qui a tant apporté à l'étude du droit constitutionnel. Les différents textes réunis dans cet ouvrage, pour très divers qu'ils soient, s'organisent autour de thématiques fédératrices chères à Stéphane Pierré-Caps : « Constitution, États et peuples ». Ils sont riches à la mesure de la personnalité qu'ils honorent et des différents versants de sa pensée. Véritable miroir tendu à leur dédicataire par ses pairs et expression de la reconnaissance de ses amis, collègues et élèves, ces Mélanges témoignent de l'aura tant nationale qu'internationale du maître nancéien du droit constitutionnel démotique. Au fond, ils célèbrent l'œuvre accomplie mais esquissent aussi les chemins qui restent à imaginer, tracer, approfondir et écrire.Que le professeur Stéphane Pierré-Caps trouve dans ces Mélanges tout l'honneur dû à son exceptionnelle carrière universitaire.
- Published
- 2024
6. La protection juridique des forêts : Perspectives nationales et internationales
- Abstract
Tantôt lieu de vie ou de récréation, la forêt est également une source importante de services écosystémiques, de ressources économiques et constitue à l'évidence un espace aussi fragile qu'essentiel à la protection et à l'amélioration de l'environnement. Elle est en conséquence saisie par de multiples dispositifs juridiques dont la cohérence et la rationalité peuvent parfois interroger. Cet ouvrage constitue la collection des actes d'un colloque intitulé « La protection juridique des forêts : perspectives nationales et internationales » organisé à Paris et à Nancy les 28, 29 et 30 septembre 2019.Eclairée tant par l'apport des droits international et européen que par celui d'autres disciplines comme l'écologie ou l'anthropologie, l'intention est ici de comparer certains droits forestiers nationaux pour souligner les histoires et les problématiques spécifiques de quelques Etats dans lesquels l'enjeu forestier est central comme le Brésil, le Cameroun, l'Indonésie, etc, mais également d'analyser les difficultés communes qu'ils rencontrent.
- Published
- 2024
7. L'influence entre l'intelligence artificielle et le juriste : L'histoire d'une réciprocité perpétuelle et éternelle
- Author
-
Siavash Shahrjerdi and Siavash Shahrjerdi
- Abstract
Depuis des décennies, l'intelligence artificielle est omniprésente dans l'écosystème juridique, bouleversant les pratiques traditionnelles et ouvrant la voie à de nouvelles perspectives. Les progrès technologiques récents ont métamorphosé les outils d'aide à la décision judiciaire. Les approches purement statistiques ont cédé la place à des systèmes de l'intelligence artificielle génératrice, capables de modéliser et reproduire la complexité des raisonnements juridiques.Dans le sillage de la justice augmentée par la technologie émerge une reconfiguration formelle qui s'inscrit dans une toile plus vaste de transformation structurelle du système judiciaire. La concrétisation de cette mutation dépend de la capacité à surmonter les obstacles tant législatifs que matériels.Ces avancées redessinent les contours du lien entre cette technologie et les juristes qui l'utilisent. Le recours à ces outils conduit les juristes à se soumettre aux nouveaux cadres rationnels et opérationnels mathématiques, alors qu'ils définissent les programmes informatiques et les cadres juridiques encadrant le fonctionnement des algorithmes. Cet ouvrage est une invitation à repenser notre rapport à la technologie, à l'humanité, et à la justice à l'ère de l'intelligence artificielle.
- Published
- 2024
8. Droit et service public : Mélanges en l’honneur du professeur Étienne Charles Lekene Donfack Volume 2
- Author
-
Gérard Martin Pekassa Ndam, Nadine Machikou Ndzesop, Jacques Biakan, Eric Marcel Ngango Youmbi, Gérard Martin Pekassa Ndam, Nadine Machikou Ndzesop, Jacques Biakan, and Eric Marcel Ngango Youmbi
- Abstract
Que sait-on du professeur Lekene Donfack? Premier Camerounais agrégé du CAMES de la section Droit public et science politique (1997) et ancien ministre d'État, deux visages dominent sa vie publique et privée : celui d'un « penseur du droit » et celui d'un « serviteur de l'État ».Il s'est particulièrement illustré dans les domaines du droit public financier et du droit constitutionnel. L'initiative des mélanges rencontra une impressionnante adhésion au Cameroun et au-delà. Avec un souci de rigueur, des 120 contributions reçues, le comité en a retenu 84, parmi lesquelles celles d'une dizaine de collègues étrangers. L'ouvrage en deux volumes de 42 contributions chacun s'organise autour du thème droit et service public.Il sera désormais impossible de parler du service public en Afrique sans se référer à ce nouvel ouvrage qui réunit des contributions de grande valeur scientifique.
- Published
- 2024
9. Droit et service public : Mélanges en l’honneur du professeur Étienne Charles Lekene Donfack Volume 1
- Author
-
Gérard Martin Pekassa Ndam, Nadine Machikou Ndzesop, Jacques Biakan, Eric Marcel Ngango Youmbi, Gérard Martin Pekassa Ndam, Nadine Machikou Ndzesop, Jacques Biakan, and Eric Marcel Ngango Youmbi
- Abstract
Que sait-on du professeur Lekene Donfack? Premier Camerounais agrégé du CAMES de la section Droit public et science politique (1997) et ancien ministre d'État, deux visages dominent sa vie publique et privée : celui d'un « penseur du droit » et celui d'un « serviteur de l'État ».Il s'est particulièrement illustré dans les domaines du droit public financier et du droit constitutionnel. L'initiative des mélanges rencontra une impressionnante adhésion au Cameroun et au-delà. Avec un souci de rigueur, des 120 contributions reçues, le comité en a retenu 84, parmi lesquelles celles d'une dizaine de collègues étrangers. L'ouvrage en deux volumes de 42 contributions chacun s'organise autour du thème droit et service public.Il sera désormais impossible de parler du service public en Afrique sans se référer à ce nouvel ouvrage qui réunit des contributions de grande valeur scientifique.
- Published
- 2024
10. Le droit saisi par l'histoire et l'anthropologie au Cameroun : Sur les traces des pionniers en Afrique
- Abstract
Ce livre restitue les travaux pionniers (mémoires et thèses) de l'École camerounaise d'histoire du droit et d'anthropologie juridique. Persuadés de la nécessité d'un renversement épistémologique pour refonder le droit positif africain sur des bases endogènes, le Pr Blaise Alfred Ngando et ses disciples (doctorants et docteurs) s'investissent depuis une décennie dans cette voie pour (re)questionner les problématiques juridiques à l'aune des réalités locales. Le lecteur comprendra qu'au-delà d'un travail sur le Cameroun, il s'agit de convaincre qu'une approche qui entend comprendre le droit africain doit nécessairement passer par une véritable ouverture vers d'autres disciplines dont l'histoire et l'anthropologie. Avec la création en avril 2023 du Laboratoire d'histoire du droit et des coutumes du Cameroun « LHDCC », ces travaux vont s'amplifier pour faire de l'histoire du droit une discipline majeure dans les facultés de droit au Cameroun.
- Published
- 2024
Discovery Service for Jio Institute Digital Library
For full access to our library's resources, please sign in.